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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs – Budget de fonctionnement et dépenses de l’exercice 2025
Demande envoyée à Mairie - Marcilly-en-Villette le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'information concernant un accident filmé le 09 Juin 2026 entre 17h30 et 18h00 - Pantin
Demande envoyée à Commissariat de police de Pantin le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande CADA - Documents financiers relatifs au projet européen SOLSTICE - Grenoble-Alpes Métropole
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Les résultats du contrôle sanitaire de la qualité de l’eau potable se trouvent
en ligne, commune par commune, par date de prélèvement et sont...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Saint-Pierre (La Réunion) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Budget changement nom du département
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
En attente de réponse
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
Bonjour,
La demande a été aussi faite par une autre personne en aout 2025 https://madada.fr/request/notes_de_frais_et_justificatifs_240
avez-vous des...
Documents de marché public relatif aux travaux d'aménagement du quai de Seine
Réponse de Mairie - La Frette-sur-Seine le .
En attente de réponse
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Servon-sur-Vilaine le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d'accès aux notes de frais et indemnités des élus (2024 et 2025)
Réponse de Communauté d'agglomération - Béthune Bruay Artois Lys Romane le .
En attente de réponse
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Notes de frais et justificatifs relatifs au journal le rythme
Demande envoyée à Mairie - Caluire-et-Cuire le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Indemnités, notes de frais et justificatifs, budget de la commune
Demande envoyée à Mairie - Apremont 85006-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Frais de représentation du Maire et de ses adjoints
Clarification envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
En attente de réponse
Bonjour,
Voici mes informations :
- Adresse mail de contact : [email address]
Concernant l'adresse postale, je ne souhaite pas les recevoir en...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Louis (La Réunion) le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
nombre de demandes d’enfouissement reçues en Ille-et-vilaine
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bretagne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande des notes de frais du maire de Draguignan (2021-2026)
Demande envoyée à Mairie - Draguignan le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Livrables de l'étude d'intermodalité du pôle gare d'Arcueil-Cachan
Demande envoyée à Mairie - Cachan. Commentée le .
Très en retard
Pour Lubin MARIA :
Il n'y a pas eu de réponse de la Ville de Cachan à cette demande.
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs Laurent Clivillé & Eric DOUBTSOF
Message de suivi envoyé à Mairie - Courpière le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je fait suite à ma demande concernant les notes de frais et justificatifs de M. Laurent Clivillé & M. Eric DOUBTSOF.
En effet, c...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Passy 89291-01. Commentée le .
Très en retard
Salut, alors Passy n'a pas de site internet donc c'est surement pour cela que a demande ne reçoit pas de réponse...
Demande des budgets et de la liste des subventions accordées de 2020 à 2026, des PV de 2025-2026 et des notes de frais de 2024 à 2026
Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des budgets 2024-2025-2026, des factures et PV concernants le réaménagement des promenades
Réponse de Mairie - Sens le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Mes fonctions de Directeur de Cabinet ayant pris fin suite à la nouvelle
gouvernance de l’Agglomération du Grand Senonais, je vous informe de...