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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
chiffres de l'accidentologie routière sur Asnières-sur-Oise (95270)
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Votre demande a été transmise aux services du Cabinet, correspondant sécurité
routière, pour attribution.
Ce service reviendra vers...
chiffres de l'accidentologie routière sur Franconville (95130
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Votre demande a été transmise aux services du Cabinet, correspondant sécurité
routière, pour attribution.
Ce service reviendra vers...
Documents de conception de la charte graphique et de la signalétique du réseau IDFM (tous modes), et tableaux de suivi de son déploiement
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents relatifs à la charte graphique et à la signalétique du réseau de trans...
Rapport concernant la construction de l'hôtel de ville inauguré en 2022
Demande envoyée à Mairie - Héric le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Coût de la passerelle piétonne et cyclable d’Albi
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Albigeois le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents lié à Mme Laetitia Saint-Paul
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Vous avez sollicité notre administration afin d'obtenir des documents concernant Madame Laetitia Saint-Paul. Bien que cette dernièr...
Coût de conception et de déploiement de la nouvelle identité visuelle et sonore d'Île-de-France Mobilités (signalétique, typographies, jingle sonore)
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents relatifs à l'identité visuelle et sonore d'Île-de-France Mobilités.
A...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – Projet de rénovation de la Maison des Projets de Koenigshoffen
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
chiffres de l'accidentologie routière sur Asnières-sur-Oise (95270)
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Oise le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions versées aux associations et comptes administratifs 2021-2024
Demande envoyée à Mairie - Pennes-le-Sec le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
chiffres de l'accidentologie routière sur Franconville
Demande envoyée à Mairie - Franconville 95252-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Réalisation de la Velorue - Rue René Sentenac
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents de marché public - Réfection de la fontaine à eau Place de l'Europe
Demande envoyée à Mairie - Saint-Max le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Études et plans d'exécution - sécurisation de la traverse de la RD 935 à Merviller
Demande envoyée à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Frontignan le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour,
Votre demande concerne la SA SNCF ; je leur ai donc transféré votre mail
conformément à l’article L.311-2 du Code des relations entre le publ...
Demande de communication de documents administratifs - M.Pierre-Ladislas Vergne (CRPA, art. L311-1)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Bonjour,
Je suis absente et serai de retour le 31 août.
Vous pouvez joindre Audrey Wunsch (votre message lui a été transféré):
[adresse email] ou Mar...
Dépenses d'entretien et de création de pistes cyclables à Dijon (2020-2026)
Réponse de Métropole - Dijon le .
En attente de réponse
Je suis absent jusqu'au14/08/2026 N'hésitez pas à m'adresser un SMS
sur mon portable si nécessaire, au [numéro de téléphone caché] Cordialem...
Frais de représentation du Maire et de ses adjoints
Réponse de Mairie - Carcassonne le .
En attente de classement
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Bonjour,
Je fais suivre votre demande au service concerné.
Cordialement,
Pauline BERJAU...
Demande de communication des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Ivry-sur-Seine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de l'ensemble des pièces justificatives et notes de frais de Monsieur le Maire Tony Leprêtre depuis son entrée en fonction.
Demande envoyée à Mairie - Harfleur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Pontet 84092-01 le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Demande de communication des documents administratifs et comptables relatifs à l'audit financier et organisationnel de la commune.
Demande envoyée à Mairie - Harfleur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...