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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Attribution précédent marché fourniture de prévisions et données météorologiques
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Dossier : 2026-CADA-0013
Bonjour monsieur ROUSSEL,
Vous trouverez en pièces jointes le courrier de réponse du Département de
l'Ardèche ainsi que l...
Demande de communication de documents administratifs – modification des horaires d'éclairage public
Demande envoyée à Mairie - Carbon-Blanc le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Aménagement routier - Rue des Martyrs
Demande envoyée à Mairie - Gerzat. Commentée le .
En attente de classement
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000031367394
> Lorsqu'une demande est adressée à une administration incompétente, cette derni...
Demande Acte Modificatif n°01 au marché n°25027-01 + DQE
Recours amiable envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Je reviens vers vous au sujet de ma demande de communication de documents administratifs adressée le 29 juin 2026, relative à l'acte modifica...
Demande DCE marché public n° 24053
Recours amiable envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Je reviens vers vous au sujet de ma demande de communication de documents administratifs initialement adressée le 6 mai 2026 relative au marc...
Appel d'offres construction métro ligne C
Réponse de Mairie - Toulouse le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous avons reçu le mail ci-dessous qui ne relève pas du service des Affaires Juridiques de Toulouse Métropole.
Je me permets donc de vous tr...
Demande de communication de documents administratifs et comptables – Extrait du Grand Livre des comptes de personnel
Demande envoyée à Mairie - Corbeil-Essonnes le .
En attente de réponse
Madame le Maire,
En tant que citoyen et contribuable de la commune de Corbeil-Essonnes, je sollicite de votre haute bienveillance la communication de...
Demande de communication de documents administratifs (grille des rémunérations des enseignants du lycée Hector Berlioz de Vincennes)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande en date du 12 août 2026 , relative aux
notes de frais et justificatifs de David Guiraud, maire de Ro...
Vidéoprotection et traitements automatisés d'images
Réponse de Mairie - Roubaix le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande en date du 13 août 2026 , relative à la
vidéoprotection et aux traitements automatisés d’image, form...
Documents administratifs relatifs aux contrats entre la Métropole Rouen Normandie et l’entreprise Ebusco
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .
En attente de classement
Bonjour
Ci-joint le bon de commande et les factures de l'UGAP.
Cordialement,
Aurélie Bellin
[1]Metropole Rouen Normandie
References
Visi...
Demande de communication : Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté de communes - La Vire au Noireau le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail du 12 août dernier, Mme Catherine GOURNEY-LECONTE n'a effectué aucune demande de remboursement et n'a ainsi perçu auc...
Bonjour Monsieur Bernier,
En réponse à votre demande relative au droit d’accès aux documents
administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code de...
Procédure concernant l'attribution d'un logement au 4e étage du 25 rue Custine dans le 18e arrondissement de Paris
Demande envoyée à Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Demande envoyée à Mairie - Bourg-en-Bresse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Coût des travaux sur l'avenue des mésanges - Montfermeil
Demande envoyée à Mairie - Montfermeil le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Facturations de la salle récréative (ex-Loft)
Demande envoyée à Communauté de communes du Pays Sostranien le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Agendas
Demande envoyée à Fédération départementale des chasseurs - Dordogne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
This is the mail system at host madada.fr.
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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
En attente de classement
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
En attente de classement
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Comptes de campagne M. Edouard Philippe
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
En attente de classement
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