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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de frais du maire et adjoint.
Réponse de Mairie - Crécy-en-Ponthieu le .
En attente de classement
Bonjour,
Notre adresse mail a changé.
Veuillez désormais nous écrire à [adresse email]
Mairie de Crécy-en-Ponthieu
2, Place Jean de Luxembourg
80...
Analyses des eaux de la Seine pendant les JOP2024
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations
relatives à l’environnement, tel que prévu notamment p...
Monsieur cavanna n’a pas de note de frais car il n’y a pas droit .
Robert CAVANNA
Le 7 août 2025 à 17:54, Estelle Faucher <[FOI #50587 email]> a écri...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des note de frais de la maire de Porcheux
Réponse de Mairie - Porcheux le .
En attente de classement
Madame,
En réponse à votre demande du 28 juillet 2025, nous vous informons que
Madame le Maire n'a jamais bénéficié de remboursement de note de fra...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre retour et la transmission des documents.
Je prends bonne note des éléments fournis ainsi que des limita...
Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - La Tranche-sur-Mer le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande relative au droit d’accès aux
documents administratifs : liste des notes de frais du Maire....
Bonjour monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication de
documents administratifs datée du 4 août 2025, portant sur l...
Liste des applications Android et iOS produites par les Ministères
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur, et voici !
Cordialement,
Mission Communication
Direction interministérielle du numérique (DINUM)
www.numerique.gouv.fr | X @Num...
Bonjour Monsieur ARTEON,
en réponse à votre demande ci-après, pourriez-vous, je vous prie,
m'indiquer si votre demande s'intéresse aux analyses d'eau...
Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande.
Compte tenu de la période estivale, une réponse vous sera apporté à la
rentrée de septembre.
Bien...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour,
Veuillez trouver, ci-joint, les éléments demandés.
Bonne réception.
Bien cordialement,
Le 02/08/2025 à 05:52, Florian Fastenackels a é...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Madame Robert,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents
administratifs en date du 1er août 2025, je vous prie de bien vouloir...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Pays Basque le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie de Lomme
([Mairie de Lomme request email])...
This is the mail system at host mibc-fr-09-out-02.mailinblack.com.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or...
Bonjour Monsieur,
Vous avez omis de préciser dans votre requête les fonctions des personnes dont vous souhaiteriez obtenir les notes de frais de dépla...
Salaires nets du 1er ministre et maire de Pau
Réponse de Premier ministre le .
En attente de réponse
Bonjour Madame,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CR...
Liste des applications Android et iOS produites par les Ministères
Réponse de Premier ministre le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...