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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Saint-Thomas 31518-01 le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur
Toutes les analyses effectuées par l'Agence Régionale de Santé sur le réseau de distribution du syndicat sont disponibles sur interne...
Demande de communication : Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Souleuvre-en-Bocage le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez ci-joint les justificatifs produits à
l'appui des mandats de prises en charge des frais de déplac...
Bonjour Ruben,
suite à ta demande je te transmets les rapports d'analyses d'eau que j'ai
trouvé.
Je n'ai pas les 10 dernières années. Tu peux contacte...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Documents liés au periscolaire
Demande envoyée à Mairie - Fournes-en-Weppes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-dessous les frais correspondants ainsi que les
justificatifs pour la période de mars à juillet 2026 :
• ...
Frais de mission et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Angers le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Neuilly-Plaisance le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux notes de frais du maire.
Demande envoyée à Mairie - Savigny-le-Temple le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Evolution des PC donnés aux lycéen franciliens
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
En réponse à votre mail du 15 août dernier, vous trouverez ci-joints, les
documents relatifs aux analyses de l’eau pour notre commune....
Historique des élus lycéen au sein du CSE
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Par courriel du 18 février 2026, vous avez sollicité la communication d’un
historique détaillé depuis 1991 des élus lycéens au se...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme. Commentée le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Les analyses de la qualité de l'eau pour la région Auvergne-Rhône-Alpes sont disponibles sur ce site : https://orobnat.sante.gouv.fr/orobnat...
Bonjour Gabriel GAUTROT,
Voici une réponse à votre sollicitation du 20 aout dernier (CF mail ci-dessous).
Par "note de frais", nous distinguons 3 ca...
Demande de communication de documents administratifs – Conventions de mécénat
Réponse de École polytechnique le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame,
De retour de congés ce jour, je prends connaissance de votre demande de
communication que je me charge de transmettre.
Je ne manquer...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je suis en conges jusqu'au 1 septembre 2026.
Pour toute demande urgente, merci de contacter le service Communication
Bien cordialement,
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Monthou-sur-Bièvre le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Monsieur,
Le guichet Cada de Bordeaux Métropole accuse réception de votre demande de documents du 19 août 2026 relative à l’attribution, en 2014, d’un...
Divers documents relatifs aux projets ferroviaires en Normandie
Message de suivi envoyé à Conseil régional de Normandie le .
En attente de classement
Madame,
Je vous prie de m'excuser pour ma réponse très tardive.
Pourriez-vous autoriser l'adresse email [email address] à accéder au partage SharePoi...
arrêté précis fixant le sens de Carreterie en vigueur avant juillet 2026
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais d’entretien des Jardins du palais de l’Élysée
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bourg-lès-Valence le .
En retard (plus de 30 jours)
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Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
L'adresse de messagerie : [Mairie - Mexy request email] ne sera plus relevé à partir du 01/09/2025
Merci de nous écrire sur : [adresse email]