Conseil départemental - Aisne

Conseil départemental

11 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Awaiting classification.

Monsieur, Vous trouverez joint à ce mail un courrier qui vous est destiné. Cordialement, www.aisne.com     LEGENDRE Florian Délégué à la pro...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Awaiting classification.

Madame Levain, Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné. Cordialement, www.aisne.com   L...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le .

Long overdue.

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le .

Long overdue.

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Aisne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?