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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Guadeloupe. Commentée le .

En attente de classement

Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/QWaCkcPgCTCj6qC
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Demande des notes de frais du maire.
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Madame MARTI, Le 20 mai 2024, vous m'avez saisi afin d'avoir copie des notes de frais et factures relatives aux éventuels frais de déplacement, resta...
Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Beaune le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Comme demandé dans notre premier mail, nous aurions aimé recevoir les reçus afférents à ces dépenses. Serait-il possible de nous l...
##- Veuillez saisir votre réponse au-dessus de cette ligne -## Votre demande "Demande de recours de Demande au titre du droit d’accès aux documents...
Madame, Monsieur, Par une demande en date du 11 mai 2024, j'ai sollicité auprès de vous la communication des documents suivants : - Tous les docume...
Convention d'occupation du domaine public ou Concession
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Besoin certificat d'urbanisme opérationnel
Demande envoyée à Mairie - Murato le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents expertise securité fragilité des sols et effondrement des caves rue st genes
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Échanges entre ASPIM et l'AMF
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur,   Nous avons pris un léger retard dans le traitement de votre demande ci-dessous. Nous serons en mesure de vous adresser notre réponse e...
Monsieur, Nous accusons réception de votre demande qui nous a été transmise le 23 mai 2024 par la personne responsable de l’accès aux documents adm...
Contrat ville de Tours/ Bouygues Energies et Services avis 22-6395
Demande envoyée à Mairie - Tours le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès du classement de la butte de Clermont Ferrand en zone touristique
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, Ci-joint les documents demandés. Cordialement. Perrine LÉON MAIRIE DE BAIS [numéro de téléphone caché] Ligne directe : [numéro de téléph...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Nangis le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
La DRAAF, et en particulier le service régional de l’alimentation a en charge les sujets relatifs à la santé des végétaux, au sens du règlement europée...
Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux. Commentée le .

En attente de classement

[Réponse reçue le 04 Juin 2024] Monsieur, J'ai bien reçu votre demande de communication des documents ci-dessous, relatifs à la vidéoverbalisation,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Port 97407-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Bonjour, L'email que vous venez d'envoyer a ete considere comme legitime et ACCEPTE par Altospam. Cependant le serveur du destinataire ci-dessous l'a...
Demande comptages routiers
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .

En attente de classement

Bonjour, Le Département de l'Yonne ne peut pas vous fournir les informations concernant le département de l'Oise.  Pour notre Département, vous trou...
Madame la Maire Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Béthune le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Bruay-la-Buissière le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Concarneau le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-dessous notre demande initiale: Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notammen...