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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Louis (La Réunion) le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
nombre de demandes d’enfouissement reçues en Ille-et-vilaine
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bretagne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande des notes de frais du maire de Draguignan (2021-2026)
Demande envoyée à Mairie - Draguignan le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Livrables de l'étude d'intermodalité du pôle gare d'Arcueil-Cachan
Demande envoyée à Mairie - Cachan. Commentée le .
Très en retard
Pour Lubin MARIA :
Il n'y a pas eu de réponse de la Ville de Cachan à cette demande.
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs Laurent Clivillé & Eric DOUBTSOF
Message de suivi envoyé à Mairie - Courpière le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je fait suite à ma demande concernant les notes de frais et justificatifs de M. Laurent Clivillé & M. Eric DOUBTSOF.
En effet, c...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Passy 89291-01. Commentée le .
Très en retard
Salut, alors Passy n'a pas de site internet donc c'est surement pour cela que a demande ne reçoit pas de réponse...
Demande des budgets et de la liste des subventions accordées de 2020 à 2026, des PV de 2025-2026 et des notes de frais de 2024 à 2026
Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des budgets 2024-2025-2026, des factures et PV concernants le réaménagement des promenades
Réponse de Mairie - Sens le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Mes fonctions de Directeur de Cabinet ayant pris fin suite à la nouvelle
gouvernance de l’Agglomération du Grand Senonais, je vous informe de...
Documents relatifs aux opérations de nettoyage et de salubrité
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Sud-Est - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais du maire — mandat 2020-2026
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maixent-l'École le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Sur le fondement des articles L300-1 et suivants du code des relations
entre le public et l'administration (CRPA), je souhaite obt...
Bulletin de salaire du président de la république
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande CADA - Coûts développement site/app Aix-ma-Ville
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Grand-Couronne le .
En attente de réponse
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Convention d'occupation du domaine public et contreparties financières.
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
En attente de réponse
Je vous prie de bien vouloir me transmettre la Convention d'Occupation Temporaire du Domaine Public (COT) ou le bail commercial liant Toulouse Métropol...
Demande de communication des conventions et bilans financiers liés à l'animation de l'écosystème numérique.
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
En attente de réponse
Au titre de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978, je sollicite la communication des documents administratifs suivants concernant la période de 2020 à auj...
Demande de communication de documents administratifs – indemnités de fonction des élus municipaux
Demande envoyée à Mairie - Verquin le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Cholet
([Mairie - Cholet request email])
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