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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Cogolin le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour.
Une réponse avec les coordonnées du demandeur vient de vous être apportée par mail adressé directement à la Mairie de Cogolin.
Nous vous r...
Retour des formulaires visés 2705-A-SD
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Montauban 2 le .
Erreur lors de l'envoi
The original message was received at Thu, 1 Aug 2024 12:47:28 +0200
from:
<[FOI #46938 email]>
----- The following addresses had permanent fatal erro...
Les notes de frais du maire de Nice
Recours amiable envoyé à Mairie - Nice le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Mauguio le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Veuillez m'excuser mais le lien de téléchargement est expiré. Est-il possible d'en proposer un nouveau ?
Je vous prie de croire...
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint un courrier de réponse du Département de
la Haute-Marne dans le cadre du dossier CADA référencé en objet....
Bonjour Monsieur BERNE,
À la suite de l’avis de la CADA n°20243049 qui nous a été notifié le 13
juin dernier concernant votre demande de communi...
Monsieur Berne,
Par un courrier enregistré au secrétariat de la Commission d’accès aux
documents administratifs le 7 février 2024, vous avez sol...
Détail d'un compte
Recours amiable envoyé à Mairie - Salles-Curan le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour
Je transmets à la personne en charge des éléments transmis votre demande
Cordialement
Fanny LEMERCIER
-----Message d'origine-----
De : LCVR63...
Definition des limites de l'agglomération
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Yon le .
En retard (plus de 30 jours)
Je suis absent, de retour le 29/07
Résulats affectations des enseignants dans l'Académie de Normandie 2024/2025
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le .
En retard (plus de 30 jours)
Je suis absente du 8 au 31 juillet, je prendrai connaissance de votre message dès mon retour.
Merci d'envoyer toute demande urgente sur [Mairie - Bruay...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Lille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour.
Nous avons bien reçu votre réponse du 08 Juillet 2024 et vous en remercions.
Malheureusement, nous revenons vers vous car le document envoyé...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Limoges le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour.
Nous avons contacté vos services le 07 avril 2024 pour obtenir les données détaillées de verbalisation de vos services de Police ou ASVP.
V...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Perpignan le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour.
Nous avons contacté vos services le 07 avril 2024 pour obtenir les données détaillées de verbalisation de vos services de Police ou ASVP.
V...
Bonjour "M. R",
Pour le traitement de votre demande, je vous prie de bien vouloir vous identifier, conformément à l'article L311-1 du CRPA.
Bien cord...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .
En attente de classement
Bonjour
Je fais suite à notre échange ci-dessous du mois d’avril.
Les Archives départementales d'Indre-et-Loire ont publié, après
anonymisation, u...
Liste des doctorats honoris causa délivrés par les ESR français
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
le 9 juin 2024 au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Nombres de contrôles des titres de transports et revenus générés sur la ligne T13
Réponse de SNCF Voyageurs le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication des
documents suivants :
« - rapport sur le nombre...
Demande des montants des primes moyennes de tractions des agents de conduite du roulement 170 de Clermont Ferrand, DDL TER Auvergne
Réponse de SNCF Voyageurs le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite à votre demande de communication fondée
sur le Livre III du Code des relations en le public...
Chantier de la passerelle de Bir-Hakeim - Paris XVIèem
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Comme suite à votre demande en date du 21 mai, vous voudrez bien trouver
en PJ communication des documents suivants :
- Délibérations fi...
Bonne réception
Cordialement,
DGA Pilotage des ressources et
de la performance
Département des Affaires Juridiques
[numéro de tél...
Demande des BP 2024 du maire et de ses adjoints et adjointes et du planning de réservation 2022/2023/2024 de la salle des fêtes du bocage avec prix payé
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
En attente de classement
Bonjour,
Je ne comprends pas vos demandes, vous souhaitez ;
- les indemnités versées au Maire, adjoints et conseillers délégués ?
- les plannings de...
Informations sur les sommes potentiellement détournées
Recours amiable envoyé à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Selon la Loi, vous auriez dû répondre avant le 29 avril 2024 à ma demande du 27 mars 2024 concernant les sommes potentiellement dé...