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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour M. SADDI,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints
les fichiers contenant les tableaux récapitulatifs...
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les justificatifs 2020-2024.
Concernant les documents antérieurs, ceux-ci sont archivés e...
Monsieur,
Vous avez sollicité au titre de l’accès aux documents administratifs le 16
octobre 2025 la communication des documents suivants:
- liste d...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Lamballe le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Bonjour,
Les notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation
de M. le maire BOUTEMAN Thierry sur la période courant de octobre...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Le Faouët 22057-01 le .
En attente de classement
La Mairie change d'adresse e-mail merci de prendre en compte [adresse email]
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Guilers le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Plougastel-Daoulas le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Gouesnou le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Landunvez le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Landerneau le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Carhaix-Plouguer le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Plouvorn le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Note de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Renan le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Vous demandez des documents relatifs au pilotage et au fonctionnement de
la cité solaire de Lorgues.
Ces documents sont en cours de prépa...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Madame la Maire Isabelle Passuello
Message de suivi envoyé à Mairie - Échenevex le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je fais suite à ma demande d’accès aux documents administratifs datée du 17 octobre 2025, concernant les notes de frais de déplacem...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Madame la Maire Christine Dupenloup
Message de suivi envoyé à Mairie - Grilly le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je fais suite à ma demande d’accès aux documents administratifs envoyée le 17 octobre 2025, concernant les notes de frais de déplac...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Colle-sur-Loup le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Liste de note de frais de Monsieur le Maire Rémi Pascreau
Réponse de Mairie - Challans le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre sollicitation en date du 16 octobre 2025, je me permets
de préciser en tout premier lieu que le Conseil municipal au sen...
Bonjour,
L'adresse mail [Mairie - Carling request email] n'est plus opérationnelle depuis le 1er février 2024.
Veuillez-nous faire parvenir vos mails...
Madame, Monsieur,
Suite à demande, veuillez trouver ci-joints les justificatifs des frais de
missions des élus de la ville de Wavrin, sur les exerci...
Monsieur,
Suite à votre demande de transmission de documents administratifs en date du 15 octobre 2025, vous trouverez ci-joints les justificatifs de...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication formulée par mail le 17
octobre dernier et vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, en f...