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Environ 46090 demandes d'accès à l'information trouvées
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .
En attente de classement
Bonjour,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité l’accès aux "cahiers de doléances" de la Guyan...
Monsieur le Président,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse apportée par la Ville à
votre demande.
Vous en souhaitant bonne...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe la décision du Département faisant suite à votre demande, ainsi que la liste demandées.
Très cordial...
Bonjour,
En réponse à votre requête ci-dessous, je vous prie de trouver en pièces
jointes, les documents demandés, étant précisé que les facture...
A l’attention de Monsieur Guillaume Leroy
Président de l'association Transparence Citoyenne
Monsieur,
J’ai pris connaissance avec attention d...
Bonjour,
Suite à votre demande reçue par e-mail le 29/03/2024, vous trouverez
ci-dessous un lien vers un espace de stockage en ligne des documents...
Bonjour,
Comme demandé dans votre courriel du 28 mars dernier, veuillez trouver, en pièce jointe, le récapitulatif des frais de déplacements et de re...
Madame, Monsieur,
Faisant suite à votre sollicitation du 28 mars dernier, je vous prie de trouver ci-joint les notes de frais de déplacement de M. Le...
Demande d'accès aux contrat de DSP de transport public "Car bihan" et "Car des Abers"
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous un lien d’accès aux
documents concernant la convention de délégation de service pub...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Le Chambon-Feugerolles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
le répertoire des informations publiques de la commune de
Saint-Nazaire-les-Eymes est en ligne à l'adresse suivante :
[1]https://www.sain...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Cenon. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/ZqZXamSkPkeKC3i
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Aude. Commentée le .
En attente de classement
Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/qX9YnFaysMo2JQE
Livrables marché 2011 révision générale des politiques publiques
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notification de violation de données personnelles
Demande envoyée à Pôle Emploi. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Saisine CADA contestant le refus de communication des documents demandés.
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les réponses aux éléments demandés.
Cordialement
Isabelle HUBAC
Assistante de Direction
Adminis...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .
Aboutie
Bonjour,
Comme souhaité, vous trouverez en pièce jointe les documents sollicités
Cordialement
___________________________________________________...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .
En attente de classement
Monsieur,
Votre courriel, enregistré le 3 avril 2024, relatif à la mise à
disposition des cahiers de doléances du Grand débat national, a retenu
tou...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Épinay-sur-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire (ains...
Monsieur Leroy
A la suite de votre demande relative à la communication de notes de frais
de Monsieur le Maire de Bron, je vous prie de trouver...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villers-lès-Nancy le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint deux documents qui attestent des frais de mission
de François Werner depuis 2020 jusqu'à ce jour.
Bonne réception...
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 28 mars 2024, veuillez trouver
ci-joint toutes les notes de frais des catégories demand...
Données de verbalisation de piétons par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Riom le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
Cette demande fait doublon avec celles de la Ligue Contre la Violence Routière.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression...
Données de verbalisation de stationnement par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Riom le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
Cette demande fait doublon avec celles de la Ligue Contre la Violence Routière.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Riom le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
Cette demande fait doublon avec celles de la Ligue Contre la Violence Routière.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression...