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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du maire – juin à juillet 2026
Réponse de Mairie - Louvatange le .
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Bonjour,
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Note de frais - Maire de Saint georges
Réponse de Mairie - Saint-Georges-de-Reneins le .
En attente de classement
Monsieur Blanchard,
Je prends note de votre demande de communication des notes de frais du maire –
je vous avoue être quelque peu surpris par cette de...
Fiche de paie des préfets de la Vienne et notes de frais
Réponse de Préfecture - Vienne le .
En attente de classement
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
Demande de communication du coût total du réaménagement de la rue Thénard (Lyon 8e)
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 8e arrondissement le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – réunions et instances d’Île-de-France Mobilités depuis 2007
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
voiture sur PC 2023, 2024 et 2025
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Tous les documents du projet Wi-Fi pour le tram du Havre
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur
J'accuse réception de votre demande et vous informe l'avoir transmise au référent CADA de la Communauté urbaine du Havre, les document sollici...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Demande envoyée à Mairie - Wasquehal le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur,
Faisant suite à votre demande via la plateforme associative et citoyenne Ma Dada, au sujet de la qualité de l'eau ;
L'Agence Région...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Carcassonne le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Je fais suivre votre demande au service concerné.
Cordialement,
Pauline BERJAU...
Demande de communication de documents administratifs – frais et dépenses liés au mandat d’Anne Hidalgo
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application du droit d’accès aux documents administratifs, je souhaite obtenir la communication des documents permettant de conn...
chiffres de l'accidentologie routière sur Asnières-sur-Oise (95270)
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Votre demande a été transmise aux services du Cabinet, correspondant sécurité
routière, pour attribution.
Ce service reviendra vers...
chiffres de l'accidentologie routière sur Franconville (95130
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Votre demande a été transmise aux services du Cabinet, correspondant sécurité
routière, pour attribution.
Ce service reviendra vers...
Documents de conception de la charte graphique et de la signalétique du réseau IDFM (tous modes), et tableaux de suivi de son déploiement
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents relatifs à la charte graphique et à la signalétique du réseau de trans...
Rapport concernant la construction de l'hôtel de ville inauguré en 2022
Demande envoyée à Mairie - Héric le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Coût de la passerelle piétonne et cyclable d’Albi
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Albigeois le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents lié à Mme Laetitia Saint-Paul
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Vous avez sollicité notre administration afin d'obtenir des documents concernant Madame Laetitia Saint-Paul. Bien que cette dernièr...
Coût de conception et de déploiement de la nouvelle identité visuelle et sonore d'Île-de-France Mobilités (signalétique, typographies, jingle sonore)
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents relatifs à l'identité visuelle et sonore d'Île-de-France Mobilités.
A...
chiffres de l'accidentologie routière sur Asnières-sur-Oise (95270)
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Oise le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions versées aux associations et comptes administratifs 2021-2024
Demande envoyée à Mairie - Pennes-le-Sec le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
chiffres de l'accidentologie routière sur Franconville
Demande envoyée à Mairie - Franconville 95252-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Réalisation de la Velorue - Rue René Sentenac
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents de marché public - Réfection de la fontaine à eau Place de l'Europe
Demande envoyée à Mairie - Saint-Max le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Études et plans d'exécution - sécurisation de la traverse de la RD 935 à Merviller
Demande envoyée à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...