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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Pour répondre à votre question envoyée par mail le 15 août dernier, M. le Maire, Yves Bayon de Noyer, n’a aucune note de frais, de restaurati...
je sollicite la communication des documents suivants, relatifs à l'arrêté n° 2026 T 17672 du 4 septembre 2026
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Hortense VARILLON
1 rue Cardinal Mercier
75009 Paris
Paris, 23 09 2026
À l'attention de la Direction de la Voirie et des Mobilités - Ville de Par...
Documents relatifs à la réalisation et au financement d’une vidéo promotionnelle de la Ville de Carcassonne publiée sur Facebook
Demande envoyée à Mairie - Carcassonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Terrain sis 44 rue de Marseille - Lyon Guillotière - Secteur Mazagran (projet de parc canin)
Réponse de Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 22 septembre 2026, vous avez formé une demande de
communication de document(s) administratif(s).
Par...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Vernet 03306-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Listes des postes proposés aux promotions des IRA pour l'année 2025
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Listes des postes proposés aux promotions des différents IRA pour l'année 2025
Demande envoyée à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Tous les documents du projet Wi-Fi pour le tram du Havre
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs, je
vous prie de bien vouloir trouver en annexe un cou...
Documents de subvention
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - La Rochelle le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de bases de données des arrêtés relatifs à la sécurité et la santé lié à l’immobilier
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Monsieur le maire, Mesdames,
Depuis de nombreuses années, et notamment après les effondrements de la rue d’Aubagne en 2018, la ville de Marseille a p...
Documents administratifs relatifs au fonctionnement financier du Lycée Lyautey de Casablanca
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
L'ensemble des documents administratifs relatifs au Lycée Lyautey de Casablanca dont vous avez sollicités la communication vous ont...
Demande de communication du DCE - consultation 2026_GPL1_0292
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Martinique le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Frais de mandats et reçus afférents
Réponse de Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC) le .
En attente de classement
Link: [1]preload
[2]WeTransfer logo
[Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC) request email] vous a envoyé Demande au titre du droit...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie du 14ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, notamment prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Demande de communication du registre des activités de traitement et d’informations relatives à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Crégy-lès-Meaux le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous transmets l’arrêté préfectoral concernant la vidéoprotection de la
commune.
Cordialement.
Vanessa Gaillot
brigadier-chef...
Livrables Europan 16
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Niortais le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Tarifs eau pour la commune de Grasse en 2026
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Pays de Grasse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais de la maire d’Aix-en-Provence
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bulletin de paie du Président de la République - juin 2026
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Sur le fondement du livre III du code des relations entre le public et l'administration, je sollicite la communication du bulletin...
Avis motivés par les Architectes des Bâtiments de France sur le secteur Mazagran de la Guillotière (Lyon 7ème)
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Indemnités de fonction du maire de Pérols et éventuels mandats annexes
Réponse de Mairie - Pérols le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Certificat d’achèvement des travaux de la station d'épuration des Mielles
Réponse de Mairie - Cherbourg-en-Cotentin le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents relatifs aux
travaux de la station d'épuration des Mielles, reçue par l’int...