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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication des notes de frais de la commune
Demande envoyée à Mairie - Souligné-sous-Ballon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
En retard (plus de 30 jours)
Pradadept76 souhaite rappeler le message « Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs - ASE / Statistiques sur l'accompagnement des...
Bonjour,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et votre demande.
Le forfait communal est déjà publique, les délibérations sont consultables sur le si...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Marolles-en-Hurepoix le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour
Je ne suis plus en charge de l'accès aux documents administratifs de la ville de Quimper. Merci donc de ré-adresser votre demande à l'adresse...
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Wasquehal le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Veuillez m'excuser, je n'ai pas renseigné les informations complémentaires concernant ma demande.
Ma demande concerne les notes d...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Votre message est bien parvenu en mairie de Dieppe.
En fonction de l'objet de votre saisine, une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais,...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Martignas-sur-Jalle le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur;
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Frais de dépenses budgétaire
Demande envoyée à Conseil départemental de Mayotte le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
je vous invite à contacter Agnés DUFAY-DUPAR : [adresse email]
Demande des compte d'immobilisation
Recours amiable envoyé à Mairie - Berre-l'Étang le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des compte d'immobilisation
Message de suivi envoyé à Mairie - Carnoux-en-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des compte d'immobilisation
Message de suivi envoyé à Mairie - Maillane le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Ceci est un mail automatique pour vous informer que nous avons bien reçu
votre message et que celui-ci a été transmis au servi...
Demande des compte d'immobilisation
Message de suivi envoyé à Mairie - Rognonas le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des compte d'immobilisation
Message de suivi envoyé à Mairie - Barbentane le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des compte d'immobilisation
Message de suivi envoyé à Mairie - Pélissanne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des compte d'immobilisation
Message de suivi envoyé à Mairie - Cabriès le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des compte d'immobilisation
Message de suivi envoyé à Mairie - Cabannes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des compte d'immobilisation
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des compte d'immobilisation
Message de suivi envoyé à Mairie - Cassis le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...