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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le .

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RD 389 Réf : votre courriel du 29/03/2024 (RA 389) Objet : demande d’accès aux cahiers citoyens numérisés du Grand Débat Monsieur Le Président, J’...
Monsieur, Veuillez trouver ci-joint la base de données anonymisée correspondant à votre demande ci-après. Cordialement, Elisa TREMOULINAS Juri...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

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Réf. : 24/D600/59 Affaire suivie par Pierre-Frédéric Brau Tél : [numéro de téléphone caché] Mail : [ad63 request email] Monsieur, Par votre messag...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loir-et-Cher le .

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Monsieur, Les archives départementales de Loir-et-Cher ne détiennent pas de version numérisée des cahiers citoyens ou cahiers de doléances et de pro...
Cahiers de doléances numérisés

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Monsieur le Président, En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

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Monsieur,   Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la communication des cahiers de doléances du Département de l'...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Yonne le .

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Monsieur le Président, Suite à votre demande, j'ai l'honneur de vous apporter les précisions suivantes. Les cahiers citoyens versés aux Archives dép...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .

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Référence à rappeler : 1899 Monsieur le président, J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers de doléances ou cahiers citoyens numéris...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .

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Monsieur, A la suite de votre message du 29 mars 2024, voici quelques informations. Les cahiers citoyens ont été versés aux archives du Morbihan so...
Madame, Monsieur, Journaliste pour l’émission Cash Investigation, diffusée sur la chaine France 2, je souhaite, par ce courrier, exercer mon droit d’a...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Haut-Rhin le .

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Ref : CD/1901/2024 et CD/1918/2014   Monsieur,   Vous avez sollicité les Archives d’Alsace, sites de Colmar et de Strasbourg, pour obtenir les...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

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CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES   PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT Service des Archives départementales   R...
Cahiers de doléances numérisés

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Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joint la réponse à votre demande du 29 mars 2024. Cordialement, Le service des affaires générales...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

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Monsieur Goubert, Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

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N/réf. CGG/JC-2024 n° 890 Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau Bonjour, Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024. La très grande majo...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Tarn-et-Garonne le .

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Monsieur le Président, Par courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens numérisés du département de Tarn-et-Ga...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vienne le .

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Monsieur, vous souhaitez avoir accès aux cahiers de doléances du grand débat national, en version numérisée. Les Archives départementales de la Vienn...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

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Monsieur le Président,  J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .

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Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre courriel du 29 mars dernier et vous en souhaite bonne réception. Bi...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

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Affaire suivie par : G. BEAL Le 2 avril 2024 Chrono : 240568 Classement : W/   Monsieur le Président,   Pour donner suite à votre courrie...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

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Objet : cahiers de doléances     N/Réf. :  GC/N°555 V/Réf. :  P.J.: Dossier suivi par : G. Chauvet Monsieur, Pour des raisons de conservati...
[1]Partager l’image HUGOT Laurence a partagé un fichier avec vous Bonjour. Veuillez trouver ci-joint les cahiers citoyens demandés. Cordialement [2]...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

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                    Destinataire : Monsieur Rémy Goubert       CD n°24/1110 Nos réf. : votre courriel du 29/03/2024 (CA n°1426) Objet : dem...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le .

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Monsieur le Président, En réponse à votre demande, j'ai l'honneur de vous informer que nous ne disposons pas de numérisations des cahiers citoyens v...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vendée le .

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Monsieur,   Les cahiers citoyens des communes de Vendée ont été centralisés par la préfecture puis envoyés à la BnF, chargée de leur numérisation....