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Environ 46040 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur le Président,   Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse apportée par la Ville à votre demande.   Vous en souhaitant bonne...
Madame, Monsieur, Vous trouverez en pièce jointe la décision du Département faisant suite à votre demande, ainsi que la liste demandées. Très cordial...
Bonjour,   En réponse à votre requête ci-dessous, je vous prie de trouver en pièces jointes, les documents demandés, étant précisé que les facture...
A l’attention de Monsieur Guillaume Leroy Président de l'association Transparence Citoyenne Monsieur,   J’ai pris connaissance avec attention d...
Bonjour, Suite à votre demande reçue par e-mail le 29/03/2024, vous trouverez ci-dessous un lien vers un espace de stockage en ligne des documents...
Bonjour, Comme demandé dans votre courriel du 28 mars dernier, veuillez trouver, en pièce jointe, le récapitulatif des frais de déplacements et de re...
Madame, Monsieur, Faisant suite à votre sollicitation du 28 mars dernier, je vous prie de trouver ci-joint les notes de frais de déplacement de M. Le...
Bonjour,    Suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous un lien d’accès aux documents concernant la convention de délégation de service pub...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, le répertoire des informations publiques de la commune de Saint-Nazaire-les-Eymes est en ligne à l'adresse suivante : [1]https://www.sain...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Cenon. Commentée le .

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/ZqZXamSkPkeKC3i
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Aude. Commentée le .

En attente de classement

Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/qX9YnFaysMo2JQE
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notification de violation de données personnelles
Demande envoyée à Pôle Emploi. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Saisine CADA contestant le refus de communication des documents demandés.
Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe les réponses aux éléments demandés. Cordialement   Isabelle HUBAC Assistante de Direction Adminis...
Bonjour, Comme souhaité, vous trouverez en pièce jointe les documents sollicités Cordialement ___________________________________________________...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Monsieur, Votre courriel, enregistré le 3 avril 2024, relatif à la mise à disposition des cahiers de doléances du Grand débat national, a retenu tou...
Monsieur, Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire (ains...
Monsieur Leroy    A la suite de votre demande relative à la communication de notes de frais de Monsieur le Maire de Bron, je vous prie de trouver...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint deux documents qui attestent des frais de mission de François Werner depuis 2020 jusqu'à ce jour. Bonne réception...
Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre demande en date du 28 mars 2024, veuillez trouver ci-joint toutes les notes de frais des catégories demand...
Données de verbalisation de piétons par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Riom le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, Cette demande fait doublon avec celles de la Ligue Contre la Violence Routière. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression...
Données de verbalisation de stationnement par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Riom le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, Cette demande fait doublon avec celles de la Ligue Contre la Violence Routière. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Riom le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, Cette demande fait doublon avec celles de la Ligue Contre la Violence Routière. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Riom le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, Cette demande fait doublon avec celles de la Ligue Contre la Violence Routière. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression...