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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
demande du PV d'infraction dressé par l'adjoint à l'urbanisme de la mairie de Niort le 20/12/2024
Demande envoyée à Préfecture - Deux-Sèvres le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs — budget de la collecte des déchets
Réponse de Mairie du 14ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
* Ce message a ete emis automatiquement par le Systeme d'Information de la Ville de Paris *
Le message n'a pas pu etre remis a son destinataire.
Le m...
Demande de communication de documents administratifs — budget et marché de la collecte des déchets
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
NUMERO ET DATE DU PV D'INFRACTION dressé par Thibault Hébrard EN DECEMBRE 2024
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des documents relatifs aux frais engagés et remboursés au maire et aux élus municipaux
Réponse de Mairie - Blois le .
Waiting clarification
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 14 août 2026, par laquelle
vous sollicitez l’accès à l’ensemble des documents relatif...
Grands livres budgétaires pour l'année 2025
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Douaisis le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
La direction générale des services accuse réception de votre demande. Le service
compétent est saisi pour rassembler l'ensemble des documents...
Critères d'attribution des plaques diplomatiques en série 500 CD
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre dem...
Montant des travaux d'élargissement des rond point
Demande envoyée à Mairie - Thouaré-sur-Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs — budget et marché de la collecte des déchets
Demande envoyée à Mairie du 10ème arrondissement de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs — budget de la collecte des déchets
Demande envoyée à Mairie du 12ème arrondissement de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs — budget de la collecte des déchets
Réponse de Mairie de Paris 17ème le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande de communication de documents administratifs — budget et marché de la collecte des déchets
Demande envoyée à Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de coût de Carn'Acier
Demande envoyée à Mairie déléguée - La Bohalle le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents relatifs aux risques pesant sur le réseau électrique français métropolitain
Réponse de Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
En attente de classement
Bonjour,
Je suis en congés, avec un accès restreint à ma messagerie. En cas d'urgence,
vous pouvez contacter mon adjoint Maxime Gédilaghine au [numéro...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Péronne 80620-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Prestations de cabinets de conseil des hôpitaux en 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Madame,
Par message en date du 13 août 2026, vous avez souhaité obtenir communication
des « bons de commande transmis par les hôpitaux pour des prest...
Demande de communication de documents administratifs – opération de maintien de l'ordre lors du rassemblement festif de Dréfféac des 15-16 novembre 2025
Demande envoyée à Préfecture - Loire-Atlantique le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents du transfert de technologie de l’IA de la détection des lésions pulmonaires vers la société « Intrasense »
Réponse de Université d'Aix-Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Plan de renovation HLM - avenue du Président-Hoover/Boulevard du maréchal vaillant
Réponse de Préfecture - Nord le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Dutrieux,
Je me permets de revenir vers vous dans le prolongement de votre demande de
communication de documents administratifs, afin...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Rayol-Canadel-sur-Mer le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que j’ai transmis votre demande au service compétent de Veolia pour examen.
Je ne manquerai pas de revenir vers vou...
Notes de frais et justificatifs relatifs au coût d’entretien et de fonctionnement des jets d’eau
Demande envoyée à Mairie - Manosque le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Franconville 95252-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs (Budget annexe Déchets)
Réponse de Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Suite à votre demande reçue le 13 août 2026, je vous invite à prendre
connaissance du courrier de notre Directrice Générale des Services....