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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de mission et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Angers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation et de mission du maire
Demande envoyée à Mairie - Angers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents relatifs à la colonne montante d'électricité de l'immeuble sis 83 rue André Tessier, 94120 Fontenay-sous-Bois
Demande envoyée à ENEDIS (ex-ERDF) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cout de travaux de suppression d'un passage à niveau
Clarification envoyée à SNCF Réseau le .
En attente de réponse
Madame,
Je souhaiterai avoir accès aux documents montrant toute transparence sur :
-Le cout de la suppression du passage à niveau
-Le cout des tr...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour
Suite à votre demande en date du 20 juillet dernier, vous trouverez ci-joint le tableau des voiries de la commune de Chomérac.
Cordialement...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre réponse ainsi que pour la transmission du fichier concernant les subventions de l'année 2024. Je prends é...
Demande de communication de documents administratifs en application du Code des relations entre le public et l'administration -- États-Unis et Jeffrey Epstein
Réponse de Premier ministre le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courriel adressé aux services du Premier ministre, en date du 1er juillet 2026, tend...
Référentiel des IBAN des Services de Gestion Comptable (SGC)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 15/07/2026 votre demande d...
Bonjour Monsieur FOUCHER,
Nous avons reçu votre demande ci-dessous. En revanche, nous vous invitons à
préciser cette dernière (compléter les espace...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces
Message de suivi envoyé à Métropole - Européenne de Lille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse.
J'ai parcouru le portail opendata de la MEL, mais je n'y ai pas trouvé les éléments demandés...
Marché de voyagiste du ministère de l'intérieur pour la mise en œuvre des éloignements forcés
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
nombre de demandes d’enfouissement reçues en Ille-et-vilaine
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bretagne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents relatifs à la décision de mise en place d'un ALSH à la Bulle Magique à Goven
Demande envoyée à Mairie - Goven le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs de monsieur Pierre-Jean Crespeau
Réponse de Mairie - Crolles le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous vous remercions d’avoir pris contact avec les services de la Ville de Crolles.
Votre demande a bien été prise en compte et transmise au...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Caudry le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour et pour l'envoi de ce document.
Afin que ces informations puissent être pleinement exploitées par un sy...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Mairie - Rennes le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
En complément du mail que je viens de vous faire parvenir, je me permets d'ajouter une remarque technique importante concernant les jeux de...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
J'accuse réception de votre mail et le transfère au service concerné.
Cordialement
--
Christèle Fradin
Assistante à la Direction Générale de...
Liste des opérateurs funéraires avec SIRET
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous (et de sa
pièce jointe) tendant à la communication de documents ad...
Communication du résultat mouvement intra académique 2026 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande de communication reçue le 1^er juillet 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des art...
Demande de communication de documents relatifs à l’association MILONG. – RNA W751283730
Réponse de Greffe des associations - Paris le .
Waiting clarification
Bonjour,
Afin de garantir le traitement de votre demande, nous vous remercions de bien
vouloir nous indiquer votre nom et votre prénom.
Cordialement,...
Référentiel de rattachement des communes aux Services de Gestion Comptable (SGC)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 08/07/2026 votre demande d...
Demande de communication de documents administratifs, mandats de paiement.
Réponse de Mairie - Artigues-près-Bordeaux le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....