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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais du maire de Saint-Juéry entre juin 2020 et octobre 2025.
Réponse de Mairie - Saint-Juéry 81257-01 le .
Aboutie
à l'attention de Monsieur Squaratti,
Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, vous sollicitez la
communication des notes de...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Pavillons-sous-Bois le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Comptabilité de la communauté de communes Le Havre en Seine
Demande envoyée à Mairie - Le Havre le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Objet : Réponse à votre demande d’accès aux documents administratifs –
notes de frais et justificatifs
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courrier...
Demande de notes de frais et indemnités
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .
En attente de réponse
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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be delivered to one or more recipient...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Attainville le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 15 Octobre 2025, je vous informe que je
n'ai pas eu de frais de représentation, restauration et d...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Flines-les-Raches le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Jarville-la-Malgrange le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Pont-de-Beauvoisin 73204-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Durant ce mandat, Monsieur Berthollier n'a jamais donné de notes de frais
à régler.
Cordialement
Aurélie TEIXEIRA
Directrice générale...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Mauléon-Licharre le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - L'Isle-sur-la-Sorgue le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
M. Mesny,
Vous avez interpellé la collectivité sur les différents frais contractés,
au titre de l’exercice de sa mission, par Mme La Maire durant la...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Amand-Montrond le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents budgétaires au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Coulanges-lès-Nevers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents budgétaires au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Broin le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Note de frais du maire de Roissy en Brie
Demande envoyée à Mairie - Roissy-en-Brie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Réponse au site associatif MADADA
Objet : Réponse à votre demande de communication de documents
administratifs – notes de frais du Maire (2023-2024)...
Monsieur,
J’ai bien reçu votre demande de communication des dépenses de M. Le Maire de la ville de Lure à savoir :
• les notes de frais de déplacem...
Bonjour M. MABIRE,
Nous n'avons pas de notes de frais pour Monsieur le Maire depuis le début du mandat actuel. Son indemnité de Maire lui permet de co...