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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Carnoux-en-Provence le .
Saisine CADA en cours
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Bonjour,
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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Barbentane le .
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .
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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Barbentane le .
Saisine CADA en cours
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Bonjour,
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
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Madame, Monsieur,
Ceci est un mail automatique pour vous informer que nous avons bien reçu votre
message et que celui-ci a été transmis au service...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .
En attente de classement
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Forfait par élève - Elements pris en compte
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Subventions de fonctionnement versées au titre de la loi Debré
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, nous vous prions de bien vouloir prendre
connaissance du courrier et de la Délibération n° 26-46 en...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Pour faire suite à votre demande, nous vous prions de bien vouloir prendre
connaissance du courrier et de la Délibération n° 26-46 en P...
Registres des activités de traitement des données personnelles
Réponse de Mairie - Saint-Éloi 58238-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint le registre des
activités de traitement des données personnelles de la commune.
B...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - verbalisations Code de la route (2021-2025)
Demande envoyée à Mairie - Nice. Commentée le .
Aboutie
J'ai reçu un deuxième document avec les années 2021 à 2023.
Avis CDPENAF sur PLUi Gâtines-Racan du 11/06/2026
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Indre-et-Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Vous trouverez comme demandé en PJ l'avis de la CDPENAF sur le projet de
révision générale du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de...
Détail des notes de frais du maire de ma commune
Demande envoyée à Mairie - Laives. Commentée le .
Aboutie
Il serait intéressant de recontacter toutes les mairies qui utilisent cette excuse pour leur demander le montant de ces indemnités et les documents qui...
Critères d'attribution ou de mutation des logements sociaux à Paris
Demande envoyée à Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...