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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les éléments sollicités. Bonne réception, Cordialement, Le cabinet du...
Bonjour,   Les notes de frais datent bien de 2019, il n'y en a pas eu concernant Mme le Maire en 2021. J'ai en fait un peu anticipé par rapport...
Bonjour, Je vous informe que nous n’avons pas de notes de frais du maire sur les années 2020, 2021, 2023 et ni sur le début d’année 2024. Je vous...
Réponse reçue de la mairie ci-dessous.
Monsieur,   Dans le cadre du droit d’accès aux documents administratifs, vous avez sollicité la communication des notes de frais de déplacements,...
Monsieur, Après renseignements pris auprès des services compétents, il n’y a aucune note de frais de déplacement, de restauration ou de représentati...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Châtillon 92320. Commentée le .

Aboutie

Documents wetransfer sauvegardé ici: https://madada.frama.space/s/tpr55gXiPJFFj5q
Bonjour, Comme suite à votre demande et dans le prolongement du message envoyé le 6 février, vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordée...
Monsieur, Suite à votre demande du 28 mars 2024, je vous prie de trouver ci-jointes les informations issues de la comptabilité de la ville de Hoenheim...
La réponse a été obtenue mais envoyée dans la mauvaise action. Pour information, voici le lien où elle se trouve: https://madada.fr/demande/donnees_d...
Bonjour. Nous avons bien reçu votre tableau contenant les données des verbalisations effectuées par votre Police Municipale et vous en remercions. Bi...
Monsieur le Président, En complément du premier envoi, ci-joint des éléments complémentaires. Avec mes salutations distinguées, Florent De Wilde Pe...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rivière-Salée le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur le Président !   Nous accusons réception de votre mail ci-référencé et relatif à la demande de communication de documents (note d...
Monsieur le Président, Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
bonjour Nous vous prions de bien vouloir trouver les documents demandés pour l'année 2020, période courant de juin à la fin de l'année 2020. Je vous...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint l'état annuel qui est présenté chaque année au Conseil Municipal conformément à la loi. Je vous remercie de me pré...
Madame, Monsieur,  Bonjour,  Vous nous demandez de nos services, au titre du droit d’accès aux documents administratifs, la communication des docume...
Bonjour, Voici les éléments demandés. Très cordialement, Sébastien BELLAMY Directeur général adjoint [numéro de téléphone caché] – [numéro de té...
Pour information.  Bonne réception.  Cordialement         Fanny  BRÉHIER (Marotte)  Directrice générale des services   Mairie de Pacé...
Monsieur le Président,   Suite à votre sollicitation par mail en date du 28 mars dernier via la plateforme madada.fr, au titre du droit d’accès au...
Bonjour, En réponse à votre mail ci-dessous vous trouverez en pièce jointe les éléments correspondants à votre demande. Vous en souhaitant bonne réc...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Ploufragan le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vous pouvez nous communiquer les documents à l'adresse mail suivante : [email address] Je vous prie de croire, Madame, Monsieur,...
Bonjour Monsieur,   Conformément à la demande de votre association Transparence citoyenne, je vous informe des éléments relatifs aux notes de frai...
Monsieur le président, A la suite de votre mail du 28 mars dernier, je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, les documents demandés. Meilleures...
Bonjour, En réponse à votre demande sachez que le Maire n'a ni frais de restauration, ni déplacement, ni frais de représentation. Vous pouvez donc me...