Conseil départemental - Gironde

Conseil départemental, aussi appelé CD33

14 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Demande documents relatif aux financement des travaux d'aménagement du domaine de Nodris
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Madame Levain,     Par courriel du 4 août 2023 vous sollicitez la communication des documents suivants :     1.    Le registre des activités d...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe le fichier Excel transmis le 24 Décembre avec corrections pour le dernier onglet. Cordialement, Laurent ALE...
Demande de relevés de trafic routier
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Dans le prolongement de mon précédent courriel du 18 octobre 2024 et consécutivement à votre demande d’accès à un document administrat...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Monsieur,   Par courriels des 26 janvier et 27 février 2024, vous sollicitiez la communication des documents suivants :   -       Liste des su...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Monsieur Lacombe,   Consécutivement à votre demande du 26 septembre 2023 et suite à mon courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde. Commentée le .

Partiellement aboutie

Les documents peuvent être téléchargés à cette adresse : https://madada.frama.space/s/oDpyDTbNksk2YPZ
La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Madame,   Par courriel du 2 août 2023, vous sollicitez la communication de la convention de lutte contre la fraude signée par le département de la...
Etat structurel du pont de Langoiran
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Refusé

Monsieur,  Par courriel du 15 mars 2023, vous nous avez sollicité au sujet du pont de Langoiran, qui permet à la RD 115 de franchir la Garonne sur l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Par courriel du 7 mars 2023, vous sollicitez la communication du répertoire des informations publiques du Département de la Gi...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande envoyée ci-dessous le 25/11/2020, veuillez trouver ci-joint la réponse appropriée et le document associé....
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Cher/Chère Conseil départemental - Gironde, Je vous remercie pour votre réponse et vous souhaite un beau mois d'aout. Veuillez agréer, Madame, Monsie...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde le .

Très en retard

Cher/Chère Conseil départemental - Gironde, Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de réponse de votre pa...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?