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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs de monsieur Serge Pommelet
Réponse de Mairie - Crolles le .
Information non détenue
Christophe Bieber
Directeur de cabinet
[1]logo
Mairie de Crolles - Place de la Mairie, CS 70111, 38921 Crolles Cedex
Tél. [numéro de téléphone cac...
Référentiel des IBAN des Services de Gestion Comptable (SGC)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 15/07/2026 votre demande d...
Liste et montant des subventions accordées aux associations sportives par le Conseil Départemental de Vaucluse
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joints les fichiers correspondants à votre demande.
Restant à votre disposition.
Bien cordialement,
Quentin PET...
Bonjour Monsieur FOUCHER,
Nous avons reçu votre demande ci-dessous. En revanche, nous vous invitons à
préciser cette dernière (compléter les espace...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces
Message de suivi envoyé à Métropole - Européenne de Lille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse.
J'ai parcouru le portail opendata de la MEL, mais je n'y ai pas trouvé les éléments demandés...
CFU et budgets primitifs du budget général et du budget forêt de la commune d'Arvillard
Demande envoyée à Mairie - Arvillard. Commentée le .
Aboutie
Le fichier dont l'affichage est corrompu ci-dessus (dm1.pdf) est disponible ici: https://madada.frama.space/s/nG8aWYkbWy8W73X
Marché de voyagiste du ministère de l'intérieur pour la mise en œuvre des éloignements forcés
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
nombre de demandes d’enfouissement reçues en Ille-et-vilaine
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bretagne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents relatifs à la décision de mise en place d'un ALSH à la Bulle Magique à Goven
Demande envoyée à Mairie - Goven le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs de monsieur Pierre-Jean Crespeau
Réponse de Mairie - Crolles le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous vous remercions d’avoir pris contact avec les services de la Ville de Crolles.
Votre demande a bien été prise en compte et transmise au...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Caudry le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour et pour l'envoi de ce document.
Afin que ces informations puissent être pleinement exploitées par un sy...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Mairie - Rennes le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
En complément du mail que je viens de vous faire parvenir, je me permets d'ajouter une remarque technique importante concernant les jeux de...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
J'accuse réception de votre mail et le transfère au service concerné.
Cordialement
--
Christèle Fradin
Assistante à la Direction Générale de...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Thonon-les-Bains le .
Aboutie
Bonjour,
Par un courriel réceptionné le 13 avril 2026, l’association TRANSPARENCE
CITOYENNE a sollicité la communication de documents auprès de la Vil...
Communication du résultat mouvement intra académique 2026 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande de communication reçue le 1^er juillet 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des art...
Demande de communication de documents relatifs à l’association MILONG. – RNA W751283730
Réponse de Greffe des associations - Paris le .
Waiting clarification
Bonjour,
Afin de garantir le traitement de votre demande, nous vous remercions de bien
vouloir nous indiquer votre nom et votre prénom.
Cordialement,...
collaboration stratégique RTE & Digital Realty
Réponse de Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Convention de partenariat entre la Région Sud et Microsoft
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Talant le .
Information non détenue
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que le Maire en exercice sur
la période demandée n’a bénéficié d’aucun remboursement de fra...
Demande de communication de documents administratifs, mandats de paiement.
Réponse de Mairie - Artigues-près-Bordeaux le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Documents concernant la plainte DSA de Xavier Brandao contre Facebook
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Cartes de conformité des agglomérations de Seine-et-Marne au Schéma départemental d'Accueil des Gens du voyage - 2020-2026
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Seine-et-Marne le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Données essentielles des conventions de subvention 2024 - avril 2026
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Merci pour votre réponse. Cependant, les données transmises ne sont pas conformes à l'arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de m...