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Publication des notes de frais du maire. Période 2023 - 2024
Demande envoyée à Mairie - Lys-Haut-Layon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Issy-les-Moulineaux le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande des bulletins de salaires et dépenses du Président et de la 1ere dame de la république
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - Sotteville-sous-le-Val le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - La Londe le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - Freneuse 76282-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Tourville-la-Rivière le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - La Bouille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - Petit-Couronne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - Grand-Couronne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - Cléon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Orival 76486-01 le .
Waiting clarification
Bonjour,
Merci d'envoyer votre mail à la nouvelle adresse de la commune : [adresse email]
Cordialement,
Daniel DUCHESNE
Maire d'ORIVAL
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - Saint-Pierre-lès-Elbeuf le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - Saint-Aubin-lès-Elbeuf le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Caudebec-lès-Elbeuf le .
En attente de réponse
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Demande envoyée à Mairie - Estaires le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Demande envoyée à Mairie - Merville 59400-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...