Rectorat - Académie de Dijon

Rectorat

3 demandes
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Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat - Académie de Dijon le .

Aboutie

Bonjour monsieur, Je vous confirme que ce sont les seuls contrôles effectués sur la période 2023, 2024 et 2025. Bien cordialement, Le 04/11/2025...
Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Dijon le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Dijon le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

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