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Environ 46030 demandes d'accès à l'information trouvées

bulletins Montagne
Recours amiable envoyé à Météo-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Nous nous interrogeons quand à cette réponse, et ce, à deux titres. Premièrement, sur la mission de service public. La montagne est un en...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .

En attente de classement

Monsieur le Président, J'ai pris connaissance avec intérêt de votre courriel du 29 mars 2024 par lequel vous sollicitez l’accès aux cahiers citoyens d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Oise le .

En attente de classement

Archives départementales de l’Oise, le 29 avril 2024 Réf. : CR/lm/D24-1158 Affaire suivie par Clotilde Romet                                     ...
Bonjour, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, le tableau des notes de frais (déplacement, restauration, rep...
Madame, Monsieur Comme indiqué dans mon mail précédent, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés. Ces éléments concernent les frais de...
Bonjour,  Vous trouverez ci-joint les documents demandés.  Bien cordialement  Jérôme Mercenne Personne Responsable de l’Accès aux Documents Adm...
Bonjour,   Je reviens vers vous et vous prie de bien vouloir trouver ci-joint: -les frais de transport et de restauration depuis 2020, -concernant...
Bonjour Madame, Monsieur,   Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l’ensemble des éléments demandés.  ...
Bonjour, Nous vous prions de trouver en pièce jointe le courrier en réponse à votre demande. Vous en souhaitant bonne réception Bien cordialemen...
Monsieur le Président, Vous avez sollicité par mail du 17 avril 2024 l’accès à des documents administratifs. Le Conseil Municipal a attribué au maire...
Bonjour Monsieur LEROY, Veuillez trouver ci-joint un courrier de réponse concernant l'affaire citée en objet.   Vous en souhaitant bonne récepti...
Statistiques appels 17 Paris
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver en pièces jointes : -  le courrier de réponse de la préfecture de police à votre demande (PJ1) ; -  le rappor...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Bonjour, Je vous prie de trouver, en pièce jointe, la réponse à votre demande. Je vous en souhaite une bonne réception. Cordialement, Le secrétaria...
Monsieur le Président,   Le volume des pièces jointes à mon précédent courriel étant trop important, je vous fais parvenir lesdits documents par W...
Madame, Monsieur,   Suite à votre mail du 28 mars, vous trouverez ci-joint les documents sollicités.   Cordialement.     Direction Générale des...
Bonjour, Vous trouverez ci-joints les documents demandés ; Je me tiens à votre disposition pour tous renseignements complémentaires ; Vous souhai...
Bonsoir, Comme je le citais dans mon courriel précédent: => l’article L311-2 du Code des relations entre le public et l’administration: « Lorsqu’un...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bastia le .

Saisine CADA en cours

 Monsieur le Président,   Je fais suite à votre demande de communication des documents relatifs aux frais de déplacement, de restauration et de re...
Bonjour,   Vous trouverez ci-joints les documents demandés.   Bien cordialement   Armelle NIANGA Personne Responsable de l’Accès aux Docu...
Tarifs intercités et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé.

Monsieur,   Je reviens vers vous suite à votre mail du 28 mars 2023 au terme duquel vous sollicitiez la communication des documents suivants : « L...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Mayenne le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Les cahiers citoyens sont conservés dans notre service sous la cote 2158 W - versement qui concerne 194 communes. Ils sont inventor...
A l'attention de Monsieur Guillaume LEROY, Président de l'association Transparence Citoyenne Monsieur, En réponse à votre demande du 28 mars dernier...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pia le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur,  Bonjour, Nous vous remercions pour votre demande de communication des notes de frais du Maire. Nous tenons à vous informer que...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villerupt le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Nous avons bien pris note de votre message. Une absence prolongée ne nous permet pas de vous apporter une réponse dans le délai imparti....
Classification de la route de l'Aveyron jusqu'à Falguières en voie verte
Demande envoyée à Mairie - Montauban le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...