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Environ 4000 demandes d'accès à l'information trouvées
Note de frais et divers documents
Réponse par Conseil départemental - Pyrénées-Orientales à Eliott Fufeyin le .
En attente de réponse
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
Frais maire + correspondances élus
Demande envoyée à Mairie - Perpignan par Eliott Fufeyin le .
En attente de réponse
ANNULE ET REMPLACE MA PRÉCÉDENTE DEMANDE
Monsieur le maire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Frais du maire et correspondances élus 2014-2020
Demande envoyée à Mairie - Perpignan par Eliott Fufeyin le .
Supprimée par le demandeur.
Monsieur le maire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Notes de frais de M. le Maire
Demande envoyée à Mairie - Royan par DUVAL Florent le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Présidente
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France par Justin Briard le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Liste des associations subventionnées par la mairie de 2018 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence par Noro Maxime le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Aix-en-Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Notes de frais de déplacements du maire
Demande envoyée à Mairie - Toulouse par Achard le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Toulouse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Travaux de voirie réalisés sur la rue Anatole France
Demande envoyée à Mairie - Pagny-sur-Moselle par plaid le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Pagny-sur-Moselle,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Crolles par Justin Briard le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Etat des indmnités
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy par Evann Hislers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Nancy par Evann Hislers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Bordereau de situation amandes et de condamnation pécuniaire
Réponse par Trésorerie de Seine-et-Marne Amendes à sauser noe le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre courriel a bien été reçu par la Trésorerie Seine-et-Marne Amendes.
Ce message est généré automatiquement. Merci de na pas y répondre...
Cher/Chère Mairie - Rennes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Notes de frais - Maire de Dinan
Réponse par Mairie - Dinan à Hervé Baptin le .
En attente de réponse
This is a message from the messaging service of the host protect-fuglu-smtp1.alinto.net
We are sorry to inform you that your message has not been deli...
Notes de frais du maire de Bordeaux
Réponse par Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole à Walid Salem le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l...
Regroupement familial de ressortissants afghans
Réponse par Ministère de l'Intérieur à bljbilk le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents contenant certaines statistiques...
Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Message de suivi envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes par Kerinec le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère INTERNET DAJCP PRADA,
Merci pour cette réponse et ces documents.
J'avais également demandé l'accès aux comptes rendus des Assemblées Gé...
Etude de circulation et de stationnement
Demande envoyée à Mairie - Bussy-Saint-Georges par Manni Fabrice le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Factures et bons de commande TousAntiCovid
Demande de recours envoyée à INRIA par Gaëtan Leurent le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère PRADA INRIA,
Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Factures et bons de commande TousAntiCovid' d'accès aux infor...
Bonjour,
J'accuse réception de votre message. La taille des fichiers étant trop
lourde, je ne peux pas vous transmettre les documents en retour...
Etude de faisabilité concernant l’extension du tramway de Marseille vers le boulevard National - Arenc - Belle de Mai
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par Corinne le .
En attente de réponse
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Demande de communication des études concernant les travaux d'extension de La Maison pour Tous et du bureau municipal de proximité boulevard Boyer
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Dist le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je me permets par la présente de vous...
Demande de documents relatifs à des autorisations de déroger au régime de sanctions européennes
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Cécile Marchand le .
En attente de classement
Madame,
Suite à votre demande en date du 31 janvier 2023, les directions
compétentes du ministère de l’Economie, des Finances et de...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Réponse par Ministère du travail à Joran LE GALL le .
En attente de classement
France transfert
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Voici le mot de passe associé à votre pli :
p-T+r5a3p...
Répertoire d'informations publiques
Réponse par Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) à Open Knowledge France le .
En attente de réponse
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
...