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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beausoleil le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Par courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité, en application des dispositions du Code des Relations entre le public et l'adm...
Madame, Monsieur, Un avis favorable de la Cada m'a été transmis le 23 novembre 2023, et vous avez reçu depuis deux mails de relance afin de communiq...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Manche le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur Goubert, En réponse à votre demande ci-dessous, je vous informe que les cahiers de doléances des communes de la Manche ouverts dans...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot le .

En attente de classement

Monsieur, En réponse en votre demande du 29 mars dernier, relative à la  communication sous format numérique des cahiers dits « de doléances » ou «...
Cher Monsieur, Je vous mets en relation avec le directeur de supervision des filières REP M. CAUDRON pour que vous soient communiqués ces marchés, en...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Je vous confirme la prise en compte de votre demande. Nous reviendrons vers vous dans les meilleurs délais. Bien cordialement Mathilde LE...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Ajaccio le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, L'association n'a pas à vous transmettre ses statuts pour obtenir de tels documents. Le code des relations entre le public et l'administra...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

          Monsieur le Président,   Merci de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse à votre courriel. Bien à vous.   Le sec...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le .

En attente de classement

RD 389 Réf : votre courriel du 29/03/2024 (RA 389) Objet : demande d’accès aux cahiers citoyens numérisés du Grand Débat Monsieur Le Président, J’...
Monsieur, Veuillez trouver ci-joint la base de données anonymisée correspondant à votre demande ci-après. Cordialement, Elisa TREMOULINAS Juri...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

En attente de classement

Réf. : 24/D600/59 Affaire suivie par Pierre-Frédéric Brau Tél : [numéro de téléphone caché] Mail : [ad63 request email] Monsieur, Par votre messag...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loir-et-Cher le .

En attente de classement

Monsieur, Les archives départementales de Loir-et-Cher ne détiennent pas de version numérisée des cahiers citoyens ou cahiers de doléances et de pro...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Monsieur le Président, En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Monsieur,   Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la communication des cahiers de doléances du Département de l'...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Yonne le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Suite à votre demande, j'ai l'honneur de vous apporter les précisions suivantes. Les cahiers citoyens versés aux Archives dép...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .

En attente de classement

Référence à rappeler : 1899 Monsieur le président, J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers de doléances ou cahiers citoyens numéris...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .

En attente de classement

Monsieur, A la suite de votre message du 29 mars 2024, voici quelques informations. Les cahiers citoyens ont été versés aux archives du Morbihan so...
Madame, Monsieur, Journaliste pour l’émission Cash Investigation, diffusée sur la chaine France 2, je souhaite, par ce courrier, exercer mon droit d’a...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Haut-Rhin le .

En attente de classement

Ref : CD/1901/2024 et CD/1918/2014   Monsieur,   Vous avez sollicité les Archives d’Alsace, sites de Colmar et de Strasbourg, pour obtenir les...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Abbeville le .

En retard (plus de 30 jours)

The original message was received at Thu, 28 Mar 2024 14:11:02 +0200 from FSecureMSG01.ville-abbeville.fr [127.0.0.1] ----- The following addresses h...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES   PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT Service des Archives départementales   R...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cogolin le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre courriel du 28 mars dernier de demande de communication des notes de frais du Maire. Nos servic...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joint la réponse à votre demande du 29 mars 2024. Cordialement, Le service des affaires générales...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

En attente de classement

Monsieur Goubert, Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

N/réf. CGG/JC-2024 n° 890 Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau Bonjour, Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024. La très grande majo...