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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Dordogne le .

En attente de classement

Comme suite à votre message du 22 avril, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse qui vous a été faite le 9 avril 2024 à l’adr...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Finistère le .

En attente de classement

Bonjour Je réponds à votre demande, en date du 29 mars dernier, d’accès aux cahiers de doléances, encore appelés cahiers citoyens, produits dans le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Larnaud le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Vous faites effectivement erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière :...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sanary-sur-Mer le .

Erreur lors de l'envoi

Madame, Monsieur,   Nous faisons suite à votre courriel du 22 avril dernier, reproduit ci-dessous, concernant une demande de communication des not...
The original message was received at Mon, 22 Apr 2024 16:51:04 +0200 from: <[FOI #46592 email]> ----- The following addresses had permanent fatal err...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Bouyssou le .

En retard (plus de 30 jours)

La mairie de LE BOUYSSOU a changé d'adresse de messagerie. Merci de bien vouloir rectifier cette dernière dans vos contacts : [adresse email] Cordial...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-d'Aurec le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
The original message was received at Mon, 22 Apr 2024 16:19:13 +0200 from: <[FOI #46591 email]> ----- The following addresses had permanent fatal err...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lajoux le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Jouhe le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vourey le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Vienne le .

En attente de classement

Bonjour, En réponse à votre demande, veuillez trouver en pièce jointe un courrier. Bien cordialement secrétariat et régie de recettes Archives dép...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Marne le .

En attente de classement

Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande. Ne disposant pas des cahiers de doléances de 2019 numérisés de notre département, nous ne pouvons accéder...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre demande concernant les cahiers de doléance. Nous ne possédons pas de copies numériques de ces cah...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Blanche-Saint-Martin le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cordéac le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Par courriel du 29 mars, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de la Moselle à l'issue...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Creuse le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de vos courriels des 29 mars et 22 avril 2024 et nous allons traiter votre demande dès que possible.  ...
Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Message de suivi envoyé à Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, les données reçues ne sont pas les données de verbalisation des cyclistes sur Lyon mais les données de verbalisation stationnement...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

Nous venons de vous répondre ce matin. De : Rendez les doléances <[FOI #46517 email]> Envoyé : lundi 22 avril 2024 07:59 À : Archives Départemental...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Achères 78005-01 le .

Erreur lors de l'envoi

ADRESSE MAIL NON ACTIVE Merci de vous rendre sur le site internet de la mairie : [1]https://mairie-acheres78.fr/services-municipaux/ References Vi...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de Consultation du Répertoire d'informations Publiques
Recours amiable envoyé à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du CRPA, j'ai sollicité auprès de...
Demande de notes de frais du maire de Saint Etienne/ Président de la métropole
Recours amiable envoyé à Métropole - Saint-Etienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...