Rechercher des demandes (page 15)
Environ 49000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour Monsieur Alexandre de Lemeny-Makedone,
Suite à votre demande sur le site de la collectivité, je vous prie de
trouver ci-joint les éléments d...
Conventions portant autorisation d’occupation du domaine national du Palais par les restaurateurs
Réponse de Centre des monuments nationaux (CMN) le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Détenteurs de la dette publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industri...
bonjour
Nous vous prions de bien vouloir trouver les documents demandés pour
l'année 2020, période courant de juin à la fin de l'année 2020.
Je vous...
Demande de communication NOTE DE FRAIS MAIRIE - THOMAS CHAPON
Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Merci de m'envoyer les éléments ici : [email address]
Je souhaite avoir toute les notes de frais sur toute la durée du mandat...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Fleurieux-sur-l'Arbresle le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Suite à votre mail du 19 août 2025 relatif à votre demande de documents administratifs, « liste des établissements privés »,
je vous prie de...
Madame,
A la suite de votre demande relative à la communication de notes de frais
de Monsieur le Maire de Bron, je vous prie de trouver les tableaux...
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux le .
Waiting clarification
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour.
La période concernée est l’année 2024 ainsi que l’année en cours.
Dans l’attente de votre retour....
Bonjour,
Nous vous informons que la commune n'a pas délivré de note de frais.
Vous souhaitant bonne réception de cette information.
Secrétariat,...
Monsieur,
Suite à votre demande adressée le 3 septembre dernier, vous trouverez ci-joint le courrier réponse de Monsieur Hervé FLAUGERE, Maire de Lapa...
DADA: documents relatifs à la révision du PLU
Réponse de Mairie - Langoiran le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
De retour de congés, je prends connaissance de votre demande ce jour.
Je transmets donc votre mail au service concerné pour réponse.
Bien...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
demande de communication des notes de frais des élus locaux de la Mairie de La Flèche
Demande envoyée à Mairie - La Flèche. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/BtFPAgNZ9oX7nBp
Détail des dépenses et recettes du CCAS y compris de l'EHPAD de 2020 à 2025
Réponse de Mairie - Saint-Georges-de-Reneins le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint
les informations demandées.
Cordialement
Emilie LAZZ...
documents relatif aux aides et subventions de l'association Manin Sport Paris Est
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Héloïse FILLIUNG
Service Urbanisme et Foncier
Hôtel de Ville – 36, Boulevard de Lorraine – BP 10019 – 57501 SAINT-AVOLD
CEDEX
Té...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des applications Android et iOS produites par les Ministères
Recours amiable envoyé à Premier ministre le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur Le Blévenec,
En l'absence de réponse de votre administration, je saisis la CADA.
Cordialement
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administrat...
Je sollicite auprès de vous la communication des documents suivants notes de frais des élus dont monsieur le maire.
Réponse de Mairie - Colombes le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Parthenay-de-Bretagne le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Notes de frais liées à des associations de la ville sur les 5 dernières années
Demande envoyée à Mairie de Montreuil le .
En retard (plus de 30 jours)
A l'attention de Madame Delphine LOPES Direction générale des services - Hôtel de ville Place Jean Jaurès 93105 / MONTREUIL CEDEX
Au titre du droit...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...