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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs : cabinet du maire, indemnités et frais des élus depuis le 28 mars 2026 (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de l'article L. 311-1 du CRPA, je sollicite la communication des documents suivants, établis depuis le 28 mars 2026...
Demande de communication de documents administratifs : fonctions de M. Pierre-Ladislas Vergne à l'ANCT (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Agence Nationale de la Cohésion des Territoires le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de l'article L. 311-1 du CRPA, je sollicite la communication des documents suivants, relatifs à M. Pierre-Ladislas V...
Notes de frais de la présidente du département
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
En attente de classement
Monsieur TERRASSE, bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département à votre demande ci-dessous,
ainsi que les notes de frais sollicitées.
B...
Monsieur,
Faisant suite à votre courriel du 21 septembre dernier, vous trouverez ci-joint le rapport d'analyse des offres, tel que présenté et approuv...
Manger Bouger et La Fabrique à menus : financement, prestataires, contenus, usages et données
Demande envoyée à Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’...
Etats de recettes et dépenses concernant la salle de musculation municipale de Sierentz
Demande envoyée à Mairie - Sierentz le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Listes des postes offerts aux élèves administrateurs de l'État des promotions sortantes en 2026 et en 2025
Demande envoyée à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Listes des postes offerts pour les années 2026 et 2025
Réponse de Institut national du service public (INSP) le .
En attente de réponse
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Verbalisations réalisées en matière d'affichage sauvage et sommes effectivement recouvrées
Réponse de Mairie - Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Dossiers d’urbanisme et d’aménagement concernant Soustons
Demande envoyée à Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Landes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Projet « Soustons 2030, Soustons Ville Nature »
Demande envoyée à Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Plateforme Alphatango.aviation-civile & Formation-telepilote.aviation-civile.gouv.fr
En attente de classement
Bonjour Monsieur André,
Nous accusons réception de votre courriel du 29/09/2026 par lequel vous
demandez la communication des documents suivants :
-...
Aménagement de la place des arènes à Soustons – marchés de travaux, plan de financement et coûts
Réponse de Mairie - Soustons le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d'accès à des documents administratifs (CRPA, art. L300-1 et s.) — Pilotage et évaluation du dispositif de commissions relatif à la réduction de l'ARE à 60 % pour les activités non salariées
Réponse de Ministère du travail le .
Information non détenue
Bonjour,
Par courriel du 9 septembre 2026, vous nous avez adressé une demande initiale,
portant sur la communication des documents suivants :
1) Les...
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 01/09/2026. Vous trouverez en pièce jointe le courrier en réponse de la commune.
Bien cordialement...
Facture des panneaux "La Région aide ses communes"
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Pièces comptable Patinoire Polesud
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur LECLERC Danaël,
Veuillez trouver ci-joint les pièces demandées.
Je reste bien sûr à votre disposition pour tout complément d’information,
M...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Dîner entre Emmanuel Macron et les entrepreneurs de la French Tech en marge du AI Day
Réponse de Présidence de la République le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Communication des documents relatifs au recrutement du directeur général des services de Bouillante
Demande envoyée à Mairie - Bouillante le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Arrêté prefectoral du 1 Février 1877
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous saisissez la personne responsable du droit d'accès aux documents
administratifs d'une demande de communication d'"arrêtés préfectoraux...