Métropole - Brest

Etablissement Public de Coopération Intercommunale

5 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Plans de voirie réaménagement boulevard Charles de Gaulle, Relecq-Kerhuon
Demande envoyée à Métropole - Brest le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de comptage vélos
Message de suivi envoyé à Métropole - Brest le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse et pour ces documents qui sont très bien ! Hâte de voir les données de 2024. A. Younsi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Etat des indemnités
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Très en retard.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Métropole - Brest le .

Refusé.

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?