Parcourir et rechercher les demandes (page 12)

  

Environ 2710 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, Vous avez émis une demande en date du 20 avril afin d'obtenir des fichiers concernant les emplacements géolocalisés des caméras de surveill...
Note de frais
Réponse par Mairie - Viroflay à THIERRY le .

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Sète par I. Hérubel le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de Notes de Frais
Réponse par Mairie - Colmar à shinba le .

En attente de réponse

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Notes de frais

En attente de réponse

Cher/Chère Communauté de communes - Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie, Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, te...
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - La Rochelle 17300-01 à Capucine Leclair le .

En attente de réponse

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Nemours par Antoine dupré le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Dompierre-sur-Mer par Capucine Leclair le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cher/Chère Union des Groupements d'Achats Publics, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Aubin-de-Médoc par Geoffroy OUDOUMANESSAH le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez par Marie Christine EBRAN le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez, Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le...
Liste des logements HLM VACANTS
Réponse par Mairie - Béziers à Taouanzi le .

En attente de classement

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Note de frais Mairie Le Pontet
Demande envoyée à Mairie - Le Pontet 84092-01 par Boye le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Le Pontet 84092-01, Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Li...
Note de frais Maire
Demande envoyée à Mairie - Sète par Romain le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes Frais Mairie Bagnols-sur-Cèze
Réponse par Mairie - Bagnols-sur-Cèze à Jérémy OLIVIER le .

En attente de réponse

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Lens par Vincent Naceira le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Demande de note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Montpellier par Houssem Kallel le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande note de frais Maire depuis juin 2020
Demande envoyée à Mairie - Baisieux par Charles Bonnemain le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Baisieux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Copie des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Narbonne par Narbonnais le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes frais de maire
Demande envoyée à Mairie - Sancerre par Xavier18 le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cher/Chère Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Notes de Frais
Demande envoyée à Mairie - Toulouse par Lemos le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Toulouse, Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du...
Notes de frais de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Tarare par Vignon le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Les notes de frais de monsieur le maire pour l'année 2022.
Demande envoyée à Mairie - Dijon par Roger AIERS le .

En attente de réponse

Cher Mairie - Dijon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Demande de documents
Demande envoyée à Mairie - Verdun 55545-01 par jpdenova le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...