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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Guebwiller, le 12 novembre 2025
Réf. : SC/250303
Monsieur Scholly,
En réponse à votre courriel, je vous envoie une copie numérique des pièces
ju...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Saint-Aubin-lès-Elbeuf le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les arrêtés pris dans le cadre des interdictions
de stationnement.
Cordialement,
Frédéric LEGENDRE [1]02 [2...
Bonjour,
Les mails précédents ont dû arriver dans les spam.
Merci de m'indiquer de quelle demande s'agit-il.
Cordialement,
Camille GOUJON
Jurist...
Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Sainte-Rose 97419-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre relance, reçue par notre service
Ressources Humaines le 10 novembre 2025, concernant la communication de...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Vouillé 86294-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Copie des correspondances ayant servi à établir aux avis n°20246059 et n°20252949
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
...
Communication des notes de frais de la commune
Réponse de Mairie - Souligné-sous-Ballon le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur DEFOMBELLE,
Pour faire suite à votre requête en date du 16 octobre dernier concernant
les notes de frais des élus et des agents...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Béziers le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande formulée via la plateforme Ma
Dada concernant la communication des notes de frais du Maire de Bézi...
Demande d'autorisation de système de vidéoprotection de l'INRIA
Recours amiable envoyé à Préfecture de police de Paris le .
Demande de recours gracieux effectuée
Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Demande d'autorisation de système de vidéoprotection de l'INRIA' d'accès aux informatio...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ambleville 95011-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Madame le Maire ne perçoit rien pour ses éventuels frais de déplacement, de restauration et de représentation.
Bien cordialement,
-----...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Panazol le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mours le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de vos messages, qui ont retenu toute notre attention.
Vos messages envoyés sur la boite mail « [Mairie - Mours reque...
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joints les différents documents demandés concernant
l'antenne relais.
Cordialement.
Mélanie MASSARD, Secrétaire Générale...
Demande note de frais des élus du mandat en cours.
Demande envoyée à Mairie - Magny-lès-Villers le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - La Bouille le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vous avions fait la réponse ci-dessous .
Cordialement
Mme Leblond
Mairie de La Bouille
[numéro de téléphone caché]
Le : 23 oc...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villeneuve-Saint-Georges le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous avons pris en compte votre demande.
Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
Avec nos meilleures salutations
Secr...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-lès-Elbeuf le .
En attente de classement
Je suis absent(e) à partir du ven. 7 nov. 17:00, de retour le mer. 12
nov. 07:00
Pour toute urgence, veuillez contacter Madame Carine Gillot par...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Lannemezan le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Rouessé-Vassé le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, monsieur
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tels que prévu notamment par le Libre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tardets-Sorholus le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Tardets-Sorholus
([Mairie - Tardets-Sorh...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...