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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonsoir,
Afin d'instruire votre demande, je vous serais reconnaissant de bien vouloir vous identifier.
Bien cordialement.
Charles CHENEL
Référent CA...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande, elle sera traitée par nos services dans les
meilleurs délais.
Restant à votre disposition,
Bien cordialeme...
Accès au CPE et fiches espaces du collège de Saint Selve
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Documents de marché public en lien avec la nouvelle application Naolib
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des Cartes Stratégiques du Bruit (CBS) et données SIG
Réponse de Communauté d'agglomération - Montélimar le .
En attente de réponse
Bonjour,
En congés du 10 août au 31 août inclus, je prendrai connaissance de vos messages
dès mon retour le 1er septembre à 8H00.
Pour toute demande co...
Documents relatifs aux agréments du Crédit d'Impôt Jeu Vidéo pour les années 2025 et 2026
Demande envoyée à Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Note de frais Oliver Galzi et Anais Hausmann
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Le contrat de Délégation de Service Public du domaine skiable de La Plagne conclu avec la SAP
Réponse de Mairie - La Plagne-Tarentaise le .
En attente de réponse
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Terre-et-Marais le .
En attente de classement
Bonjour,
Notre adresse e-mail a changé, Veuillez désormais nous écrire sur [adresse email]
Merci.
Registres des activités de traitement des données personnelles
Réponse de Mairie - Saint-Éloi 58238-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez noter qu'à compter du 15/04/2025, la nouvelle adresse mail de la mairie est :
[adresse email]
Toute demande envoyée à l'ancienne...
Demande de documents budgétaires sur le controle des tickets
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Cholet ([Mairie - Cholet
request email])
Your...
Coût de l’œuvre du Voyage à Nantes 2026 place Graslin
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Documents relatifs à la construction du nouveaux vestiaire et de l'espace buvette du stade municipale
Demande envoyée à Mairie - Molac le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Suppression école publique au profit d'une école privée
Demande envoyée à Mairie - Saint-Estève le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – frais et remboursements des élus
Demande envoyée à Mairie - Eyguières le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administra...
Vidéoprotection et traitements automatisés d'images
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs prévu par le livre III du code des relations entre le public et l'administra...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'installation d'un ralentisseur (dos d'âne)
Demande envoyée à Mairie - Clisson le .
En attente de réponse
Madame la Maire,
Par la présente, je sollicite, sur le fondement du Livre III du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), nota...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Étoile-sur-Rhône le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...