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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Dépenses publiques de la ville et de ces services collectifs
Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le .
En attente de réponse
Bonjour,
je suis en conges en ce moment, de retour le lundi 11 aout 2025.
Pour tous renseignements, vous pouvez joindre le service Communication sur :...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Actuellement en conges, je prendrai connaissance de votre message a mon retour, le lundi 18 août.
En cas de demande urgente, merci de contac...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Six-Fours-les-Plages le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villers-en-Cauchies le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Bonjour,
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – Droit d’accès (Livre III du CRPA)
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais de la maire de Saint-Magne
Demande envoyée à Mairie - Saint-Magne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration, je souhaite obtenir la comm...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Répertoire des principaux documents dans lesquels ces informations figurent
Demande envoyée à Sous-préfecture de Saint-Benoît le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des notes de frais de Monsieur de Maire
Demande envoyée à Mairie - Esquerdes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Châteaugiron 35069-01 le .
En attente de réponse
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Brie-Comte-Robert le .
En attente de réponse
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Houilles le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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