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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Listes des postes proposés aux promotions des différents IRA pour l'année 2025
Demande envoyée à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Tous les documents du projet Wi-Fi pour le tram du Havre
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs, je
vous prie de bien vouloir trouver en annexe un cou...
Demande de communication de documents administratifs (Livre III du CRPA)
Demande envoyée à Mairie - Lagardelle-sur-Lèze le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur le Maire,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'a...
Documents de subvention
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - La Rochelle le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de bases de données des arrêtés relatifs à la sécurité et la santé lié à l’immobilier
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Monsieur le maire, Mesdames,
Depuis de nombreuses années, et notamment après les effondrements de la rue d’Aubagne en 2018, la ville de Marseille a p...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Documents administratifs relatifs au fonctionnement financier du Lycée Lyautey de Casablanca
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
L'ensemble des documents administratifs relatifs au Lycée Lyautey de Casablanca dont vous avez sollicités la communication vous ont...
Attribution précédent marché FOURNITURE D UN SITE DE PREVISIONS METEOROLOGIQUES
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez demandé par un mail adressé au Département du Cantal le 10 septembre 2026 communication du rapport d’analyse des offres, du CCTP,...
Demande de communication du DCE - consultation 2026_GPL1_0292
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Martinique le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Frais de mandats et reçus afférents
Réponse de Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC) le .
En attente de classement
Link: [1]preload
[2]WeTransfer logo
[Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC) request email] vous a envoyé Demande au titre du droit...
Demande de communication du code source de monespace.justice.fr
Réponse de Ministère de la Justice le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie du 14ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, notamment prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 27 aout 2026, formulée au titre du droit d’accès aux documents administratifs, et relati...
Demande de communication du registre des activités de traitement et d’informations relatives à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Crégy-lès-Meaux le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous transmets l’arrêté préfectoral concernant la vidéoprotection de la
commune.
Cordialement.
Vanessa Gaillot
brigadier-chef...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais d’entretien du jardin Place Charles Digeon situé devant l’hôtel de ville.
Réponse de Mairie - Saint-Mandé le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Documents relatifs aux agréments du Crédit d'Impôt Jeu Vidéo pour les années 2025 et 2026
Réponse de Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Données et bilan statistique du parc social de la commune
Réponse de Mairie - Laversines le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Montant dépensé pour l'installation des caméras de vidéo-verbalisation
Réponse de Mairie - Villers-Saint-Sépulcre le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Livrables Europan 16
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Niortais le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Tarifs eau pour la commune de Grasse en 2026
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Pays de Grasse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des budgets et de la liste des subventions accordées de 2020 à 2026, des PV de 2025-2026 et des notes de frais de 2024 à 2026
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication des notes de frais de la maire d’Aix-en-Provence
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...