Conseil départemental - Indre

Conseil départemental

10 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Demande envoyée à Conseil départemental - Indre le .

Awaiting response.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Successful.

      Bonjour, Comme à notre habitude, l'ensemble des données du Département de l'Indre est publié sur data.gouv.fr. Ainsi, vous pourrez ais...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre le .

Successful.

Madame, Monsieur, Merci pour votre réponse dont j'accuse bonne réception. Elle répond en tout points à la demande formulée fin septembre. Selon l'...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Awaiting classification.

Monsieur, Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 4 août 2023, vous trouverez ci-joint un lien vers les documents en notre poss...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Successful.

Monsieur,   Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai 2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.   Cor...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Indre le .

Long overdue.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Refused.

Monsieur,   Pour faire suite à votre courriel en date du 12 mars dernier, le Profil d'acheteur du Département de l'Indre, Achat Public, répond aux...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre le .

Successful.

Cher/Chère Conseil départemental - Indre, Merci pour ce document. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués....
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Successful.

Monsieur, Pour faire suite à votre courriel en date du 7 décembre 2020, les données dont vous souhaitez obtenir communication sont publiées par le Dép...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre le .

Withdrawn by the requester.

Cher/Chère Nathalie LAJOUMARD 361, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?