Mairie - Marseille- voir et créer des demandes d'accès aux informations

Patrimoine de la ville de Marseille et cessions

Réponse de Mairie - Marseille le 18 janvier 2021.

Refusé.

----- Message transmis ----- De : "[adresse email]" <[adresse email]> À : "[adresse email]" <[adresse email]> Envoyé : mardi 12 janvier 2021 à 10:04...

Effectif des écoles

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le 8 septembre 2021.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et conformément à l'avis...

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille

Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le 24 août 2021.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 1er mars 2021. Plusieurs mois sont p...

Programme architectural et technique détaillé (PATD) pour chacun des lots concernant la rénovation des 5 groupes scolaires

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 9 août 2021.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 5 juillet 2021.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'audit sur la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 10 juin 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)

Réponse de Mairie - Marseille le 5 mai 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement. -------- Message original ------...

Délibérations du Conseil Municipal

Réponse de Mairie - Marseille le 16 mars 2021.

Refusé.

Madame, Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement. -------- Message original -------- Sujet: D...

Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 18 avril 2021.

Très en retard.

Chère Mairie de Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Procédé algorithmique - Calcul du forfait communal

Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le 12 avril 2021.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Algorithme de calcul de la dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur

Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le 12 avril 2021.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Avis d'attribution et Dossiers de consultation des entreprises

Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le 12 avril 2021.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Mémoires techniques prestataires location de trotinettes

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 10 avril 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

règlement intérieur du conseil municipal de Marseille

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 10 avril 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille

Réponse de Mairie - Marseille le 22 décembre 2020.

Refusé.

Bonjour, Etant en congés jusqu'au 28 décembre, vous pouvez, en mon absence, contacter Lisa FESTINESI (51998) ou Marie-Luce MAYER (53319). Cordialem...

Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille

Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le 18 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Mairie - Marseille, Merci pour votre réponse. Cependant, elle ne correspond pas à ma demande. Tout d'abord, le lien que vous me fournissez est...

Acces fiches techniques restauration scolaire

Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le 16 mars 2021.

Refusé.

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande d'accès aux fiches techniques...

Etat des indemnités

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 13 mars 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Mairie, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des élu-es du...

Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille