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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/EZtiLBHSjd6DrDp
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Patrice Dunand
Réponse de Mairie - Gex le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les notes de frais de déplacements de Monsieur le maire depuis 2020.
Restant à votre disposition pour tout complém...
Notes de frais du maire de Saint-Juéry entre juin 2020 et octobre 2025.
Réponse de Mairie - Saint-Juéry 81257-01 le .
Aboutie
à l'attention de Monsieur Squaratti,
Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, vous sollicitez la
communication des notes de...
M. Mesny,
Vous avez interpellé la collectivité sur les différents frais contractés,
au titre de l’exercice de sa mission, par Mme La Maire durant la...
Notes de frais et indemnités de déplacement du maire – année 2024
Réponse de Mairie - Calmont 31100-01 le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande formulée sur la plateforme MaDada concernant les notes de frais et indemnités de déplacement du Maire de Calmont (...
Bonjour
Il n'y a eu aucune note de frais de Madame le Maire durant ce mandat ( ni au cours des mandats précédents ).
Cordialement,
Le Secrétaire Géné...
Bonjour,
Veuillez trouver comme suite à votre demande :
• Frais de déplacement du Maire
• Frais de restauration du Maire lors de réunions avec les...
Rapport sur l'Observatoire de la Souveraineté numérique
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Le message suivant a été reçu par Ma Dada le 26/06/2025
---Début du message transféré:---
Sujet: Re: Demande au titre du droit d’accès aux document...
Bonjour
veuillez trouver, ci-joint le grand livre 2024 ainsi le récapitulatif des
honoraires.
cordialement
Mairie de Bournan
3 bis rue Princ...
Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
Partiellement aboutie
Monsieur,
Nous vous remercions de votre intérêt pour nos productions. Nous visons à mettre à disposition de tous les publics le plus grand ensemble po...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous informe que M. Jean-Yves Sénant, Maire d'Antony, n'a eu aucune note de frais, de quelque...
Monsieur,
En réponse à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joints un état récapitulatif des notes de frais ayant fait l'objet d'un rembourseme...
Notes de frais du Maire sur les 3 dernières années
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Vous trouverez sous ces liens les documents administratifs demandés déjà
publiés sur la Plateforme Madada.
2020 à 2023 :
[1]https...
[1]Logo
Fichiers à télécharger
Cher utilisateur,
[adresse email] vous a envoyé des fichiers le 22/10/2025
à 15:50:21 (UTC+02). Vous pouvez téléc...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier en réponse à votre demande.
Cordialement,
David COUCHUT
Directeur des Affaires juridiques
et de la Com...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier en réponse à votre demande.
Cordialement,
David COUCHUT
Directeur des Affaires juridiques
et de la Com...
Bonjour Monsieur,
Nous avons bien reçu votre courriel dans lequel vous sollicitez disposer
de l'accès à des documents administratifs et en particuli...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier en réponse à votre demande.
Cordialement,
David COUCHUT
Directeur des Affaires juridiques
et de la Co...
Extrait de compte 2804xx
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Partiellement aboutie
Bonjour, voici le document sollicité.
Bien à vous
[effacé]
Chef du service de coordination des activités, innovation et transformation (SCAIT)
Chef du...
Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
Les subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne ont toutes fait l'objet d'une délibération....
Bonjour,
En réponse à votre demande du 19 août 2025, vous trouverez en pièce jointe les documents Extrait du Grand Livre comptable des comptes 60 à 63...
Liste des subventions accordées aux associations
Demande envoyée à Mairie - Béziers. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/LbF9twJ7EwDc9tR
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour Monsieur ADAM,
En réponse à votre demande du 19 août, je vous informe que la Commune de la Fare les Oliviers ne compte pas d'établissement priv...