Mairie - Boulogne-Billancourt

Mairies des communes françaises

5 demandes
Liste des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Boulogne-Billancourt le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de la liste des subventions octroyées
Demande envoyée à Mairie - Boulogne-Billancourt le .

En attente de réponse

Cher/Chère autorité publique, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de représe...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer les indemnités pour frais de représentation du maire...

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