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Environ 46300 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les éléments de réponse suite à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien cordialement.
Emmanue...
Cher Monsieur,
A la suite de votre demande de communication du 29 avril 2024 et après
recherche des éléments demandés pour les différentes année...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
Cordialement,
Eugénie DERYCKE
Responsable du Secrétariat général et des Affaire...
Bonjour,
Pour faire à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les documents
demandés, couvrant les notes de frais de déplacement, de restaurat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
Aboutie
Bonjour,
Le Service Administration Générale me signale que vous n'avez pas reçu les
documents demandés.
Je souhaite vous informer que je vous ai en...
Transfert de la réponse de l'administration, avec les documents joints
M. Guillaume LEROY
Association Transparence Citoyenne
Réf. : 2024_004_ADM
Dossier suivi par :
Administration générale
Référent PRADA
[adresse email]...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Côte-d'Or. Commentée le .
Information non détenue
Suite à réception de l'avis CADA (favorable), le département me fait savoir par courrier qu'il n'existe, en substance, aucun document correspondant à m...
Procès-verbaux contrôle CNAM
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Commentée le .
Aboutie
Auriez-vous la possibilité de communiquer le mot de passe de l'archive, ou un lien vers les documents en clair s'il vous plait ?
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande en date du 28 mars 2024, veuillez trouver
ci-joint le tableau de notes de frais du Maire...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la
délibération du conseil municipal du 8 juin 2020 décidant l'attributio...
M. LEROY,
Pour faire suite à votre demande, je vous précise qu'il n'existe, à ce
jour et depuis 2020, aucune note de frais du Maire de Soissons, que...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Beaune le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Comme demandé dans notre premier mail, nous aurions aimé recevoir les reçus afférents à ces dépenses. Serait-il possible de nous l...
Bonjour.
Merci pour vos retours.
Nous avons bien reçu les fichiers.
Cordialement.
LCVR63
Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de La Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS) le .
En retard (plus de 30 jours)
##- Veuillez saisir votre réponse au-dessus de cette ligne -##
Votre demande "Demande de recours de Demande au titre du droit d’accès aux
documents...
Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Recours amiable envoyé à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Grand Est - Strasbourg 67482-01 le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Par une demande en date du 11 mai 2024, j'ai sollicité auprès de vous la communication des documents suivants :
- Tous les docume...
Convention d'occupation du domaine public ou Concession
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
rapport au conseil pour l'attribution du nom du collège situé sur la commune de Saint-Etienne de Cuines
Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Convention du 3 septembre 1930 (SAGI)
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
Supprimée par le demandeur.
Les documents obtenus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/42CbKTTPxqgCR9F
Demande des conclusions d'une enquête parcellaire
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente
Cordialement.
Le 04...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les éléments
cocnernant l’entretien de la voirie et des espaces publics. L’entretie...
Besoin certificat d'urbanisme opérationnel
Demande envoyée à Mairie - Murato le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents expertise securité fragilité des sols et effondrement des caves rue st genes
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de la liste des "lettres réseau"
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...