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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Rapports de synhèse d'exploitation des lignes B et D du métro de Lyon
Réponse de SYTRAL Mobilités le .
Waiting clarification
Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 21 décembre 2025 relative à la communication du « Rapport de synthèse de l'exploitation de la ligne D du mé...
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Territoire de Belfort le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Par mail en date du 14 septembre 2025, je vous ai saisi d’une demande de communication, sur le fondement du Livre III du Code des r...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Cabannes le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
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be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande d'infos concernant les notes de frais des élus
Réponse de Mairie - Beaumetz le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous informe qu'en dehors des indemnités versées aux élus (qui sont réglementées et plafonnées), aucun n'élu n'a demandé de remboursement...
Demande de compte rendu d intervention avec le chien de défense de la police municipale ainsi que son coût annuel
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous voudrez bien trouver ci-joint la réponse de M. Jérôme GODARD, Adjoint
à la tranquillité publique, à votre courriel.
Vous en souhaitant...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Madame,
Je fais suite à votre demande du 19 janvier 2026 d'accès aux documents
administratifs suivants:
Montant des aides financières (en €) versées...
Base de données de l'Observatoire de la prévention de la dégradation du bâti à Paris
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur GUIBOURDENCHE,
Je prends contact concernant le mail que vous nous avez transmis samedi 17
janvier 2026. Il nous semble que vous...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les
frais de représentation, et en l’occurrence uniqu...
Note de frais du maire de Roissy en Brie
Réponse de Mairie - Roissy-en-Brie le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel en date du 16 10 2025, vous avez sollicité, sur le fondement
du Livre III du Code des relations entre le public et l’administ...
Monsieur,
Par courriel en date du 16 10 2025, vous avez sollicité, sur le fondement
du Livre III du Code des relations entre le public et l’administ...
Demande de note de frais
Demande envoyée à Mairie - Plounéour-Ménez le .
Reported for administrator attention
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Corbeil-Essonnes le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel.
Nous vous prions de croire, Monsieur, en l'expression de nos meilleurs sentiments.
Le Cabinet du...
Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Sandrine Dhont
Service juridique
Commune de Bures-sur-Yvette
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
Aboutie
Madame, Monsieur, Bonjour,
Sauf erreur de notre part nous avons répondu à chacune de vos demandes sur les 9 derniers mois.
Précisément s'agissant de...
Les comptes-rendus des conseils de surveillance pour l'année 2025
Demande envoyée à Hôpitaux universitaires de Strasbourg le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande documents dépenses maire
Demande envoyée à Mairie - Grand-Champ le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .
Erreur lors de l'envoi
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Fuveau le .
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Miramas le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Mallemort le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Carnoux-en-Provence le .
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