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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 15 Octobre 2025, je vous informe que je
n'ai pas eu de frais de représentation, restauration et d...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Jarville-la-Malgrange le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Pont-de-Beauvoisin 73204-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Durant ce mandat, Monsieur Berthollier n'a jamais donné de notes de frais
à régler.
Cordialement
Aurélie TEIXEIRA
Directrice générale...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Mauléon-Licharre le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - L'Isle-sur-la-Sorgue le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Amand-Montrond le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Fourmies le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents budgétaires au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Coulanges-lès-Nevers le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents budgétaires au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Broin le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Note de frais du maire de Roissy en Brie
Demande envoyée à Mairie - Roissy-en-Brie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Note de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Angles 30011-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Réponse au site associatif MADADA
Objet : Réponse à votre demande de communication de documents
administratifs – notes de frais du Maire (2023-2024)...
Monsieur,
J’ai bien reçu votre demande de communication des dépenses de M. Le Maire de la ville de Lure à savoir :
• les notes de frais de déplacem...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Montfermeil le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Demande de transmission des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Balaruc-le-Vieux le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demandes de subventions faites à la Ville de Niort
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Liste des subventions attribuées en 2024 et 2025
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Chamrousse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nevers le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...