Mairie - Marseille

Mairies des communes françaises

107 demandes
Demande de communications de tables annuelles de naissance
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de Frais Maire et élus Conseil Municipal
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En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des établissements privés
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Accès aux comptes d'immobilisation de la Mairie entre 2020 et 2024
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Note de frais
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
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En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, le maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations en...
Forfait communal-méthode de calcul
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En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur le maire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
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En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Convention police Municipale Police nationale Ville de Marseille
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Convention spécifique video-protectuib entre la ville de Marseille et l'état
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Madame, Monsieur, Dès lors qu'un service de police municipale comporte au moins trois emplois d'agent de police municipale, y compris d'agent mis à d...
Frais et dépenses de Mr Payan et frais et dépenses du cabinet du Maire de Marseille Mr Payan
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En attente de classement

Lien pérenne vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/GbnGKJP8miCkxb2
Notes de frais - maire de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

En attente de classement

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/RbNCmPgXqnW7Jo2
Convention police nationale police municipale
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Dès lors qu'un service de police municipale comporte au moins trois emplois d'agent de police municipale, y compris d'agent mis à d...
Qualité de l'Air Intérieur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, De nombreux polluants de l’air présents à l’intérieur de nos bâtiments peuvent avoir des effets sur notre santé. Ils peuvent prove...
Lettres de commande de l'accord cadre de marché de partenariat du Plan Ecoles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais - maires de secteur
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

A l'attention du maire de Marseille et de ses services J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Notes de frais - maires de secteur'...
Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

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