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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Miramas le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Clarification envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Forfait par élève - Elements pris en compte
Message de suivi envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions de fonctionnement versées au titre de la loi Debré
Message de suivi envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
M. Martin,
Je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés.
Bien cordialement,
Nathalie DIDIER
Responsable Service des Finances
Mairie de Sa...
Bonjour,
Vous avez demandé la communication de documents administratifs.
En réponse je vous indique les éléments suivants :
- les notes de frais de...
Demande de rapport d'activités déchets année 2024
Demande envoyée à Agglomération - Dinan le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport de l'Igas sur la situation RH au sein de la plateforme des données de santé (Health data hub)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de réponse
Bonjour,
Vous avez présenté, par courriel en date du 2 octobre 2025 ci-dessous, une demande de communication de documents administratifs.
J'accuse,...
Madame, Monsieur,
Le présent mail est relatif à la Communication de documents administratifs.
Pour en prendre connaissance veuillez cliquer sur le li...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande concernant l'analyse de l'eau, je vous
invite à vous rapprocher d'Aurillac Agglo qui à la gestion des eaux,...
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du code des...
Monsieur Van de Walle,
Nous accusons réception de votre demande de communication des listes de
subventions 2023, 2024, et 2025.
Votre dema...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 8e arrondissement le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Président
Demande envoyée à Angers Loire Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Angers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
CR réunions mise en place Signal'Sport
Réponse de Ministère des sports le .
En attente de classement
Bonjour Madame Gogniat,
J'accuse réception de votre demande adressée le 2 octobre 2025 à nos
services.
Je vous informe qu’en vertu des disposition...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie déléguée - Oucques-la-Nouvelle le .
En attente de classement
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l'attestation demandée
Vous souhaitant bonne réception
Cordialement
Delphine Beaujouan
Secrétaire de Mairie
Mair...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de notes de frais et justifications.
Demande envoyée à Mairie - Folschviller le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Base de calcul forfait d'externat par élèves des collèges privés sous contrat
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Identification des établissements privés bénéficiant ou ayant bénéficié de subventions du CD 13
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...