Rechercher des demandes (page 15)
Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Externalisation de la collecte des demandes de visa aux États-Unis et au Canada — appels d'offres et marchés
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Votre demande en date du 26 septembre 2026 concernant la communication d'une
série de documents "relatifs à l'externalisation par l...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’application mobile de la Ville de Wallers-Arenberg
Réponse de Mairie - Wallers le .
En attente de réponse
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande de communication de documents administratifs — installation et maintenance d'une station météorologique
Demande envoyée à Mairie - Bron le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Sur le fondement des articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration, je sollicite la communi...
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courrier adressé à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs d...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande relative à la communication de plusieurs dossiers de consultation des entreprises (DCE) concernant l'attri...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fourmies le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Demande CADA — Documents administratifs relatifs aux aménagements de voirie et à la signalisation
Demande envoyée à Mairie - Kernilis le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur le Maire,
En application des articles L. 300-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je soll...
Diagnostic de voirie, plan de travaux futur voirie et compte administratif, dernier en date.
Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents concernant l'organisation de la Préfecture de Police de Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cette adresse mail n'est plus active.
Nouvelle adresse: [adresse email]
Communication de documents relatifs à l'association « Les Amis de la Tanière » (SIREN 519 315 550)
Demande envoyée à Préfecture - Eure et Loir le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous prie de bi...
Communication de documents relatifs au Fonds de dotation La Tanière (SIREN 842 202 939)
Demande envoyée à Préfecture - Eure et Loir le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous prie de bi...
Demande de communication de la fiche de paie du Président de la République
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Caméras de vidéos de surveillance : Jean-Baptiste merle 15h30>17h30
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Montargoise et Rives du Loing (AME) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur le pharmacien,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relation...
Bonjour Madame,
Je vous remercie vivement pour les documents partagés et pour le temps consacré à ma demande.
Je vous souhaite une excellente journ...
Entreprise Eramet et violations des droits du peuple Hongana Manyawa (Indonésie)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs – Marché de construction du Complexe sportif Athénium – Lot CVC
Réponse de Mairie - Wavrin le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de trouver en pj les éléments relatifs à la demande en objet.
La construction du complexe sportif Athénium f...
Liste des postes proposés à la sortie de la formation des conseillers des TA et CAA
Demande envoyée à Conseil d’État le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'information sur l'usage des technologies de contrôle
Clarification envoyée à Île-de-France Mobilités le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse. Veuillez trouver ci-après les clarifications demandées.
Au titre du droit d’accès aux documents adminis...
Evolution des écrans publicitaires dans les gares
Réponse de SNCF Gares et Connexions le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Contrat et renouvellement des RELAY par SNCF Gares et Connexion
Réponse de SNCF Gares et Connexions le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Désignation des membres des comités de quartier
Demande envoyée à Mairie - Arles le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Diagnostic de performance énergétique (DPE) des logements au 25 rue Custine dans le 18e arrondissement de Paris
Réponse de Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75) le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je vous prie de m’excuser pour cet accusé de réception tardif : votre courriel
m’avait échappé.
Je viens de solliciter le service interne conc...