Rechercher des demandes (page 11)

  

Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - La Wantzenau. Commentée le .

En attente de classement

Les documents CSV reçus ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/iCSiqLgtzwRXboY
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

En attente de classement

Madame, Monsieur La ville de Vitrolles a bien été destinataire de la demande de Joan Billaut, en date du 4 août 2025, qui a attiré toute son attentio...
Demande de communication des notes de frais du maire de Teyran
Demande envoyée à Mairie - Teyran le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame Je ne dispose pas de ces éléments et vous laisse le soin de solliciter la ville de Marseille. Cordialement, [1]Métropole Aix-Marseille-Prov...
Madame, Je ne dispose pas de ces éléments et vous laisse le soin de contacter la ville de Marseille. Cordialement, [1]Métropole Aix-Marseille-Prov...
Madame Je ne dispose pas de ces éléments et vous laisse le soin de solliciter la ville de Marseille. Cordialement, [1]Métropole Aix-Marseille-Prov...
Madame, Je ne dispose pas de ces éléments et vous laisse le soin de contacter la ville de Marseille. Cordialement, [1]Métropole Aix-Marseille-Prov...
Bonjour Madame, Je prends connaissance de votre message mais je ne dispose pas des éléments de la ville. Votre demande doit donc être adressée à la v...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Cessy le .

Waiting clarification

Monsieur, Nous accusons réception de votre demande d’accès à des documents administratifs reçue le 1er août 2025, portant sur la communication de note...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bagneux 92007-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Votre demande est en cours de traitement. Bien à vous, Valérie MAILLET Attachée principale de conservation du patrimoine Responsable...
Communication des notes de frais
Réponse de Mairie - Ingré le .

En retard (plus de 30 jours)

Logo d'entreprise Bonjour, Votre email intitulé Il vous reste une semaine pour répondre à une demande d'accès à un document administratif - Communi...
Demande de documents comptables
Réponse de Mairie - Sens le .

En attente de classement

Bonjour, En congés jusqu'au 25 août, je prendrai connaissance de votre courriel dès mon retour, mardi 26 août. Vous pouvez joindre le Cabinet par té...
Frais de mandature
Réponse de Mairie - Lubersac le .

En attente de classement

Bonjour, Je vous informe que cette messagerie n'est plus en service. Pour contacter le secrétariat de la Mairie de Lubersac, envoyez votre mail à l'ad...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Jouy-le-Moutier le .

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Piolenc le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Note de frais 2024
Demande envoyée à Mairie - Obernai le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,   Ceci est un mail automatique pour vous informer que nous avons bien reçu votre message et que celui-ci a été transmis au servi...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cyprien 66171-01 le .

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Bonjour Madame, Afin de mieux répondre à votre demande ci-dessous, pourriez-vous être plus précise sur les documents que vous demandez svp  ? ; quell...
Notes de frais et justificatifs

En attente de classement

Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Notes de frais
Réponse de Mairie - Villemur-sur-Tarn le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur Brousse, Comme demandé, je vous prie de trouver en pièces jointes les notes de frais et justificatifs. Cordialement, Thibaut Acri...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Douai le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur VERET,   Par mail du 31 juillet 2025, vous avez sollicité la communication : - les notes de frais de déplacements de Monsieur le ma...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Palluau le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais
Réponse de Mairie - Libercourt le .

En attente de réponse

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nancy le .

En attente de classement

Monsieur, Je vous remercie de lire dans le mail ci-dessous "la ville de Nancy" en lieu et place de "la Métropole du Grand Nancy". Je vous prie de m'e...