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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Attribution du marché public de la Conciergerie en 2026 (Paris)
Demande envoyée à Centre des monuments nationaux (CMN) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Andoins le .
En attente de classement
Monsieur,
suite à la réception d’un courrier de la CADA le 23 août 2026, nous avons eu
connaissance de votre demande en date du 19 octobre 2025 qui...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Hannogne-Saint-Martin le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Documents relatifs aux incendies du Planay
Demande envoyée à Mairie - Planay 73201-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Demande de communication de documents administratifs — Collecte des déchets
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Ci joint le 5ème et dernier envoi.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien cordialement,
Le service des marchés de la ville de Paris
════════════════...
[1]Nextcloud
Mot de passe pour accéder à « documents administratifs subventions 2021 2025.zip
»
WUNSCH Audrey a partagé « documents adminis...
Bonjour,
Pour répondre à votre question envoyée par mail le 15 août dernier, M. le Maire, Yves Bayon de Noyer, n’a aucune note de frais, de restaurati...
Documents relatifs à la réalisation et au financement d’une vidéo promotionnelle de la Ville de Carcassonne publiée sur Facebook
Demande envoyée à Mairie - Carcassonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Vernet 03306-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Tous les documents du projet Wi-Fi pour le tram du Havre
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs, je
vous prie de bien vouloir trouver en annexe un cou...
Demande de communication de bases de données des arrêtés relatifs à la sécurité et la santé lié à l’immobilier
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le maire, Mesdames,
Depuis de nombreuses années, et notamment après les effondrements de la rue d’Aubagne en 2018, la ville de Marseille a p...
Documents administratifs relatifs au fonctionnement financier du Lycée Lyautey de Casablanca
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
L'ensemble des documents administratifs relatifs au Lycée Lyautey de Casablanca dont vous avez sollicités la communication vous ont...
Demande de communication du DCE - consultation 2026_GPL1_0292
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Martinique le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Frais de mandats et reçus afférents
Réponse de Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC) le .
En attente de classement
Link: [1]preload
[2]WeTransfer logo
[Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC) request email] vous a envoyé Demande au titre du droit...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie du 14ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Eaubonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, notamment prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Demande de communication du registre des activités de traitement et d’informations relatives à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Crégy-lès-Meaux le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous transmets l’arrêté préfectoral concernant la vidéoprotection de la
commune.
Cordialement.
Vanessa Gaillot
brigadier-chef...
Livrables Europan 16
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Niortais le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais de la maire d’Aix-en-Provence
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bulletin de paie du Président de la République - juin 2026
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Sur le fondement du livre III du code des relations entre le public et l'administration, je sollicite la communication du bulletin...
Avis motivés par les Architectes des Bâtiments de France sur le secteur Mazagran de la Guillotière (Lyon 7ème)
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Indemnités de fonction du maire de Pérols et éventuels mandats annexes
Réponse de Mairie - Pérols le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Certificat d’achèvement des travaux de la station d'épuration des Mielles
Réponse de Mairie - Cherbourg-en-Cotentin le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents relatifs aux
travaux de la station d'épuration des Mielles, reçue par l’int...