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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande CADA - Coûts développement site/app Aix-ma-Ville
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
This is the mail system at host madada.fr.
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Convention d'occupation du domaine public et contreparties financières.
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
En retard (plus de 30 jours)
Je vous prie de bien vouloir me transmettre la Convention d'Occupation Temporaire du Domaine Public (COT) ou le bail commercial liant Toulouse Métropol...
Demande de communication des conventions et bilans financiers liés à l'animation de l'écosystème numérique.
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978, je sollicite la communication des documents administratifs suivants concernant la période de 2020 à auj...
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Cholet
([Mairie - Cholet request email])
Your...
Code source des applications TaM
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Pierre-de-Jards le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Neung-sur-Beuvron le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Deauville le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Votre mail a bien été réceptionné par les services de la commune.
Votre demande sera transmise au service compétent, qui traitera celle-ci dans
les mei...
Délibérations sur le choix du site du village olympique et paralympique des JOP d'hiver 2030
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Village Olympique et Paralympique d'hiver 2030 Oullins-Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
En attente de classement
Bonjour,
J'ai quitté la collectivité d'Oullins-Pierre-Bénite. Pour toute information, vous pouvez joindre Maylis Gonot, directrice du pôle culture, sp...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre deman...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
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Demande de communication de documents relatifs au coût du dispositif ASSR 1 et 2
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande reçue le 12 août 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311...
Politique contre les nuisances causées par les pigeons
Demande envoyée à Mairie - Albi le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame LA MAIRESSE
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Grand Est le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je suis actuellement absent. Je vous lirai à mon retour le 27 août 2026. En mon
absence, vous pouvez prendre contact avec Mme Armelle BARA...
Demande de communication de documents administratifs – dépenses de réception et colis de fin d’année
Demande envoyée à Mairie - Thionville le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rueil-Malmaison le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'a...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la fermeture du lieu de culte du 15 rue d’Estienne-d’Orves à Clichy (2013-2018)
Réponse de Mairie - Clichy le .
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[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villennes-sur-Seine le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...