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Environ 46200 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume le .
Aboutie
This transfer expires on 2024-05-24
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vous a envoyé FRAIS MAIRE 2020 à 2023
1 élément,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Courneuve le .
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For further assistance, pleas...
Préparation de la sécurité aux Jeux Olympiques
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Allocation APA en établissement de Mme Marie Thérèse Clet Ginette SURENA née COCERON
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Martinique le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur, le Président
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Votre courriel a bien été enregistré. Il sera transféré au service
concerné. Cet accusé d’enregistrement est généré automatiquement, merci de
ne pas...
Demande de compte rendu de la dernière réunion concernant l'expérimentation RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, monsieur,
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les états récapitulatifs des notes de frais de
monsieur le Maire de juin 2020 à avril 2024....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Peaugres le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bulletins de salaire du président de la République
Réponse de Présidence de la République le .
Aboutie
Voici ci-joint les bulletins de paie d'Emmanuel Macron, pour les mois de
décembre 203 et janvier 2024 (scans des documents reçus par voie postale)....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villebon-sur-Yvette le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez la réponse à votre demande de communication en
pièce-jointe.
Cordialement,
Sébastien Welter
Directeur Général des Servi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sainte-Luce-sur-Loire le .
Aboutie
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vous a envoyé Demande au titre du droit d’accès au...
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur les réseaux Twisto, Lia et Nomad
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
Information non détenue
Le Syndicat mixte Atoumod propose, à travers son partenariat avec la
société Fairtiq, une solution innovante de paiement post trajet.
Ce service de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mareil-le-Guyon le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Paray-le-Monial le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
CADA saisie ce jour suite non réponse de l'administration
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Auradou le .
En retard (plus de 30 jours)
Clean Mailbox
Bonjour Open Knowledge France,
Vous venez de m'envoyer un email. J'utilise le système de protection
Clean Mailbox.
Votre email a été...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Viaud le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
En attente de classement
Chère Madame,
Par courriel en date du 22 Mars 2024, vous avez sollicité de l’Agence
Française de Développement (AFD) la communication de documen...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
CADA saisie ce jour suite à l'échec de la médiation
Monsieur,
Je fais suite à votre courriel et vous prie de trouver ci-joint les documents demandés, à savoir :
- les notes de frais de restauration du m...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sainte-Marie 97228-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la suite des documents demandés par vos soins le
28 mars dernier.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialeme...
Liste des rapports d'inspection
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Suite à l'avis favorable de la CADA en date du 18 avril dernier (avis 20241311), pensez-vous nous communiquer les documents sollicités proc...
Certificat 846 A délivré par les douanes
Demande envoyée à Bureau de douane - Lesquin le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande de droit d'accès aux documents administratifs (livre
III CRPA), vous voudrez bien trouver les informations d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Malo le .
Aboutie
Monsieur,
J'accuse bonne réception des éléments demandés et vous en remercie.
Cordialement,
Guillaume Leroy,
Président de Transparence Citoy...