Métropole Rouen Normandie
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Documents relatifs au projet de la ligne T5
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour
Je vous remercie pour votre réponse et les indications fournies.
Je vous confirme que je souhaite recevoir les documents contenus dans le pe...
Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .
En attente de classement
Bonjour
Je fais suite à votre demande de communication de documents relatifs au
projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaube...
Documents relatifs à l’expérimentation de recharge dynamique par induction des bus électriques à Rouen
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais du président de la métropole Rouen Normandie
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour monsieur,
Nous tenons à nous excuser mais le fichier précédemment fourni est incomplet.
Vous trouverez via le lien ci-dessous une version à j...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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