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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté de communes - Pays de Saverne le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous avons bien receptionne votre message.
Il va etre dirige vers le service competent pour vous apporter une reponse dans les meilleurs dela...
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Haute-Goulaine le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande note de frais et bulletin de salaire 10/2025
Demande envoyée à Mairie - Cordemais le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amenucourt le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous informe qu'aucune note de frais n'a été faite par les élus de la
commune d'Amenucourt durant les deux derniers mandats.
Cordialemen...
Bonjour Monsieur,
Afin de permettre aux services de préparer les états en réponse à votre
demande, merci de nous préciser s'il s'agit des notes de f...
Demande de détail notes de frais
Réponse de Mairie - Saint-Gilles 35275-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents liés à l'utilisation d'Axiom et Physicial analyser
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Noisy-le-Grand le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Cyr-l'École le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruyères-sur-Oise le .
Aboutie
Bonjour Madame ou Monsieur,
Il est tout d'abord regrettable que vous n'assumiez pas votre requête.
En effet, la relation entre les citoyens et l'admin...
Bonjour,
Veuillez trouver en PJ les documents administratifs demandés.
Meilleures salutations
Benoît Poche
Mairie de Grenoble
Délégué à la pr...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de madame la maire et adjoint
Demande envoyée à Mairie - Vénissieux le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Demande des notes de frais ET des justificatifs de monsieur Florian Bercault
Demande envoyée à Mairie - Laval 53130-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Enghien-les-Bains le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Détail des notes de frais de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Cornebarrieu le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...