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Environ 46090 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour,  Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Bonjour,  Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
This transfer expires on 2024-05-24 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé FRAIS MAIRE 2020 à 2023 1 élément,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Courneuve le .

Erreur lors de l'envoi

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Préparation de la sécurité aux Jeux Olympiques
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur, le Président Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Notes de frais
Réponse de Mairie - Cerny le .

En retard (plus de 30 jours)

Votre courriel a bien été enregistré. Il sera transféré au service concerné. Cet accusé d’enregistrement est généré automatiquement, merci de ne pas...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, monsieur, Bonjour,   Vous trouverez ci-joint les états récapitulatifs des notes de frais de monsieur le Maire de juin 2020 à avril 2024....
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Peaugres le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Voici ci-joint les bulletins de paie d'Emmanuel Macron, pour les mois de décembre 203 et janvier 2024 (scans des documents reçus par voie postale)....
Bonjour, Vous trouverez la réponse à votre demande de communication en pièce-jointe. Cordialement, Sébastien Welter Directeur Général des Servi...
This transfer expires on 2024-05-22 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé Demande au titre du droit d’accès au...
Le Syndicat mixte Atoumod propose, à travers son partenariat avec la société Fairtiq, une solution innovante de paiement post trajet. Ce service de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mareil-le-Guyon le .

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Paray-le-Monial le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie. Commentée le .

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CADA saisie ce jour suite non réponse de l'administration
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Auradou le .

En retard (plus de 30 jours)

Clean Mailbox Bonjour Open Knowledge France, Vous venez de m'envoyer un email. J'utilise le système de protection Clean Mailbox. Votre email a été...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Viaud le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Chère Madame,   Par courriel en date du 22 Mars 2024, vous avez sollicité de l’Agence Française de Développement (AFD) la communication de documen...
CADA saisie ce jour suite à l'échec de la médiation
Monsieur, Je fais suite à votre courriel et vous prie de trouver ci-joint les documents demandés, à savoir : - les notes de frais de restauration du m...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la suite des documents demandés par vos soins le 28 mars dernier. Vous en souhaitant bonne réception. Cordialeme...
Liste des rapports d'inspection
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Suite à l'avis favorable de la CADA en date du 18 avril dernier (avis 20241311), pensez-vous nous communiquer les documents sollicités proc...