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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - Cléon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Orival 76486-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Merci d'envoyer votre mail à la nouvelle adresse de la commune : [adresse email]
Cordialement,
Daniel DUCHESNE
Maire d'ORIVAL
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - Saint-Pierre-lès-Elbeuf le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - Saint-Aubin-lès-Elbeuf le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Caudebec-lès-Elbeuf le .
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Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Elbeuf le .
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Détail des notes de frais de Monsieur Le Maire Gille Lécole
Réponse de Mairie - Aubergenville le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Demande envoyée à Mairie - Estaires le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Demande envoyée à Mairie - Merville 59400-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
demande de courrier émis par Monsieur Ariel Weil concernant l'avis défavorable sur l'ouverture d'une armurerie à Paris 2
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Note de Frais de Mr Le Maire
Demande envoyée à Mairie - Merville 59400-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des notes de frais
Message de suivi envoyé à Mairie - Rueil-Malmaison le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous relancer suite à ma demande.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués....
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
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Bonjour,
Notre collectivité s'engage dans une démarche visant à améliorer la Qualité de
Vie au Travail de ses agents. Dans ce cadre, no...