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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Vidéoprotection et traitements automatisés d'images
Réponse de Mairie - Roubaix le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande en date du 13 août 2026 , relative à la
vidéoprotection et aux traitements automatisés d’image, form...
Documents administratifs relatifs aux contrats entre la Métropole Rouen Normandie et l’entreprise Ebusco
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .
En attente de classement
Bonjour
Ci-joint le bon de commande et les factures de l'UGAP.
Cordialement,
Aurélie Bellin
[1]Metropole Rouen Normandie
References
Visi...
Demande de communication : Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté de communes - La Vire au Noireau le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail du 12 août dernier, Mme Catherine GOURNEY-LECONTE n'a effectué aucune demande de remboursement et n'a ainsi perçu auc...
Bonjour Monsieur Bernier,
En réponse à votre demande relative au droit d’accès aux documents
administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code de...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Demande envoyée à Mairie - Bourg-en-Bresse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Coût des travaux sur l'avenue des mésanges - Montfermeil
Demande envoyée à Mairie - Montfermeil le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Agendas
Demande envoyée à Fédération départementale des chasseurs - Dordogne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Saint-Genès-du-Retz le .
En retard (plus de 30 jours)
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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
En attente de classement
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
En attente de classement
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Comptes de campagne M. Edouard Philippe
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Carnoux-en-Provence le .
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Cabannes le .
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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Cabannes le .
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Carnoux-en-Provence le .
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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Barbentane le .
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