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Bien cordialement,
Julien Garcia
-----Message d'origine-----
De : Julien GARCIA <[FOI #51711 email]>
Envoyé : lundi 20 octobre 2025 18:12
À :...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Oise le .
En attente de réponse
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Demande de notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Richemont 57582-01 le .
En attente de réponse
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Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des comptes de la commune pour
l’année 2025.
Je vous informe que, conformément à l’article L311-2 d...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Demande envoyée à Mairie - Terville le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Soultz-Haut-Rhin le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Bonjour Madame,
Je vous informe que M. Le Maire, Hervé DEPOUEZ, n'a établi aucune note de
frais depuis son élection jusqu'à ce jour, de quelque natur...
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Code source du service Légifrance
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Merci pour votre réponse, j'attends donc le 24 novembre pour obtenir ce code source.
Bien cordialement,
Madame, Monsieur
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Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Demande envoyée à Mairie - Belfort le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Consultation les dépenses de Monsieur Olivier Postal
Demande envoyée à Mairie - Terville le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Note de frais de la maire de saint denis , La Reunion
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .
En attente de réponse
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Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
En attente de classement
Bonjour,
Madame Grégeois, qui était directrice des finances, a quitté la collectivité au mois de mai 2025.
Je ne peux pas vous répondre sur la non com...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail et vous informons qu’il a été transmis au service concerné.
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien...
Narcotrafic - Modalités de calcul de l'estimation du chiffre d'affaire
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Elbeuf le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le
courrier indésirable et pour faire face aux cyberattaque...