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Environ 47000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .
Waiting clarification
Monsieur,
J'en prends bonne note et supprime le fichier
J'ai tenté d'inscrire une adresse de contact sur votre site afin de recevoir le document réc...
Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Un très grand merci pour votre réponse et de l'envoi de ces documents.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .
En attente de classement
Nos Réfs. : CM/2025-638
Objet : Votre courriel du 6 janvier 2025
Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez, via le lien...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .
En attente de classement
Bonjour monsieur,
À la suite d’une demande reçue en communauté de communes, le 06 janvier dernier par M. Jean-Luc ARCARDE et au titre du droit d’accè...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, j'ai consulté la Direction Juridique de la
collectivité qui m'a indiqué les règles de communication en mati...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Neuvecelle le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous faisons suite à votre demande ci-dessous. Voici les éléments demandés :
- Note de frais du maire 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024 : nous n'...
Bonjour
Je fais suivre à mon collègue.
L'adresse mail de la mairie est [adresse email]
Bien cordialement.
Véronique BURCKEL
Chargée d’accueil, Et...
Communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Saturnin-lès-Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Maire,
Lors de lors de la séance du Conseil municipal du 6 février 2025 s’est tenu le Débat d’Orientations Budgétaires préalablement au...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Reignier-Ésery. Commentée le .
En attente de classement
Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/733inw6xsi9H9nF
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint un courrier à votre attention.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien cordialement,
Julia GAINVILL...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande :
Mineurs et majeurs confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance de l'Oise au 31 décembre 2024 :
nombre de mineurs ac...
Demande de communication d'un extrait du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande d'avis
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne rempl...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Etude "EVASTOCO2"
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Merci à vous pour cet accusé de réception de ma demande.
Je reste à votre disposition pour tout besoin de précisions.
Bien à vous,...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Merci à vous pour cet accusé de réception de ma demande.
Je reste à votre disposition pour tout besoin de précisions.
Bien à vous,...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Merci à vous pour cet accusé de réception de ma demande.
Je reste à votre disposition pour tout besoin de précisions.
Bien à vous,...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Morillon. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/QLoXo78d3NtSaFz
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Foron. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/J82B4dsYAmE6foq
Dossier de subvention "Prolongation de la route vélo et aménagement de Mézéozen"
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
En considération de votre demande reprise ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-joint au présent mail la réponse du Département des Ardenn...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de recevoir les grands livres de 2020 à 2024.
La régie d'avance a été créé en 2023 uniquement pour le s...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
liste des logements à vendre ou vendus durant l'année 2021 par Terre d'Opale Habitat Calais
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à vos deux courriels du vendredi 31 janvier, nous vous
informons que les données auxquelles vous souhaitez avoir accès ne sont...
Communication de la délcaration préalable de coupe de la haie (protégée au PLU) de la Haye Fonteny
Demande envoyée à Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame,
Comme indiqué dans notre courriel accusant réception de votre demande en date du 20 janvier dernier, celle-ci a été transmise au service des ar...