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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Objet : accusé de réception de votre demande de communication de documents
Madame,
Le guichet Cada de Bordeaux Métropole accuse réception de votre de...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame,
Je vous remercie de bien vouloir préciser la/les personne·s et la période
concernées par votre demande.
Dans l’attente,
Bien cordialement...
bonjour
il n'y a pas eu de notes de frais
c feller
mairie de Montlaux
Mairie de Montlaux
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de justificatifs de note de frais et remboursement de mandats de Christophe Hogard et Veronique Besse pendant leur mandats étant habitant de la ville et les connaissant particulièrement
Réponse de Mairie - Les Herbiers le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette messagerie n'est plus en service. Je vous invite à prendre attache avec le Secrétariat Général au [numéro de téléphone caché] ou à l'ad...
Notes dès frais maire Vigneux-de-Bretagne
Demande envoyée à Mairie - Vigneux-de-Bretagne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Andoins le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Franconville 95252-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pélissanne le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Loos le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame la Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
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Demande de communication des notes de frais et frais de représentation du maire d’Aubervilliers
Réponse de Mairie - Aubervilliers le .
En retard (plus de 30 jours)
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Liste des note de frais et investissements de la mairie en 2025
Réponse de Mairie - Villeparisis le .
En retard (plus de 30 jours)
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Joseph (La Réunion) le .
En retard (plus de 30 jours)
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Par ce message je relance la demande de Enzo Faure effectuée en août de cette année.
Si non réponse de votre part, une saisine de la CADA...
Demande de communication de documents administratifs (notes de frais du maire)
Demande envoyée à Mairie - Hazebrouck le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de Frais du Maire François Decoster
Demande envoyée à Mairie - Saint-Omer 14635-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bois-Guillaume le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Orgeval 78466-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Note de frais maire d’asnieres sur Seine
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Saône le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En vertu des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), je sollicite la communic...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Cap-d'Ail le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...