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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Etats de recettes et dépenses concernant la salle de musculation municipale de Sierentz
Demande envoyée à Mairie - Sierentz le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Verbalisations réalisées en matière d'affichage sauvage et sommes effectivement recouvrées
Réponse de Mairie - Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Dossiers d’urbanisme et d’aménagement concernant Soustons
Demande envoyée à Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Landes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Projet « Soustons 2030, Soustons Ville Nature »
Demande envoyée à Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Plateforme Alphatango.aviation-civile & Formation-telepilote.aviation-civile.gouv.fr
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur André,
Nous accusons réception de votre courriel du 29/09/2026 par lequel vous
demandez la communication des documents suivants :
-...
Aménagement de la place des arènes à Soustons – marchés de travaux, plan de financement et coûts
Réponse de Mairie - Soustons le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Brieuc le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d'accès à des documents administratifs (CRPA, art. L300-1 et s.) — Pilotage et évaluation du dispositif de commissions relatif à la réduction de l'ARE à 60 % pour les activités non salariées
Réponse de Ministère du travail le .
Information non détenue
Bonjour,
Par courriel du 9 septembre 2026, vous nous avez adressé une demande initiale,
portant sur la communication des documents suivants :
1) Les...
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 01/09/2026. Vous trouverez en pièce jointe le courrier en réponse de la commune.
Bien cordialement...
Facture des panneaux "La Région aide ses communes"
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Pièces comptable Patinoire Polesud
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur LECLERC Danaël,
Veuillez trouver ci-joint les pièces demandées.
Je reste bien sûr à votre disposition pour tout complément d’information,
M...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Dîner entre Emmanuel Macron et les entrepreneurs de la French Tech en marge du AI Day
Réponse de Présidence de la République le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Communication des documents relatifs au recrutement du directeur général des services de Bouillante
Demande envoyée à Mairie - Bouillante le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Arrêté prefectoral du 1 Février 1877
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous saisissez la personne responsable du droit d'accès aux documents
administratifs d'une demande de communication d'"arrêtés préfectoraux...
Demande de document - note de frais Maire
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, nous vous informons qu’aucune note de frais de déplacements et de restauration n’a été remboursée à Monsieur...
Statuts de l'association Green Market Bordeaux
Réponse de Greffe des associations - Gironde (Bordeaux - ASL et AFUL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
pour les associations loi 1901 vous devez vous adresser au service :
Greffe des Associations loi 1901
- Permanence téléphonique : mardi ap...
je sollicite la communication du rapport d’activité 2025 de Montluçon Communauté.
Réponse de Mairie - Montluçon le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Renseignement pris je vous informe que le rapport d’activité de Montluçon
Communauté 2025 sera très prochainement mis en ligne su...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication de documents administratifs - Dispositifs lumineux des passages piétons
Message de suivi envoyé à Mairie - Bois-le-Roi 77037-01 le .
Partiellement aboutie
Je vous remercie pour la transmission de l'acte d'engagement et du décompte général et définitif (DGD) relatifs au marché n° 2023/02/TRVX/FOCH (Requali...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux mandats de Jean-Luc Mélenchon
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...