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Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Demande envoyée à Rennes Métropole. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/rRk5B7x9cYkQZYm
Liste des différentes notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Bologne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication des notes de frais et des documents budgétaires – Mairie de Chauriat (CRPA L311-1)
Réponse de Mairie - Chauriat le .
En attente de classement
Cette adresse de courriel "[Mairie - Chauriat request email]" n'est plus valide.
Veuillez utiliser l'adresse suivante : [adresse email]
Mairie de Ch...
Plan de travaux - Parc Roger Salengros
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .
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Madame, Monsieur,
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[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Soufflenheim le .
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des notes de frais du maire de Mauges sur Loire
Réponse de Mairie - Mauges-sur-Loire le .
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Bien cordialement,
Julien Garcia
-----Message d'origine-----
De : Julien GARCIA <[FOI #51711 email]>
Envoyé : lundi 20 octobre 2025 18:12
À :...
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Demande notes de frais Mairie de Bougival
Réponse de Mairie - Bougival le .
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Madame, Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Oise le .
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Demande de notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Richemont 57582-01 le .
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Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des comptes de la commune pour
l’année 2025.
Je vous informe que, conformément à l’article L311-2 d...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Demande envoyée à Mairie - Terville le .
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Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Breuil-le-Vert le .
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Soultz-Haut-Rhin le .
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Madame, Monsieur,
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Bonjour Madame,
Je vous informe que M. Le Maire, Hervé DEPOUEZ, n'a établi aucune note de
frais depuis son élection jusqu'à ce jour, de quelque natur...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Reported for administrator attention
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur
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Consultation les dépenses de Monsieur Olivier Postal
Demande envoyée à Mairie - Terville le .
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