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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Landerneau le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Carhaix-Plouguer le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Plouvorn le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Note de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Renan le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Vous demandez des documents relatifs au pilotage et au fonctionnement de
la cité solaire de Lorgues.
Ces documents sont en cours de prépa...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Colle-sur-Loup le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour,
L'adresse mail [Mairie - Carling request email] n'est plus opérationnelle depuis le 1er février 2024.
Veuillez-nous faire parvenir vos mails...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande et vous informe que les données sont accessibles sur l’open data de la Ville et ce jusqu'à l'année 2023 :
ht...
Monsieur,
Votre demande est imprécise, je vous remercie par avance de bien vouloir revenir vers moi en précisant les périodes souhaitées.
Vous remerc...
Monsieur,
Nous ne sommes pas en mesure de vous apporter des éléments de réponse ou vous communiquer des documents dans la mesure où votre question est...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Voirie d'intérêt communautaire
Demande envoyée à Communauté de communes - Sud Sarthe le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Voirie d'intérêt communautaire
Demande envoyée à Communauté de communes - Loir Lucé Bercé le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur Castres,
Nous avons bien reçu votre demande de communication de documents administratifs portant sur les notes de frais.
Afin de pouvoir ins...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 16 octobre 2025.
Afin de pouvoir vous fournir les documents sollicités, pourriez-vous...
Notes de frais et justificatifs
Recours amiable envoyé à Mairie - Niort le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Frontignan le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Cahiers de doléances numérisés
Message de suivi envoyé à Archives départementales de la Drôme le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse.
Toutefois comme le stipule la loi République Numérique, je souhaite recevoir ces documents sous forme...
Bonjour Madame de Jesus,
Nous accusons bonne réception de votre demande (PJ).
Néanmoins, nous vous invitons à préciser cette dernière car aucune
inf...
Bonjour,
Les mails précédents ont dû arriver dans les spam.
Merci de m'indiquer de quelle demande s'agit-il.
Cordialement,
Camille GOUJON
Jurist...
Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Sainte-Rose 97419-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre relance, reçue par notre service
Ressources Humaines le 10 novembre 2025, concernant la communication de...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Vouillé 86294-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Copie des correspondances ayant servi à établir aux avis n°20246059 et n°20252949
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...