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Attestations accessibilité des écoles et situation Ad'AP
Réponse de Mairie - Marseille le .
Awaiting classification.
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi qu'un
lien smash, ci-dessous, pour les pièces jointes aff...
Convention police Municipale Police nationale Ville de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Awaiting response.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Convention spécifique video-protectuib entre la ville de Marseille et l'état
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Awaiting response.
Madame, Monsieur,
Dès lors qu'un service de police municipale comporte au moins trois emplois d'agent de police municipale, y compris d'agent mis à d...
Frais et dépenses de Mr Payan et frais et dépenses du cabinet du Maire de Marseille Mr Payan
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
Awaiting classification.
Lien pérenne vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/GbnGKJP8miCkxb2
Notes de frais - maire de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
Awaiting classification.
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/RbNCmPgXqnW7Jo2
Madame, Monsieur,
Dès lors qu'un service de police municipale comporte au moins trois emplois d'agent de police municipale, y compris d'agent mis à d...
Madame, Monsieur,
De nombreux polluants de l’air présents à l’intérieur de nos bâtiments peuvent avoir des effets sur notre santé. Ils peuvent prove...
Lettres de commande de l'accord cadre de marché de partenariat du Plan Ecoles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Delayed.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Awaiting internal review.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Awaiting internal review.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais - maires de secteur
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Awaiting internal review.
A l'attention du maire de Marseille et de ses services
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Notes de frais - maires de secteur'...
Frais et dépenses de Mr Payan et frais et dépenses du cabinet du Maire de Marseille Mr Payan
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Delayed.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Demande de communication des études concernant les travaux d'extension de La Maison pour Tous et du bureau municipal de proximité boulevard Boyer
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Long overdue.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je me permets par la présente de vous...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Long overdue.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
diagnostic accessibilité des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Long overdue.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Etude de soutenabilité budgétaire et étude comparative des modes de réalisation portant sur le choix du mode de réalisation du plan Ecoles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Long overdue.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
Long overdue.
Initialement envoyée à la mairie du 6-8 j'ai bougé cette demande ici car la mairie centrale a un PRADA (personne responsable de l'accès aux documents a...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Tous les écoles publiques de Marseille possèdent un cahier des incidents/accidents qui surviennent sur l'école lors de...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons recevoir...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
-----...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Demande de documents administratifs relatifs au projet M-Pulse
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
Long overdue.
Saisine CADA faite ce jour.
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
Long overdue.
Saisine CADA ce jour.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Pour rappel, conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais communication de l’état des indemni...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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