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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Relevés de la qualité de l'eau à Angers sur les 10 dernières années, 2016-2026
Demande envoyée à Mairie - Angers le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Etablissements privés sous contrat - Rapports d'inspections entre 2017 et 2023
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Lyon. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour M. Busquets,
Je n'ai toujours pas pu obtenir le document sollicité. J'envisage un recours global devant le TA, car, plus largement, je cherch...
Coûts de l'édition 2026 du "Puy de Lumières"
Demande envoyée à Mairie - Le Puy-en-Velay le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme en 2025
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 23 août inclus. En mon absence, je vous remercie de bien vouloir joindre Monsieur GNAORE et Monsieur Clément DE FREI...
Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques dans le Puy-de-Dôme en 2025
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 23 août inclus. En mon absence, je vous remercie de bien vouloir joindre Monsieur GNAORE et Monsieur Clément DE FREI...
Liste des subventions accordées par le Conseil régional
Demande envoyée à Mairie - Puiseux-le-Hauberger le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de documents de facturation
Demande envoyée à Mairie - Puiseux-le-Hauberger le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Dépenses logicielles et prestations informatiques de la région IDF
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Demande d'information à propos d'une barrière installée au travers d'une rue
Réponse de Mairie - Cantenay-Épinard le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande de communication de documents – travaux SPMR et abattage d’arbres à La Ravoire
Demande envoyée à Mairie - La Ravoire le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil régional - Grand Est le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Objet : Demande de communication de documents administratifs relatifs aux festivités du 15 août 2026 – Été Marseillais
Réponse de Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention.
Cordialement
Monsieur,
Depuis le 22 mars, les seuls frais engagés par Madame le Maire correspondent à
des frais de restauration, à hauteur de 106 €, engagés le 22 j...
Demande de communication de documents administratifs – frais et dépenses de la commune
Demande envoyée à Mairie - Caluire-et-Cuire le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Résidant à Fontaines-sur-Saône depuis plus de douze ans, je suis quotidiennement contraint de traverser Caluire-et-Cuire pour me re...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Les Pavillons-sous-Bois le .
En retard (plus de 30 jours)
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Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Demande de communication des pièces du marché – Lot n°3 – Réf. BOAMP 23-38306
Réponse de Mairie - Brunoy le .
En attente de classement
M. Martin,
Ci-joint la suite :
- CCTP
- Devis
Bien cordialement,
Aurélie PAOLI
Responsable du Département des Affaires Juridiques
Mairie de Brunoy...
Demande d'accès à des documents administratifs – Finances communales
Réponse de Mairie - Roquefort-les-Pins le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous les liens permettant de répondre à vos interrogations.
Concernant les frais de représentation, je vous informe qu’...
Demande de communication des notes de frais de Madame la maire
Réponse de Mairie - Carentan les Marais le .
En attente de classement
Bonjour monsieur DINARD,
Je réponds personnellement à votre mail, qui m’a quelque peu surprise, notamment
après seulement cinq mois de mandat.
Je sou...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Calvados le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs – Tibo InShape / Service national universel
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Par courrier en date du 25 août 2026, la Personne responsable de l’accès aux
documents administratifs (PRADA) du ministère de l’Education n...
Bilans annuels (CRACL) et programme des équipements publics de la ZAC de Vidailhan à Balma
Réponse de Mairie - Balma le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur MULLER, bonjour
La Commune a bien accusé réception, le12 aout dernier, de vos deux
mails sollicitant la communication d'une liste de documents...
Comptes administratifs, annexes budgétaires et marchés publics de la commune de Balma (2020-2025)
Réponse de Mairie - Balma le .
En attente de classement
Monsieur MULLER, bonjour
La Commune a bien accusé réception, le12 aout dernier, de vos deux
mails sollicitant la communication d'une liste de documents...