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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Liste des établissements privés
Message de suivi envoyé à Mairie - Pélissanne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Ceci est un mail automatique pour vous informer que nous avons bien reçu
votre message et que celui-ci a été transmis au servi...
Liste des établissements privés
Message de suivi envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire de Cannes
Demande envoyée à Mairie - Cannes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des établissements privés
Message de suivi envoyé à Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Je vous informe que cette adresse mail n'est plus utilisée.
Merci de transférer votre mail à l'adresse [adresse email].
En vous remerciant...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Tinchebray-Bocage le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Septèmes-Les vallons
Demande envoyée à Mairie - Septèmes-les-Vallons le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Clarification envoyée à Mairie - Mas-Grenier le .
En attente de réponse
Madame,
Merci pour cette réponse rapide.
Toutes mes excuses pour cette demande incomplète.
Veuillez trouver ci dessus ma demande correctement rense...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Clamart le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Carte de sectorisation des écoles de pontoise maternelles et primaires
Demande envoyée à Mairie - Pontoise le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais mairie du chesnay - rocquencourt 2025
Réponse de Mairie - Chesnay-Rocquencourt le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Note de frais du maire de Gajan 30730 M. Jean-Louis POUDEVIGNE sur l'année 2024 et 2025
Demande envoyée à Mairie - Gajan 30122-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Billy-Montigny le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Note de frais de Monsieur Nolland, maire de pithiviers
Demande envoyée à Mairie - Pithiviers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Grande-Paroisse le .
En attente de classement
Bonjour M. Chandellier,
Vous trouverez en pièce jointe les justificatifs des frais de déplacement et missions du Maire de 2023 à 2025.
Pour informatio...
Bonjour, merci de nous contacter sur la boîte mail "[Mairie - Gargenville request email]" cette boîte mail n'étant plus consulté.
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté de communes - Pays de Saverne le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous avons bien receptionne votre message.
Il va etre dirige vers le service competent pour vous apporter une reponse dans les meilleurs dela...
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...