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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Communication de documents administratifs relatifs à la zone 30 et à la sécurité routière – Commune de Quéven (56530)
Réponse de Mairie - Quéven le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Documents de subvention
En attente de classement
Bonjour,
Après des recherches menées auprès des services académiques, il apparaît que
l'académie de Lille n'est pas l'administration qui détient les...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux mandats de Jean-Luc Mélenchon au Conseil général de l’Essonne
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez, en pièces jointes au présent courriel, la réponse apportée à
votre demande de communication de documents administratifs, intr...
Rapport étude réouverture voiture pont de la République
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .
Refusé
Bonjour,
Ci joint, la réponse à votre demande.
Cordialement.
Besançon, le 05/10/2026
PÔLE TRANSITION ÉCOLOGIQUE,
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
ET ESPA...
Rapports de l'audit Ernst & Young 2026 sur la situation financière de la municipalité de Bordeaux
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Le support de présentation (qui semble aussi être le rapport final) de l'audit est accessible à cette URL : https://www.bordeaux.fr/sites/bor-bdxfr-dru...
Demande de communication de documents administratifs : résiliation ou abandon des projets du gymnase des Clos, de l'Ehpad de Rechèvres et du parking Saint-Pierre (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application de l'article L. 311-1 du CRPA, je sollicite la communication, pour chacun des projets suivants : gymnase des Clos, E...
Demande de communication de documents administratifs : audit financier commandé en 2026 (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application de l'article L. 311-1 du CRPA, je sollicite la communication des documents suivants relatifs à l'audit financier com...
Demande d'accès aux documents administratifs - Évaluation du système Tesla FSD Supervised (Niveau 2)
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Allouagne le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d'accès aux données de comptage de vehicules
Réponse de Mairie - Bourges le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande d'information relative a la suppression de la ligne de car 28 Amou-Orthez
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Rapport de Monsieur Salles architecte, pigeonnier de Légugnon
Réponse de Mairie - Oloron-Sainte-Marie le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LATRUBESSE,
En réponse à votre demande, merci de bien vouloir prendre connaissance du
courrier ci-joint que nous vous transmettons é...
Notes de frais et justificatifs et compte rendu de conseil d’école
Réponse de Mairie - Four le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièces jointes les éléments demandés.
Nous n'avons pas de notes de frais concernant Monsieur le Maire.
Bonne récept...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint 2 documents.
Cordialement
Le secrétariat de la mairie de Certines
Documents de marché public relatif à la construction du quartier de Chanteloup
Réponse de Mairie - Moissy-Cramayel le .
En attente de classement
Bonjour Mr Turgeon
La commune de Moissy-Cramayel nous a transmis, le 23 septembre 2026, votre
demande de communication de documents relatifs à l'attri...
Demande d'accès aux documents administratifs (Indemnités et notes de frais des élus)
Réponse de Mairie - Gries le .
En attente de réponse
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demandes de subventions faites à la Ville de Niort
Réponse de Mairie - Niort le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demandes de documents liées à la loi anti-tabac
Réponse de Mairie - Amiens le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour la mise à disposition des données de 2025 ainsi que pour le calendrier prévisionnel communiqué.
Merci pour...
Dépenses liées aux boissons et fournitures de pause
Réponse de Mairie - Cognac le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Installations et dossiers environnementaux à Soustons
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Nouvelle-Aquitaine - Mont-de-Marsan 40281-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Installations et dossiers environnementaux à Soustons
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Nouvelle-Aquitaine - Limoges 87085-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous ne gérons pas les dossiers ICPE du département des landes, mais
uniquement ceux des départements 23, 19 et 87.
Merci de bien vouloir r...
Qualité des eaux de baignade et santé environnementale
Réponse de Agence de lenvironnement et de la maîtrise de lénergie (ADEME) - Direction régionale Nouvelle-Aquitaine - Site de Limoges le .
Erreur lors de l'envoi
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be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande de communication de documents administratifs : cabinet du maire, indemnités et frais des élus depuis le 28 mars 2026 (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application de l'article L. 311-1 du CRPA, je sollicite la communication des documents suivants, établis depuis le 28 mars 2026...