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VERBARTIM de l'ensemble des SEANCES des conseils municipaux
Demande envoyée à Mairie - Rennes. Commentée le .

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Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/6P9SStZrmYqGqDM
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Théziers le .

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Athesans-Étroitefontaine le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Weinbourg le .

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Madame, Monsieur, Merci de nous contacter à partir de maintenant sur la nouvelle adresse mail de la mairie : [1][adresse email] Cordiales salutatio...
Répertoire d'informations publiques
Demande envoyée à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .

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Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qu...
Definition des limites de l'agglomération
Message de suivi envoyé à Mairie - La Roche-sur-Yon le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Absence de double-sens cyclables
Message de suivi envoyé à Mairie - Pierre-Bénite le .

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Madame, Monsieur, Je me permets de vous relancer concernant la demande ci-dessous, envoyée le 12 février, et à laquelle vous auriez dû répondre dans...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moca-Croce le .

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Réponse de Mairie - Fournès le .

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Réponse de Mairie - Saint-Jean-Saverne le .

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This is the mail system at host node5-fr.n0c.com. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipients....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mortcerf le .

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CONTACT PAR E-MAIL Nous accusons reception de votre courriel, celui-ci sera traite dans les meilleurs delais. Mairie de Mortcerf Pour les infos du quo...
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Réponse de Mairie - Giez le .

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Réponse de Mairie - Manthes le .

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Réponse de Mairie - Chenecey-Buillon le .

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Réponse de Mairie - Le Monastère le .

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Réponse de Mairie - Bourguébus le .

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Bonjour, ATTENTION ! La boîte mail actuelle est indisponible, votre mail ne sera pas lu. Je vous remercie dorénavant d'envoyer vos courriels à : [adre...
Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Ceyrat le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Notre association a contacté vos services le 06 Février 2024 pour vous demander de nous donner l’accès aux données des radars pédag...
Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Châtel-Guyon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Notre association a contacté vos services le 06 Février 2024 pour vous demander de nous donner l’accès aux données des radars pédag...
Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Ennezat le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Gerzat le .

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Recours amiable envoyé à Mairie - Laqueuille le .

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Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Lempdes le .

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Recours amiable envoyé à Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Romagnat le .

Demande de recours gracieux effectuée

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