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Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées

Cher Monsieur,   Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...
La pièce jointe du dernier message est disponible ici en version censurée: https://madada.frama.space/s/JFB4wxSqqHntgDy
Bonjour,   Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du ministère de la Justice pour obtenir communication : • du règlem...
Rennes et Communication
Message de suivi envoyé à Mairie - Rennes le .

Aboutie

Merci pour ce retour.
Notes de frais - mairie de Taissy
Réponse de Mairie - Taissy le .

Aboutie

Bonjour Monsieur le Maire de Taissy ne perçoit aucun remboursement pour des frais de déplacement, de restauration ou de représentation. Cordialement....
Madame, Monsieur, Je vous remercie pour les réponses apportées à ma demande, ainsi que pour le document transmis. Je vous prie de croire en l'assu...
Bonjour Monsieur Veuillez trouver ci-joint en retour les éléments relatifs au RV de la maire avec les représentants d'intérêt de mai 2022 à mai 2023 Re...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Bonjour,   Suite à votre demande nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les états de frais déplacements et de restauration de la Présid...
Saisie de la CADA le 7 septembre 2023
Notes de frais du président de la Région Normandie
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie. Commentée le .

Aboutie

Lien mort sur wetransfer
Bonjour,   Je vous en souhaite bonne réception.   Cordialement,   [1]BOURREE Yvonne - Signatures mail - agents   References Visible li...
Bonjour, Merci à vous, bien reçu ! Emile Marzolf
Bonjour, Je fais suite à votre mail en date du 23 août dernier et vous informe qu'une réponse a bien été apportée à votre demande. Vous trouverez en...
Frais - Maire et adjoints - Cosnes-et-Romain
Message de suivi envoyé à Mairie - Cosnes-et-Romain le .

Aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse rapide. Cordialement, Denis Santangelo
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Aubière. Commentée le .

Partiellement aboutie

Retour reçu par email le 30/08/2023 me proposant d'aller directement au bureau de la Police Municipale pour "pour consulter les registres liés à ces re...
Les documents mentionnés dans le message ci-dessus sont disponibles de manière permanente ici: https://madada.frama.space/s/PMsL46gJCdCzeYc
Bonsoir monsieur Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

 Bonjour, Actuellement absente, je serai de retour le5 septembre 2023. Au besoin, vous pouvez joindre : Pour les affaires juridiques Laurent Genc...
Registre des arrêts de déport de la mairie du Havre
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Merci beaucoup! Bien cordialement, Antoine Hasday
Notes de frais
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie très sincèrement pour ces documents et pour le travail afférent (qui a effectivement du être conséquent au regard du volum...
conventiosn Chambord - OFB
Réponse de Domaine national de Chambord le .

Aboutie

Bonjour,   Nous vous remercions de votre intérêt pour le Domaine de Chambord. Votre mail a été transmis au service concerné qui traitera votre de...
Merci pour le retour et la sauvegarde !
Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Bry-sur-Marne le .

Aboutie

Monsieur, Veuillez trouver ci-joint la réponse de la Mairie de Bry-sur-Marne à votre sollicitation. Cordialement, La Cabinet du Maire...
Notes de frais - Mairie de Marmande
Réponse de Mairie - Marmande le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les justificatifs souhaités correspondant à deux déplacements : - Juin 2023...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...