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Environ 46300 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande d'accès à une communication en séance plénière sur la mise en oeuvre de caméras augmentées au sein des magasins dits "autonomes"
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé.
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre reponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Ala...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Rouen le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous remercie des éléments transmis.
Toutefois, ma demande concerne à la fois les notes de frais mais également les justific...
Bonjour "M. R",
Pour le traitement de votre demande, je vous prie de bien vouloir vous identifier, conformément à l'article L311-1 du CRPA.
Bien cord...
Bonjour Monsieur Berne,
Vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention à propos de la
communication des notes de frais du Président du Conseil...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à mon mail du 13 juin et comme nous nous y étions
engagés, veuillez trouver ci-joint les documents complémentaires re...
Lien permanent vers les documents envoyés en WeTransfer : https://madada.frama.space/s/9RXgJWZQR2zwR9Q
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .
En attente de classement
Bonjour
Je fais suite à notre échange ci-dessous du mois d’avril.
Les Archives départementales d'Indre-et-Loire ont publié, après
anonymisation, u...
Lien permanent vers les documents : https://madada.frama.space/s/2QCk6PskpWCigiT
Lien permanent vers les documents : https://madada.frama.space/s/nXmtCnNDf5mGmLj
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fleury-Mérogis le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande de communication de documents relatifs aux frais de représentation de monsieur le maire.
J’ai de...
Demande plan d'occupation des sols de mes parcelles B487 et B488 et domaine public
Message de suivi envoyé à Mairie - Ivors le .
Information non détenue
Monsieur le maire,
Madada est un site officiel qui correspond à data gouv.fr.
Le Coefficient d'Occupation des Sols (COS) est un indicateur fourni p...
Monsieur,
À la suite de votre demande de communication, des frais de déplacements,
de restauration et de représentation du Président du Conseil dépa...
Bonjour M. Berne
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande passée auprès de la
CADA.
Vous souhaitant bonne réception
Cord...
Code source de l’outil de rdv en ligne pour les services aux étrangers
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .
Information non détenue
Bonjour,
La préfecture ne dispose pas du code source de l'application "rdv
étranger" mis à disposition par le ministère de l'intérieur.
Je vous in...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Capesterre-Belle-Eau le .
Aboutie
M le Président,
Par plusieurs correspondances, vous avez sollicité l'administration de la
Ville de Capesterre Belle Eau pour la communication de cer...
Bonjour,
Suite à votre demande du 3 juin dernier demandant la communication des
comptes annuels ou des liasses fiscales de la SODEAL, je vous informe...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rochefort 17299-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de documents administratifs.
Cordialement,
--
Fanny SIRIEIX
D...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe une copie des notes de frais du Maire.
Cordialement,...
Liste des doctorats honoris causa délivrés par les ESR français
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
le 9 juin 2024 au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Bonjour M. BERNE,
Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint concernant votre
demande d'accès à des documents administratifs.
Cordialemen...
Lien permanent vers les documents : https://madada.frama.space/s/YbGX5woBQskeCAo
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
Aboutie
Suite et fin:
Nourrédine HAMDOUD
Directeur Général des Services
Mairie de Fontenay-sous-Bois
4, esplanade Louis-Bayeurte – 94125 Fontenay-sous-Bois C...
Accès à deux documents administratifs - service urbanisme mairie de Saint-Cloud
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .
Refusé.
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous trouverez, en pièce jointe, le courrier de réponse de la Ville de
Saint-Cloud en date du 21 juin dernier adressé à Mad...
Liste des vitesses relevées par le radar pédagogique installé rue de la Paix en 2023
Réponse de Mairie - Troyes le .
Aboutie
A l'attention d'Aymeric Arzalier
Monsieur,
Conformément au code des relations entre le public et l'administration, je
vous prie de bien vouloi...