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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
Cordialement,
Martin Felix
Assistant Ressources Humaines
[1][IMG] 1 Place Jean J...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel en date du 04/11/25, vous avez sollicité auprès de la
personne responsable de l’accès aux documents administratifs du MEF...
Commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Avis favorable de la CADA en date du 9 octobre 2025
Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commissiondépartementale des systèmes de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Val-d'Oise. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Avis favorable de la CADA en date du 9 octobre 2025
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Agglomération - Vienne Condrieu le .
En attente de classement
Monsieur,
Par l’intermédiaire de la plateforme associative et citoyenne Ma Dada
([1]https://madada.fr), dont l’objet est de faciliter l’accès aux
i...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/ycNdGpXMydSGTBS
Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Saint-Omer 62765-01 le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Caudron,
Nous vous avons envoyé un mail en date du 31 octobre concernant votre demande d'accès au notes de frais de M le Maire mais v...
Monsieur PEDRETTI,
Conformément à votre demande en date du 4 septembre 2025, et à l'avis de
la CADA n° 20256953 du 6 octobre dernier, veuillez trouve...
Municipales : notes de frais des élus
Demande envoyée à Mairie - La Chapelle-Biche le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le p...
Notes de Frais et Justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Grézieu-la-Varenne le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Fronsac 33174-01 le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Septèmes-les-Vallons le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Noé
Nous avons été très surpris par votre demande concernant les frais de
représentation, de restauration, de déplacements du maire de RÉDANGE
Sac...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Pessac le .
En attente de classement
Monsieur,
A la suite de votre demande, veuillez trouvez ci-joint un tableau
récapitulatif des frais engagés par le maire de Pessac, Franck Raynal, d...
Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Vous verrez dans le tableau ci-joint une synthèse des travaux engagés sur
les voiries communales.
La commune n'a pas engagé de cr...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Suite à votre demande, ci-joint en retour :
- concernant les notes de frais de déplacements de M. Dominique DEYNOUX (ainsi que les reçus aff...
Bonjour Monsieur QUENEE,
Je m'excuse pour ma réponse tardive.
Vous trouverez en PJ, les analyses d'eau de 2025 pour Le bourg de
Champétières,
Bonne...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de Monsieur LOISEL ainsi que le récapitulatif de ses frais, en réponse à...
Madame, Monsieur,
Je me permets de renvoyer une demande contenant toutes les précisions demandées.
Au titre du droit d’accès aux documents adminis...