Métropole - Brest

Etablissement Public de Coopération Intercommunale

5 demandes
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Données de comptage vélos
Réponse de Métropole - Brest le .

Aboutie

Bonsoir Monsieur Younsi, Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièces jointes, le document demandé. Vous en souhaitant bonne réception, Solène MO...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Métropole - Brest le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Brest le .

Très en retard

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?