Cher/Chère Crochu, Matthieu,
Merci de votre envoi.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alexa...
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-contre l'arrêté préfectoral de février 2020 portant autorisation d'un système de...
Madame Léchenet,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état des
indemnités des élus du CD53 au titre de l'article L3123-19-2-1...
Cher/Chère Conseil départemental - Drôme,
Merci de votre envoi !
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
A...
Bonjour,
Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du
jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...
Cher/Chère Boite Correspondant.Cada,
Merci beaucoup pour cet envoi très détaillé.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...
Bonjour Monsieur Léchenet,
Vous trouverez ci-joint la délibération relative aux indemnités des élus.
Restant à votre disposition,
Cordialement,...
Bonjour,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint
l'état des indemnités élus.
Pour information, vous trouver...
Monsieur,
Dans le cadre de votre demande d'accès aux données essentielles de la
commande publique pour les années 2018 et 2019 pour le Départeme...
Bonjour,
Conformément à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le tableau
récapitulatif.
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien cordiale...
Monsieur,
en réponse à votre demande d'information, vous trouverez ci-dessous le
lien d'accès au procès-verbal du conseil communautaire du 21 juille...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint en version modifiable et réutilisable la
délibération soumise au Conseil municipal du 16 décembre 2020 ainsi que sa...
Bonsoir monsieur,
La décision fixant les conditions d'accès ou de saisine de la préfecture
est une mesure d'ordre intérieure. Un arrêté préfectoral...
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. J'ai pu récupérer les données recherchées.
Je vous indique toutefois que le lien d'accès vers vos donn...
Bonjour,
Merci pour votre réponse et pour le fichier transmis qui contient l'essentiel des données :)
Est-ce que cela serait possible d'obtenir un...
Bonjour,
Vous trouverez les informations demandées sur les pages 249 à 251 du recueil des actes administratifs publié le 25 février 2021 et déposé sur...
Madame,
Ma demande concernait bien les caméras de surveillance de la ville et non pas celles privées. Je vous remercie pour votre réponse qui répond...
Madame,
J'accuse réception et vous remercie de votre réponse.
[information personnelle cachée] pour La Quadrature Du Net
Bonjour,
Actuellement absent, je serai de retour le 22 mars.
Pour toute urgence, je vous remercie de vous adresser à Alexandre DEBRAY,
[adres...
Monsieur,
A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...
Merci Madame Dianoux,
Cordialement,
La Quadrature du Net
bonjour monsieur
comme suite à votre demande
cdt
Dominique GAUDIN
Responsable service Juridique
Correspondant CADA
Site de Poitiers
Directio...
Monsieur,
Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du code général des collect...
Bonjour,
J'accède effectivement à la liste des consultations mais je ne vois pas de moyen permettant de récupérer la liste consolidée par année ou po...