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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver ci-joint :
- l...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de
Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de
représe...
Bonjour,
Vous trouverez en fichier attaché un état récapitulatif des frais de Monsieur le maire de Villecresnes sur la période courant de juin 2020 à...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire, en date du 28/03/2024.
Au vu du nombre de documents...
Pour faire suite à votre demande.
Cordialement,
Francis HILLMEYER
Maire de Pfastatt
Président du SIVOM
Député Honoraire
[1][adre...
Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents relatifs à votre demande de
communication du dossier de demande de subvention de l'ass...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Louis 68297-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, nous vous adressons en pièces jointes,
- les frais de déplacement du Maire de 2020 à 2024
- les frais de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mont-de-Marsan le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre courriel du 28 mars dernier, vous trouverez
ci-dessous un lien vous permettant d'avoir accès aux documents de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Miribel 01249-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, les notes de frais engagés (4 documents) par M. le Maire de juin 2020 à aujourd'hui.
Cordial...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Triel-sur-Seine le .
Aboutie
Bonjour,
En complément de notre mail précédent, nous vous précisons que M. le Maire n'a pas de frais de représentation et aucune délibération du conse...
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer qu'une réponse a déjà été apportée à votre
demande par courriel en date du lundi 8...
Bonjour,
En réponse à votre demande ci-dessous, voici le lien vers la page internet de mise à disposition de notre RIP.
https://quemeneven.bzh/mairie...
Association Transparence Citoyenne
N/réf : 2024-03
Objet : communication de documents administratifs
Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux docu...
Cher Monsieur,
J'ai sollicité le service concerné, la réponse apportée est celle-ci :
"Après vérification dans les écritures comptables de la Ville...
Madame, Monsieur,
Comme suite à votre demande exprimée ci-dessous via le
site [1]https://madada.fr/ , vous trouverez les données et documents
demand...
Bonjour,
Madame Joëlle SALVIN, Directrice de Cabinet, vous informe que hormis les éléments qui vous ont été transmis l'an dernier, Monsieur le Maire D...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-d'Ascq le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande de communication, je vous signale que l'état
des notes de frais du maire de Villeneuve-d'Ascq a déj...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièce jointe
les états sollicités par vos soins.
Bien sincèrement,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lavaur 81140-01 le .
Aboutie
-----Message d'origine-----
De : Association Transparence Citoyenne Envoyé : jeudi 28 mars 2024 14:34
À : MAIRIE [1][Mairie - Lavaur 81140-01 request...
Bonjour,
Pour faire suite à votre mail en date du 28 mars, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joint le récapitulatif des notes de frais de...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver ci jointes, conformément à votre relance de ce
jour, les notes de frais de Monsieur Pierre Allard, maire de...
Données de verbalisation de stationnement par années
Message de suivi envoyé à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Bonjour.
La Préfecture du Puy-De-Dôme nous a envoyé les informations demandées par pli sécurisé.
Nous remercions la Préfecture de ce partage de donn...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Message de suivi envoyé à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Bonjour.
La Préfecture du Puy-De-Dôme nous a envoyé les informations demandées par pli sécurisé.
Nous remercions la Préfecture de ce partage de donné...
Bonjour,
Dans le prolongement de votre courriel du 28 mars 2024, vous trouverez dans le lien ci-dessous, l'état récapitulatif des dépenses de Monsieur...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Noeux-les-Mines le .
Aboutie
Bonjour veuillez trouver les notes de frais de déplacements du maire
(ainsi que les reçus afférents), sur la période courant de juin 2020 à
aujourd'h...