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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Registres des activités de traitement des données personnelles
Réponse de Mairie - Le Creusot le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Relance et production de pièces Mohammed ben Mohammed ben Ali.
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
En attente de classement
Relance et production de pièces Mohammed ben Mohammed ben Ali.
Réponse de Agefiph - Auvergne-Rhône-Alpes - Clermont-Ferrand 63113-01 le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Notes de frais de M. le Maire
Réponse de Mairie - Veules-les-Roses le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette période de début d'année étant chargée puisque nous sommes en période de recensement et en période d'organisation des élections munici...
Liste des chercheurs en détachement et des intégrations
Demande envoyée à INRIA le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Carte de sejour citoyen UE / EEE / Suisse
Réponse de Préfecture des Alpes-Maritimes le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Communication de la liste des personnels enseignants affectés dans l'académie de Rennes
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Maisons-du-Bois-Lièvremont le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Lettre de mission de l'enquête administrative concernant M. Fabrice Aidan
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de réponse
Monsieur,
Votre demande en date du 13 février 2026 concernant la communication de
documents relatifs à « La lettre de mission de l'enquête administr...
Registre des traitements de données
Demande envoyée à Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Aisne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Publication des avis et conseils de septembre 2023 à décembre 2025
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
...
Communication des documents issus des conseils municipaux réalisés depuis juin 2020
Réponse de Mairie - Ranchot le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vous informons, qu'après consultation auprès des services de la préfecture, un courrier en LRAR vous a été adressé
Concernant la délivr...
Notes de frais de Madame le Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Râches le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 2 janvier 2026 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les notes de f...
Copie intégrale de l'enquête administrative concernant la fuite de données du TAJ et du FPR
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Copie intégrale de l'enquête administrative concernant le suicide de Mme Caroline Grandjean
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.38
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de réponse
Bonjour,
Vous avez introduit, par courriel reçu le 11 février ci-après une demande de communication de documents administratifs.
Je vous informe qu...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.38
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de réponse
Monsieur,
La Caisse nationale d’Assurance maladie accuse réception de votre demande.
Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais.
Je vo...
Compte rendu du diagnostic sur le moustique tigre réalisé pour la commune en 2023 par l'EID
Réponse de Mairie - Barby 73030-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande du registre des autorisations de changement d’usage des meublés touristiques
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Reported for administrator attention
Monsieur,
Votre dossier, qui porte le numéro 20260007 est actuellement en cours
d'instruction. Cependant, le fichier que vous avez joint ne peut êtr...
Rapport du comité d’éthique de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour (UPPA) concernant la demande de protection fonctionnelle d'un agent de l'UPPA au président de l’UPPA
Demande envoyée à Université de Pau et des Pays de l'Adour le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message transmis via le site internet de
la Ville d'Agen ou Agglo.
Votre demande a bien été transmise au...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message transmis via le site internet de
la Ville d'Agen ou Agglo.
Votre demande a bien été transmise au...
Bonjour
Je ne comprends pas votre demande.
Il ne me semble pas avoir de dossier en attente.
Bien Cordialement
Laurence Roidé
Responsable Etat Civil...
Demande de communication du grand livre de l'année 2021 et celui de 2024
Réponse de Mairie - Fleury-les-Aubrais le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci joint un courrier à votre attention.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement.
Al...