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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Données d'exécution du marché de contrôle du stationnement payant (consultation 2200163)
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application des articles L300-1 et L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration, je sollicite la...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Fleury-sur-Orne le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande relative aux notes de frais couvrant la période de juin 2020 à 2025, nous vous prions de bien vouloir trouver,...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Goussainville 95280-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Monsieur BRUNET BLAIZE,
A la suite de votre demande de communication de documents, vous trouverez
l'ensemble des éléments accessibles depuis le lien ci...
Bonjour Monsieur RASOLOHARIMALALA,
A la suite de votre demande, rappelée ci-dessous, je vous informe que la Ville
de Cholet ne dispose pas du document...
Procès-verbal de la commission d’appel d’offres du 09 juin 2026, cité dans la décision BM 26/277.
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
Aboutie
A l’attention de Michel PIERRE
Monsieur,
Par courriel du 17 septembre 2026, vous avez sollicité la communication du
procès-verbal de la comm...
Demande communication Lettre Ministérielle DSS du 27 mai 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Vous avez introduit, par courriel reçu le 12 octobre 2026 ci-après une demande
de communication de documents administratifs.
Je vous informe...
Services météorologiques pour la commune
Demande envoyée à Mairie - Martigues le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Sur le fondement des articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration, je sollicite la communi...
Services météorologiques pour la commune
Réponse de Mairie - Pélissanne le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Installation et maintenance d'une station météorologique
Réponse de Mairie - Caluire-et-Cuire le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande de
communication de documents administratifs.
Vous en souhaitant un...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En attente de classement
[1]Voir la version en ligne
RÉACTIVATION
DE VOTRE SÉCURIPASS
Madame, Monsieur,
Dans le cadre du renforcement de nos protocoles de sécurité bancaire...
Bonjour,
Pour faire suite à votre mail du 11 septembre, nous vous informons que la
commune n'a pas de dépenses relative aux aides au logement.
Cordiale...
CADA sur la vidéosurveillance algorithmique
Réponse de Mairie - Aulnay-sous-Bois le .
Très en retard
[1]Voir la version en ligne
RÉACTIVATION
DE VOTRE SÉCURIPASS
Madame, Monsieur,
Dans le cadre du renforcement de nos protocoles de sécurité bancaire...
Étude TACTIS 2022 sur l'interconnexion de La Réunion par câbles sous-marins, livrables de l'observatoire des câbles et rapports d'AMO du projet ReuNION
Réponse de Conseil régional - Réunion le .
En attente de classement
A l'attention de M. Clément QUENNESSON, demandeur :
Monsieur bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la synthèse des réponses à...
Documents relatifs à la mise en œuvre de traitements algorithmiques d'images par le service interne de sécurité
Réponse de Régie autonome des transports parisiens le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Dossiers de demande et comptes rendus d'usage des traitements algorithmiques d'images depuis le 21 mars 2026
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Tableaux d'utilisation des caméras augmentées depuis le 21 mars 2026
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication de documents relatifs à la colonne montante d'électricité de l'immeuble sis 83 rue André Tessier, 94120 Fontenay-sous-Bois
Réponse de ENEDIS (ex-ERDF) le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Communication des avenants et prescriptions de sécurité — marchés de collecte n° 2001028**
Clarification envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher Monsieur Chenel,
En effet, je pensais l'avoir mis, la demande est faite au nom de Nicolas Ramirez pour le collectif Plus de vélo.
Bien cordial...
Demande de communication de note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Carcassonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Attribution précédent marché prestations de prévisions météorologiques pour le département de l'Oise
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les éléments demandés à
savoir :
• L’avis d’attribution du marché de prestations...
Bonjour Monsieur Tranchant,
Je vous prie de trouver ci-joint le courrier de réponse ainsi que les documents
demandés suite à votre mail concernant le m...
Marchés publics et délibérations relatifs à la requalification du parc d'activités du Gast (Vire Normandie)
Réponse de Communauté de communes - La Vire au Noireau le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Bonjour,
En réponse à votre mail du 10 septembre 2026, et conformément à vos demandes, nous vous avons transmis ce jour (9 octobre 2...
Contrôles sécurité ERP du complexe festif de la Roderie à Cerelles
Information non détenue
Monsieur,
La direction de la protection des populations regroupe les anciens services
vétérinaires et le service de la répression des fraudes : il n'a...
Demande d'accès aux statuts des associations Pirate rennaises et briochines
Réponse de Greffe des associations - Ille-et-Vilaine (Rennes) le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Le message que vous avez transmis au Bureau de la Citoyenneté a bien été reçu et
sera traité dans les meilleurs délais.
Pour toutes demandes...