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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Documents de marché public rue de la République
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
"Suite à votre demande, nous vous informons qu'il n'existe pas de notes de frais ni de reçus relatifs aux déplacements, à la restauration ou à la repré...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Bonjour,
Suite à votre demande ci-dessous, nous vous informons qu'il n'y a pas de note de frais du Maire sur le budget de la Commune de Neuvecelle.
Res...
Relance – Demande de communication de documents administratifs (frais de représentation du Maire)
Demande envoyée à Mairie - Tassin-la-Demi-Lune le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Par courriers en date du 2 juillet 2025, je vous ai demandé communication, en application du droit d’accès aux documents administra...
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Documents administratifs relatifs à la transparence de la gestion municipale
Réponse de Mairie - Chartres le .
En attente de classement
bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-attaché la réponse de la Ville de Chartres à votre demande.
Bien cordialement,
Julie LAGNIER
Directrice
Direct...
Bonjour,
Je vous demanderai de préciser votre question :
Quel exercice budgétaire ? 2025 ?
Quel budget ? Ville ou autre ?
Quelle définition donnez...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais maire d'ajaccio qui sont des données publiques xavier dupont
Message de suivi envoyé à Mairie - Ajaccio le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
j'attendrais votre retour de congé votre date maximum pour répondre est fixer au 1er septembre 2025
merci a vous
Veuillez agr...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication des frais de déplacement et de restauration de Monsieur le Maire de Fontenay-sous-Bo...
Madame
J'accuse réception de votre demande
Je vous précise que votre demande sera traitée dans les meilleurs délais.
Je reviendrai vers vous dès la réc...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Mairie - Buhl 67069-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Link: [1]File-List
Link: [2]themeData
Link: [3]colorSchemeMapping
Bonjour,
La mairie sera fermée du 18 juillet au 8 août inclus.
Je pre...
publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Cependant, les données dont vous sollicitez la communication étant
produites et détenues p...
Bonjour.
Nous avons bien reçu votre demande, concernant une demande de
communication de notes de frais de déplacement, restauration et
représentati...
Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Agen le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du maire d'Oyonnax
Réponse de Mairie - Oyonnax le .
En attente de réponse
Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
En attente de réponse
Bonjour,
Absente jusqu'au 20/08 vos demandes seront traitées à mon retour.
Cordialement,
Clothilde Hachin
Prada