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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Rayol-Canadel-sur-Mer le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que j’ai transmis votre demande au service compétent de Veolia pour examen.
Je ne manquerai pas de revenir vers vou...
Demande de communication du code source de monespace.justice.fr
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Notes de frais et justificatifs relatifs au coût d’entretien et de fonctionnement des jets d’eau
Demande envoyée à Mairie - Manosque le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Franconville 95252-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs (Budget annexe Déchets)
Réponse de Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Suite à votre demande reçue le 13 août 2026, je vous invite à prendre
connaissance du courrier de notre Directrice Générale des Services....
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Université Sorbonne Nouvelle le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
J’accuse réception de votre demande formulée au titre du droit d’accès aux documents administratifs.
La commune ne détient aucune n...
Liste des opérateurs funéraires avec SIRET
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Waiting clarification
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
coût des travaux de rénovation rue Maurice Braunstein
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
La commune de Surin (79) change d'adresse mail.
Veuillez dès à présent envoyer vos messages à : [adresse email]
Les factures d'énergie de chaque hôpital de l’AP-HP pour l'année 2025
Demande envoyée à Assistance Publique-Hôpitaux de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Coupvray le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Lenormant,
Nous accusons réception de votre demande du 11 août 2026 relative à la
communication des notes de frais de Monsieur le...
Bonjour Monsieur Pelfresne,
Nous accusons réception de votre demande du 11 août 2026 relative à la
communication des notes de frais de déplacement,...
Demande de notes de frais et justificatifs liés au mandat d'Eric GRENET
Réponse de Mairie - Pérignat-lès-Sarliève le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande de communication de documents administratifs - Dispositifs lumineux des passages piétons
Demande envoyée à Mairie - Bois-le-Roi 77037-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je sollicite par...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Lieusaint 77251-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur Guillaume LEROY,
Je tiens à vous informer que la pièce jointe tableau.ods ne s'ouvre pas et ne peut par conséquent être numérisée ou photocop...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Argenteuil le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur Guillaume LEROY,
Je tiens à vous informer que la pièce jointe tableau.ods ne s'ouvre pas et ne peut par conséquent être numérisée ou photocop...
Demande de documents administratifs – Organisation et finances de la course de trottinettes 2025
Clarification envoyée à Mairie - Saubion le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre message par lequel vous me demandez les motivations de ma demande.
Pour information, la loi (l'article R. 3...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur GAYRAUD,
Je vous remercie de bien vouloir préciser votre demande et notamment éclaircir la notion de " document SIRENA relatifs à l'é...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sainte-Maure-de-Touraine le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre demande portant sur la communication des données comptables
relatives aux frais de déplacement, de restauration et de...
Demande de notes de frais du maire et de ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande CADA – Compte administratif et budget primitif (2022-2024) – Commune d'Auchy-les-Mines
Réponse de Mairie - Auchy-les-Mines le .
Erreur lors de l'envoi
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Sébastien-sur-Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Feu d'artifice du 15 août 2026
Demande envoyée à Mairie - Ouistreham le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...