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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont-l'Hérault. Commentée le .
Aboutie
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Demande de communication de documents administratifs Référence : Loi n°78-753 du 17 juillet 1978
Réponse de Ministère de la culture le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Par courriel en date du 1^er novembre 2025, vous avez saisi le ministère
de la culture d’une demande de communication des documents su...
Bonjour,
Suite à la requête objet du présent mail, veuillez trouver ci-joint la
réponse apportée par la Ville de Sucy-en-Brie.
Cordialemen...
Code source de l'application producteurs.clissonsevremaine.fr
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté de communes - Couserans Pyrénées le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique en date du 4
novembre dernier, relatif à votre demande de communication de document...
Note de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Girons le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contrat de concession pour l'espace restauration du Palais des Beaux Arts
Réponse de Mairie - Lille le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
L'espace dédié à la petite restauration situé dans le Palais des Beaux-Arts ne fait pas l'objet d'une concession de services.
Il n'es...
Accès aux documents administratifs, Bulletins de paie
Demande envoyée à Mairie - Pauillac le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des membres de la commission communale des impôts directs (CCID) de Leucate.
En retard (plus de 30 jours)
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte.
Afin d'obtenir un traitement plus rapide de votre demande, nous vous invitons à l'ave...
Note de frais du maire d'Ingrandes le Fresne sur Loire
Réponse de Mairie - Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire le .
En attente de classement
Bonjour monsieur,
En 2025, monsieur le Maire n'a pas de notes de frais, ni de frais de restauration, ni de frais de représentation.
Cordialement,
Ma...
Demande des dernières analyses effectuées sur le Lac de Chrsitus
Demande envoyée à Mairie - Saint-Paul-lès-Dax le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Marché de voyagiste du ministère de l'intérieur pour la mise en œuvre des éloignements forcés
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous relancer..
Le cahier des charges du marché (lot 3) prévoit à son 4.8 que : "Le Titulaire devra fournir tous...
Avis de l'ARS sur les capacités d’accueil en 2ème année des études de santé
Demande envoyée à Agence régionale de santé des Hauts-de-France le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université de Picardie Jules Verne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel concernant la demande de
communication des notes de frais du maire pour la période 2020–...
Monsieur,
Vous avez déposé le 17 octobre 2025, sur la plate-forme "Ma Dada" de la
commission d'accès aux documents administratifs (CADA), une demand...
Monsieur Quintard,
En réponse à votre demande de communication des notes de frais de Madame
le Maire, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les courriers de réponses à vos demandes ainsi que les documents demandés.
Je vous en souhaite...
Voirie d'intérêt communautaire
Réponse de Communauté de communes - Haute Sarthe Alpes Mancelles le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à voter demande, veuillez trouver le détail de la voirie d'intérêt communautaire.
Cordialement
Johan VIBERT-ROULET
Directeur...