Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
This is the mail system at host smtp-route2.in.ac-strasbourg.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or mo...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joints les Grands Livres pour
la période de 2020 à 2023.
Le compte administratif et le compte...
Bonjour,
Je m’adresse à vous s’agissant de la demande de communication de documents
administratifs rappelée ci-dessous et en objet.
Cette demande...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joints un courrier et une pièce jointe Excel relative
aux données de verbalisation 2024.
Bonne réception,
Bien cord...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint les documents demandés, déjà envoyés suite à une autre demande d'une autre structure.
Je vous adresse mes salutations...
Bonjour.
Je suis en train de regrouper les documents demandés auprès des services.
Une réponse globale vous sera adressée, une fois l'ensemble des...
Bonjour,
Les documents sont consultables en mairie aux horaires de permanence.
Cordialement,
Maryline PARENT
Secrétaire générale de mairie
Mairie...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur,
J'en prends bonne note et supprime le fichier
J'ai tenté d'inscrire une adresse de contact sur votre site afin de recevoir le document réc...
Nos Réfs. : CM/2025-638
Objet : Votre courriel du 6 janvier 2025
Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez, via le lien...
Bonjour monsieur,
À la suite d’une demande reçue en communauté de communes, le 06 janvier dernier par M. Jean-Luc ARCARDE et au titre du droit d’accè...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, j'ai consulté la Direction Juridique de la
collectivité qui m'a indiqué les règles de communication en mati...
Bonjour,
Nous faisons suite à votre demande ci-dessous. Voici les éléments demandés :
- Note de frais du maire 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024 : nous n'...
Monsieur le Maire,
Lors de lors de la séance du Conseil municipal du 6 février 2025 s’est tenu le Débat d’Orientations Budgétaires préalablement au...
Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/733inw6xsi9H9nF
Madame,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne rempl...
Bonjour,
Merci à vous pour cet accusé de réception de ma demande.
Je reste à votre disposition pour tout besoin de précisions.
Bien à vous,...
Bonjour,
Merci à vous pour cet accusé de réception de ma demande.
Je reste à votre disposition pour tout besoin de précisions.
Bien à vous,...
Bonjour,
Merci à vous pour cet accusé de réception de ma demande.
Je reste à votre disposition pour tout besoin de précisions.
Bien à vous,...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/QLoXo78d3NtSaFz
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/J82B4dsYAmE6foq
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de recevoir les grands livres de 2020 à 2024.
La régie d'avance a été créé en 2023 uniquement pour le s...
Monsieur,
En réponse à vos deux courriels du vendredi 31 janvier, nous vous
informons que les données auxquelles vous souhaitez avoir accès ne sont...