Conseil départemental - Indre
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Indre par Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Indre à Laurent Savaete le .
Refusé.
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel en date du 12 mars dernier, le Profil
d'acheteur du Département de l'Indre, Achat Public, répond aux...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre par Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Indre,
Merci pour ce document.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués....
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Indre à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel en date du 7 décembre 2020, les données dont vous souhaitez obtenir communication sont publiées par le Dép...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre par PATRON le .
Supprimée par le demandeur.
Cher/Chère Nathalie LAJOUMARD 361,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir...
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