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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Lingolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour et merci pour votre réponse. Pouvez-vous nous communiquer les données complètes des relevés qui ont servi à établir ces moyennes ? Bien à v...
Madame, Monsieur, Je fais suite à votre demande du 11 mars 2025 concernant l'accès aux documents administratifs relatifs à la prescription de diagnost...
Demande de documents budgétaires et comptables
Demande envoyée à Mairie - Nouvoitou le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III article L. 300-2 du Code des rela...
Satuc Toulouse Athle

En attente de classement

Monsieur, Vous trouverez ci-joint les documents demandés. Cordialement, Bureau des associations, Sous-préfecture de Muret -------- Message ori...
Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Message de suivi envoyé à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère PRADA INRIA, Je vous recontacte concernant ma demande d'accès aux document administratifs "Accord de partenariat entre l'Inria et des indu...
demande pièces élus/bailleurs Villejuif
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Métropole Nice Côte d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
PV et dossier CST CHS CT 2018-2025
Demande envoyée à Mairie - Canohès le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,   Vous trouverez en PJ les documents adressés à nos services de terrain.   Bien cordialement.   Julien WOLIKOW DPMP – Etat Major...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industri...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industri...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industri...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Denain le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Message de suivi envoyé à Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, merci pour ces données, mais elles sont inexploitables. Nous avions les années précédentes les chiffres par arrondissement, pourquoi ne pa...
Test réalisé par le PND SSI
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Madame, Monsieur,   Votre demande en date du 19 mars 2025 concernant la communication des documents suivants : « -L’appel d’offres pour l’external...
Etats comptables
Réponse de Chambre d'agriculture - Nord-Pas-de-Calais le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre mail. Compte tenu des nombreuses sollicitations de notre service, nous essayons d'y apporter une répons...
Bonsoir Vous avez reçu, ce mardi 18/03 vers 12h30, un mail ayant pour objet "CADA : Formulaire de saisine via Faire et rechercher des demandes d'accès...
Bonsoir Vous avez reçu, ce mardi 18/03 vers 12h30, un mail ayant pour objet "CADA : Formulaire de saisine via Faire et rechercher des demandes d'accès...
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