Documents relatifs au projet de la ligne T5
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Je vous remercie pour votre réponse et les indications fournies. Je vous confirme que je souhaite recevoir les documents contenus dans le pe...
Notes de frais du président de la métropole Rouen Normandie
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?