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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .
En attente de classement
Bonjour,
L’accès à la documentation hypothécaire sous la forme de la "réquisition
de délivrance du renseignement" est payante et se fait à partir de...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .
En attente de classement
A l'attention de M. Rémy Goubert,
Bonjour Monsieur,
Vous avez fait une demande de dérogation courant 2024 afin de pouvoir
consulter les cahiers cito...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale, ASVP et BIP en 2024
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel / Citiz
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .
En attente de clarification
Monsieur Ficot,
Nous accusons réception de votre demande relative à la communication des
documents administratifs concernant le contrat de mobil...
Coûts d'investissements pour la piste cyclable "Université" et pour des supports de communication institutionnelle sur le secteur Péri (Quartier Guillotière - Lyon 7ème)
Réponse de Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je suis actuellement en congés et prendrai connaissance de votre message à mon retour, jeudi 2 janvier 2025.
En cas d'urgence, vous pouvez c...
Demande de documents administratifs chasse
Demande envoyée à Mairie - Sassenage le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Notre association a été informée qu'une battue de chasse au sanglier a eu lieu le 22 décembre dernier à Sassenage. Selon ce qui a é...
Monsieur MERAT,
Bonjour,
Par la présente, et conformément aux articles [1]L. 112-3 et [2]R. 112-5
du Code des relations entre le public et l’a...
Arrêtés préfectoraux d'insalubrité dans les Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...
Liste exhaustive des ECN (Espaces à caractère de nature) appartenant à la commune de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre retour concernant ma demande d’accès aux documents administratifs.
Je souhaite cependant préciser que...
Réseau de bus Cergy-Pontoise Confluence
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyse d'Impact relative à la Protection des Données (AIPD)
Demande envoyée à Communauté de communes - Hauts de Flandre le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
maintien des activités de CMA CGM en Syrie malgré les sanctions
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Votre demande en date du 19 décembre 2024 concernant la communication des
documents suivants : « Tous les documents (notamment mais pa...
Documents d'arpentage
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Grenoble 2 le .
Envoyée par courrier postal.
Madame,
Vous devez adresser votre demande au POLE TOPOGRAPHIQUE DE GESTION
CADASTRALE SUD ISERE : [1][adresse email]
Cordialement
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étude menée en 2023 sur la RD60A, "montée du château"
Réponse de Mairie des Pennes-Mirabeau le .
Erreur lors de l'envoi
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Réponse de Mairie - Planfoy le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur.
En attendant que nous puissions vous transmettre les éléments financiers,
dont vous comprendrez aisément qu'ils aient des difficul...
Liste des subventions accordées aux tiers par la ville d'Annecy
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Compte-rendu de réunion avec France Datacenter
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Monsieur,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des
ministères économiques et financiers a reçu le 12/12/2024 votre de...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Guyane. Commentée le .
En attente de classement
Lien pérenne vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/MjqHzR3YwFk26jE
Code source de l’application « rdv étranger »
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je vous informe que l'application dénommée "RDV-Etrangers" n'est ni
détenue, ni conçue, ni mise à disposition des préfectures par le minis...