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Demande d'accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Joué-lès-Tours. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponible ici: https://madada.frama.space/s/7agLA8fN44qZdGm
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Neuilly-sur-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel, auquel il sera apporté une réponse dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Le Cabine...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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Bien cordialement,
Le Cabine...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-en-Belin le .
En retard (plus de 30 jours)
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Financements de fonctionnement et/ou d’investissements des collèges.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande du jeudi 16 octobre 2025, je vous informe que les documents sollicités sont publics et librement consultables à...
Notes de frais du maire et adjoints
Réponse de Mairie - Brunstatt-Didenheim le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Harfleur le .
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Bonneval 28051-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont 60157-01 le .
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Bonnet-les-Oules le .
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Donnemain-Saint-Mamès le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ronchin le .
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[1]Logo
Bonjour,
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
notes de frais du Maire du Puy en Vellay de 2008 à 2016
Demande envoyée à Mairie - Le Puy-en-Velay le .
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Madame, Monsieur,
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Demande notes de frais des 3 dernières années
Demande envoyée à Mairie - Poitiers le .
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Madame, Monsieur,
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Demande notes de frais de Monsieur Estrosi
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
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Madame, Monsieur,
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Notes de frais Maire de Saint-Avertin
Demande envoyée à Mairie - Saint-Avertin le .
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Madame, Monsieur,
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* [Mairie - Cagnes-sur-Me...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Tampon le .
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[1]Logo
Bonjour,
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Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Demande envoyée à Rennes Métropole. Commentée le .
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Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/rRk5B7x9cYkQZYm