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Environ 47000 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .

Waiting clarification

Monsieur, J'en prends bonne note et supprime le fichier J'ai tenté d'inscrire une adresse de contact sur votre site afin de recevoir le document réc...
Madame, Monsieur, Un très grand merci pour votre réponse et de l'envoi de ces documents. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

En attente de classement

Nos Réfs. : CM/2025-638   Objet : Votre courriel du 6 janvier 2025   Monsieur,   Conformément à votre demande, vous trouverez, via le lien...
Bonjour monsieur, À la suite d’une demande reçue en communauté de communes, le 06 janvier dernier par M. Jean-Luc ARCARDE et au titre du droit d’accè...
Bonjour Monsieur,  Suite à votre demande, j'ai consulté la Direction Juridique de la collectivité qui m'a indiqué les règles de communication en mati...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Neuvecelle le .

En attente de classement

Bonjour, Nous faisons suite à votre demande ci-dessous. Voici les éléments demandés : - Note de frais du maire 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024 : nous n'...
Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Lampertheim le .

Partiellement aboutie

Bonjour Je fais suivre à mon collègue. L'adresse mail de la mairie est [adresse email] Bien cordialement.   Véronique BURCKEL Chargée d’accueil, Et...
Communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Saturnin-lès-Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur le Maire, Lors de lors de la séance du Conseil municipal du 6 février 2025 s’est tenu le Débat d’Orientations Budgétaires préalablement au...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Reignier-Ésery. Commentée le .

En attente de classement

Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/733inw6xsi9H9nF
Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joint un courrier à votre attention. Je vous en souhaite bonne réception. Bien cordialement, Julia GAINVILL...
Bonjour, En réponse à votre demande : Mineurs et majeurs confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance de l'Oise au 31 décembre 2024 : nombre de mineurs ac...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Demande d'avis

En retard (plus de 30 jours)

Madame, J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne rempl...
Bonjour, Merci à vous pour cet accusé de réception de ma demande. Je reste à votre disposition pour tout besoin de précisions. Bien à vous,...
Bonjour, Merci à vous pour cet accusé de réception de ma demande. Je reste à votre disposition pour tout besoin de précisions. Bien à vous,...
Bonjour, Merci à vous pour cet accusé de réception de ma demande. Je reste à votre disposition pour tout besoin de précisions. Bien à vous,...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Morillon. Commentée le .

En attente de classement

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/QLoXo78d3NtSaFz
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Foron. Commentée le .

En attente de classement

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/J82B4dsYAmE6foq
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour, En considération de votre demande reprise ci-dessous, je vous prie de trouver ci-joint au présent mail la réponse du Département des Ardenn...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

En attente de classement

Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de recevoir les grands livres de 2020 à 2024. La régie d'avance a été créé en 2023 uniquement pour le s...
Notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur, En réponse à vos deux courriels du vendredi 31 janvier, nous vous informons que les données auxquelles vous souhaitez avoir accès ne sont...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Recours
Réponse de Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Comme indiqué dans notre courriel accusant réception de votre demande en date du 20 janvier dernier, celle-ci a été transmise au service des ar...