Search requests (page 15)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Saint-Omer 62765-01 le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Caudron,
Nous vous avons envoyé un mail en date du 31 octobre concernant votre demande d'accès au notes de frais de M le Maire mais v...
Municipales : notes de frais des élus
Demande envoyée à Mairie - La Chapelle-Biche le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le p...
Notes de Frais et Justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Grézieu-la-Varenne le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Fondettes le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Noé
Nous avons été très surpris par votre demande concernant les frais de
représentation, de restauration, de déplacements du maire de RÉDANGE
Sac...
Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous verrez dans le tableau ci-joint une synthèse des travaux engagés sur
les voiries communales.
La commune n'a pas engagé de cr...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur HEBERT,
Veuillez trouver ci-joint un courrier de réponse à votre demande du
28/09/2025, accompagné de ses pièces jointes.
Vous en s...
Note de frais maire la celle saint cloud
Réponse de Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .
En attente de classement
Monsieur,
Je fais suite à votre mail en date du 27 octobre par lequel vous avez sollicité la communication des documents relatifs aux frais profession...
Notes de frais et justificatifs Mme Borne
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur Larue,
J'accuse réception de votre demande de communication adressée le 15
octobre.
Je vous informe qu’en vertu des dispo...
Demande de documents relatifs au projet “Quartiers d’avenir” – Quartier des Templiers à Coulommiers
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Le Pôle juridique interministériel accuse réception de votre message, qui sera transmis au service concerné pour instruction.
Cordialement...
Demande de documents relatifs au projet “Quartiers d’avenir” – Quartier des Templiers à Coulommiers
Demande envoyée à Mairie - Coulommiers le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
-je souhaite obtenir les documents suivants dans le cadre du programme national “Quartiers d’avenir” :
Au titre du droit d’accès a...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bâgé-le-Châtel le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Herblay le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Périgny-sur-Yerres le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Périgny-sur-Yerres le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Cannet le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d'accès aux listes électorales des communes d'Ispagnac (48320) et Florac-Trois-Rivières (48400)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Waiting clarification
Bonjour Monsieur Delpuech,
Nous avons bien reçu votre courriel confirmant votre demande pour
l'obtention du fichier départemental des électeurs de l...
Demande de notes de frais du Maire de Cahors
Demande envoyée à Mairie - Cahors le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès à des documents administratifs de la DREETS de Corse
Demande envoyée à Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) - Corse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Je vous informe que la commune ne prend pas en charge sur son budget de
note de frais pour le compte de Mme la Maire (idem pour les adjoint...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/R7EC8sCaAMrJKWD