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Environ 1582 demandes d'accès à l'information trouvées
Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris
Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris par Guyonnet le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative a...
Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Eda le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 1er mars 2021. Plusieurs mois sont p...
Mesures des capteurs de CO2 installés dans les cantines
Demande de recours envoyée à Mairie - Chambéry par François Van Der Biest le .
Abouti.
Chère Mairie - Chambéry,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande précédente d'accès aux données de "Mesures brutes du taux de CO2 en...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture des Vosges par Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Cher/Chère PREF88 Cabinet BSOP,
Merci de votre envoi ! Bonne semaine.
Alexandre Léchenet
Vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Mairie - Amiens par Clément Pouré le .
En retard depuis longtemps.
Chère madame Dos Santos,
merci de votre réponse. J'ai pris connaissance du courrier et je comprends tout à fait les points que vous soulevez. Auriez-...
Projet VOIE
Message de suivi envoyé à Préfecture de Paris et d’Île-de-France par Clément Pouré le .
Information non détenue.
Bonjour,
Merci beaucoup de votre réponse et d'avoir transmis ma demande aux services concernés.
Bien à vous,
Clément Pouré
Jeux Olympiques
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le .
Abouti.
Bonjour,
merci beaucoup !
Bien à vous,
Clément Pouré
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Gaëtan Leurent le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
J'ai bien transmis votre demande au service concerné.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communicatio...
Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Martin Mazurkiewicz le .
Information non détenue.
Monsieur,
Après consultation des services compétents il semblerait que ces documents ne soient pas détenus au sein de nos ministères.
Respectueusemen...
Programme architectural et technique détaillé (PATD) pour chacun des lots concernant la rénovation des 5 groupes scolaires
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé par David Libeau le .
Information non détenue.
Madame,
Merci pour votre réponse rapide. L'article étant rédigé au présent, j'en ai alors déduit que cela était effectif.
N'hésitez pas à répondre d...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Gard à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Bonjour Monsieur,
tout d'abord, veuillez nous excuser de cet oubli concernant votre demande
de documents administratifs.
Vous trouverez en pièces jo...
Etat indemnités conseillers métropolitains
Réponse par Métropole de Lyon à Kévin Gernier le .
Abouti.
Bonjour,
Nous revenons vers vous car nous avions fait suite à votre demande de données du 19 avril 2021.
Pour mémoire, l'"État des indemnités des con...
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .
Information non détenue.
Madame, monsieur,
Je vous remercie pour cette réponse rapide et la correction apportée.
J'ai effectué une autre demande de document public à la bon...
Monsieur,
Je vous remercie de bien vouloir trouver en document joint le courrier de
réponse à vos sollicitations de communication de documents admini...
Les données ont été publiées ici
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/consommation-electricite-batiments-du-grand-annecy/
Expérimentation Cadense
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
En attente de réponse à ma demande de recours.
Bonjour,
Votre demande a bien été reçue et a été adressée aux services compétents.
Bien cordialement
-----Message d'origine-----
De : Clément Pouré...
Lab'IA
Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par Clément Pouré le .
En attente de réponse à ma demande de recours.
Bonjour,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des document...
Projet VOIE
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire par Clément Pouré le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Projet VOIE
Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par Clément Pouré le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande du "rapport du ministre chargé de la santé" présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Urgence Sanitaire le 23 mars 2021.
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Martin Mazurkiewicz le .
Information non détenue.
Monsieur,
Vous souhaitez obtenir la communication du « Rapport du ministre chargé de la santé » présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Ur...
Exportation de biens à double usage
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Olivier Tesquet le .
Refusé.
Le Cedef répond à votre courriel du 19/07/2021
Réf : 1892(1618)/Tesquet/RB
Monsieur,
Suite à votre message du 19 juillet, nous avons rela...
Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse par Ministère de la Justice à Clément Pouré le .
Information non détenue.
Bonjour,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
+---------------...
Instruction des dossiers sensibles par le SGDSN pour le compte de la CIBDU
Message de suivi envoyé à Premier ministre par Olivier Tesquet le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vous...
Vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Mairie - Suresnes par Clément Pouré le .
Pris en charge par courrier postal.
Bonjour,
Merci de votre réponse rapide - désolé, Madada connait quelques bugs et j'ai eu du mal à me connecter la semaine dernière.
Voici mon mail...