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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
DEMANDE DE COMMUNICATION DU Guide 2026 relatif au fonctionnement des services « séjour »,
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 et du Code des relations entre le public et l'administration (articles L. 30...
Instruction, circulaire ou doctrine relative aux ruptures de droit au séjour
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
La CNAM accuse réception de votre demande.
Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais.
Je vous précise toutefois, qu...
Liste des entrants et sortants au mouvement inter académique pour Toulouse
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Madame Tressens,
Vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale d’une demande de
communication de documents administratifs sur le fondement d...
Recherches OFDT financées par la FDJ et le PMU sur les jeux d'argent
Réponse de Observatoire français des drogues et des tendances addictives le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour le délai de notre réponse.
Vous trouverez ci-joint le document demandé.
Meilleures...
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 25 avril 2026, vous avez formé une demande de communication de document(s) administratif(s).
Par la présent...
Demande dossier permis de construire
Réponse de Mairie - Fontaine-sur-Ay le .
En attente de classement
Le secrétariat de mairie est fermé du 20/04/26 au 27/04/26 inclus. Je prendrai connaissance de vos courriels à mon retour. Merci de votre compréhension...
Demande de notes de frais des présidents de la communauté de communes
Demande envoyée à Communauté de communes - Estuaire et Sillon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de notes de frais du maire 2014-2020
Demande envoyée à Mairie - Saint-Étienne-de-Montluc le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents relatifs à la F3SCT IRD du 28 octobre 2025
Réponse de Institut de recherche pour le développement le .
En attente de classement
Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents reçue ce mercredi 22 avril.
Votre demande est en cours d'instruction...
Demande d'accès à des documents administratifs — Marchés publics d'aménagements cyclables EV8 et V65
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'a...
frais de deplacements et de restauration du President pour l'anneé 2025
Réponse de Communauté de communes Méditerranée Porte des Maures le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Guide 2026 relatif au fonctionnement des services « séjour »
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre de...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Instruction, circulaire ou lettre réseau relatives aux ruptures de droit au séjour
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Autorisation des ABF à l'aménagement de la Rue Béchevelin (Garage Citroën - Lyon Guillotière)
Réponse de Ministère de la culture le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 7 avril 2026, vous avez saisi le ministère de la culture d’une demande de communication des documents suivan...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Message de suivi envoyé à Université de Pau et des Pays de l'Adour le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je précise que je souhaite également une publication des informations demandées en ligne comme le prévoit le 4° de l'article L311-...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Délibération n° 2025-032
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Saisine n° 26007554
(à rappeler dans toute correspondance)
Monsieur,
La Commission nationale de l’informatique et des libertés a reçu, le
21.04....
Demande de documents relatifs à la Convention fiscale des Nations Unies
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Serres-Castet le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Bizanos le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Momy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Cambo-les-Bains le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Gans le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...