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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lataule le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guignecourt le .

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Réponse de Mairie - Chevincourt le .

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Réponse de Mairie - Catheux le .

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Réponse de Mairie - Boullarre le .

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Réponse de Mairie - Blancfossé le .

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Réponse de Mairie - Void-Vacon le .

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Réponse de Mairie - Saint-Mihiel le .

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Réponse de Mairie - Saint-Joire le .

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Réponse de Mairie - Saint-Barthélémy le .

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Réponse de Mairie - Plouray le .

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Réponse de Mairie - Corbel le .

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Réponse de Mairie - Chaussin le .

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Réponse de Mairie - Châtel-en-Trièves le .

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Réponse de Mairie - Château-Chalon le .

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Réponse de Mairie - Champdivers le .

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Réponse de Mairie - Pirey le .

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Réponse de Mairie - Théziers le .

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Réponse de Mairie - Athesans-Étroitefontaine le .

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Réponse de Mairie - Weinbourg le .

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Madame, Monsieur, Merci de nous contacter à partir de maintenant sur la nouvelle adresse mail de la mairie : [1][adresse email] Cordiales salutatio...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Bonjour Madame, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le registre des activités de traitement pour la préfecture de Seine-et-Marne. Je vo...
Répertoire d'informations publiques
Demande envoyée à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .

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Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qu...
Absence de double-sens cyclables
Message de suivi envoyé à Mairie - Pierre-Bénite le .

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Madame, Monsieur, Je me permets de vous relancer concernant la demande ci-dessous, envoyée le 12 février, et à laquelle vous auriez dû répondre dans...
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Réponse de Mairie - Moca-Croce le .

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Réponse de Mairie - Fournès le .

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