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Environ 49000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande de communication
d'information. Toutefois, votre demande est imprécise, et dans ces
condit...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Montereau-Fault-Yonne le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Nombre de visiteurs payant le 1er dimanche du mois dans les musées de la Seyne-sur-mer
Demande envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de note de frais du maire de Langres
Demande envoyée à Mairie - Langres le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais président de région Auvergne-Rhône-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le p...
Demande des notes de Frais du Maire Emmanuel Denis de 2022 à Juillet 2025
Réponse de Mairie - Tours le .
En attente de classement
[Message généré sous Esabora] - Accès au dossier concerné :[1]Lien d'accès
au dossier
Objet du dossier : MAUD Pierre- Léandre - - demande note de fra...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de classement
Bonjour,
Je souhaiterais connaître le montant des dépenses de fonctionnement attribuées à l'ensemble des écoles publiques et privées par la commune...
Demande de détail des notes de frais de Mr le maire Christian Robache
Réponse de Mairie - Montévrain le .
Partiellement aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour Madame,
Ce message est un accusé de réception formel de votre demande. Dans ce contexte, je vous rappelle que l’autorité compétente dispose d’...
Madame,
Dans votre courriel, vous sollicitez la communication de documents portant sur diverses notes de frais mais il n'est pas précisé les éléments...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En attente de classement
[1]Logo Colissimo
Notification de frais de douane
Expédition via Colissimo
Action requise : paiement des frais de douan...
Note de frais
Demande envoyée à Mission locale pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes (16-25 ans) - Clermont-Ferrand le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur BOUALLOU,
Nous vous confirmons l'enregistrement de votre demande numéro
2508-M-3976193 déposée le 04/08/2025 concernant : Affai...
Bonjour Monsieur BOURIN,
Nous vous confirmons l'enregistrement de votre demande numéro
2508-M-3976189 déposée le 04/08/2025 concernant : Affaire...
Bonjour Madame KAMAL,
Nous vous confirmons l'enregistrement de votre demande numéro
2508-M-3976177 déposée le 04/08/2025 concernant : Affaires j...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d’accès aux documents administratifs – Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Sin-le-Noble le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En vertu du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...
Demande d'accès à un document administratif : mairie de REIMS.
Réponse de Mairie - Reims le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur MARIE,
Nous accusons réception de votre demande numéro 2508-M-3975667 déposée le
04/08/2025 concernant : Affaires juridiques....
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande. Afin de pouvoir vous répondre
correctement, j’ai besoin de deux précisions :
• De qui préciséme...