Mairie - Marseille

Mairies des communes françaises

89 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Convention police nationale police municipale
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Dès lors qu'un service de police municipale comporte au moins trois emplois d'agent de police municipale, y compris d'agent mis à d...
Notes de frais du maire de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Aboutie

Lien pérenne vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/GbnGKJP8miCkxb2
Frais et dépenses de Mr Payan et frais et dépenses du cabinet du Maire de Marseille Mr Payan
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

En attente de classement

Lien pérenne vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/GbnGKJP8miCkxb2
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Monsieur, Dans le cadre de la demande visée en objet, veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que, ci-dessous, le lie...
Notes de frais - maire de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

En attente de classement

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/RbNCmPgXqnW7Jo2
Convention police nationale police municipale
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Dès lors qu'un service de police municipale comporte au moins trois emplois d'agent de police municipale, y compris d'agent mis à d...
Qualité de l'Air Intérieur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, De nombreux polluants de l’air présents à l’intérieur de nos bâtiments peuvent avoir des effets sur notre santé. Ils peuvent prove...
Lettres de commande de l'accord cadre de marché de partenariat du Plan Ecoles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Dès lors qu'un service de police municipale comporte au moins trois emplois d'agent de police municipale, y compris d'agent mis à...
Attestations accessibilité des écoles et situation Ad'AP
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cartes scolaires des écoles élémentaires et maternelles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.     Le 2...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente Cordialement.     Le 04...
Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que les pièces jointes afférentes. Cordialement.  ...
Documents sur l'abattage d'arbres dans le jardin de la Magalone
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Aboutie

AVIS FAVORABLE CADA n° 20241456 du 14 mars 2024
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Bonjour,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.     Le 20/02/2024 15:41, Association Transparenc...
Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Bonjour Madame,   Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.     Le 02/0...
Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, J’ai appris récemment par voie de presse et lors du Conseil Municipal du 20 octobre 2023 (Référence 23-40260-DGAVD) que la ville de Marseille,...
Échanges entre DGA Plan Écoles et VINCI FAYAT BOUYGUES EIFFAGE ENGIE & FIN INFRA
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé.

Madame, Monsieur,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.     Le 03/06/2023 04:55, Collectif des...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur auprès de la Mairie de Paris, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Co...
Notes de frais - maires de secteur
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

A l'attention du maire de Marseille et de ses services J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Notes de frais - maires de secteur'...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?