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Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées
Je souhaite connaître les notes de frais du président du comité de communes et des élus de ce comité
Réponse de Communauté de communes - Fercher Pays Florentais le .
Aboutie
Monsieur,
Aucun frais de déplacements, de restauration ou de représentation n’ont
été versés au Président de la Communauté de Communes (et non c...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez le RIP de la Commune, produit
pour l’année 2023.
Vous souhaitant une bonne réce...
Bonjour,
Suite à votre demande via le site internet vous trouverez en pièce jointe
les notes de frais relatives au maire de Cergy entre 2020 et...
Bonjour Monsieur CURABET,
Je vous informe que sur la période 2014 à ce jour, il n'y a aucune dépense au titre :
- des notes de frais de déplacements...
Bonjour,
Il n'y a pas eu de note de frais, ni restauration, ni représentation de Monsieur le Maire.
Si vous en jugez autrement, merci de bien vouloi...
Factures et bons de commande TousAntiCovid
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Merci pour votre réponse, elle répond bien à ma demande.
Cordialement,
--
Gaëtan Leurent
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Dans le cadre du Processus de Khartoum, compte-rendus des réunions tenues à l'initiative du Ministère du l'Intérieur et des activités de Civipol
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents relatifs à l'activité de Civipol d...
Cher Monsieur,
Vous avez demandé le 22 mars dernier la communication des documents
suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ains...
Statistique de l'occupation du dispositif d'accueil des demandeurs d'asile
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Dijon (dép. 21, 58, 71, 89). Commentée le .
Partiellement aboutie
L'offi a envoyé par courrier postal les statistiques de 2019 et 2020 agrégé au niveau régional
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous le lien vers notre site et notamment vers le RIP en ligne.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement.
htt...
Bonjour
ci joint le lien pour LE RIP
https://www.ville-six-fours.fr/services-en-ligne/documents-en-ligne/repertoire-des-informations-publiques/
Cord...
Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Message de suivi envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère INTERNET DAJCP PRADA,
Merci pour cette réponse et ces documents.
J'avais également demandé l'accès aux comptes rendus des Assemblées Gé...
Bonjour,
Voici le lien de notre site permettant d'accéder aux documents constituant
le RIP : [1]https://www.pierrebenite.fr/decisions-publiques/
Vou...
Bonjour, suite à votre mail du 23 avril 2023, voici le lien du répertoire
mettant à disposition les informations publiques de la commune :
[1]https:/...
Bonjour,
Nous vous remercions pour l'intérêt que vous portez à notre collectivité.
Pour faire suite à votre demande, vous pouvez consulter le répertoi...
emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le Maire de Lyon afin d’avoir la communication de
différents éléments d’information relatifs à l’emplacement g...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 24...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (2018)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse. Commentée le .
Aboutie
Le document m'a été fourni par le Ministère de l'économie, des finances et de la relance suite à une demande identique
https://madada.fr/demande/audit...
Monsieur,
Par mail en date du 22 mars vous avez souhaité accéder aux notes de frais
du Maire de Grenoble pour les années 2020 à 2023.
Ces...
Madame, Monsieur,
Par mail en date du 8/05 vous avez souhaité avoir accès au répertoire des
informations publiques de la Ville de Grenoble.
...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Monsieur,
Par mail en date du 29 mars vous avez demandé l'accès à l'agenda des
rendez-vous effectués au cours des 12 derniers mois dans le cadre...
Courrier n° D23-01769
De : CANEPARO CATHERINE Le :
05/05/2023
Objet RE : DEMANDE DE COMMUNICATION DE DOCUMENT
: ADMINISTRATIF
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Rhône Crussol le .
Aboutie
Merci Sandrine
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De : Accueil <[Communauté de communes - Rhône Crussol req...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Je vous remercie beaucoup pour votre réactivité, tout est bon maintenant.
Bonne fin de journée,
Jean-Marc Lasgouttes