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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées

Services météorologiques pour la commune
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Un clic pour délivrer votre email ! Bonjour, Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de cybersécurité qui combine...
Bonjour,  Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de documents administratifs.  Vous en souhaitant un...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

En attente de classement

[1]Voir la version en ligne RÉACTIVATION DE VOTRE SÉCURIPASS Madame, Monsieur, Dans le cadre du renforcement de nos protocoles de sécurité bancaire...
Les dépenses aide au logement
Réponse de Mairie - Hergnies le .

En attente de classement

Bonjour, Pour faire suite à votre mail du 11 septembre, nous vous informons que la commune n'a pas de dépenses relative aux aides au logement. Cordiale...
CADA sur la vidéosurveillance algorithmique
Réponse de Mairie - Aulnay-sous-Bois le .

Très en retard

[1]Voir la version en ligne RÉACTIVATION DE VOTRE SÉCURIPASS Madame, Monsieur, Dans le cadre du renforcement de nos protocoles de sécurité bancaire...
A l'attention de M. Clément QUENNESSON, demandeur :    Monsieur bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la synthèse des réponses à...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Communication des avenants et prescriptions de sécurité — marchés de collecte n° 2001028**
Clarification envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher Monsieur Chenel, En effet, je pensais l'avoir mis, la demande est faite au nom de Nicolas Ramirez pour le collectif Plus de vélo. Bien cordial...
Demande de communication de note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Carcassonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les éléments demandés à savoir : • L’avis d’attribution du marché de prestations...
Documents de marché public
Réponse de Mairie - Montélimar le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Tranchant, Je vous prie de trouver ci-joint le courrier de réponse ainsi que les documents demandés suite à votre mail concernant le m...
Madame, Monsieur, Bonjour, En réponse à votre mail du 10 septembre 2026, et conformément à vos demandes, nous vous avons transmis ce jour (9 octobre 2...
Monsieur, La direction de la protection des populations regroupe les anciens services vétérinaires et le service de la répression des fraudes : il n'a...
Bonjour, Le message que vous avez transmis au Bureau de la Citoyenneté a bien été reçu et sera traité dans les meilleurs délais. Pour toutes demandes...
Madame, Monsieur, Sur le fondement des articles L300-1 et L311-1 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je sollicite la co...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Base de données du rapport au parlement sur les exportations d'armement
Clarification envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre dem...
Monsieur Deschatrette,  La suite comme convenu.  Bonne réception. Harold ALIOUCHE responsable du service [1][IMG] Service des Affaires Juridiques [...
Convention de partenariat avec le CEREMA
Demande envoyée à Mairie - Pessac le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Sur le fondement des articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous demande...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Servon-sur-Vilaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...