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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande d'accès aux échanges de tous les membres du conseil municipal, depuis juillet 2020
Réponse de Mairie - Briançon le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’ai le plaisir de vous confirmer la bonne réception de votre mail.
Celui-ci sera traité dans les meilleurs délais par les services de la Vil...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Monsieur,
J’accuse réception de votre mail qui a retenu toute notre attention et vous en remercie.
Je vous informe l’avoir transféré au service conce...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Germain-les-Vergnes le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – Notes de frais du Maire (Mandat 2026-2032)
Réponse de Mairie - Perpignan le .
En attente de classement
Bonjour, je suis absente pour toute urgence vous pouvez contacter M. Jean-Luc
ROIG: [adresse email].
Compte financier unique et grand livre comptable 2025
Demande envoyée à Mairie - Saignon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d'accès aux échanges de monsieur Gérald Darmanin dans le cadre de ses fonctions au ministère de la Justice
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Dépenses engagées pour "Concours d'anecdotes" des vidéastes "McFly et Carlito"
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents de subvention
Demande envoyée à Greffe des associations - Meurthe-et-Moselle (Toul) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande des notes de frais des représentants municipaux
Demande envoyée à Mairie - Montrouge le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Documents de subvention
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Pontault-Combault le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Demande de notes de frais et justificatifs liés au mandat de Dominique Covemaeker
Réponse de Mairie - Marigné-Laillé le .
En attente de réponse
Bonjour,
J'ai quitté mes fonctions de secrétaire générale le 31 juillet 2026. Ma
remplaçante, Mme Sandra Giannitelli, arrivera le 17 août 2026.
Si v...
Tramway de Besançon : marchés, coûts, livrables et dénomination des stations (matériel roulant CAF 2010 et Alstom 2022, infrastructures, stations)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villefranche-sur-Mer le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication des notes de frais et justificatifs liés au mandat de Sébastien GOUHIER
Demande envoyée à Mairie - Écommoy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Liste des documents budgétaires annuels depuis l'année 2023
Demande envoyée à Mairie - La Forest-Landerneau le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des frais et dépenses liés au mandat de Nicolas Mayer-Rossignol
Demande envoyée à Mairie - Rouen le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...