Rechercher des demandes (page 15)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
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Plans de voirie réaménagement boulevard Charles de Gaulle, Relecq-Kerhuon
Réponse de Métropole - Brest le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de remise de documents comptables
Réponse de Mairie - Villeneuve-sur-Yonne le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous adresse en pièce jointe :
- le compte administratif 2024 de la commune
- une extraction d...
Je souhaiterais obtenir les notes de frais de mon maire
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Monsieur Goudane Smain,
La Ville de Thionville accuse réception de votre courriel en date du
samedi 02 août 2025. Ce dernier a été réceptionné par l...
Montant des subventions syndicales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
L'article L. 3...
droit d'accès à l'information demandes à Mairie
Demande envoyée à Mairie - La Courneuve le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 4 Août 2025, formulée
au titre du droit d’accès aux documents administratifs, et porta...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Note de frais, régie d’avance, grand livre
Réponse de Mairie - La Colle-sur-Loup le .
En attente de réponse
Link: [1]preconnect
Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre requête qui a retenu toute mon
attention.
Sachez que votre demande a d’ores...
Link: [1]preconnect
Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre requête qui a retenu toute mon
attention.
Sachez que votre demande a d’ores...
Documents de marché public rue de la République
Réponse de Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Vous nous avez transmis votre demande de communication de documents ci-dessous.
Ces derniers concernent des aménagements de voirie relevan...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Objet: Demande de données statistiques agrégées – licences d’exportation (accord multilatéral 17/09/2021)
Demande envoyée à Direction générale de l'armement le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication des données statistiques suivantes :
1...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de notes de frais du maire avec justificatifs
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je serai absente du 28 juillet au 6 août 2025 et ne pourrai pas prendre
connaissance de vos messages pendant cette période.
Je vous invite...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'a...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de notes de frais engagées et remboursées au maire de Montreuil-sur-mer
Demande envoyée à Mairie - Montreuil-sur-Mer le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du maire au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Bondoufle le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
J'ai transmis votre demande aux services concernés.
Absents en cette période estivale, mes collègues reprendront votre contact à leur retour...
Mairie de Gravelines - notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Gravelines le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur GARDES,
Pour donner suite à votre demande reprise ci-dessous, je vous prie de bien
vouloir trouver en pièces jointes, les éléments...