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Environ 2710 demandes d'accès à l'information trouvées
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Crest
Réponse par Mairie - Crest à Thomas Parisot le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez émis une demande en date du 20 avril afin d'obtenir des fichiers
concernant les emplacements géolocalisés des caméras de surveill...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Sète par I. Hérubel le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Notes de frais
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie par Marie Christine EBRAN le .
En attente de réponse
Cher/Chère Communauté de communes - Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, te...
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - La Rochelle 17300-01 à Capucine Leclair le .
En attente de réponse
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Dompierre-sur-Mer par Capucine Leclair le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès aux documents du marché public Cybersécurité de l'UGAP
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics par Vincent le .
En attente de réponse
Cher/Chère Union des Groupements d'Achats Publics,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Aubin-de-Médoc par Geoffroy OUDOUMANESSAH le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez par Marie Christine EBRAN le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le...
Liste des logements HLM VACANTS
Réponse par Mairie - Béziers à Taouanzi le .
En attente de classement
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Note de frais Mairie Le Pontet
Demande envoyée à Mairie - Le Pontet 84092-01 par Boye le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Le Pontet 84092-01,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Li...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes Frais Mairie Bagnols-sur-Cèze
Réponse par Mairie - Bagnols-sur-Cèze à Jérémy OLIVIER le .
En attente de réponse
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Demande de note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Montpellier par Houssem Kallel le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande note de frais Maire depuis juin 2020
Demande envoyée à Mairie - Baisieux par Charles Bonnemain le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Baisieux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Copie des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Narbonne par Narbonnais le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay par Lasselin Laurent le .
En attente de réponse
Cher/Chère Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Cher/Chère Mairie - Toulouse,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Les notes de frais de monsieur le maire pour l'année 2022.
Demande envoyée à Mairie - Dijon par Roger AIERS le .
En attente de réponse
Cher Mairie - Dijon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Demande de documents
Demande envoyée à Mairie - Verdun 55545-01 par jpdenova le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...