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Environ 46200 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint un tableau récapitulant l’ensemble des frais de
déplacements et de restauration du maire de la Ville...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Actuellement en congés jusqu'au 27 mai inclus, je vous remercie de bien
vouloir adresser vos demandes à Monsieur Pierre-Alexandre BOUSCAL.
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Saisine CADA en cours
Traitement du courriel : Notification de saisine de la CADA -
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
De : [1][FOI #45217 e...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Échanges entre le ministère et Arkema
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joints les documents demandés.
Bien cordialement,
Le chef du service des risques sanitaires liés à l'environneme...
Règlement intérieur de TRANSDEV OCCITANIE LITTORAL et l'accord de performance
Demande envoyée à Conseil de prud'hommes de Montpellier le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu les données sollicitées et vous en remercions.
Bien cordialement.
LCVR63
Demande statistiques établissements DCSTI
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame Briand-Guibbaud,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour M le Maire de Clermont-Fd, le/la Personne responsable de l'Accès aux Documents Administratifs.
Nous avons saisi la CADA le 16/02/2024 concer...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
En attente de classement
Bonjour.
Nous avons bien reçu le tableau contenant les données demandées et nous vous en remercions.
Malheureusement, et sauf erreur de notre part,...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Amiens le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu les documents demandés ainsi que votre courrier.
Nous vous en remercions
Bien cordialement.
LCVR63
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 07 Avril 2024 pour vous demander de nous faire parvenir les données de verbalisations...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mondeville 14437-01 le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Jusqu'à votre sollicitation, nous ne faisions pas de notes de frais
formalisées. Etant très récemment arrivée dans la colle...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande d'accès aux documents administratifs et à votre saisine CADA.
Vous trouverez en pièce-jointe le registre...
Rachat de programmes neufs
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .
En attente de classement
Bonjour,
J'ai bien réceptionné votre demande.
Toutefois, celle-ci ne concerne pas l'Etablissement Public du Groupe
Caisse des Dépôts et Co...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaucaire 30032-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité les services municipaux afin d’avoir communication des
documents suivants :
- les notes de frais de...
Bonjour, Monsieur Leroy
Vous trouverez ci-dessous la réponse de la commune de Petite-Île concernant les éléments demandés au titre du droit d'accès aux...
Demande de documents
Recours amiable envoyé à Mairie - Verdun 55545-01 le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Échanges entre ASPIM et le Ministère de l'économie et des finances
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle...
Echange entre la FFB et le Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roissy-en-Brie le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 15 mai, relative à la
communication des documents de frais de déplacement, res...
Ingérence Azerbaidjan - Nouvelle-Calédonie
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Portes-lès-Valence le .
Aboutie
Monsieur bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le
document souhaité.
Vous en souhaitant bonne réception et r...
Demande de notification de suspension de permis de conduire
Demande envoyée à Greffe des associations - Ille-et-Vilaine (Rennes) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
Aboutie
Monsieur Leroy,
Le 28 mars, vous m'avez saisi afin d'avoir copie des notes de frais et
factures relatives aux éventuels frais de déplacement, restaur...