Rechercher des demandes (page 16)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Note de frais du maire ett du conseil municipal
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
En ma qualité de PRADA pour le compte de la ville de Saint Médard en
Jalles (33160), j'accuse réception de votre demande de communi...
Listes des notes de frais de la mairie
Réponse de Mairie - Champvans 39101-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs Maire de Montreuil
Demande envoyée à Mairie de Montreuil le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication des notes de frais du Maire de Bergerac
Demande envoyée à Mairie - Bergerac le .
En attente de réponse
Le 17 octobre 2025,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des...
Demande de note de frais des élus
Réponse de Mairie - La Queue-lez-Yvelines le .
En attente de classement
Bonjour,
La commune n'a délivré aucune note de frais pour ses élus.
Cordialement,
Sandrine JATHIERES
Directrice Générale des Services
Tél : [numéro d...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
Madame le Maire ne fait aucune notes de frais.
Bien cordialement.
Agnès BONNETERRE
Accueil
Mairie de Chars
Tel [numéro de téléphone caché]...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Drôme le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande.
Cordialement.
Archives départementales de la Drôme
14 rue de la Man...
Demande du registre des dépenses Mairie de Verberie
Réponse de Mairie - Verberie le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur AUZANET,
Nous accusons réception de votre demande relative au compte administratif de la commune.
L'ensemble des précédents comptes...
Bonjour Monsieur
Nous avons bien réceptionné votre demande de communication des notes de frais du Maire.
Nous procédons au recensement des éléments d...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maurice-de-Lignon le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication des baux relatifs aux antennes relais – sites “La Lande de Beaulieu” et “La Croix de la Chesnaie – D773”
Demande envoyée à Mairie - Gaël le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L300-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), je sollicite la co...
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Demande envoyée à Mairie - Boisgervilly le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L300-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), je sollicite la co...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Vincent Scattolin
Réponse de Mairie - Divonne-les-Bains le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous avons bien réceptionné votre demande et vous en remercions.
Celle-ci a été transmise au cabinet de Monsieur le Maire, afin de vous
app...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Daniel Raphoz
Demande envoyée à Mairie - Ferney-Voltaire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Madame la Maire Christine Dupenloup
Demande envoyée à Mairie - Grilly le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Madame la Maire Isabelle Passuello
Demande envoyée à Mairie - Échenevex le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Référence : 393753
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Contacter la Ville
ou l'Agglomération),...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout
Demande envoyée à Mairie - Versonnex 01435-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Bouvier (Cessy, 01170)
Demande envoyée à Mairie - Cessy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les renseignements demandés concernant l'école
privée sous contrat sur la commune de Saint-Rémy-de Provence.
L...