Conseil départemental - Indre

Conseil départemental

9 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

      Bonjour, Comme à notre habitude, l'ensemble des données du Département de l'Indre est publié sur data.gouv.fr. Ainsi, vous pourrez ais...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Merci pour votre réponse dont j'accuse bonne réception. Elle répond en tout points à la demande formulée fin septembre. Selon l'...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

En attente de classement

Monsieur, Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 4 août 2023, vous trouverez ci-joint un lien vers les documents en notre poss...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Monsieur,   Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai 2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.   Cor...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Indre le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Refusé.

Monsieur,   Pour faire suite à votre courriel en date du 12 mars dernier, le Profil d'acheteur du Département de l'Indre, Achat Public, répond aux...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Indre, Merci pour ce document. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués....
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre courriel en date du 7 décembre 2020, les données dont vous souhaitez obtenir communication sont publiées par le Dép...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre le .

Supprimée par le demandeur.

Cher/Chère Nathalie LAJOUMARD 361, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?