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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Calcul du forfait communal écoles privées sous contrat
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention.
Cordialement
D2€
-
V I I. L E
D L
Le 26 août 2026,
Mon j
M ARS FILLE
\n: ma...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie du 12ème arrondissement de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Demande de documents liés aux installations de vidéosurveillance de l'espace public de L'Isle-en-Dodon
Réponse de Préfecture de la Haute-Garonne le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Marchés publics conclus par la Ville de Nîmes en 2025
Demande envoyée à Mairie - Nîmes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Draguignan le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous avons envoyé les documents à
transparence [1][FOI #53657 email]
Association Transparence Citoyenne le 10 juillet 2026
A l’attention de...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Objet : Demande de communication de documents administratifs – dossier n°
2026-06-5343
Monsieur,
Je prends connaissance de votre nouveau messag...
Documents relatifs à l'élaboration de la nomenclature Crit'Air (arrêté du 21 juin 2016)
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous confirme la bonne réception de votre message et vous en remercie.
Je reste naturellement à votre disposition si une précision sur...
Bonjour,
Je fais suite à votre message du 18/8 ci-dessous et vous adresse en pièces
jointes les documents sollicités pour la période de juin 2020 à ce...
Comptes de campagne de Marine Le Pen pour l'élection présidentielle 2022
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, nous vous transmettons le lien de téléchargement du
compte de Madame Marine LE PEN pour les élections présidentielles...
Attribution précédent marché fourniture de prévisions et données météorologiques
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Dossier : 2026-CADA-0013
Bonjour monsieur ROUSSEL,
Vous trouverez en pièces jointes le courrier de réponse du Département de
l'Ardèche ainsi que l...
Demande de communication de documents administratifs – modification des horaires d'éclairage public
Demande envoyée à Mairie - Carbon-Blanc le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Aménagement routier - Rue des Martyrs
Demande envoyée à Mairie - Gerzat. Commentée le .
En attente de classement
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000031367394
> Lorsqu'une demande est adressée à une administration incompétente, cette derni...
Demande Acte Modificatif n°01 au marché n°25027-01 + DQE
Recours amiable envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Je reviens vers vous au sujet de ma demande de communication de documents administratifs adressée le 29 juin 2026, relative à l'acte modifica...
Demande DCE marché public n° 24053
Recours amiable envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Je reviens vers vous au sujet de ma demande de communication de documents administratifs initialement adressée le 6 mai 2026 relative au marc...
Appel d'offres construction métro ligne C
Réponse de Mairie - Toulouse le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous avons reçu le mail ci-dessous qui ne relève pas du service des Affaires Juridiques de Toulouse Métropole.
Je me permets donc de vous tr...
Demande de communication de documents administratifs et comptables – Extrait du Grand Livre des comptes de personnel
Demande envoyée à Mairie - Corbeil-Essonnes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame le Maire,
En tant que citoyen et contribuable de la commune de Corbeil-Essonnes, je sollicite de votre haute bienveillance la communication de...
Demande de communication de documents administratifs (grille des rémunérations des enseignants du lycée Hector Berlioz de Vincennes)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande en date du 12 août 2026 , relative aux
notes de frais et justificatifs de David Guiraud, maire de Ro...
Vidéoprotection et traitements automatisés d'images
Réponse de Mairie - Roubaix le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande en date du 13 août 2026 , relative à la
vidéoprotection et aux traitements automatisés d’image, form...
Documents administratifs relatifs aux contrats entre la Métropole Rouen Normandie et l’entreprise Ebusco
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .
En attente de classement
Bonjour
Ci-joint le bon de commande et les factures de l'UGAP.
Cordialement,
Aurélie Bellin
[1]Metropole Rouen Normandie
References
Visi...
Demande de communication : Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté de communes - La Vire au Noireau le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail du 12 août dernier, Mme Catherine GOURNEY-LECONTE n'a effectué aucune demande de remboursement et n'a ainsi perçu auc...
Bonjour Monsieur Bernier,
En réponse à votre demande relative au droit d’accès aux documents
administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code de...