Rectorat - Académie de Rennes

Rectorat

3 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Rectorat - Académie de Rennes le .

En attente de classement

Bonjour, Les documents que vous demandez relèvent de la compétence de la Région Bretagne. L’organe délibérant est la commission permanente du Consei...
Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Rennes le .

Saisine CADA en cours

Monsieur Slisse, Nous transmettons votre demande et reviendrons vers vous. Bien cordialement. Henrika PERRET Assistante auprès de la Secrétaire...
Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Rennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

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