Parcourir et rechercher les demandes (page 19)
Environ 20000 demandes d'accès à l'information trouvées
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais des élus de la mairie de bezons
Réponse de Mairie - Bezons le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Bezons
([Mairie - Bezons request email])...
Notes de frais des élus de la mairie de villemomble
Demande envoyée à Mairie - Villemomble. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande renvoyée suite à l'actualisation de l'adresse de contact
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Centre Val de Loire
Demande envoyée à Conseil régional - Centre-Val de Loire. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Le captcha a été résolu, vous n'avez plus qu'à attendre la réponse du conseil régional.
Demande des notes de frais et frais de représentation du maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur auprès de la Mairie de Paris,
L'association Transparence Citoyenne a effectué, le 28 juin dernier, une demande d'accès aux notes de...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Toulouse
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur auprès de la Mairie de Paris,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Co...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Bordeaux
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur auprès de la Mairie de Paris,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Co...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur auprès de la Mairie de Paris,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Co...
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de la Réunion
Demande envoyée à Conseil régional - Réunion le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil régional de Guadeloupe
Demande envoyée à Conseil régional - Guadeloupe le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional des Pays de la Loire
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Bretagne
Demande envoyée à Conseil régional - Bretagne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Echanges entre le ministère de l'Agriculture et la profession agricole concernant l'expérimentation sur la biosécurité dans les élevages plein air en filières avicole et porcine
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs consacré par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, je souhaiterais obtenir c...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse de la Mairie de Bry-sur-Marne à votre sollicitation.
Cordialement,
La Cabinet du Maire...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les justificatifs souhaités correspondant à deux déplacements :
- Juin 2023...
Demande de documents relatifs a l'installation de caméras au Lac de Rabodanges
Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Camboulazet le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour
Le secrétarait de Mairie sera fermé lundi 14 au mercredi 30 Août
inclus
Réouverture le 31/08 à 9h
Veuillez contacter le ...
certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire. Commentée le .
Information non détenue
Les mel échangés entre la Prada et la DGEC concernant cette demande ont été particulièrement professionnels;
La réponse de la DGEC répond parfaitement...
La Quadrature du net: Demande CADA Feuille de route lutte contre la fraude sociale
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Un très grand merci à vous,
Cordialement,
Noémie Levain
Juriste à La Quadrature du Net
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional d'Occitanie
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Provence Alpes Côte d'Azur
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Votre demande concerne le conseil régional et non la Ville de LYON.
Il convient de leur adresser directement votre demande.
Restant à votre...