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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Accès aux documents administratifs, Bulletins de paie
Demande envoyée à Mairie - Pauillac le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des membres de la commission communale des impôts directs (CCID) de Leucate.
En attente de réponse
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte.
Afin d'obtenir un traitement plus rapide de votre demande, nous vous invitons à l'ave...
Note de frais du maire d'Ingrandes le Fresne sur Loire
Réponse de Mairie - Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire le .
En attente de classement
Bonjour monsieur,
En 2025, monsieur le Maire n'a pas de notes de frais, ni de frais de restauration, ni de frais de représentation.
Cordialement,
Ma...
Demande des dernières analyses effectuées sur le Lac de Chrsitus
Demande envoyée à Mairie - Saint-Paul-lès-Dax le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel, auquel il sera apporté une réponse dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Le Cabine...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Marché de voyagiste du ministère de l'intérieur pour la mise en œuvre des éloignements forcés
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous relancer..
Le cahier des charges du marché (lot 3) prévoit à son 4.8 que : "Le Titulaire devra fournir tous...
Demande du code source de l'application Carte Vitale
Demande envoyée à GIE SESAM-Vitale le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Avis de l'ARS sur les capacités d’accueil en 2ème année des études de santé
Demande envoyée à Agence régionale de santé des Hauts-de-France le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université de Picardie Jules Verne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel concernant la demande de
communication des notes de frais du maire pour la période 2020–...
Monsieur,
Vous avez déposé le 17 octobre 2025, sur la plate-forme "Ma Dada" de la
commission d'accès aux documents administratifs (CADA), une demand...
Monsieur Quintard,
En réponse à votre demande de communication des notes de frais de Madame
le Maire, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les courriers de réponses à vos demandes ainsi que les documents demandés.
Je vous en souhaite...
Voirie d'intérêt communautaire
Réponse de Communauté de communes - Haute Sarthe Alpes Mancelles le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à voter demande, veuillez trouver le détail de la voirie d'intérêt communautaire.
Cordialement
Johan VIBERT-ROULET
Directeur...
Madame Thelma Gallicere,
En réponse à votre mail du 23 octobre 2025, nous vous prions de bien
vouloir trouver ci-joint le courrier réponse de Monsieu...
Grand livre - Régie d'avance
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs – Appel à projet « Mutuelle communale de Nancy »
Message de suivi envoyé à Mairie - Nancy le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Par courrier en date du 15 octobre 2025, je vous ai sollicité au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu par le L...
Demande des notes de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Pour répondre à votre demande, vous trouverez ci-joint un état du grand
livre faisant état des frais de mission, déplacement et représentat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier en date du 17 octobre 2025, par
lequel vous sollicitez l’accès à des documents administr...