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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
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Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Demande d'accès aux documents administratifs - Évaluation du système Tesla FSD Supervised (Niveau 2)
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Par un courriel du 22 juillet 2026, vous avez demandé la communication des
"documents administratifs suivants relatifs à l'évaluation et à la...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Votre mail a bien été réceptionné par les services de la commune.
Votre demande sera transmise au service compétent, qui traitera celle-ci dans
les mei...
Délibérations sur le choix du site du village olympique et paralympique des JOP d'hiver 2030
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Village Olympique et Paralympique d'hiver 2030 Oullins-Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
En attente de classement
Bonjour,
J'ai quitté la collectivité d'Oullins-Pierre-Bénite. Pour toute information, vous pouvez joindre Maylis Gonot, directrice du pôle culture, sp...
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre deman...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Données de fréquentation détaillées et cartographiques du réseau de transport TUB
Réponse de Communauté d'agglomération - Saint-Brieuc Armor Agglomération le .
Erreur lors de l'envoi
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Étude TACTIS 2022 sur l'interconnexion de La Réunion par câbles sous-marins, livrables de l'observatoire des câbles et rapports d'AMO du projet ReuNION
Demande envoyée à Conseil régional - Réunion le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Demande de communication de documents relatifs au coût du dispositif ASSR 1 et 2
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande reçue le 12 août 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311...
Politique contre les nuisances causées par les pigeons
Demande envoyée à Mairie - Albi le .
En attente de réponse
Madame LA MAIRESSE
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Grand Est le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je suis actuellement absent. Je vous lirai à mon retour le 27 août 2026. En mon
absence, vous pouvez prendre contact avec Mme Armelle BARA...
Demande de communication de documents administratifs – dépenses de réception et colis de fin d’année
Demande envoyée à Mairie - Thionville le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rueil-Malmaison le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'a...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la fermeture du lieu de culte du 15 rue d’Estienne-d’Orves à Clichy (2013-2018)
Réponse de Mairie - Clichy le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Programme de sécurisation de la traversée RD 935 — délibérations, financement et concertation
Réponse de Mairie - Merviller le .
En attente de réponse
Bonjour,
Votre note du 12/08/2026.
Nous réceptionnons votre demande qui sera traitée en temps voulu.
Nous sommes très serein car ce dossier dont le...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villennes-sur-Seine le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Note de frais et justificatif année 2025
Demande envoyée à Mairie - Trois-Rivières le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – Indemnités des élus
Demande envoyée à Mairie - Bezons le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Acutellement absente, je prendrai connaissance de votre mail à mon retour le
vendredi 21 août.
Bien cordialement,
Sylvaine Larbi