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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Barbentane le .

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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bulletins de salaire du Président de la République depuis mai 2017
Demande envoyée à Présidence de la République le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Sérézin-du-Rhône le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Bonjour, J’accuse réception de votre demande. Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d'accès aux notes de frais de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Allondrelle-la-Malmaison le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Angoulême le .

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Bonjour, Votre demande a bien été enregistrée et sera transmise au service instructeur pour traitement dans les meilleurs délais. Cordialement, Mair...
Relevés de la qualité de l'eau à Angers sur les 10 dernières années, 2016-2026
Demande envoyée à Mairie - Angers le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Etablissements privés sous contrat - Rapports d'inspections entre 2017 et 2023
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Lyon. Commentée le .

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Bonjour M. Busquets, Je n'ai toujours pas pu obtenir le document sollicité. J'envisage un recours global devant le TA, car, plus largement, je cherch...
Coûts de l'édition 2026 du "Puy de Lumières"
Demande envoyée à Mairie - Le Puy-en-Velay le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour, Je suis absente jusqu'au 23 août inclus. En mon absence, je vous remercie de bien vouloir joindre Monsieur GNAORE et Monsieur Clément DE FREI...
Bonjour, Je suis absente jusqu'au 23 août inclus. En mon absence, je vous remercie de bien vouloir joindre Monsieur GNAORE et Monsieur Clément DE FREI...
Liste des subventions accordées par le Conseil régional
Demande envoyée à Mairie - Puiseux-le-Hauberger le .

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Demande de documents de facturation
Demande envoyée à Mairie - Puiseux-le-Hauberger le .

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Dépenses logicielles et prestations informatiques de la région IDF
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .

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Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Briançon le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Pornic le .

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