Rechercher des demandes (page 11)

  

Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Oberschaeffolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, N'ayant pas eu de réponse, nous nous permettons de vous relancer. Bien à vous, Les bénévoles de l'association Strasbourg à vélo.
Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Mittelhausbergen le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, N'ayant pas eu de réponse, nous nous permettons de vous relancer. Bien à vous, Les bénévoles de l'association Strasbourg à vélo.
Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Eckwersheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, N'ayant pas eu de réponse, nous nous permettons de vous relancer. Bien à vous, Les bénévoles de l'association Strasbourg à vélo.
Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Blaesheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, N'ayant pas eu de réponse, nous nous permettons de vous relancer. Bien à vous, Les bénévoles de l'association Strasbourg à vélo.
Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Breuschwickersheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, N'ayant pas eu de réponse, nous nous permettons de vous relancer. Bien à vous, Les bénévoles de l'association Strasbourg à vélo.
Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Kolbsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, N'ayant pas eu de réponse, nous nous permettons de vous relancer. Bien à vous, Les bénévoles de l'association Strasbourg à vélo.
Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Hangenbieten le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, N'ayant pas eu de réponse, nous nous permettons de vous relancer. Bien à vous, Les bénévoles de l'association Strasbourg à vélo.
Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Niederhausbergen le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, N'ayant pas eu de réponse, nous nous permettons de vous relancer. Bien à vous, Les bénévoles de l'association Strasbourg à vélo.
Données des radars pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Plobsheim le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, N'ayant pas eu de réponse, nous nous permettons de vous relancer. Bien à vous, Les bénévoles de l'association Strasbourg à vélo.
La remise est retardée pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Eurométropole de Metz ([Eurométropole de Metz...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Bonjour, Veuillez trouver en pj les éléments demandés Vous en souhaitant bonne réception, Bien cordialement Amandine CHEVENIER Directrice Gén...
Notes de frais et Grands livres de compte
Demande envoyée à Mairie - Chasse-sur-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Vidéosurveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Saisine n° 25003500 (à rappeler dans toute correspondance) Objet : Demande CADA Madame, La Commission nationale de l’informatique et des libert...
Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint la réponse de Madame le Maire à votre demande. Vous en souhaitant bonne réception, Cordialement, Nathali...
The following message to <[Bureau de douane - Auxerre request email]> was undeliverable. The reason for the problem: 5.1.0 - Unknown address error 550-...
Automates de gestions automatisés de droits
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Une large partie des suspensions de droits et de récupérations d'indus réalisées par la CNAF sont aujourd'hui automatisées. Cette...
Arrêtés interruptifs de travaux
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

      De : Accueil Sixt-Fer-à-Cheval Envoyé : mardi 4 mars 2025 16:15 À : [FOI #47750 email] Objet : RE: RE : Demande au titre du droit d’accè...
Bonjour, J'accuse réception de votre demande. Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le silence ga...
Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre...
Commissariat central Lille-Sud
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre...
Bonjour Monsieur, Nous avons bien reçu votre relance et vous prions de bien vouloir excuser notre délai de réponse. Nous venons de clôturer la pér...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonneville 74042-01 le .

En attente de classement

Monsieur, Nous avons bien reçu votre demande et vous prions de bien vouloir excuser notre délai de réponse. Compte tenu de la période budgétaire actuel...
Bonjour, Suite à l'avis favorable de la CADA en date du 20 juin 2024 (avis 20242826) et votre envoi du registre des traitements le 15 octobre 2024, p...