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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
Par un courriel adressé par l’intermédiaire du site Madada, vous avez
demandé à la ville de Brest de vous communiquer diverses notes d...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de classement
Madame,
Pour faire suite à votre demande en date du 3 août 2025, vous trouverez
ci-joint :
- un tableau synthétique des notes de frais de...
Madame, Monsieur bonjour,
Vous avez sollicité la Commune d'Aubagne afin d'obtenir des renseignements
relatifs à la détermination de la méthode de ca...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande de communication des notes de frais et justificatifs cependant merci de bien vouloir préciser votre demand...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande de communication des résultats d'analyse de qualité de l'eau cependant merci de bien vouloir préciser la l...
Patrimoine communal bâti et non bâti, privé et public, occupé et non occupé, de la Ville de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des notes de frais sur la période 2024-2025
Demande envoyée à Mairie - Vert-Saint-Denis le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de Madame la maire Marie-Alexy LEFEUVRE
Demande envoyée à Mairie - Saffré le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
demande de communication des notes de frais des élus locaux de la Mairie de La Flèche
Réponse de Mairie - La Flèche le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel en date du samedi 2 août 2025,
relatif à votre demande de communication de documents administr...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous avons pris bonne note de cette demande qui ne nous est parvenue que
le 11 Août dernier.
Nous précisons que la directrice de la struct...
Demande de documents pour l'attribution des postes à flot du port du frioul
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de réponse
Bonjour,
Actuellement absente jusqu'au 25 aout, je vous invite à contacter mes
collaboratrices Sandrine Perizzatto et Carole LAURAIRE en cas...
Bonjour,
Le aire et les élus n'ont pas de notes de frais.
Cordialement
Le maire
Envoyé à partir de [1]Outlook pour Android
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande du 5 août dernier concernant l’accès à
des documents administratifs cités en objet.
La colla...
Demande de communication des notes de frais du maire
Clarification envoyée à Mairie - Pessac le .
En attente de réponse
Madame bonjour,
J'espère que vous allez bien.
Je vous confirme ma demande.
Pour préciser ma demande, elle concerne les notes de frais depuis mai 20...
Documents de marché public rue de la République
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
"Suite à votre demande, nous vous informons qu'il n'existe pas de notes de frais ni de reçus relatifs aux déplacements, à la restauration ou à la repré...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...