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Environ 49000 demandes d'accès à l'information trouvées

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

En attente de classement

Monsieur,  Nous accusons bonne réception de votre demande de communication d'information. Toutefois, votre demande est imprécise, et dans ces condit...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Hendaye le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Montereau-Fault-Yonne le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de note de frais du maire de Langres
Demande envoyée à Mairie - Langres le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le p...
[Message généré sous Esabora] - Accès au dossier concerné :[1]Lien d'accès au dossier Objet du dossier : MAUD Pierre- Léandre - - demande note de fra...
Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Haguenau le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Bonjour, Je souhaiterais connaître le montant des dépenses de fonctionnement attribuées à l'ensemble des écoles publiques et privées par la commune...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Robert le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Brieuc le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Albias le .

En attente de classement

Bonjour Madame, Ce message est un accusé de réception formel de votre demande. Dans ce contexte, je vous rappelle que l’autorité compétente dispose d’...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Coulommiers le .

En attente de classement

Madame, Dans votre courriel, vous sollicitez la communication de documents portant sur diverses notes de frais mais il n'est pas précisé les éléments...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

En attente de classement

    [1]Logo Colissimo                         Notification de frais de douane Expédition via Colissimo Action requise : paiement des frais de douan...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Reims le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur BOUALLOU,   Nous vous confirmons l'enregistrement de votre demande numéro 2508-M-3976193 déposée le 04/08/2025 concernant : Affai...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Reims le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur BOURIN,   Nous vous confirmons l'enregistrement de votre demande numéro 2508-M-3976189 déposée le 04/08/2025 concernant : Affaire...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Reims le .

En attente de classement

Bonjour Madame KAMAL,   Nous vous confirmons l'enregistrement de votre demande numéro 2508-M-3976177 déposée le 04/08/2025 concernant : Affaires j...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur, En vertu du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...
Demande d'accès à un document administratif : mairie de REIMS.
Réponse de Mairie - Reims le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur MARIE,   Nous accusons réception de votre demande numéro 2508-M-3975667 déposée le 04/08/2025 concernant : Affaires juridiques....
Frais de Mme le maire
Demande envoyée à Mairie - Lentilly le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Marmande le .

En attente de classement

Monsieur,   J’accuse réception de votre demande. Afin de pouvoir vous répondre correctement, j’ai besoin de deux précisions : • De qui préciséme...