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Environ 46090 demandes d'accès à l'information trouvées
Données de verbalisation de cyclistes par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Riom le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
Cette demande fait doublon avec celles de la Ligue Contre la Violence Routière.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Riom le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
Cette demande fait doublon avec celles de la Ligue Contre la Violence Routière.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression...
Données de verbalisation EDPM par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Riom le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
Cette demande fait doublon avec celles de la Ligue Contre la Violence Routière.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Franconville 95252-01 le .
Aboutie
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre demande référencée ci-dessous, nous vous indiquons
qu’aucune note de frais n’a été établie en faveur de M...
Monsieur Leroy,
Il semblerait que j’ai omis de vous envoyer les justificatifs afférents
aux notes de frais de Monsieur le Maire. Je vous prie de...
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars dernier, vous avez sollicité la communication des notes de frais de M. le Maire.
Je vous invite à prend...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces jointes, le courrier de Monsieur de Maire de Bois-Colombes, ainsi que les éléments justificatifs....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .
Aboutie
Monsieur,
En complément du précédent courrier, nous vous prions de bien vouloir trouver les éléments relatifs aux notes de frais, liées à sa fonction...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Alès le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Je fais suite à votre mail du 22 avril 2024, ci-dessous.
Je vous informe qu'il n'existe pas de note de frais de déplaceme...
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous informe qu'aucune note de frais n'a
été enregistrée sur la période courant de juin 2020 à aujourd'hui....
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier de la part du maire de Loire-Authion,
ainsi que ses pièces jointes.
Cordialement
[1...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et l’administration, le droit d'accès aux documents administratifs es...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Vallauris. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/CWEyYCX4CLqrHns
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-sur-Erdre le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièces jointes un récapitulatif des notes de frais du
Maire ainsi que les justificatifs.
Cordialement,
Anne Lagarde...
Données de la consultation sur la modernisation du réseau de bus
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour
Nous nous interrogeons quand à cette réponse, et ce, à deux titres.
Premièrement, sur la mission de service public.
La montagne est un en...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
J'ai pris connaissance avec intérêt de votre courriel du 29 mars 2024 par lequel vous sollicitez l’accès aux cahiers citoyens d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Oise le .
En attente de classement
Archives départementales de l’Oise, le 29 avril 2024
Réf. : CR/lm/D24-1158
Affaire suivie par Clotilde Romet
...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Motte-Servolex le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce
jointe, le tableau des notes de frais (déplacement, restauration,
rep...
Madame, Monsieur
Comme indiqué dans mon mail précédent, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés.
Ces éléments concernent les frais de...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Bien cordialement
Jérôme Mercenne
Personne Responsable de l’Accès aux Documents Adm...
Bonjour,
Je reviens vers vous et vous prie de bien vouloir trouver ci-joint:
-les frais de transport et de restauration depuis 2020,
-concernant...
Bonjour Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint l’ensemble des éléments demandés.
...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amilly 45004-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Nous vous prions de trouver en pièce jointe le courrier en réponse à votre
demande.
Vous en souhaitant bonne réception
Bien cordialemen...
Monsieur le Président,
Vous avez sollicité par mail du 17 avril 2024 l’accès à des documents administratifs.
Le Conseil Municipal a attribué au maire...