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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées
Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .
Waiting clarification
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Procédure de la CNIL à l'encontre de l'entreprise Veesion
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication de documents relatifs aux opérations
de contrôle menées par la CNIL en 2023 auprès de l’entreprise VE...
Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Lingolsheim le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour et merci pour votre réponse.
Pouvez-vous nous communiquer les données complètes des relevés qui ont servi à établir ces moyennes ?
Bien à v...
Conventions de partenariat avec Arkema et Daikin
Recours amiable envoyé à Université Claude Bernard Lyon 1 le .
Saisine CADA en cours
Madame,
Pouvez-vous m'apporter une réponse précise concernant ma dernière relance, datant déjà de plus de deux mois ?
> J'espère que vous pourrez t...
Bonjour monsieur Leroy,
Veuillez trouver ci-joint le retour à votre demande pour la Ville de Saverne.
Cordialement
Florence Masotti
Ville de Saver...
Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 11 mars 2025 concernant l'accès aux documents administratifs relatifs à la prescription de diagnost...
Bonjour Monsieur GAILLARD,
Dans l’effervescence de la préparation de nos budgets à voter, j’ai omis
de vous joindre les documents administratifs que...
Liste des doctorats honoris causa délivrés par les établissements d'ESR français
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Bonsoir M. Fournier,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints
la circulaire n° 6434/SG de politique salariale inte...
Demande de documents budgétaires et comptables
Demande envoyée à Mairie - Nouvoitou le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III article L. 300-2 du Code des rela...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Cordialement,
Bureau des associations,
Sous-préfecture de Muret
-------- Message ori...
Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Message de suivi envoyé à INRIA le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère PRADA INRIA,
Je vous recontacte concernant ma demande d'accès aux document administratifs "Accord de partenariat entre l'Inria et des indu...
demande pièces élus/bailleurs Villejuif
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Pour donner suite à votre courriel du 3 mars dernier, vous trouverez en PJ
les éléments demandés.
Veuillez recevoir, Monsieur, ...
Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Métropole Nice Côte d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de données concernant les fermetures administratives et licences 3 et 4
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci...
Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous joint le règlement de consultation.
L'ensemble des documents sont visibles sur ce lien :
[1]https://partage.strasbourg.eu/sha...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Bourges. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/5y4sr7toWje7BSH
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Tarn le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de
statistiques visée en objet.
Je vous prie de trouver ci-joint les...
PV et dossier CST CHS CT 2018-2025
Demande envoyée à Mairie - Canohès le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...