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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées

demande pièces élus/bailleurs Villejuif
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour Monsieur, Pour donner suite à votre courriel du 3 mars dernier, vous trouverez en PJ les éléments demandés. Veuillez recevoir,  Monsieur, ...
Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Métropole Nice Côte d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci...
Bonjour,   Je vous joint le règlement de consultation. L'ensemble des documents sont visibles sur ce lien : [1]https://partage.strasbourg.eu/sha...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Bourges. Commentée le .

Aboutie

Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/5y4sr7toWje7BSH
Madame, Monsieur, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de statistiques visée en objet. Je vous prie de trouver ci-joint les...
PV et dossier CST CHS CT 2018-2025
Demande envoyée à Mairie - Canohès le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Autorisations terrasses étalages sur la voie publique
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Comme suite à votre demande du 3 mars 2025, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de terrasse estivale sur trot...
Madame, Monsieur, J’ai lu avec attention votre mail du 14 mars relatif à vos interrogations sur les données transmises dans le cadre de votre saisine...
Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,   Vous trouverez en PJ les documents adressés à nos services de terrain.   Bien cordialement.   Julien WOLIKOW DPMP – Etat Major...
Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Souffelweyersheim le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous avons cinq radars pédagogiques avec des données exploitables. Ils sont situés : -route de Bischwiller -rue de la Ville -allée des peupl...
  Monsieur,   Je fais suite à votre demande ci-dessous   Je vous invite à prendre contact avec les services de l’agglomération qui est la co...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industri...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industri...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industri...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Denain le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Message de suivi envoyé à Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, merci pour ces données, mais elles sont inexploitables. Nous avions les années précédentes les chiffres par arrondissement, pourquoi ne pa...
Demande de communication des notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - Lançon-Provence le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Test réalisé par le PND SSI
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Reichstett le .

Information non détenue

Bonjour, Les radars pédagogiques installés au sein de la commune ont vocation à sensibiliser les usagers de la route quant à leur vitesse. Les mesures...