Conseil régional - Grand Est
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Bonjour,
Actuellement absent, je prendrai connaissance de votre message le 4
janvier.
En cas d'urgence, je vous invite à prendre l'attache du...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Grand Est le .
Awaiting internal review.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Grand Est le .
Awaiting classification.
Bonjour,
Actuellement absent, je prendrai connaissance de votre message le 30 août.
En cas d'urgence, je vous invite à prendre l'attache du secréta...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication ci-dessous, du 31 mai
dernier.
Vous souhaitiez obtenir :
"- les notes d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil régional - Grand Est le .
Long overdue.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Actuellement absent, je prendrai connaissance de votre message le 8 mars.
Si nécessaire, vous pouvez prendre contact avec Joseph DEGIRON
([numéro de...
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