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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs – opération de maintien de l'ordre lors du rassemblement festif de Dréfféac des 15-16 novembre 2025
Demande envoyée à Préfecture - Loire-Atlantique le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents du transfert de technologie de l’IA de la détection des lésions pulmonaires vers la société « Intrasense »
Réponse de Université d'Aix-Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Plan de renovation HLM - avenue du Président-Hoover/Boulevard du maréchal vaillant
Réponse de Préfecture - Nord le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Dutrieux,
Je me permets de revenir vers vous dans le prolongement de votre demande de
communication de documents administratifs, afin...
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que j’ai transmis votre demande au service compétent de Veolia pour examen.
Je ne manquerai pas de revenir vers vou...
Monsieur,
En réponse à votre demande reçue par mail du 11 août 2026, je vous adresse ci-joint comme attendu les notes de frais de restauration et just...
Demande de communication du code source de monespace.justice.fr
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Rochelle 17300-01 le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous vous informons de la bonne réception de votre courriel en mairie ce jour et le transférons au service chargé de son instruction.
Si vot...
Notes de frais et justificatifs relatifs au coût d’entretien et de fonctionnement des jets d’eau
Demande envoyée à Mairie - Manosque le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Lauga,
Nous revenons vers vous concernant votre demande relative aux résultats
d’analyse de la qualité de l’eau en Île-de-France entr...
Convention TGV conclue avec SNCF Voyageur pour la période 2024-2033
Demande envoyée à Conseil régional - Bretagne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Franconville 95252-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs (Budget annexe Déchets)
Réponse de Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération le .
En attente de réponse
Bonjour,
Suite à votre demande reçue le 13 août 2026, je vous invite à prendre
connaissance du courrier de notre Directrice Générale des Services....
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Université Sorbonne Nouvelle le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d'accès à des documents administratifs (articles L311-1 et suivants du CRPA)
Réponse de Direction générale de la gendarmerie nationale le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Madame, Monsieur,
J’accuse réception de votre demande formulée au titre du droit d’accès aux documents administratifs.
La commune ne détient aucune n...
Demande d’accès à des documents administratifs (CRPA)
Réponse de Préfecture - Pas-de-Calais le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Liste des opérateurs funéraires avec SIRET
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Waiting clarification
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
coût des travaux de rénovation rue Maurice Braunstein
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
La commune de Surin (79) change d'adresse mail.
Veuillez dès à présent envoyer vos messages à : [adresse email]
Accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Plaisance-du-Touch le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Les factures d'énergie de chaque hôpital de l’AP-HP pour l'année 2025
Demande envoyée à Assistance Publique-Hôpitaux de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Coupvray le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Lenormant,
Nous accusons réception de votre demande du 11 août 2026 relative à la
communication des notes de frais de Monsieur le...
Bonjour Monsieur Pelfresne,
Nous accusons réception de votre demande du 11 août 2026 relative à la
communication des notes de frais de déplacement,...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Charenton-le-Pont le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...