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Environ 490 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-de-Marne par Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Cher/Chère Crochu, Matthieu,
Merci de votre envoi.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alexa...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Gex à Eda le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-contre l'arrêté préfectoral de février 2020 portant autorisation d'un système de...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Mayenne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Madame Léchenet,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état des
indemnités des élus du CD53 au titre de l'article L3123-19-2-1...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Drôme par Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Drôme,
Merci de votre envoi !
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
A...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Clermontois à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du
jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube par Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Cher/Chère Boite Correspondant.Cada,
Merci beaucoup pour cet envoi très détaillé.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Grand Cognac à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Vous trouverez ci-joint la délibération relative aux indemnités des élus.
Restant à votre disposition,
Cordialement,...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Corrèze à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint
l'état des indemnités élus.
Pour information, vous trouver...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Jura à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Dans le cadre de votre demande d'accès aux données essentielles de la
commande publique pour les années 2018 et 2019 pour le Départeme...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Val de Fensch à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Conformément à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le tableau
récapitulatif.
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien cordiale...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Leff Armor Communauté à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
en réponse à votre demande d'information, vous trouverez ci-dessous le
lien d'accès au procès-verbal du conseil communautaire du 21 juille...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint en version modifiable et réutilisable la
délibération soumise au Conseil municipal du 16 décembre 2020 ainsi que sa...
Modalités acceuil services étranger
Réponse par Préfecture - Côte-d'Or à Delmotte Roman le .
Partiellement aboutie
Bonsoir monsieur,
La décision fixant les conditions d'accès ou de saisine de la préfecture
est une mesure d'ordre intérieure. Un arrêté préfectoral...
Sanctions des personnes au RSA
Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à Emmanuel Bodinier le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Données essentielles des conventions de subvention
Précision envoyée à Conseil départemental - Somme par Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. J'ai pu récupérer les données recherchées.
Je vous indique toutefois que le lien d'accès vers vos donn...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne par Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Merci pour votre réponse et pour le fichier transmis qui contient l'essentiel des données :)
Est-ce que cela serait possible d'obtenir un...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les informations demandées sur les pages 249 à 251 du recueil des actes administratifs publié le 25 février 2021 et déposé sur...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Lannion par Eda le .
Aboutie
Madame,
Ma demande concernait bien les caméras de surveillance de la ville et non pas celles privées. Je vous remercie pour votre réponse qui répond...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Nantes par Eda le .
Aboutie
Madame,
J'accuse réception et vous remercie de votre réponse.
[information personnelle cachée] pour La Quadrature Du Net
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Granville à Eda le .
Aboutie
Bonjour,
Actuellement absent, je serai de retour le 22 mars.
Pour toute urgence, je vous remercie de vous adresser à Alexandre DEBRAY,
[adres...
Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse par Mairie - Foix à Jean Piquemal le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...
Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE
Message de suivi envoyé à Mairie - Privas par La Quadrature du Net le .
Partiellement aboutie
Merci Madame Dianoux,
Cordialement,
La Quadrature du Net
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
bonjour monsieur
comme suite à votre demande
cdt
Dominique GAUDIN
Responsable service Juridique
Correspondant CADA
Site de Poitiers
Directio...
Monsieur,
Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du code général des collect...
Données essentielles dans la commande publique
Précision envoyée à Conseil départemental - Aude par Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
J'accède effectivement à la liste des consultations mais je ne vois pas de moyen permettant de récupérer la liste consolidée par année ou po...