Search requests (page 12)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Suite à demande, veuillez trouver ci-joints les justificatifs des frais de
missions des élus de la ville de Wavrin, sur les exerci...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande et vous informe que les données sont accessibles sur l’open data de la Ville et ce jusqu'à l'année 2023 pour l...
Accès aux notes de frais du Maire de Gentilly
Réponse de Mairie - Gentilly le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Léaument,
Les documents vous seront transmis la semaine prochaine.
Cordialement
Isabelle CARDINEAU
Correspondante...
Note de frais de Monsieur Nolland, maire de pithiviers
Réponse de Mairie - Pithiviers le .
En attente de classement
Bonsoir,
A la suite de votre demande reçue le 16 octobre par courriel, je vous prie
de bien vouloir ci-joint :
1. par année les copies des notes d...
Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre demande, vous trouverez ci-joint les documents sollicités :
- délibérations de l'assemblée plénière précisant...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Beauzire 63322-01 le .
En attente de classement
Bonjour Mr NOURRISSONT;
Merci de vous être identifié car par principe je ne répond pas à des
adresses non identifiables telle "dada".
En c...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande et vous informe que les données sont accessibles sur l’open data de la Ville et ce jusqu'à l'année 2023 :
ht...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Torcy 77468-01 le .
En attente de classement
Madame,
Faisant suite à votre courriel du 31 octobre 2025, relatif à votre demande
d’accès aux documents administratifs concernant les notes de frai...
Monsieur,
Votre demande est imprécise, je vous remercie par avance de bien vouloir revenir vers moi en précisant les périodes souhaitées.
Vous remerc...
Monsieur,
Nous ne sommes pas en mesure de vous apporter des éléments de réponse ou vous communiquer des documents dans la mesure où votre question est...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Voirie d'intérêt communautaire
Demande envoyée à Communauté de communes - Sud Sarthe le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Voirie d'intérêt communautaire
Demande envoyée à Communauté de communes - Loir Lucé Bercé le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Carte de sejour citoyen UE / EEE / Suisse
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur Castres,
Nous avons bien reçu votre demande de communication de documents administratifs portant sur les notes de frais.
Afin de pouvoir ins...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 16 octobre 2025.
Afin de pouvoir vous fournir les documents sollicités, pourriez-vous...
Notes de frais et justificatifs
Recours amiable envoyé à Mairie - Niort le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Vincent Scattolin
Réponse de Mairie - Divonne-les-Bains le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande. Nous récoltons actuellement les
différents éléments afin de vous répondre.
En période de prép...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Frontignan le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Viviers-lès-Montagnes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
Réponse de Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Liste des Notes de Frais 2024-2025 du maire de Montigny-le-Bretonneux
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce-jointe la délibération du
Conseil Municipal du 2 juin 2020 autorisant le versem...
Cahiers de doléances numérisés
Message de suivi envoyé à Archives départementales de la Drôme le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse.
Toutefois comme le stipule la loi République Numérique, je souhaite recevoir ces documents sous forme...
Bonjour Madame de Jesus,
Nous accusons bonne réception de votre demande (PJ).
Néanmoins, nous vous invitons à préciser cette dernière car aucune
inf...
Guebwiller, le 12 novembre 2025
Réf. : SC/250303
Monsieur Scholly,
En réponse à votre courriel, je vous envoie une copie numérique des pièces
ju...