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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande accès document administratif - Mise en œuvre peine complémentaire d'inéligibilité 2010-2023
Demande envoyée à Ministère de la Justice. Commentée le .
Partiellement aboutie
Une partie des documents ont été reçus et archivés ici: https://madada.frama.space/s/PgnG2GXxHzKaRiH
Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez en pièces jointes la réponse apportée par la Région
Provence-Alpes-Côte d’Azur à votre demande.
Bien cord...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Moissy-Cramayel le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse.
Je m'engage à ne pas utiliser ces éléments à des fins commerciales.
Néanmoins, je remarque qu'auc...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LEROY,
Suite à votre demande,
nous vous communiquons un lien pour pouvoir accéder aux documents souhaités en les téléchargeant :...
Bonjour Monsieur Lenfant,
Nous avons bien réceptionné votre demande du 26 aout 2024.
Nous nous chargeons d'y apporter les éléments demandés dans les...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Port-Jérôme-sur-Seine le .
Aboutie
Bonjour,
A la suite de votre demande, vous trouverez en pièce jointe les états de
frais de déplacement et de restauration du Maire de Port-Jérôme-su...
Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Bonjour,
La mise en ligne du fichier en open data a effectivement pris du retard
pour des raisons techniques.
Suite à la réception de votre de...
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 12 janvier 2024 concernant la
communication des documents suivants :
- Liste des subventions ac...
Cher Monsieur,
Bonjour,
Je fais suite à votre saisine CADA en série (+ avis rendu par cette
dernière n°20244334 en date du 18 juillet 2024) par laqu...
Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Par un avis n° 20242783 du 20 juin 2024, la CADA a rendu un avis
partiellement favorable à votre demande de communication de documents se...
Rocade sud-est de Perpignan (vers Mas Guérido)
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales. Commentée le .
Partiellement aboutie
Lien pérenne vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/NpSEmZBHwX24YmP
Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Réponse de Syane le .
Aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Rezé. Commentée le .
Aboutie
Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/o6qFxBH7aHBB8Nd
Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
En attente de classement
Bonjour Madame Dumont,
Merci de l'intérêt que vous portez à l'histoire de notre ville.
Nous ne sommes pas intéressés par une publication en open-data...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Juvisy-sur-Orge le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Suite à votre demande de communication, vous trouverez en PJ, le courrier
de réponse ainsi que les éléments demandés.
...
Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous informe qu'il n’existe pas de grilles indiciaires des agents contractuels applicables aux agents...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Rambouillet. Commentée le .
Aboutie
Le fichier transmis ci-dessus est disponible ici: https://madada.frama.space/s/FrTBPqkcYzsxrot
Cher Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint la réponse de Monsieur le
Maire concernant l'utilisation de ses frais de mandat de Mair...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Fonsorbes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Comme l'indique l'avis de la CADA du 18 juillet dernier, le requérant est Guillaume Leroy, Président de l'association Transparence...
Monsieur le Président,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de Monsieur le
Maire de Montfermeil ainsi que les pièces jointes as...
Dossiers de marchés publics relatifs à la gestion du contrôle du stationnement payant à Paris
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonsoir M. LEROY,
Comme suite à votre demande du 17 juillet 2024.
Bien cordialement.
Charles CHENEL
Référent CADA pour la Ville de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Voisins-le-Bretonneux le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe à ce courriel notre réponse à votre
demande du 11-06-2024.
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien co...
Contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation du réseau fibre optique de Haute-Savoie
Demande envoyée à Syane. Commentée le .
Aboutie
La délibération a été communiquée.
Il y a un avis CADA existant pour le reste des documents (20204570)
https://cada.data.gouv.fr/20204570/
Demande de communication des coûts d'investissements métropolitains sur le secteur Mazagran-Prado et le secteur Garibaldi du quartier de la Guillotière de Lyon
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Fichier IPE - Déploiement du très haut débit à Saint-Barthélemy
Message de suivi envoyé à St-Barth Digital le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre prompt retour et pour l'envoi des documents demandés.
Afin de faciliter la transparence et l'accès à ce...