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Environ 46090 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pornic le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Je vous informe que nous restons dans l’attente de la réponse de la CADA,
que nous avons encore relancé la semaine dernière, sur les c...
Besançon - Rue Claude Pouillet
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Eléments et conclusion de la concertation du projet d'extension de la zone d'activités de la Gaultière
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Vitré Communauté le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Statistiques trimestrielles concernant la déclaration prévue à l'article 22 de la convention Schengen
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Maître,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous, tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre demande a...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur LEROY,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de réponse avec ses annexes, suite à votre demande de communication de docum...
Installation des "feux 30" rue J. Verniol
Demande envoyée à Mairie - Montigny-lès-Cormeilles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande liste et localisation abribacs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de l'application France identité
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Autorisations - réalisation de la fresque 17 rue de la Caraussane
Demande envoyée à Mairie - Sète le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Numéro NEPH code de la route
Réponse de Préfecture des Pyrénées-Atlantiques le .
Erreur lors de l'envoi
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Demande de communication du bulletin de salaire du directeur de la jeunesse et des sports et de son adjointe
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport spécial émis par la SODEAL
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
ADMR haut Vallespir
Demande envoyée à Communauté de communes - Haut-Vallespir le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande du 28 mars, vous trouverez, sous le
lien [1]https://drive.chelles.fr/index.php/s/Yny8zK38stFTaEJ, les
documen...
Bonjour,
Veuillez trouver la réponse à votre demande de communication des notes de
frais de Madame la Maire.
S’agissant des frais de dépla...
demande copie lettre demande d'agrément de cabrera jean Christophe , expert comptable enquêteur pour les commissaires de justice
Réponse de Cour administrative d'appel - Paris le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous ne sommes absolument pas compétents pour traiter votre demande.
En effet, pour information, notre Cour n’est compétente pour l’essentie...
Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .
En attente de classement
Affaire suivie : CJA
Monsieur,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité l’accès aux cahiers du...
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièce-jointe le document synthèse relatif à
votre demande.
Je me tiens à votre disposition pour de plus amples...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ramonville-Saint-Agne le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez formulé auprès de la commune de Ramonville Saint Agne une
demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs régi
n...
Bonjour,
Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un
tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Bonjour,
Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un
tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Données de verbalisation de stationnement
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un
tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Bonjour,
Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un
tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...