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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Instruction technique
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de plans/coupe/élévation du bâtiment des douanes 1 quai du Général Lawton Collins
Réponse de Bureau de douane - Cherbourg le .
Information non détenue
Bonjour,
L’administration des douanes n'étant pas propriétaire des lieux, vous devez vous adresser aux services de France Domaines.
Un réaménagement...
Grands livres budgétaires et éléments de rémunération
Message de suivi envoyé à Centre Historique Minier de Lewarde le .
Aboutie
Bonjour Madame WATRELOT-HURET,
Je vous remercie pour l’envoi de ces documents, qui ont bien été réceptionnés.
Cordialement,
Stéphane Lenfant
Liste des caméras de sécurité
Demande envoyée à Agglomération - Muretain le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents relatifs au logiciel System V de vidéosurveillance algorithmique
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je suis toujours en attente de la communication de ces documents. Je saisirai bientôt la CADA sauf réponse rapide de votre part pour m'indiq...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame Stéphanie VUILLAUME, Bonjour,
Je fais suite à votre demande de documents administratifs concernant les
frais engagés par Madame la Maire...
Monsieur Yanis DOUCOT, Bonjour,
Je fais suite à votre demande de documents administratifs concernant les
frais engagés par Madame la Maire e...
Récapitulatif des frais Mairie de Besançon 2021 à 2025
Réponse de Mairie - Besançon le .
En attente de classement
Monsieur Michel MOUSSELLE, Bonjour,
Je fais suite à votre demande de documents administratifs concernant les
frais engagés par Madame la Maire et le...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - verbalisations Code de la route (2021-2025)
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
Saisine CADA en cours
Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administr...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
menus des cantines des collèges : Historique et temps réel
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .
En attente de classement
Bonjour,
La composition des menus est sous la responsabilité (au sens de la
compétence administrative) des EPLE qui disposent de la personnalité
mor...
Bonjour,
Je reviens vers vous suite à votre mail du 22 janvier dernier, nous demandant de vous transmettre des notes de frais.
Afin de pouvoir traite...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Détails des notes de frais de Monsieur le maire sur l'ensemble du mandat en cours
Demande envoyée à Mairie - La Limouzinière le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de document administratif – Inventaire des biens communaux
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Maisons-du-Bois-Lièvremont le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Bouvier (Cessy, 01170)
Réponse de Mairie - Cessy le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des notes de frais (déplacements,
restauration, représentation) de M. le Maire depuis 2008.
Après vé...
Communication des documents issus des conseils municipaux réalisés depuis juin 2020
Réponse de Mairie - Ranchot le .
Envoyée par courrier postal
Bonjour,
Nous vous informons, qu'après consultation auprès des services de la préfecture, un courrier en LRAR vous a été adressé
Concernant la délivr...
Demande de communication de documents administratifs
Réponse de Mairie - Épagny-Metz-Tessy le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez, en pièces jointes, les documents souhaités (1 tableau récapitulatif + justificatifs corr...
Compte rendu du diagnostic sur le moustique tigre réalisé pour la commune en 2023 par l'EID
Réponse de Mairie - Barby 73030-01 le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Analyse d'impact sur l'ouverture du code source et AIPD
Réponse de Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .
Saisine CADA en cours
Monsieur,
Afin de répondre à votre demande concernant la communication des documents que vous mentionnez, à savoir l'AIPD relative à l'application Dos...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application Carte Vitale
Message de suivi envoyé à GIE SESAM-Vitale le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
En l'absence d’une réponse plus précise avec une date plus claire de publication. Je saisis la CADA.
Cordialement
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[nom cach...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message transmis via le site internet de
la Ville d'Agen ou Agglo.
Votre demande a bien été transmise au...