Mairie - Bagnols-sur-Cèze

Mairies des communes françaises

4 demandes
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Bagnols-sur-Cèze par Jérémy OLIVIER le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes Frais Mairie Bagnols-sur-Cèze
Réponse par Mairie - Bagnols-sur-Cèze à Jérémy OLIVIER le .

En retard (plus de 30 jours)

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Notes de frais Maire
Réponse par Mairie - Bagnols-sur-Cèze à Jérémy OLIVIER le .

Supprimée par le demandeur.

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Bagnols-sur-Cèze par Open Knowledge France le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?