Rechercher des demandes (page 18)
Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Étoile-sur-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de documents administratifs – Aménagements et exploitation du Putting Garden du Sporting-Casino
Message de suivi envoyé à Mairie - Soorts-Hossegor le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Cela fait maintenant un mois que vous avez reçu ma demande de communication de documents administratifs intitulée "Demande de docum...
Programme de sécurisation de la traversée RD 935 — délibérations, financement et concertation
Réponse de Mairie - Merviller le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour,
Suite à la demande reçue le 15 août dernier envoyée par le biais de la plateforme associative et citoyenne Ma dada, voici la réponse apportée...
Résultats bruts comptage circulation oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Facture d'organisation du feu d'artifice du 14 août 2026
Réponse de Mairie - Canet-en-Roussillon le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande de documents concernant l’organisation du feu d’artifice
du 14 août 2026 à Canet en Roussillon, vous trouverez en p...
Le contrat de Délégation de Service Public du domaine skiable de La Plagne conclu avec la SAP
Demande envoyée à Mairie - La Plagne-Tarentaise. Commentée le .
Aboutie
Ci-dessous le contenu du message reçu du SIGP le 15 Septembre 2026 via AWS-légalité.
Les pièces-jointes transmises dans ce message sont disponibles ic...
Demande de communication de document administratif — Annexe II du rapport de l'Inspection générale « Étude sur les locaux scolaires » (mars 2012, n° 11-25)
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'a...
New files received
Version française ci-dessous
[1]Bannière entreprise
Informs you
[2]Icône You have just received some protected files from [3]Icône...
Demande de communication de documents administratifs – Projet de rénovation de la Maison des Projets de Koenigshoffen
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Notes de frais et justificatifs de mandat du Maire de Sèvres pour le mandat 2020 - 2026
Réponse de Mairie - Sèvres le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demandeur et Objectif comptage quartier Bussière juin 2026
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Nombre de verbalisations routières 2023, 2024 et 2025 par code Natinf
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Attribution précédent marché Mise à disposition de prévisions météorologiques
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Roussel,
Vous trouverez en pièce jointe le document demandé.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement,
Nina Roux
Cheffe...
Notes de frais et justificatifs 2024/2025
Réponse de Mairie - Limeil-Brévannes le .
En attente de classement
Madame, Monsieur
En réponse à votre demande relative à la communication des notes de frais de
déplacement, de restauration et de représentation de Mad...
Documents financiers et administratifs relatifs à l'œuvre "Fossil Opera" (Le Voyage à Nantes)
Message de suivi envoyé à Mairie - Nantes le .
Saisine CADA en cours
Madame Olivier,
Je vous remercie pour ces éléments de contexte général.
Toutefois, ma demande formulée au titre du Code des relations entre le pub...
Coût de l’œuvre du Voyage à Nantes 2026 place Graslin
Réponse de Mairie - Nantes le .
Partiellement aboutie
Messieurs,
Votre mail nous est bien parvenu.
Soyez assurés que les équipes du VAN pratiquent une gestion responsable de la
structure (une socié...
Messieurs,
Votre mail nous est bien parvenu.
Soyez assurés que les équipes du VAN pratiquent une gestion responsable de la
structure (une socié...
Estimation du coût de déménagement du local municipal
Réponse de Mairie - Grignon 73130-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pontault-Combault le .
En attente de classement
Bonjour,
Ci-joint les éléments demandés.
Nous pensions que les éléments devaient être envoyés à la CADA, ce qui a été fait le 15/07 dernier.
Très cord...
Demande d'accès aux documents administratifs (article
Réponse de Mairie - Villard-de-Lans le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vous confirmons que la Commune a répondu à votre demande dans le délai d'un
mois prévu par l’article R. 311-13 du Code des relations ent...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Génolhac le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication — Liste des codes producteurs « œufs » (directive 2002/4/CE)
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...