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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre courriel ci-dessous par lequel vous avez sollicité
la communication des documents suivants :
- les...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Laval 53130-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande vous trouverez en pièce jointe les notes de frais
relatives aux frais de déplacements, de restaurations...
Bonjour,
Pour faire suite au courriel ci-dessous, je vous prie de trouver joint le répertoire d'informations publiques de la commune de Naveil.
Cordi...
Demande de communication du Dossier Technique Amiante de l'école Louis Pergaud
Demande envoyée à Mairie - Vernouillet 28404-01 le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint un courrier de la Ville de Poitiers.
Bien cordialement,
Stéphanie BOURY...
Monsieur LEROY,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de réponse avec ses annexes, suite à votre demande de communication de docum...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande du 28 mars, vous trouverez, sous le
lien [1]https://drive.chelles.fr/index.php/s/Yny8zK38stFTaEJ, les
documen...
Bonjour,
Veuillez trouver la réponse à votre demande de communication des notes de
frais de Madame la Maire.
S’agissant des frais de dépla...
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièce-jointe le document synthèse relatif à
votre demande.
Je me tiens à votre disposition pour de plus amples...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ramonville-Saint-Agne le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez formulé auprès de la commune de Ramonville Saint Agne une
demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs régi
n...
Bonjour,
Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un
tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Bonjour,
Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un
tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Bonjour,
Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un
tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un
tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un
tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume le .
Aboutie
This transfer expires on 2024-05-24
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[2][adresse email]
vous a envoyé FRAIS MAIRE 2020 à 2023
1 élément,...
Madame, monsieur,
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les états récapitulatifs des notes de frais de
monsieur le Maire de juin 2020 à avril 2024....
Bulletins de salaire du président de la République
Réponse de Présidence de la République le .
Aboutie
Voici ci-joint les bulletins de paie d'Emmanuel Macron, pour les mois de
décembre 203 et janvier 2024 (scans des documents reçus par voie postale)....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villebon-sur-Yvette le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez la réponse à votre demande de communication en
pièce-jointe.
Cordialement,
Sébastien Welter
Directeur Général des Servi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sainte-Luce-sur-Loire le .
Aboutie
This transfer expires on 2024-05-22
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[2][adresse email]
vous a envoyé Demande au titre du droit d’accès au...
Monsieur,
Je fais suite à votre courriel et vous prie de trouver ci-joint les documents demandés, à savoir :
- les notes de frais de restauration du m...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sainte-Marie 97228-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la suite des documents demandés par vos soins le
28 mars dernier.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialeme...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande de droit d'accès aux documents administratifs (livre
III CRPA), vous voudrez bien trouver les informations d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Malo le .
Aboutie
Monsieur,
J'accuse bonne réception des éléments demandés et vous en remercie.
Cordialement,
Guillaume Leroy,
Président de Transparence Citoy...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Trélazé. Commentée le .
Aboutie
Voici une copie des fichiers envoyés en WeTransfer : https://madada.frama.space/s/oRekcKZr9jF9crK