Conseil départemental - Gironde
Conseil départemental, aussi appelé CD33
13 demandes
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe le fichier Excel transmis le 24 Décembre
avec corrections pour le dernier onglet.
Cordialement,
Laurent ALE...
Demande de relevés de trafic routier
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Dans le prolongement de mon précédent courriel du 18 octobre 2024 et
consécutivement à votre demande d’accès à un document administrat...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriels des 26 janvier et 27 février 2024, vous sollicitiez la
communication des documents suivants :
- Liste des su...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents peuvent être téléchargés à cette adresse : https://madada.frama.space/s/oDpyDTbNksk2YPZ
La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Madame,
Par courriel du 2 août 2023, vous sollicitez la communication de la
convention de lutte contre la fraude signée par le département de la...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande envoyée ci-dessous le 25/11/2020,
veuillez trouver ci-joint la réponse appropriée et le document associé....
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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