Rechercher des demandes (page 12)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
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Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
En attente de classement
Bonjour,
Madame Grégeois, qui était directrice des finances, a quitté la collectivité au mois de mai 2025.
Je ne peux pas vous répondre sur la non com...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail et vous informons qu’il a été transmis au service concerné.
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien...
Narcotrafic - Modalités de calcul de l'estimation du chiffre d'affaire
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Elbeuf le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le
courrier indésirable et pour faire face aux cyberattaque...
Bonjour Monsieur Ferreira,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Néanmoins, nous vous invitons à préciser cette dernière car aucune
inform...
Détail des notes de frais de Monsieur Le Maire Gille Lécole
Réponse de Mairie - Aubergenville le .
En attente de classement
Bonjour,
Je suis absent du bureau du 20 au 23 octobre inclus.
Je n'ai pas accès à ma messagerie pendant cette période.
Je prendrai donc connaissance d...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 16 octobre 2025, vous avez formé une demande de communication de document(s) administratif(s).
Par la prése...
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement.
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre sollicitation au titre du droit d'accès aux
documents administratifs.
J'ai bien noté l'ensemble de vos deman...
Avis du déontologue du département de la Loire-Atlantique sur le conseiller départemental Laurent Turquois
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie du 12ème arrondissement de Paris le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande des notes de frais de 2020 à 2025
Réponse de Mairie - Chaumont 74065-01 le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Objet : accusé de réception de votre demande de communication de documents
Madame,
Le guichet Cada de Bordeaux Métropole accuse réception de votre de...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande d'accès aux notes de frais du maire de Lauwin-Planque de juin 2020 à aujourd'hui
Demande envoyée à Mairie - Lauwin-Planque le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame,
Je vous remercie de bien vouloir préciser la/les personne·s et la période
concernées par votre demande.
Dans l’attente,
Bien cordialement...
bonjour
il n'y a pas eu de notes de frais
c feller
mairie de Montlaux
Mairie de Montlaux
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de la version à jour des statuts et des délibérations récentes de la Communauté de communes Saint-Méen Montauban
Demande envoyée à Communauté de communes - Saint-Méen Montauban le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de justificatifs de note de frais et remboursement de mandats de Christophe Hogard et Veronique Besse pendant leur mandats étant habitant de la ville et les connaissant particulièrement
Réponse de Mairie - Les Herbiers le .
En attente de classement
Bonjour,
Cette messagerie n'est plus en service. Je vous invite à prendre attache avec le Secrétariat Général au [numéro de téléphone caché] ou à l'ad...
Notes dès frais maire Vigneux-de-Bretagne
Demande envoyée à Mairie - Vigneux-de-Bretagne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Andoins le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Franconville 95252-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...