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Annexes de délibérations sur ls rapports PPP et DSP
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
Le vendredi 19/09/2025 13:53, Arnaud Dupleix <[FO...
Stratégie de Commission consultative sur les Data Centers,
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’ai appris récemment par voie de presse et lors du Conseil Municipal du 20 octobre 2023 (Référence 23-40260-DGAVD) que la ville de Marseill...
Accès aux comptes d'immobilisation de la Mairie entre 2020 et 2024
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des établissements privés
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Forfait communal - Elements pris en compte
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Patrimoine communal bâti et non bâti, privé et public, occupé et non occupé, de la Ville de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communications de tables annuelles de naissance
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de Frais Maire et élus Conseil Municipal
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur le maire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je
souhaite recevoir communic...
Monsieur,
Veuillez trouver, ci- joints, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
U 4 ‘J
L L L
V...
Nouvelle Convention police Municipale Police nationale Ville de Marseille - 2025 + Convention video surveillance
Réponse de Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Madame,
Veuillez trouver, ci- joints, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 25/12/2024...
Communication d'une AIT concernant le Petit Pavillon 54 corniche Kennedy 13007 Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport d'audit du service de l'urbanisme et règlement d'attribution des subventions de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi qu'un
lien smash, ci-dessous, pour les pièces jointes aff...
Liste exhaustive des ECN (Espaces à caractère de nature) appartenant à la commune de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que la
convention recto-verso.
Cordialement.
...
Convention police Municipale Police nationale Ville de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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