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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loiret le .
Aboutie
Madame,
Nous accusons bonne réception des documents envoyés. Nous vous remercions pour la célérité de votre réponse.
Je vous prie de croire, Madam...
Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Bonjour madame, monsieur,
Vous venez de contacter la direction interministérielle du numérique en
charge de la transformation numérique de l’Éta...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint un courrier en réponse à votre demande.
Il semblerait que les liens internet intégré au courrier ne f...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Par un mail reçu le 25 janvier 2024, vous avez demandé au Département du
Cantal la communication des documents administratifs...
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional des Pays de la Loire
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Aboutie
Vous avez reçu 885 fichiers de MEZANGEAU Aurelien
Réponse à votre demande
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-j...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
ci-joint les listes demandées.
Pour information, les subventions faisant l’objet de conventions sont mis en ligne chaque année depuis 2021 à c...
Convention d'occupation temporaire du domaine public
Message de suivi envoyé à Mairie - Suresnes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Page 14 bien reçue. Merci.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
GUEROUT
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aude le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ces informations sur le site internet du Département.
https://www.aude.fr/donnees-essentielles-des-subventions-super...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
Aboutie
Bonjour,
Nous avons bien pris en compte votre demande en date du 25 janvier 2024
concernant l’accès aux subventions accordées par le Conseil...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Territoire de Belfort le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité le Département du Territoire de Belfort en vue
d’obtenir communication des listes de subventions accordée...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Indre le .
Aboutie
Bonjour,
Comme à notre habitude, l'ensemble des données du Département de l'Indre
est publié sur data.gouv.fr.
Ainsi, vous pourrez ais...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Magny-les-Hameaux le .
Aboutie
Madame, Monsieur, Bonjour,
Les informations demandées concernant les subventions accordée par la
Mairie de 2021 à 2023 sont téléchargeables sur le si...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Par votre courriel du 25 janvier 2024, vous souhaitez la communication des listes des subventions accordées par le Conseil départeme...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Aboutie
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication au format Excel des données des Comptes Administratifs ou Compte Financier Unique des exercices 2...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Aboutie
Bonjour,
Par courriel en date de ce jour, vous avez sollicité communication de la
liste des subventions versées par le Conseil Départemental de la Ni...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Vendée le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Réunion le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur Royer,
Je vous informe que les documents demandés sont accessibles sur le site
internet de la Région via le lien suivant :
...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Votre demande numéro 2401-M-3104023 déposée le 17/01/2024 concernant
Finances et fiscalité publiques a été traitée par Dir...
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous du 12 janvier
2024 portant sur la communication des documents suivant...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Réunion le .
Aboutie
Bonjour,
Vous pouvez envoyer les documents au 1 allée des Tournesols 28000 Chartres.
Cordialement,
Association Transparence Citoyenne
Contract d'affectation sociale d'un bien confisqué à Marseille par l'Agence de Gestion et de Recouvrement des Avoirs Saisis et Confisqués (2023)
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Bonjour Madame
A la suite de votre demande de communication de document administratif je
peux vous indiquer que :
- nous avons eu une seul...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
• L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la
Région en 2021...