Parcourir et rechercher les demandes (page 19)
Environ 46300 demandes d'accès à l'information trouvées
Échanges entre ASPIM et l'AMF
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous avons pris un léger retard dans le traitement de votre demande
ci-dessous. Nous serons en mesure de vous adresser notre réponse e...
Bulletin de salaire directeur régional pôle emploi Auvergne Rhône Alpes
Réponse de Pôle Emploi le .
Refusé.
Bonjour,
France Travail ne donnera pas suite à votre demande de communication du
bulletin de salaire du directeur régional Auvergne-Rhône-Alpes, age...
Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande qui nous a été transmise le 23
mai 2024 par la personne responsable de l’accès aux documents
adm...
Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication concernant les notes de
frais du maitre d’Angers depuis 2020, je vous prie de bien vouloir...
Contrat ville de Tours/ Bouygues Energies et Services avis 22-6395
Demande envoyée à Mairie - Tours le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Rennes le .
Saisine CADA en cours
Bonjour.
Nous avons bien reçu les documents demandés et vous en remercions.
Pouvez-vous nous préciser si les délits relevés par votre Police Munici...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en
pièce-jointe les éléments relatifs aux notes de frais du Mai...
Demande d’accès du classement de la butte de Clermont Ferrand en zone touristique
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir excuser ce délai de réponse.
Vous trouverez en téléchargement sur le lien ci-après
[1]https://fromsm...
A l'attention de Monsieur LEROY,
Monsieur,
Je fais suite à votre courriel demandant la communication des notes de
frais de Monsieur le Maire.
Vous...
Notes de frais du maire, decision(s) autorisant les travaux sur le plateau de l'école primaire
Réponse de Mairie - Bais 53016-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Ci-joint les documents demandés.
Cordialement.
Perrine LÉON
MAIRIE DE BAIS
[numéro de téléphone caché]
Ligne directe : [numéro de téléph...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Nangis le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host mail.saint-medard-en-jalles.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or mor...
Arrêtés relatifs à la limitation de vitesse et au sens de circulation
Message de suivi envoyé à Mairie - Cabestany le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Bonjour, suite à ma demande de communication de documents administratifs le 12 juin, j'ai été contacté personnellement par un élu...
Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .
En attente de classement
La DRAAF, et en particulier le service régional de l’alimentation a en charge les sujets relatifs à la santé des végétaux, au sens du règlement europée...
Monsieur,
en réponse à votre demande, veuillez trouver dans le tableau joint, les
frais de transport et de restauration de Monsieur le Maire de Bayon...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Brest. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les fichiers communiqués : https://madada.frama.space/s/SEGmHL8j5rAHDXF
Transfert des documents communiqués par la région.
Frais de déplacement du Président – Mandature 2021-2028
mardi 8 août 2023
16/07/2021 : Déplacements...
Algorithme feux de circulation
Message de suivi envoyé à Mairie - Annonay le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
La CADA, dans son avis 20242509 du 30 mai dernier, juge que l'algorithme sollicité est bien communicable. "Les feux comportementaux constitue...
[Réponse reçue le 04 Juin 2024]
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande de communication des documents ci-dessous, relatifs à la vidéoverbalisation,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Port 97407-01 le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
L'email que vous venez d'envoyer a ete considere comme legitime et ACCEPTE par Altospam.
Cependant le serveur du destinataire ci-dessous l'a...
Bonjour,
Le Département de l'Yonne ne peut pas vous fournir les informations
concernant le département de l'Oise.
Pour notre Département, vous trou...
Demande des déclarations préalables de coupes d'arbres et avis rendus par la mairie
Demande envoyée à Mairie - Bais 35014-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame la Maire
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
Aboutie
Bonjour,
Nous découvrons aujourd'hui votre demande au titre du droit d’accès aux
documents administratifs - Demande de communication des notes de fra...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Béthune le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...