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Environ 45000 demandes d'accès à l'information trouvées

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Haut-Rhin le .

En attente de classement

Ref : CD/1901/2024 et CD/1918/2014   Monsieur,   Vous avez sollicité les Archives d’Alsace, sites de Colmar et de Strasbourg, pour obtenir les...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Abbeville le .

En retard (plus de 30 jours)

The original message was received at Thu, 28 Mar 2024 14:11:02 +0200 from FSecureMSG01.ville-abbeville.fr [127.0.0.1] ----- The following addresses h...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES   PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT Service des Archives départementales   R...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cogolin le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre courriel du 28 mars dernier de demande de communication des notes de frais du Maire. Nos servic...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joint la réponse à votre demande du 29 mars 2024. Cordialement, Le service des affaires générales...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

En attente de classement

Monsieur Goubert, Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

N/réf. CGG/JC-2024 n° 890 Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau Bonjour, Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024. La très grande majo...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Tarn-et-Garonne le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Par courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens numérisés du département de Tarn-et-Ga...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vienne le .

En attente de classement

Monsieur, vous souhaitez avoir accès aux cahiers de doléances du grand débat national, en version numérisée. Les Archives départementales de la Vienn...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Monsieur le Président,  J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .

En attente de classement

Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre courriel du 29 mars dernier et vous en souhaite bonne réception. Bi...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

En attente de classement

Affaire suivie par : G. BEAL Le 2 avril 2024 Chrono : 240568 Classement : W/   Monsieur le Président,   Pour donner suite à votre courrie...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

En attente de classement

Objet : cahiers de doléances     N/Réf. :  GC/N°555 V/Réf. :  P.J.: Dossier suivi par : G. Chauvet Monsieur, Pour des raisons de conservati...
[1]Partager l’image HUGOT Laurence a partagé un fichier avec vous Bonjour. Veuillez trouver ci-joint les cahiers citoyens demandés. Cordialement [2]...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

                    Destinataire : Monsieur Rémy Goubert       CD n°24/1110 Nos réf. : votre courriel du 29/03/2024 (CA n°1426) Objet : dem...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le .

En attente de classement

Monsieur le Président, En réponse à votre demande, j'ai l'honneur de vous informer que nous ne disposons pas de numérisations des cahiers citoyens v...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vertou le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur,  Nous accusons réception de votre demande du 28/03/2024 concernant la communication des éléments suivants :  - les notes de frais de dép...
Madame, Monsieur, La CADA m'a rendu un avis favorable (Avis n° 20240685 du 28 mars 2024) sur cette demande. Pouvez-vous m'indiquer sous quels délais...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vendée le .

En attente de classement

Monsieur,   Les cahiers citoyens des communes de Vendée ont été centralisés par la préfecture puis envoyés à la BnF, chargée de leur numérisation....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villetaneuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Your message to [Mairie - Villetaneuse request email] couldn't be delivered. valerie.birgi wasn't found at mairie-villetaneuse.fr. dada+request-4642...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

En attente de classement

Monsieur le président, Les Archives départementales du Gard ne conservent pas les cahiers citoyens sous forme numérique. Je vous informe que l'ensemb...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Suresnes le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Erreur sur notre dernier mail, tous les documents sont finalement ouvrables. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'ass...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Guéret le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Au titre de l'article L.311-1 du code des relations entre le public et l'administration, les administrations sont tenues de publier ou de com...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Lozère le .

En attente de classement

Monsieur, Comme suite à votre demande, voici les informations que je peux vous donner concernant les cahiers de doléances relatifs au département de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Cloud le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Au titre de l'article L.311-1 du code des relations entre le public et l'administration, les administrations sont tenues de publier ou de co...