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Environ 46800 demandes d'accès à l'information trouvées
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Réunion le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Grand Est le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Guadeloupe le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Fichier tableur dose covids et dates de naissance - décès
Message de suivi envoyé à Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .
En attente de classement
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Je ne suis pas au courant de la structure et du contenu de tout les documents que vous possédez.
Je sais toute...
PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Demande envoyée à Préfecture - Isère le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
documents relatifs au PSE de Lapeyre
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les grands livres sollicités.
Nous n'avons pas de régie d'avance et M. le Maire ne présente pas de notes de...
Madame, Monsieur,
C'est avec un peu de retard et je vous prie de bien vouloir m'en excuser,
que je me permets d'apporter une réponse à votre cou...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Saisine CADA en cours
M. Gaëtan De Royer,
Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint concernant votre
demande d'accès à des documents administratifs.
Cordialeme...
Cartographie des sentiers retenus par le schéma de la randonnée pédestre sur la commune d'Arvillard
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .
Partiellement aboutie
Bonjour Mr Rochet
L'itinéraire représenté sur la cartographie que vous m'avez envoyée présente une variante par rapport au tracé du PDIPR publié par...
Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Liste des actions ayant été faites pour contrer les enseignes commerciales ne respectant pas le PLU
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande.
S'il s'agit d'une demande d'extrait de matrice cadastrale, nous vous
invitons à consulter la page :...
plans de la copropriété de l'immeuble 2 bis Boulavard MORLAND PARIS 75004
Erreur lors de l'envoi
The original message was received at Wed, 8 Jan 2025 17:05:51 +0100
from:
<[FOI #47776 email]>
----- The following addresses had permanent fatal erro...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Charente le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir excuser l’envoi, par inadvertance, de la saisine de la Commission d’accès aux documents administratifs...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Thonon-les-Bains le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - La Chapelle-Rambaud le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Reignier-Ésery le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver les documents demandés.
A noter :
- Il n'y a pas de mouvement sur la régie d'avance en...