Conseil départemental - Aisne

Conseil départemental

11 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Awaiting classification.

Monsieur, Vous trouverez joint à ce mail un courrier qui vous est destiné. Cordialement, www.aisne.com     LEGENDRE Florian Délégué à la pro...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Awaiting classification.

Monsieur, Pour donner suite à votre saisine de la CADA, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné et les documents requis....
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Information not held.

Bonjour Mme Dubreuil, Je vous remercie pour votre réponse et la clarification apportée. Je prends bonne note de la non disponibilité des information...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Awaiting classification.

Madame Levain, Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné. Cordialement, www.aisne.com   L...
Notes de frais
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Successful.

Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné. Cordialement, www.aisne.com   LEGENDRE Florian Délégué à la protection...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information not held.

Madame, Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné.   Cordialement, [1]My Logo LEGEN...
Données essentielles des conventions de subvention
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Successful.

Bonjour, Merci pour votre réponse. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Laurent Savaete
Données essentielles dans la commande publique
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Partially successful.

Bonjour, Merci pour votre réponse. J'ai bien pu accéder au détail de chaque consultation du département de l'Aisne. En revanche je ne trouve pas de...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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Partially successful.

Bonjour, Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le PDIPR.   Cordialement,   Vittorio MIROSLAV Département de...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Long overdue.

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Long overdue.

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Aisne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?