Rechercher des demandes (page 18)
Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Plan future liaison cyclable Claira - Salses
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Aboutie
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
[1]SharePoint
Hello,
For security purposes, you must enter the code below to verify your
account to access REGIE PROTOCOLE_RECAPITULATIF...
Mutation secondaire degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Bonjour,
suite à la demande de la DGRH, je vous prie de trouver, ci-dessous, les
éléments demandés concernant le mouvement intra-académique 2024, en...
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à mon précédent message, je vous prie de trouver ci-joint
les documents relatifs au frais de mission du Maire.
Bi...
Asso transparence citoyenne - Monsieur Guillaume Leroy, Président
Monsieur le Président,
Pour faire suite à votre demande formulée au nom de l’as...
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé L'Ecole alsacienne (Paris) le .
Aboutie
Chère Madame,
Les documents que vous nous demandez (et qui remontent à plus de huit ans)
ont fait l’objet d’une diffusion publique sur notre site Int...
Madame,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
Cordialement,
Mme LAFITTE
Cheffe d'établissement
Le 20/09/24 07:59, Marie Piquemal <...
Madame, Monsieur,
nous avons bien récupéré les données demandées et vous en remercions.
Cordialement.
LCVR63
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Aboutie
Monsieur
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, une copie
électronique des :
- liste des subventions accordées par le Conseil départ...
Statistiques d'usage de FranceConnect et fournisseurs de services
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Monsieur Restuccia,
Nous accusons bonne réception de votre demande de communication des
documents relatifs à FranceConnect, conformément aux disposit...
Demande accès document administratif - Mise en œuvre peine complémentaire d'inéligibilité 2010-2023
Demande envoyée à Ministère de la Justice. Commentée le .
Partiellement aboutie
Une partie des documents ont été reçus et archivés ici: https://madada.frama.space/s/PgnG2GXxHzKaRiH
Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez en pièces jointes la réponse apportée par la Région
Provence-Alpes-Côte d’Azur à votre demande.
Bien cord...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Moissy-Cramayel le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse.
Je m'engage à ne pas utiliser ces éléments à des fins commerciales.
Néanmoins, je remarque qu'auc...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LEROY,
Suite à votre demande,
nous vous communiquons un lien pour pouvoir accéder aux documents souhaités en les téléchargeant :...
Bonjour Monsieur Lenfant,
Nous avons bien réceptionné votre demande du 26 aout 2024.
Nous nous chargeons d'y apporter les éléments demandés dans les...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Port-Jérôme-sur-Seine le .
Aboutie
Bonjour,
A la suite de votre demande, vous trouverez en pièce jointe les états de
frais de déplacement et de restauration du Maire de Port-Jérôme-su...
Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Bonjour,
La mise en ligne du fichier en open data a effectivement pris du retard
pour des raisons techniques.
Suite à la réception de votre de...
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 12 janvier 2024 concernant la
communication des documents suivants :
- Liste des subventions ac...
Cher Monsieur,
Bonjour,
Je fais suite à votre saisine CADA en série (+ avis rendu par cette
dernière n°20244334 en date du 18 juillet 2024) par laqu...
Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Par un avis n° 20242783 du 20 juin 2024, la CADA a rendu un avis
partiellement favorable à votre demande de communication de documents se...
Rocade sud-est de Perpignan (vers Mas Guérido)
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales. Commentée le .
Partiellement aboutie
Lien pérenne vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/NpSEmZBHwX24YmP
Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Réponse de Syane le .
Aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Rezé. Commentée le .
Aboutie
Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/o6qFxBH7aHBB8Nd
Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
En attente de classement
Bonjour Madame Dumont,
Merci de l'intérêt que vous portez à l'histoire de notre ville.
Nous ne sommes pas intéressés par une publication en open-data...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Juvisy-sur-Orge le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Suite à votre demande de communication, vous trouverez en PJ, le courrier
de réponse ainsi que les éléments demandés.
...