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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Ensemble des pièces du contrat de concession de la commune avec Attria
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
Dans votre précédent courriel, vous nous avez envoyé les éléments d'emplacement des publicités sur mobilier d'information mais pas c...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 08 janvier 2025, je vous
transmets les éléments sollicités.
Vous en souhaitant bonne récepti...
Rapports d'activité de la CPM
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour cette clarification.
Cordialement,
Laurent Savaëte
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Arâches-la-Frasse. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/PoZrQGjmkjRXJ5w
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/pMdztYqcbqSnQgZ
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Conseil départemental
d’Eure-et-Loir.
Cordialement,
┌────────────────────────────────...
Correspondances entre M. Martin Gutton et les représentants de filière agricole
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Aboutie
Bonjour,
La CADA nous a transmis la demande de Monsieur Nicolas CELNIK de
communication sous forme électronique, dans un standard ouvert, aisément
r...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les grands livres sollicités.
Nous n'avons pas de régie d'avance et M. le Maire ne présente pas de notes de...
Cartographie des sentiers retenus par le schéma de la randonnée pédestre sur la commune d'Arvillard
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .
Partiellement aboutie
Bonjour Mr Rochet
L'itinéraire représenté sur la cartographie que vous m'avez envoyée présente une variante par rapport au tracé du PDIPR publié par...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver les documents demandés.
A noter :
- Il n'y a pas de mouvement sur la régie d'avance en...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe la réponse du
Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle.
Vous en souhai...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Bonjour,
suite à votre mail du 07/12/2024 je vous prie de bien vouloir trouver les
données chiffrées demandées :
Au 31/12/2023,
- nombre de min...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Indre le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées dont le Département de l'Indre dispose.
Les données concernent la dernière année traitée,...
Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les documents demandés ci-joint.
Bien cordialement
Marie-Laure COLIN
Personne responsable de l'accès aux documents admi...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour
suite à votre demande vous trouverez ci-joint les informations demandées
Cordialement
[1][IMG]
Sandrine SECHI
Direction des Solidarités H...
Fonds versés à France travail Villejuif + fiches de paye cadres
Réponse de Ministère du travail le .
Partiellement aboutie
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez, ci-dessous, le budget de
l’agence France Travail...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Monsieur De Royer,
A la suite de votre demande, en date du 7 décembre 2024, nous vous prions
de bien vouloir trouver ci-dessous, les données statist...
Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/gs2eA6QtP3rHqHt
Bonjour Monsieur LENFANT,
Veuillez trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné ainsi que les
documents annexés demandés via le [1]LIEN de téléc...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Bonjour Monsieur De Royer,
Je vous prie de trouver en pièce jointe les éléments demandés;
Cordialement,
Benoît BOTHUA
Direction Enfance Famille
Direc...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe le fichier Excel transmis le 24 Décembre
avec corrections pour le dernier onglet.
Cordialement,
Laurent ALE...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonsoir.
Nous vous adressons ce mail pour vous prier de bien vouloir nous excuser de ne pas avoir répondu à votre mail du 22/10/24.
Il apparait bien...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Toulon le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu vos tableaux contenant les données des verbalisations concernant des infractions routières effectuées par votre Police...