Conseil départemental - Gironde

Conseil départemental, aussi appelé CD33

12 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Demande de relevés de trafic routier
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Monsieur,   Dans le prolongement de mon précédent courriel du 18 octobre 2024 et consécutivement à votre demande d’accès à un document administrat...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Monsieur,   Par courriels des 26 janvier et 27 février 2024, vous sollicitiez la communication des documents suivants :   -       Liste des su...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Monsieur Lacombe,   Consécutivement à votre demande du 26 septembre 2023 et suite à mon courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde. Commentée le .

Partiellement aboutie

Les documents peuvent être téléchargés à cette adresse : https://madada.frama.space/s/oDpyDTbNksk2YPZ
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Madame Levain,     Par courriel du 4 août 2023 vous sollicitez la communication des documents suivants :     1.    Le registre des activités d...
La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Madame,   Par courriel du 2 août 2023, vous sollicitez la communication de la convention de lutte contre la fraude signée par le département de la...
Etat structurel du pont de Langoiran
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Refusé.

Monsieur,  Par courriel du 15 mars 2023, vous nous avez sollicité au sujet du pont de Langoiran, qui permet à la RD 115 de franchir la Garonne sur l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Par courriel du 7 mars 2023, vous sollicitez la communication du répertoire des informations publiques du Département de la Gi...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande envoyée ci-dessous le 25/11/2020, veuillez trouver ci-joint la réponse appropriée et le document associé....
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Cher/Chère Conseil départemental - Gironde, Je vous remercie pour votre réponse et vous souhaite un beau mois d'aout. Veuillez agréer, Madame, Monsie...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde le .

Très en retard.

Cher/Chère Conseil départemental - Gironde, Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de réponse de votre pa...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?