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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie a reçu le 26/11/20...
Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, ces documents ne répondent absolument pas à la question posée. Merci de nous faire parvenir l'étude d'impact ainsi que le calendrier précis d'...
Note de frais de Mme le maire
Réponse de Mairie - Vincennes le .

En attente de classement

Bonjour, Je vous adresse en PJ la réponse à votre demande. Vous souhaitantune bonne journée. Bien à vous. Benoît TOUILLIER Directeur de la régleme...
Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Eschau le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Monsieur, Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents administratifs de la préfecture de la région d'Ile-de-France préfecture d...
Bonjour Monsieur, Vous avez sollicité, par courriel en date du 18 novembre ci-dessous, une demande de communication de documents administratifs....
Demande accès documents administratifs
Réponse de Mairie - Bourges le .

En attente de classement

A l’attention de Monsieur Guillaume LEROY, Président de l’association Transparence Citoyenne   Monsieur le Président,   Pour faire suite à vot...
The original message was received at Thu, 14 Nov 2024 10:10:09 +0100 from: <[FOI #47466 email]> ----- The following addresses had permanent fatal err...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Subventions accordées par le Conseil Départemental en 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
Bonjour Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
Bonjour Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
Bonjour Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
Bonjour Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
Bonjour Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
Demande instruction ministérielle ANEF
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Madame, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. L'article L. 311...
Convention d'occupation du domaine public
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Bonjour, Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver la convention occultée des éléments couverts par le secret des affaires,...
Frais et dépenses de Mr Payan et frais et dépenses du cabinet du Maire de Marseille Mr Payan
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

En attente de classement

Lien pérenne vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/GbnGKJP8miCkxb2
Notes de frais - maire de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

En attente de classement

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/RbNCmPgXqnW7Jo2
Convention police nationale police municipale
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Dès lors qu'un service de police municipale comporte au moins trois emplois d'agent de police municipale, y compris d'agent mis à d...
Bonjour A compter de ce jour la DDCS devient DDETS En conséquence , merci d'envoyer vos messages à la nouvelle adresse: [adresse email]
visite d'une délégation libyenne à la DCIS le 22/05/2024
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Bonjour. Consécutivement à l'avis favorable rendu par la CADA concernant ma demande, pourriez-vous me communiquer les documents dem...
Bonjour,   Etant absent juqu'au 4 novembre, je prendrai connaissance de votre message à mon retour.   Pour toute urgence, merci de contacter :...