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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Videosurveillance - CSU Ondaine
Recours amiable envoyé à Mairie - Firminy le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Sans réponse de votre part depuis de nombreux mois, cela même avec un avis de la CADA favorable sur l'ensemble de mes demandes.
https://ma...
Subventions accordées à l'aérodrome du Polygone de Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de classement
A l’attention de Monsieur Victor LOSSER
Monsieur,
Par courriel du 06 juin 2025, vous avez sollicité auprès de la Ville et de
l'Eurométropole de St...
monsieur,
vous trouverez ci-joint un tableau récapitulatif des frais, accompagné des
justificatifs
Bien cordialement
Karine C...
Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - La Wantzenau. Commentée le .
En attente de classement
Les données partagées ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/iCSiqLgtzwRXboY
Liste des subventions aux assocations accordées par la commune pour les exercices 2012-2024
Demande envoyée à Mairie - Piolenc le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Demande envoyée à Mairie - Fréjus le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès aux notes de frais, justificatifs et relevés
Réponse de Mairie - Valenton le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Dès réception de votre mail, j'ai transmis votre demande à ma hiérarchie.
Bien cordialement,
LE MEUR Sylvie
Responsable du P...
Demande de documents administratifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Grambois le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse qui ne répond que partiellement à ma demande.
En effet vous m'avez répondu concernant les rég...
Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Demande envoyée à Agence régionale de santé - Occitanie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour Madame,
Il semblerait en effet que le documents que nous vous avons fournis, issus d'un logiciel requêteur, comportent des anomalies.
Aussi no...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Fin
-------- Message original --------
Sujet : [INTERNET] Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Vidéoprotection PV de la...
L'état signalétique et des services de l'oragnisme militaire
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Méthode de calcul du forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Tarascon le .
En attente de réponse
Monsieur le maire de TARASCON,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je
souhaite recevoir comm...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Tassin-la-Demi-Lune le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Les notes de frais de Monsieur le Maire de Chalon sur Saône
Demande envoyée à Mairie - Chalon-sur-Saône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents relatifs au projet de la ligne T5
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour
Je vous remercie pour votre réponse et les indications fournies.
Je vous confirme que je souhaite recevoir les documents contenus dans le pe...
Demande du code source de l'application Dossier Pharma
Message de suivi envoyé à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je n’ai pas eu de retour de votre part.
Ma demande sur votre application « Dossier Pharma » doit vous sembler peu banal. Je vais donc la pr...
Demande informations de verbalisation : Eguisheim
Réponse de Mairie - Eguisheim le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez prendre connaissance SVP de la correspondance ci-jointe, en
réponse à votre courriel ci-dessous.
Bien cordialement
--
Thierry...
Notes de frais et de déplacements du président du SIVOM
Demande envoyée à SIVOM des Rives de l’Aa et de la Colme le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des lieux ayant l'autorisation d'exploitation du domaine public pendant la fête de la musique 2025
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...