Métropole Rouen Normandie

En France, une métropole est une collectivité locale à statut particulier créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010.

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Documents relatifs au projet de la ligne T5
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Bonjour Je vous remercie pour votre réponse et les indications fournies. Je vous confirme que je souhaite recevoir les documents contenus dans le pe...
Notes de frais du président de la métropole Rouen Normandie
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

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