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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Reignier-Ésery le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Scionzier le .

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Bonsoir Monsieur Arcade, Je transmets votre demande à la personne concernée. Cordialement, Geneviève DROUET Direction des services [numéro de télépho...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Saint-Cergues le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Thyez le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Collonges-sous-Salève le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Ville-en-Sallaz le .

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Bonjour, Afin d'apporter une réponse rapide et appropriée à votre demande, merci de préciser le numéro RNA de votre association Cordialement, NG...
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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Lucinges le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Fillinges le .

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Demande envoyée à Mairie - Saint-Jean-Saint-Gervais le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Chamonix-Mont-Blanc le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Syane le .

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Réponse de Mairie - Ambilly le .

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Réponse de Mairie - Annemasse le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Communauté de communes - Faucigny Glières le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Les Cluses le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

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Coordonnées du propriétaire

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Bonjour, L’accès à la documentation hypothécaire sous la forme de la "réquisition de délivrance du renseignement" est payante et se fait à partir de...
Maire notes de frais
Réponse de Mairie - Montélimar le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

En attente de classement

A l'attention de M. Rémy Goubert, Bonjour Monsieur, Vous avez fait une demande de dérogation courant 2024 afin de pouvoir consulter les cahiers cito...
Tableau des primes de fonction 2024
Demande envoyée à INRIA le .

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Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...