Rechercher des demandes (page 18)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux dépenses de communication de la Ville – année 2025
Demande envoyée à Mairie - Courbevoie le .
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Boissière-de-Montaigu le .
En attente de réponse
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question facture vélo route Granche au bois vers Ars-Laqunexy
Demande envoyée à Mairie - Ars-Laquenexy le .
En attente de réponse
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Demande de documents administratifs publiques
Demande envoyée à Mairie - Audenge le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Procès-verbaux du conseil municipal, comptes administratifs et décisions du maire (2022-2025)
Demande envoyée à Mairie - Vendin-lès-Béthune le .
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Madame, Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs – abribus de Kœking et Garche
Demande envoyée à Mairie - Thionville le .
En attente de réponse
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Notes de frais et justificatifs Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Brioude le .
En attente de réponse
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Demande d'information relative a la suppression de la ligne de car 28 Amou-Orthez
Demande envoyée à Conseil départemental - Landes le .
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Demande du coût de l'armement de la police municipale
Réponse de Mairie - Riom le .
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d'accès aux échanges de tous les membres du conseil municipal, depuis février 2007
Demande envoyée à Mairie - Gap le .
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Madame, Monsieur,
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Bonjour,
Cette adresse courriel n’est plus active. Votre demande ne pourra être traitée.
Nous vous invitons à la renouveler via le [1]formulaire dédié...
Demande de communication de documents administratifs – frais engagés par les élus municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Éloy-les-Mines le .
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Etude d'impacte de la construction des nouvrelle ligne 6 et 7 du réseau de transport Naolib
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .
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Madame, Monsieur,
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Documents relatifs au financement régional des « Marioles 2.0 » – aide de 20 000 €
Réponse de Conseil régional - Grand Est le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je suis actuellement absent. Je vous lirai à mon retour le 27 août 2026. En mon
absence, vous pouvez prendre contact avec Mme Armelle BARA...
Demande de communication de documents administratifs - Campagne d'affichage photographique Fragments
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
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Madame, Monsieur,
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