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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais de Madame le Maire
Demande envoyée à Mairie - Garches. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dyLNHrbAWmnsMSB
Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Aboutie
Monsieur
Pour faire suite à votre sollicitation du 28 avril 2025 vous pourrez
accéder aux documents sollicités au moyen du présent l[1]ien. Les
occu...
Bonjour,
Conformément à votre demande, vous trouverez ci-joint un tableau recensant
les codes natinf et libellés associés au nombre de verbalisation...
Madame, Monsieur,
Merci à vous pour cette réponse rapide.
Th.eric
Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Madame,
Veuillez trouver, ci- joints, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 25/12/2024...
Monsieur,
Aucune note de frais pour Madame Stéphanie CHORIN SAVIL.
Cordialement
Isabelle FAUCONNIER
Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Message de suivi envoyé à Ministère de la culture le .
Aboutie
Je précise ma demande : l'arrêté du 26 février désigne des plateformes situées dans d'autres pays dont le Portugal et le Luxembourg, n'ont-ils pas rép...
Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Message de suivi envoyé à Mairie - Douai le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous remercie sincèrement pour l’envoi rapide des documents administratifs, que j’ai bien reçus.
Je vous prie de croire, Madame,...
Bonjour,
Vous trouverez ci-jointes les pièces justificatives demandées.
Bien cordialement.
Damien POIRIER
Directeur des finances et...
Demande de communication des factures liées à la rédaction, l'édition et la distribution du magazine "Votre Agglo" n°138
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel reçu le 19/05/2025, vous nous demandez communication de factures liées aux opérations de rédaction, d'édition, d'impression et...
Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Monsieur Betton,
Par courriel du 10 mai 2025, vous avez saisi le ministère d’une demande
d’accès à des documents administratifs. Votre demande porta...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 22 avril 2025,
formulée au titre du droit d’accès aux documents administratifs, et...
Monsieur
Vous voudrez bien trouver ci-joint un courrier à votre intention
Vous en souhaitant bonne réception
cordialement
Le correspondant cada ...
Demande de documents association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en PJ le récépissé de la dernière modification.
Bonne réception
Cordialement
Bureau des associations
De: Marie Pier...
Demande d'information relative à la fermeture administrative des restaurants de Flers
Message de suivi envoyé à Préfecture de l'Orne le .
Aboutie
Monsieur,
Je prends note de votre réponse et vous remercie.
Cordialement,
Henri Dénéchau
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande de communication de documents administratifs,
enregistrée sous la référence 20253276, vous trouverez...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Pour donner suite à votre demande de communication de statistiques visée en objet, je vous prie de trouver ci-joint le courrier de réponse a...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les éléments demandés.
Cordialement,
Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bien reçu, merci beaucoup pour la réactivité !
Télécharger [1]Outlook pour Android
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Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .
Aboutie
Monsieur,
Comme annoncé dans mon envoi de vendredi, je vous prie de trouver ci-joint
communication des frais de déplacement et de restauration de Ma...
Monsieur Berne,
Veuillez trouver en pièces jointes le courrier ainsi que les documents
relatifs à votre demande.
Je vous en souhaite bonne réc...
Courrier du 22 mai 2024 sur la cybersécurité
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bien reçu, merci beaucoup !
Convention tripartite “Bailleurs / Etat / Police”
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Non, il n'existe pas de convention analogue pour l'OPH66 ou pour les
autres bailleurs sociaux à ce jour.
Cordialement.
--------...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
ENG-DIJON/DAP.SEC souhaite rappeler le message « RE: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Lignes directrices, consignes ou...