Rechercher des demandes (page 11)
Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Metz le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu vos tableaux contenant les données des verbalisations concernant des infractions routières effectuées par votre Police...
Les documents partagés ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/P3gLbnNe6BqxAKr
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez les éléments demandés en pièce jointe.
Cordialement
[1]www.le64.fr Julie GAILLAT
Responsable mission Juridique et Patr...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
Aboutie
Bonjour,
Conformément à votre demande, vous trouverez ci-joint un document Excel
recensant les données demandées ci-dessous.
Cordialement,
cid:im...
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Cordialement,
-----Message d'origine-...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie d'avoir élaboré ce document, et de m'en avoir averti !
En vous souhaitant une bonne journée,
Xavier, pour l'associati...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la liste des terrains appartenant à la commune de
Nouvoitou.
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien cordialem...
Statistiques sur la performance des centres 15 de l'AP-HP
Demande envoyée à Assistance Publique-Hôpitaux de Paris. Commentée le .
Aboutie
J'ai reçu les documents demandés, via un lien de téléchargement à validité limitée dans le temps. Je les dépose donc ici pour un accès futur : https://...
De : Melinda DASSY
Envoyé : lundi 9 décembre 2024 15:01
À : '[adresse email]'
<[FOI #47409 email]>
Objet : demande au titre du droit d'accès aux do...
convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que la
convention recto-verso.
Cordialement.
...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Demande envoyée à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Nombre de propositions d'attribution de la nationalité française
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères. Commentée le .
Aboutie
Suite à ma demande CADA, le Ministère a répondu. J'ai publié les données ici https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/nombre-de-naturalisations-proposees-p...
This transfer expires on 2024-12-09
[1]Click 'Download images' to view images
[2][adresse email]
vous a envoyé Communication de documents
6 élémen...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Béziers. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/27KaYHdimYkaNEz
Algorithme feux de circulation Talence (cours de la Libération)
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
Bordeaux, le 27 novembre 2024
Envoi dématérialisé
[1][FOI #47442 email]
objet : Demande de communication de document administratif : «
l'algorit...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Hendaye le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail en lien avec le contrat relatif au
mobilier urbain sur la Commune.
Cordialement
Sylvie MONEDERO
As...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Bayonne le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre retour, et vous en remercions.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments...
Deux expertises sur certaines publications de l’IHU
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille. Commentée le .
Aboutie
J'ai reçu un avis positif de la CADA sur cette demande, par l'avis n° 20245822 du 10 octobre 2024. https://drive.proton.me/urls/JS97RZDBXC#AzWsilokYVTG...
Demande de relevés de trafic routier
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Dans le prolongement de mon précédent courriel du 18 octobre 2024 et
consécutivement à votre demande d’accès à un document administrat...
Bonjour,
En complément, pour votre demande d'information qui semble concerner les boutons piétons :
Ce carrefour a 2 modes de fonctionnement :
• 6h00...
Bulletin de salaire du responsable du cabinet de Madame la Maire de Besançon
Réponse de Mairie - Besançon le .
Signalé aux admins du site
Bonjour,
Suite à nos échanges, je vous prie de trouver ci-joint la fiche de paie de notre collaborateur de cabinet également attachée de presse.
En vou...
Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour ,
En réponse à votre demande je vous prie de trouver ci-joint la liste des
missions effectuées, en France et à l’étranger, dans le cadre de...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Message de suivi envoyé à Mairie - Urrugne le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Nous vous remercions et avons bien reçu le contrat entre la commune d’Urrugne et la Société VEDIAUD mais il manque les annexes 2 à...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jean-de-Luz. Commentée le .
Aboutie
De Christelle UNANUE - Saint-Jean-de-Luz
À Collectif Stop pub Pays Basque Adour
Date 30/0/2024 14:50
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les élémen...
Bonjour,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver la
convention occultée des éléments couverts par le secret des affaires,...