Mairie - Bagnols-sur-Cèze

Mairies des communes françaises

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Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Bagnols-sur-Cèze par Jérémy OLIVIER le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes Frais Mairie Bagnols-sur-Cèze
Réponse par Mairie - Bagnols-sur-Cèze à Jérémy OLIVIER le .

En retard (plus de 30 jours)

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Notes de frais Maire
Réponse par Mairie - Bagnols-sur-Cèze à Jérémy OLIVIER le .

Supprimée par le demandeur.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Bagnols-sur-Cèze par Open Knowledge France le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

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