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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Vidéoprotection et traitements automatisés d'images
Demande envoyée à Mairie - Arras le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs prévu par le livre III du code des relations entre le public et l'administra...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Joinville-le-Pont le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Chalon-sur-Saône le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont 60157-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont 60157-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs — Projets SMOYS (IRVE et éclairage public)
Demande envoyée à Mairie - Boutigny-sur-Essonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication du registre des activités de traitement et d’informations relatives à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Crégy-lès-Meaux le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs (CRPA)
Demande envoyée à Mairie - Montsûrs-Saint-Céneré le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Permis de construire PC 003 253 25 00009
Réponse de Mairie - Saint-Pourçain-sur-Besbre le .
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Bonjour,
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Cordialement
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Bonjour,
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Madame, Monsieur
Vous avez demandé au Département du Cantal la communication par mail des
documents administratifs suivants :
• Plan de financ...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs – objets trouvés, et consommation électrique
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de documents administratifs – Aménagements et exploitation du Putting Garden du Sporting-Casino
Demande envoyée à Mairie - Soorts-Hossegor le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Budget primitif (BP) et Compte financier unique (CFU)
Demande envoyée à Mairie - Schiltigheim le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du maire – juin 2023 à juillet 2026
Demande envoyée à Mairie - Gruissan le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du maire – juin à juillet 2026
Réponse de Mairie - Louvatange le .
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Bonjour,
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Note de frais - Maire de Saint georges
Réponse de Mairie - Saint-Georges-de-Reneins le .
En attente de classement
Monsieur Blanchard,
Je prends note de votre demande de communication des notes de frais du maire –
je vous avoue être quelque peu surpris par cette de...
Fiche de paie des préfets de la Vienne et notes de frais
Réponse de Préfecture - Vienne le .
En attente de classement
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
Demande de communication du coût total du réaménagement de la rue Thénard (Lyon 8e)
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 8e arrondissement le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs – réunions et instances d’Île-de-France Mobilités depuis 2007
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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voiture sur PC 2023, 2024 et 2025
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En attente de réponse
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...