Rechercher des demandes (page 18)
Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs — Collecte des déchets
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de coût de Carn'Acier
Demande envoyée à Mairie déléguée - La Bohalle le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents relatifs aux risques pesant sur le réseau électrique français métropolitain
Réponse de Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
En attente de classement
Bonjour,
Je suis en congés, avec un accès restreint à ma messagerie. En cas d'urgence,
vous pouvez contacter mon adjoint Maxime Gédilaghine au [numéro...
Bonjour Monsieur ROLIN,
Par courriel en date du 12 août dernier, vous avec demandé à la Commune de
Meylan la communication des documents suivants :...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Péronne 80620-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Prestations de cabinets de conseil des hôpitaux en 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Madame,
Par message en date du 13 août 2026, vous avez souhaité obtenir communication
des « bons de commande transmis par les hôpitaux pour des prest...
copie certifiée conforme à l’original de acte de baptême de Catherine CAPDEVIELLE
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .
Signalé aux admins du site
Madame, Monsieur,
Ceci est une réponse automatique vous informant des modalités de traitement des
demandes. Votre message a bien été reçu aux Archiv...
Demande de communication de documents administratifs – opération de maintien de l'ordre lors du rassemblement festif de Dréfféac des 15-16 novembre 2025
Demande envoyée à Préfecture - Loire-Atlantique le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents du transfert de technologie de l’IA de la détection des lésions pulmonaires vers la société « Intrasense »
Réponse de Université d'Aix-Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Plan de renovation HLM - avenue du Président-Hoover/Boulevard du maréchal vaillant
Réponse de Préfecture - Nord le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Dutrieux,
Je me permets de revenir vers vous dans le prolongement de votre demande de
communication de documents administratifs, afin...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Rayol-Canadel-sur-Mer le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que j’ai transmis votre demande au service compétent de Veolia pour examen.
Je ne manquerai pas de revenir vers vou...
Monsieur,
En réponse à votre demande reçue par mail du 11 août 2026, je vous adresse ci-joint comme attendu les notes de frais de restauration et just...
Notes de frais et justificatifs relatifs au coût d’entretien et de fonctionnement des jets d’eau
Demande envoyée à Mairie - Manosque le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Lauga,
Nous revenons vers vous concernant votre demande relative aux résultats
d’analyse de la qualité de l’eau en Île-de-France entr...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Franconville 95252-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs (Budget annexe Déchets)
Réponse de Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Suite à votre demande reçue le 13 août 2026, je vous invite à prendre
connaissance du courrier de notre Directrice Générale des Services....
Demande d'accès à des documents administratifs (articles L311-1 et suivants du CRPA)
Réponse de Direction générale de la gendarmerie nationale le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Madame, Monsieur,
J’accuse réception de votre demande formulée au titre du droit d’accès aux documents administratifs.
La commune ne détient aucune n...
Demande d’accès à des documents administratifs (CRPA)
Réponse de Préfecture - Pas-de-Calais le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Liste des opérateurs funéraires avec SIRET
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Waiting clarification
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
coût des travaux de rénovation rue Maurice Braunstein
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
La commune de Surin (79) change d'adresse mail.
Veuillez dès à présent envoyer vos messages à : [adresse email]
Accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Plaisance-du-Touch le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Les factures d'énergie de chaque hôpital de l’AP-HP pour l'année 2025
Demande envoyée à Assistance Publique-Hôpitaux de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...