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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Simiane-Collongue le .
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le livre III du Code des relations entre le public et l’administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Brive-la-Gaillarde le .
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux recettes, dépenses, paiements et frais de la Ville de La Seyne-sur-Mer – période 2016 à ce jour
Demande envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
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Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Plessis-Belleville le .
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Demande de communication de documents administratifs concernant un aménagement de voirie (ralentisseur)
Réponse de Mairie - Ancône le .
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Vidéoprotection et traitements automatisés d'images
Demande envoyée à Mairie - Arras le .
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Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Chalon-sur-Saône le .
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Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont 60157-01 le .
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont 60157-01 le .
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Notes de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Viens le .
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs — Projets SMOYS (IRVE et éclairage public)
Demande envoyée à Mairie - Boutigny-sur-Essonne le .
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Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Courbevoie le .
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Demande de communication de documents administratifs (CRPA)
Demande envoyée à Mairie - Montsûrs-Saint-Céneré le .
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Madame, Monsieur,
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Permis de construire PC 003 253 25 00009
Réponse de Mairie - Saint-Pourçain-sur-Besbre le .
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Bonjour,
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Cordialement
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Bonjour,
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Madame, Monsieur
Vous avez demandé au Département du Cantal la communication par mail des
documents administratifs suivants :
• Plan de financ...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs – objets trouvés, et consommation électrique
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .
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Madame, Monsieur,
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Budget primitif (BP) et Compte financier unique (CFU)
Demande envoyée à Mairie - Schiltigheim le .
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Madame, Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du maire – juin 2023 à juillet 2026
Demande envoyée à Mairie - Gruissan le .
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Madame, Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du maire – juin à juillet 2026
Réponse de Mairie - Louvatange le .
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Bonjour,
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cybersécurité qui combine...
Note de frais - Maire de Saint georges
Réponse de Mairie - Saint-Georges-de-Reneins le .
En attente de classement
Monsieur Blanchard,
Je prends note de votre demande de communication des notes de frais du maire –
je vous avoue être quelque peu surpris par cette de...
Fiche de paie des préfets de la Vienne et notes de frais
Réponse de Préfecture - Vienne le .
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Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
Demande de communication du coût total du réaménagement de la rue Thénard (Lyon 8e)
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 8e arrondissement le .
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Madame, Monsieur,
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