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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Documents relatifs aux agréments du Crédit d'Impôt Jeu Vidéo pour les années 2025 et 2026
Demande envoyée à Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Note de frais Oliver Galzi et Anais Hausmann
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Le contrat de Délégation de Service Public du domaine skiable de La Plagne conclu avec la SAP
Réponse de Mairie - La Plagne-Tarentaise le .
En attente de réponse
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Terre-et-Marais le .
En attente de classement
Bonjour,
Notre adresse e-mail a changé, Veuillez désormais nous écrire sur [adresse email]
Merci.
Demande de documents budgétaires sur le controle des tickets
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Cholet ([Mairie - Cholet
request email])
Your...
Coût de l’œuvre du Voyage à Nantes 2026 place Graslin
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents relatifs à la construction du nouveaux vestiaire et de l'espace buvette du stade municipale
Demande envoyée à Mairie - Molac le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Suppression école publique au profit d'une école privée
Demande envoyée à Mairie - Saint-Estève le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – frais et remboursements des élus
Demande envoyée à Mairie - Eyguières le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administra...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'installation d'un ralentisseur (dos d'âne)
Demande envoyée à Mairie - Clisson le .
En attente de réponse
Madame la Maire,
Par la présente, je sollicite, sur le fondement du Livre III du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), nota...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Étoile-sur-Rhône le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Registres des activités de traitement des données personnelles
Demande envoyée à Mairie - Saint-Herblain le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Gestion des déchès, sécurité routière et incendie
Demande envoyée à Mairie - Saint-Méen le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Budget primitif
Demande envoyée à Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Montant dépensé pour l'installation des caméras de vidéo-verbalisation
Demande envoyée à Mairie - Villers-Saint-Sépulcre le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
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Note de frais
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Honorine-du-Fay le .
En attente de réponse
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Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre mail et transférons votre demande dans le
service concerné pour traitement.
Cordialement
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