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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lajoux le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Jouhe le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vourey le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Vienne le .

En attente de classement

Bonjour, En réponse à votre demande, veuillez trouver en pièce jointe un courrier. Bien cordialement secrétariat et régie de recettes Archives dép...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Marne le .

En attente de classement

Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande. Ne disposant pas des cahiers de doléances de 2019 numérisés de notre département, nous ne pouvons accéder...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre demande concernant les cahiers de doléance. Nous ne possédons pas de copies numériques de ces cah...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Blanche-Saint-Martin le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cordéac le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Par courriel du 29 mars, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de la Moselle à l'issue...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Creuse le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de vos courriels des 29 mars et 22 avril 2024 et nous allons traiter votre demande dès que possible.  ...
Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Message de suivi envoyé à Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, les données reçues ne sont pas les données de verbalisation des cyclistes sur Lyon mais les données de verbalisation stationnement...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

Nous venons de vous répondre ce matin. De : Rendez les doléances <[FOI #46517 email]> Envoyé : lundi 22 avril 2024 07:59 À : Archives Départemental...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Achères 78005-01 le .

Erreur lors de l'envoi

ADRESSE MAIL NON ACTIVE Merci de vous rendre sur le site internet de la mairie : [1]https://mairie-acheres78.fr/services-municipaux/ References Vi...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de Consultation du Répertoire d'informations Publiques
Recours amiable envoyé à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du CRPA, j'ai sollicité auprès de...
Demande de notes de frais du maire de Saint Etienne/ Président de la métropole
Recours amiable envoyé à Métropole - Saint-Etienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Affaire suivie par : C. DELEU DGATEVE SAD Téléphone : [numéro de téléphone caché] Email : [1][ad64 request email]   Référence :  DGATEVE SAD-20...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de documents administratifs. La PRADA SJ Direction administration...
Fonds pour la Transformation de l'action publique
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

En attente de classement

Monsieur, Par courriel reçu le 8 avril 2024, vous m’avez demandé la communication des cahiers de doléances numérisés établis lors du Grand débat en 20...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Bonjour,  Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de doléance numérisés de 2019 des communes du département de la Cha...
Notes de frais élus, coût bar/médiathèque/logements
Recours amiable envoyé à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Conformément à la législation, la mairie de la Chapelle-Neuve disposait un délai d'1 mois (non tenu) pour répondre à la demande ci...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteaugiron 35069-01 le .

Erreur lors de l'envoi

La voici : [adresse email] ou [adresse email] [numéro de téléphone caché] Merci par avance. Karine GUYOT Service communication [adresse email] [numér...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement

Affaire suivie : CJ Monsieur, En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité l’accès aux cahiers du «...