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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Mans le .
Aboutie
Bonjour, contrairement au mail que vous avez reçu le 18/07/2024, la CADA n'a pas été saisie concernant notre demande d'accés aux données de verbalisat...
Convention de délégation de service public CPM
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Cordialement,
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 2...
Demande de communication de l'inventaire bocage de Marpiré
Demande envoyée à Mairie - Marpiré le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Le lien internet est le suivant : https://a06-v7.apps.paris.fr/a06/#
Je vous communique les communications votées.
Cordialement
Claire B...
Monsieur Berne,
Par mail en date du 19 juillet 2024, vous avez fait parvenir au correspondant CADA de la collectivité une demande d’accès aux document...
échanges avec Edelman SA sur la fin des chaudières à gaz au sein des territoires ruraux
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de documents administratifs ci-dessous.
Je vous informe qu'il n'a été retrouvé qu'un...
Monsieur,
Nous vous prions de trouver en pièce jointe un courrier à votre intention.
Restant à votre disposition,
Cordialement,
Description : L...
Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Par mail du dimanche 23 juin dernier, vous demandez la communication de :
1/ Le support de "Présentation du dispositif de vidéoprotection...
Bonjour
En réponse à la demande de communication des notes de frais du Maire de Saint Estève :
- les notes de frais de déplacements du maire sur la pér...
Madame, Monsieur,
Faisant suite à votre demande de document administratif, veuillez trouver
ci-joint les frais de restaurant de M. le Maire depuis 2...
Monsieur,
Conformément à votre demande je vous prie de bien vouloir trouver l’état
des frais de représentation de Monsieur le Maire de 2020 à 20...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande formulée le 28 mars dernier, je vous prie
de bien vouloir trouver ci-joint les documents retraçant les note...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .
Aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je suis absent, du 9 au 18 août inclus.
Merci de transmettre vos demandes sur la boîte juridique à l'adresse
suivante : [Conseil départem...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
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Bonjour Madame SIMONNEAU,
Je vous remercie pour votre réponse qui clôture donc ma demande.
Cordialement,
Joran LE GALL
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Loire. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/TY8ckaeSJgXi458
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Le Pont-de-Claix. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/AxX852wMWkB7wna
Les fichiers transmis ci-dessus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/GngBiHCZzHGyLEF
Monsieur Berne,
Pour faire suite à mon précédent mail, et conformément à l’avis CADA
20243049, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les...
Les documents transmis ci-dessus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/GgcxYrnnzZ3GaEN
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .
Aboutie
Bonjour,
Dans le cadre de la demande de communiquer les notes de frais de monsieur
le Maire, de janvier 2024 à ce jour, nous vous prions de trou...
Notes de frais des élus du Conseil départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine. Commentée le .
Aboutie
Les documents reçus ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/gPtpcFwqNdJbg28
Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Partiellement aboutie
Bonjour M. Coadic,
En réponse à votre demande du 4 juillet 2024 par laquelle vous sollicitez
la communication des documents suivants :
-1- La liste...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville de Bayonne
Demande envoyée à Mairie - Bayonne. Commentée le .
Partiellement aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/cyBgaJsMBzwpcJm