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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Classification de la route de l'Aveyron jusqu'à Falguières en voie verte
Demande envoyée à Mairie - Montauban le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

Affaire suivie par : Nathalie Regagnon Nos réf. : CB / 2024_A842   Madame, Monsieur,   En réponse à votre courriel du 15 mars dernier, j'ai l...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Réf. : AD32_2024_Dir_D0550     Monsieur le Président,   Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en application du C...
Demande renseignements agents
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Avis CADA n° 20241684 du 28 mars 2024 : Monsieur Joran LE GALL a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à...
échanges entre le MinArm et DCI en 2023
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Nous accusons réception de la demande de communication que vous avez formulée par courrier électronique. Je vous informe qu’en vertu des...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot-et-Garonne le .

En attente de classement

à l’attention de M. Rémy GOUBERT président de l’association « Rendez les doléances » Ref : SC – D0789/2024 Monsieur le Président, En applicatio...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Monsieur, Les Archives départementales de la Haute-Saône conservent environ 200 cahiers citoyens, sous la cote 2163 W. Vous trouverez ci-joint le borde...
Demande de communication des notes de frais de Mme la Maire Présidente
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ariège le .

En attente de classement

Monsieur, Vous avez sollicité la communication des cahiers citoyens numérisés de l’Ariège de 2019. Ceux-ci sont conservés aux Archives nationales aup...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Deux-Sèvres le .

En attente de classement

[1]Partager l’image Mazouzia MADANI a partagé un dossier avec vous Bonjour Suite à votre courriel reçu le 29/03/2024 relatif à une demande  d'accès au...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Monsieur le Président,   En réponse à votre message du 29 mars dernier, je me permets de vous confirmer que les archives départementales du Pas-de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

Monsieur, Je fais suite à votre demande infra du 29 mars 2024, concernant les cahiers et contributions au Grand débat national 2019, disponibles au...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Nous ne conservons pas de cahiers de doléances numérisés, mais uniquement les cahiers papier. Leur inventaire est en ligne sur...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loiret le .

En attente de classement

Monsieur le Président   Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande du 29 mars dernier.   Vous en souhaitant...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

A l'attention de Rémy Goubert, président Monsieur, Vous avez sollicité par courriel en date du 29 mars 2024 l’accès aux cahiers du « Grand débat » d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Dordogne le .

En attente de classement

Comme suite à votre message du 22 avril, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse qui vous a été faite le 9 avril 2024 à l’adr...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Finistère le .

En attente de classement

Bonjour Je réponds à votre demande, en date du 29 mars dernier, d’accès aux cahiers de doléances, encore appelés cahiers citoyens, produits dans le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Larnaud le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Vous faites effectivement erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière :...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sanary-sur-Mer le .

Erreur lors de l'envoi

Madame, Monsieur,   Nous faisons suite à votre courriel du 22 avril dernier, reproduit ci-dessous, concernant une demande de communication des not...
The original message was received at Mon, 22 Apr 2024 16:51:04 +0200 from: <[FOI #46592 email]> ----- The following addresses had permanent fatal err...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Bouyssou le .

En retard (plus de 30 jours)

La mairie de LE BOUYSSOU a changé d'adresse de messagerie. Merci de bien vouloir rectifier cette dernière dans vos contacts : [adresse email] Cordial...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-d'Aurec le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
The original message was received at Mon, 22 Apr 2024 16:19:13 +0200 from: <[FOI #46591 email]> ----- The following addresses had permanent fatal err...