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Environ 45870 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Guéret le .
En attente de réponse
Madame,
Au titre de l'article L.311-1 du code des relations entre le public et l'administration, les administrations sont tenues de publier ou de com...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Lozère le .
En attente de classement
Monsieur,
Comme suite à votre demande, voici les informations que je peux vous
donner concernant les cahiers de doléances relatifs au département de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Cloud le .
En attente de réponse
Madame,
Au titre de l'article L.311-1 du code des relations entre le public et l'administration, les administrations sont tenues de publier ou de co...
Monsieur le président,
A la suite de votre mail du 28 mars dernier, je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, les documents demandés.
Meilleures...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .
En attente de classement
Courrier départ ADI/2024/1113
en réponse à votre courriel
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande, qui sera traitée dans les meilleurs dél...
Bonjour,
En réponse à votre demande sachez que le Maire n'a ni frais de restauration, ni déplacement, ni frais de représentation.
Vous pouvez donc me...
Rapport de présentation relatif à l'attribution du lot 1 de l'accord-cadre "Cyber III"
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre demande a...
Madame, Monsieur,
Vous avez fait une demande d’accès le 28/03/2024 via le portail Ma Dada
aux documents administratifs suivants :
• Notes de f...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Je vous avais répondu. Ma réponse est dans votre mail en dessous.
Le département ne peut pas vous fournir une liste qui n’existe pas....
Statistiques appels 17 Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Merci beaucoup pour cet envoi et ce document très détaillé.
Bien cordialement,
Xavier, pour Open Knowledge France
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le .
En attente de classement
Affaire suivie par Pascale Verdier
PV/2024-1094
Monsieur Le Président,
J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers dits « de...
Documents sur l'abattage d'arbres dans le jardin de la Magalone
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
Aboutie
AVIS FAVORABLE CADA n° 20241456 du 14 mars 2024
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Carentan les Marais le .
Aboutie
Monsieur LEROY,
Suite à votre mail en date du 28 mars 2024 adressé à ma collègue, Mme
DELUZÉ, je vous informe que monsieur LHONNEUR n'a pas prés...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente le .
En attente de classement
CT/24.768
Bonjour,
En réponse à votre courriel du 29 mars, nous vous informons que les
cahiers de doléances en notre possession (crise des gilets ja...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Maritime le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez saisi les Archives départementales de la Seine-Maritime afin de demander communication des cahiers citoyens conservés sous forme n...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et le transmettons à la personne
concernée afin de traiter votre demande dans les plus brefs délais.
T...
A l’attention de M. Guillaume LEROY, Président de l’association
Transparence Citoyenne
Issoire, le 2 avril 2024
Monsieur le Président,
...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Château-Thierry le .
Aboutie
Bonjour M. LEROY,
Veuillez trouver ci-joint les documents sollicités.
Bonne réception,
Nicolas DRIOT
Ville de CHÂTEAU-THIERRY
-----Message d'origin...
Bonjour Monsieur LEROY,
Je vous informe que la commune n'a pris en charge aucun frais de
déplacement, de restauration et de représentation pour le m...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bron le .
En attente de réponse
Bonjour
Je vous confirme la réception de votre demande relative à la communication des documents suivants :
- les notes de frais de déplacements du...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
...
demande adresse mail VALIDE
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Coulommiers 1 le .
Erreur lors de l'envoi
The original message was received at Mon, 1 Apr 2024 10:45:26 +0200
from:
<[FOI #46557 email]>
----- The following addresses had permanent fatal erro...
Bonjour,
Veuillez trouver en PJ le document demandé.
Cordialement,
Renaud Combaud
Maire d'Aigre - Président du SIVOS de l'école maternelle
Vice-pr...
Je suis absent jusqu'au 16 avril inclus.
En cas d'urgence, veuillez vous adresser à Clémentine BAGIEU