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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Béthune le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Bruay-la-Buissière le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Concarneau le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-dessous notre demande initiale: Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notammen...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Coudekerque-Branche le .

Envoyée par courrier postal.

Madame, Monsieur, Notre adresse postale est le 1 Allée des tournesols 28000 Chartres Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de m...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Délibérations conseil municipal
Demande envoyée à Mairie - Louvres le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Nuisances sonores
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Suite à l'avis CADA n° 20242809 du 30 mai 2024, je vous adresse cette demande. Au titre du droit d’accès aux documents administr...
Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre mail, il est transmis au service compétent qui reviendra vers vous dans un délai d'une semaine. Cor...
Demande de fiche de salaire mensuel directeurs.rices des CCN
Réponse de Ministère de la culture le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur OLMETA, Par courriel en date du 17 mai 2024, vous avez saisi le ministère de la culture d’une demande de communication des fiches d...
Note de Frais du Maire de Tours 37000
Réponse de Mairie - Tours le .

En attente de classement

Monsieur, Je fais suite à votre demande et vous informe que les données sont accessibles sur l’open data de la Ville : https://data.tours-metropole....
TEST
Réponse de Mairie - Tarnos le .

En attente de classement

Bonjour, Les documents ont été transmis sous format numérique au demandeur. Bien cordialement, La Ville de Tarnos
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Une réponse vous a été apportée le 24 avril dernier de cette adresse électronique. Vous remerciant par avance, Cordialement Economis...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marly 59383-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, J'ai tenté de vous joindre mais j'aboutis sur votre répondeur. Vous serait-il possible de me contacter à la mairie de Marly directement af...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vernouillet 78643-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Votre mail a été envoyé au service concerné. Vous en souhaitant bonne réception. Bien cordialement,    Sandra BILAHO        Guichet unique...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Maurice 94069-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

This is the mail system at host pmg.ville-saint-maurice.fr. #################################################################### # THIS IS A WARNING O...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Couëron le .

En retard (plus de 30 jours)

The original message was received at Tue, 11 Jun 2024 23:23:31 +0200 from: <[FOI #45675 email]> ----- The following addresses had permanent fatal err...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Ceci est une réponse automatique. L'adresse de courriel "[1][Mairie - Aubagne request email]" va être désactivée. Pour que votre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Malakoff le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Vous avez sollicité notre administration communale par voie électronique ce jour. Nous accusons réception de votre demande , celle-ci a été co...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Clichy le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]MIB LOGO Bonjour, Notre collectivité s'engage dans une démarche visant à améliorer la Qualité de Vie au Travail de ses agents. Dans ce cadre, no...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dunkerque le .

En retard (plus de 30 jours)

Your message to [Mairie - Dunkerque request email] couldn't be delivered. thierry.dallongeville wasn't found at ville-dunkerque.fr. dada+request-4572...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bobigny le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour [FOI #45534 email], Je ne suis pas là jusqu'au 17 juin, je ne manquerai pas de répondre à votre e-mail à mon retour. Merci d'envoyer un mail à...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

 Bonjour,  nous accusons bonne réception de votre message et vous en remercions.  Il sera traité pendant les heures d'ouverture, du lundi au vendre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Delivery has failed to these recipients or groups: [1][Mairie - Avon 77014-01 request email] The recipient's mailbox is full and can't accept messa...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruges le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Ayant quitté mes fonctions de DGA Ressources au 1er juin, je vous invite à transmettre votre demande à l'adresse suivante : - Pour toutes...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Moule le .

En retard (plus de 30 jours)

Your message to [Mairie - Le Moule request email] couldn't be delivered. lucile.sole wasn't found at mairie-lemoule.fr. dada+request-45901-2. . . Off...