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840 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur Je pense que vous avez commis une erreur de destinataire. En effet, votre courriel semble s'adresser au Conseil départemental de l'Oise. D'a...
Bonjour monsieur, Je vous informe que nous sommes en train de traiter votre demande, qui nous demande quelque temps. Nous faisons au mieux pour pouv...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Corrèze à Laurent Savaete le .

Erreur lors de l'envoi

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([Conseil départe...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Septèmes-les-Vallons à Arnaud Dupleix le .

En attente de classement.

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 de la ville de SEPTEMES LES VALLONS. Cordiale...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Ardèche par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Ariège par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Aude par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Aveyron par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Bas-Rhin par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Calvados par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Cantal par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Côte-d'Or par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Creuse par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental de la Nièvre par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental des alpes maritimes par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Dordogne par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil Départemental du Vaucluse par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Essonne par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Finistère par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Gers par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Guadeloupe par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Guyane par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Haute-Loire par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Haute-Marne par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

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Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Haute-Saône par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

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