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Environ 447 demandes d'accès à l'information trouvées
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional des Hauts-de-France à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur LECHENET,
En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre
connaissance de la correspondance en pièces-jointes....
Cher Monsieur,
L'état des indemnités des élus est voté chaque année par le Conseil Régional.
Vous trouverez la délibération de l'Assemblée Plénière...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental de la Nièvre à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande du 02 mars concernant les indemnités perçues par les élus du Conseil Départemental de la Nièvre, je...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Haute-Savoie à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Cher Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs portant sur l'état des indemnités des élus du Département...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LECHENET,
Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020
des indemnités perçues par les conseillers dé...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Seine-Maritime à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l’état des
indemnités perçues en 2019 par les conseillers départementaux de l...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Rennes à Eda le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver
ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Somme à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à votre courrier électronique en date du 2 mars 2021 par
lequel vous sollicitez la communication de l’état des indemnités de...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Coquelles à Eda le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez-trouver ci-joint les arrêtés préfectoral au format PDF.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Les conseillers communautaires ont été informés hier, comme convenu par le CGCT, des indemnités perçues par les élus au titre de leur mandat....
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Cher à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 5 mars dernier, je vous prie de trouver le
courrier ci-joint.
Cordialement
Direction des affaires juridiqu...
Bordeaux, le 31 mars 2021
J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du :
- l'état des indemnités des élu-es du conse...
Avis d'attribution et Dossiers de consultation des entreprises
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Patrimoine immobilier de l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille et ses cessions immobilières
Demande de recours envoyée à Assistance publique des hôpitaux de Marseille par COQUILLE David le .
Aboutie
Chère Assistance publique des hôpitaux de Marseille,
Voilà un mois, le 8 mars 2021, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, j'ai formu...
Documents concernant l'installation d'un système de vidéosurveillance à Murat 15300
Demande envoyée à Mairie - Murat 15138-01 par PAPILLON David le .
Aboutie
Monsieur le Maire,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Savoie par Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour votre réponse et le lien transmis.
J'ai bien pu récupérer les données recherchées.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assura...
Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
Réponse par Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole à Maxime Agator le .
Partiellement aboutie
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Patrick Gendre. Commentée par Patrick Gendre le .
Aboutie
La donnée a été publiée le 25 mars, cf. discussion
https://teamopendata.org/t/connaitre-les-parcelles-dont-le-proprietaire-est-une-personne-publique/2...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Pia KONITZ
Directrice ● Direction de la V...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cher par Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour cet envoi.
Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Laurent Savaete
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document demandé, qui a été présenté lors du conseil communautaire du 25/03.
Cordialement,...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Douarnenez communauté à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la délibération demandée.
Cordialement,
Patricia DELATTRE
Secrétariat général
Douarnenez Communauté
75, rue Ar Vé...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne par Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Laurent Savaete
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Charente par Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Laurent Savaete
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure par Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre réponse et votre courtoisie.
Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....