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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Nous faisons suite à votre demande faite par mail le 14 octobre 2025
concernant la transmission des notes de frais de déplacements, de
rest...
Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais du Maire sur les 3 dernières années
Réponse de Mairie - Grenoble le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Vous trouverez sous ces liens les documents administratifs demandés déjà
publiés sur la Plateforme Madada.
2020 à 2023 :
[1]https...
Monsieur,
Vous souhaitez obtenir l'ensemble des notes de frais personnelles engagées
par Monsieur MAES, dans le cadre de ses fonctions de Maire depui...
Comptes Administratifs depuis 2012
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En attente de classement
[1]Logo
Fichiers à télécharger
Cher utilisateur,
[adresse email] vous a envoyé des fichiers le 22/10/2025
à 15:50:21 (UTC+02). Vous pouvez téléc...
Note de frais monsieur le maire / madame la mairesse
Réponse de Mairie - Dijon le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier en réponse à votre demande.
Cordialement,
David COUCHUT
Directeur des Affaires juridiques
et de la Com...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier en réponse à votre demande.
Cordialement,
David COUCHUT
Directeur des Affaires juridiques
et de la Com...
Bonjour Monsieur,
Nous avons bien reçu votre courriel dans lequel vous sollicitez disposer
de l'accès à des documents administratifs et en particuli...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier en réponse à votre demande.
Cordialement,
David COUCHUT
Directeur des Affaires juridiques
et de la Co...
Extrait de compte 2804xx
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En attente de classement
Bonjour, voici le document sollicité.
Bien à vous
[effacé]
Chef du service de coordination des activités, innovation et transformation (SCAIT)
Chef du...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mont-de-Marsan le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour faire suite à votre courriel, vous trouverez ci-dessous un lien vous
permettant d'avoir accès aux documents demandés.
[1]h...
Base de calcul forfait d'externat par élèves des collèges privés sous contrat
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre demande ne concerne pas un document administratif à proprement parler, mais une information ou un renseignement.
Ainsi, aucune réponse...
Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En attente de classement
Bonjour,
Les subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne ont toutes fait l'objet d'une délibération....
Mode de calcul utilisé pour déterminer la subvention d'investissement versée pour la construction du futur collège privé Loyola.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre demande ne concerne pas un document administratif à proprement parler, mais une information ou un renseignement.
Ainsi, aucune réponse...
Bonjour Madame,
Par courriel en date du 22 octobre 2025, vous avez formé une demande de communication de document(s) administratif(s).
Par la présent...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande des note de du Maire, période 2020-2025
Demande envoyée à Mairie - Estoublon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Martin-Vésubie le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Liste des subventions accordées aux associations
Demande envoyée à Mairie - Béziers. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/LbF9twJ7EwDc9tR
Sessions part sociales.
Réponse de Service départemental de l'enregistrement - Marseille le .
En attente de classement
Bonjour,
Le service ne peut pas apporter de réponses aux messages déposés à cette
adresse de messagerie.
Pour des raisons de sécurité informatique,...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...