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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demandes diverses sur le projet de l'OAP Mazagran (dit "Îlot Mazagran") du quartier Guillotière à Lyon
Réponse de GrandLyon Habitat le .
Saisine CADA en cours
Je suis absent du 25/12/2025 au 05/01/2026.
Merci de joindre le Service Relation Client de GRANDLYON HABITAT via :
Tel : [numéro de téléphone caché]....
Demande de communication du grand livre de l'année 2021 et celui de 2024
Réponse de Mairie - Fleury-les-Aubrais le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci joint un courrier à votre attention.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement.
Al...
Examens des armes au titre de l'article 36 : tenue des registres et résultats
Réponse de Ministère des Armées le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons réception de la demande de communication reçue le vendredi 6 février 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des...
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Saumur le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Communication des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Persan le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication d'extrait Grand Livre comptable de la mairie
Recours amiable envoyé à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .
Refusé
Madame,
Je vous remercie de votre message et vous fait part de ma surprise quant au motif de refus invoqué dans votre courrier.
En effet, j'ai d'...
Résultat des commissions ERP
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Planay 73201-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Effectif des écoles en date d'octobre 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
J’accuse réception de cette demande reçue le 27 janvier 2026.
Je vous informe qu’en ve...
Grand livre 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Échanges entre la CNIL et l'Université de Pau et des Pays de l'Adour concernant la plainte sur l'envoi massif de mails par un candidat à la présidence de l'université.
Message de suivi envoyé à Université de Pau et des Pays de l'Adour le .
Aboutie
Madame, Monsieur
Je viens de recevoir les documents demandés par la CNIL : https://madada.fr/request/echanges_entre_la_cnil_et_lunive
Je me désiste...
Échanges entre la CNIL et l'Université de Pau et des Pays de l'Adour concernant la plainte sur l'envoi massif de mails par un candidat à la présidence de l'université.
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse rapide.
Cordialement
Julien Diaz
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
investissements de Mrs Doucet et Bernard sur un aménagement de voirie sur la rue Béchevelin (Lyon 7ème - Guillotière)
Réponse de Mairie - Lyon le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 3 février 2026, vous avez formé une demande de communication de document(s) administratif(s).
Par la présen...
Liste des commerces, restaurants et détaillants ayant un agrément pour les titres restaurants
Réponse de Commission nationale des titres-restaurants le .
Refusé
Le secrétariat général de la Commission Nationale des Titres Restaurant
accuse bonne réception de votre mail.
Cette adresse mail ne...
Demande de communication des subventions accordées à la LICRA, SOS Racisme et l’UEJF (2016–2024)
Réponse de Premier ministre le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV KA BAY FOS LA
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Nombre de verbalisations routières 2023, 2024 et 2025 par code Natinf
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Nombre de verbalisations routières 2025 par code Natinf
Réponse de Mairie - Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Procédure de la CNIL à l'encontre de la société Veesion
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse et pour la communication de la liste des documents relatifs à la procédure de contrôle menée par la CNI...
Échanges avec le ministère de l'intérieur sur ma demande "visite d'une délégation libyenne à la DCIS le 22/05/2024"
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Tout d'abord, veuillez ne pas tenir compte du courrier ci-joint vous informant de l'enregistrement de votre courrier électronique ci-...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Les Alluets-le-Roi le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
demande des notes de frais de monsieur Luc Bouard
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Yon. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/QPntr2APdADr222