Note de frais de la maire
Réponse de Mairie - Amélie-les-Bains-Palalda le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre courriel, je vous prie de bien vouloir me préciser
votre demande.
En effet, Mme le Maire ne présente pas de note de f...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Amélie-les-Bains-Palalda le .
Très en retard
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
Plus d'infos sur cette autorité publique
Page d'accueil de l'autorité publiqueDemandez-nous d'actualiser l'email pour les demandes d'accès à l'information