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Objet : Réponse à votre demande de communication de documents administratifs – Dossier n° 2026-06-5343
Monsieur,
Par courrier en date du 25 juin 2...
Autorisation d'ouverture tardive en cours de validité
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administra...
Rapport 2025 prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
Demande envoyée à Communauté urbaine - Grand Poitiers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique (mis à jour en 2026)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre courriel du 29 juillet dernier.
Cordialement,
Philippe Lebreton
Chef...
Demande d'accès aux notes de frais du maire de Roubaix de juin 2020 à aujourd'hui
Message de suivi envoyé à Mairie - Roubaix le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame Yettou,
Je vous remercie pour votre envoi d'hier. Toutefois, les documents transmis ne répondent pas à ma demande de communication de document...
Divers documents relatifs aux projets ferroviaires en Normandie
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
En attente de classement
Monsieur Pingard,
Je fais suite à votre courriel du 30 mars dernier, dans lequel vous sollicitez
la Région pour obtenir la communication de docu...
Demande DCE marché public n° 24053
Recours amiable envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Je me permets de revenir vers vous concernant ma demande de communication de documents administratifs initialement adressée le 6 mai 2026 re...
Demande Acte Modificatif n°01 au marché n°25027-01 + DQE
Recours amiable envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Je me permets de revenir vers vous concernant ma demande de communication de documents administratifs adressée le 29 juin 2026, relative à l...
Statistiques d'utilisation et cout de l'application "Inforoute 63"
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je me permet de revenir vers vous au sujet de ma demande d'accès aux documents administratifs envoyée le 25 juin 2026, relative à...
Proces Verbaux élections de parents d'élèves de 2020 à 2025 inclus, et extract ECECA pour la même période
Recours amiable envoyé à Rectorat - Académie de Versailles le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
En attente de classement
Monsieur,
Le 21 avril 2026, vous avez émis une demande de communication des notes de frais
de déplacements, de restauration et de représentation du...
Données d’activité des bibliothèques publiques depuis 2025
Réponse de Ministère de la culture le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 18 juillet 2026, vous avez saisi le ministère de la culture d’une demande de communication des réponses fait...
Fichier de synthèse SYNTHESE-PUITS.xls: inventaire des puits forés en France (étude INERIS DRS-17-164857-00573A, 2017)
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame RICHTER,
A la suite de la réception du courriel en date du 17 juillet 2026 de la Personne
responsable de l'accès aux documents admin...
Abandoned oil and gas boreholes
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Eléments de calcul du forfait communal versé aux écoles privées sous contrat d’association, exercices 2023 à 2026
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que les pièces
jointes afférentes dans le cadre du dossier référencé en obj...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs – Tibo InShape / Service national universel
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame,
En application des articles L. 300-2, L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sollicite la communi...
Avis CDPENAF sur PLUi Gâtines-Racan du 11/06/2026
Demande envoyée à Direction départementale des territoires (DDT) - Indre-et-Loire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous écris en mon propre nom et en qualité de coordonnateur du Collectif Choisille Tranquille ( www.choisille-tranquille.fr )....
Complexe festif de la Roderie - Demande de communication de documents administratifs - Avis de la commune de Cerelles relatif au projet de PLUi
Réponse de Communauté de communes - Gâtine et Choisilles Pays de Racan le .
En attente de réponse
Bonjour,
Actuellement en congés je prendrai connaissance de votre message le lundi 3 août à mon retour.
Pour toute urgence vous pouvez joindre ma col...
Contibutions écrites et comptes-rendus d'audition des organisations privées consultées pour le bilan des 12 ans de la HATVP
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Publication du code d'un portail de l'état
Réponse de Premier ministre le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courriel adressé aux services du Premier ministre, en date du 30 juin 2026, tendant...
Demande de communication d'une étude sur le fonds réparation de la filière REP EEE
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel du 24/07/2026 par lequel vous demandez
la communication de "l'étude citée au paragraphe 4.4 de l'ar...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Comptage circulation réalisés a oullins au mois de juin 2026
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès aux documents administratifs - Évaluation du système Tesla FSD Supervised (Niveau 2)
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel du 22 juillet 2026 par lequel vous
demandez la communication des "documents administratifs suivants...