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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande, elle sera traitée par nos services dans les
meilleurs délais.
Restant à votre disposition,
Bien cordialeme...
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villemomble le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Documents de marché public en lien avec la nouvelle application Naolib
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des Cartes Stratégiques du Bruit (CBS) et données SIG
Réponse de Communauté d'agglomération - Montélimar le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
En congés du 10 août au 31 août inclus, je prendrai connaissance de vos messages
dès mon retour le 1er septembre à 8H00.
Pour toute demande co...
Note de frais Oliver Galzi et Anais Hausmann
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents budgétaires sur le controle des tickets
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Cholet ([Mairie - Cholet
request email])
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Documents relatifs à la construction du nouveaux vestiaire et de l'espace buvette du stade municipale
Demande envoyée à Mairie - Molac le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – frais et remboursements des élus
Demande envoyée à Mairie - Eyguières le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administra...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Gruissan le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'installation d'un ralentisseur (dos d'âne)
Demande envoyée à Mairie - Clisson le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame la Maire,
Par la présente, je sollicite, sur le fondement du Livre III du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), nota...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Étoile-sur-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Budget primitif
Demande envoyée à Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche le .
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Note de frais
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre mail et transférons votre demande dans le
service concerné pour traitement.
Cordialement
CONTACT...
Vidéoprotection et traitements automatisés d'images
Réponse de Mairie - Maisons-Laffitte le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
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cybersécurité qui combine...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Simiane-Collongue le .
En retard (plus de 30 jours)
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Brive-la-Gaillarde le .
En retard (plus de 30 jours)
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Demande de communication de documents administratifs relatifs aux recettes, dépenses, paiements et frais de la Ville de La Seyne-sur-Mer – période 2016 à ce jour
Demande envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
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Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Plessis-Belleville le .
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Demande de communication de documents administratifs concernant un aménagement de voirie (ralentisseur)
Réponse de Mairie - Ancône le .
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Vidéoprotection et traitements automatisés d'images
Demande envoyée à Mairie - Arras le .
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Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Chalon-sur-Saône le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...