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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - La Garde 83062-01 le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Votre message est bien parvenu en mairie de Dieppe.
En fonction de l'objet de votre saisine, une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais,...
Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Leucate le .
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Brignoles le .
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Madame, Monsieur,
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Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Castres 81065-01 le .
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Madame, Monsieur,
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Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Albertville le .
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Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Tarbes le .
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Frais de représentation Lunéville
Demande envoyée à Mairie - Lunéville le .
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Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Le Puy-en-Velay le .
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
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Madame, Monsieur,
Le 21 mai dernier, je vous ai adressé une demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment...
Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Le 21 mai dernier, je vous ai adressé une demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment...
Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
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Madame, Monsieur,
Le 21 mai dernier, je vous ai adressé une demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment...
Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
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Madame, Monsieur,
Le 21 mai dernier, je vous ai adressé une demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment...
Factures de la mairie pour l'année 2024
Demande envoyée à Mairie - Fresnes 41094-01 le .
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Madame, Monsieur,
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Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Notes de frais du conseil municipal de Chalon-sur-Saône
Demande envoyée à Mairie - Chalon-sur-Saône le .
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Madame, Monsieur,
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Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Charleville-Mézières le .
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[1]logo Charleville-Mézières
Référence : D-92686
Affaire suivie :
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande du 20/11/2025...
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande concernant les justificatifs de rémunération versées par la Ville du Pecq à Mme le Maire pour la péri...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous adresse en pièces jointes les notes de frais de restauration du maire sur la période demandée...
Bonjour,
Votre demande a bien été enregistrée et sera transmise au service
instructeur pour traitement dans les meilleurs délais.
Cordialement,...
Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Carcassonne le .
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