Bonjour,
Par mail en date du 4 mars dernier, vous nous avez sollicité pour obtenir
communication du répertoire d'informations publiques (RIP).
En...
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 24 Mai 2024 pour vous demander de nous donner l’accès à toutes les données de forfaits...
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 24 Mai 2024 pour vous demander de nous donner l’accès à tous documents, études, expert...
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 24 Mai 2024 pour vous demander de nous donner l’accès aux données et statistiques enre...
Bonjour Monsieur,
Nous avons pris note de votre requête et ne manquerons pas de revenir vers vous dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,...
Bonne réception
Cordialement,
DGA Pilotage des ressources et
de la performance
Département des Affaires Juridiques
[numéro de tél...
Bonjour,
Je ne comprends pas vos demandes, vous souhaitez ;
- les indemnités versées au Maire, adjoints et conseillers délégués ?
- les plannings de...
Madame, Monsieur,
Selon la Loi, vous auriez dû répondre avant le 29 avril 2024 à ma demande du 27 mars 2024 concernant les sommes potentiellement dé...
Bonjour Madame,
A ce jour aucun inventaire exhaustif du patrimoine arboré appartenant en propre à la commune n'a été réalisé mais selon une estimation...
Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Communication relative à l’usage de
la reconnaissance faciale à des fins de flu...
Bonjour monsieur,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Bonne journée,
Muriel EMELIN
Direction de la Jeunesse et des Sports
Service du Sp...
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/QWaCkcPgCTCj6qC
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Bonjour,
Pouvez-vous me confirmer la bonne réception de cette demande d'accès ?
Je me tiens à votre disposition pour tout complément d'information....
Madame, Monsieur,
Vous m'indiquez que "Les bilans des années 2018 à 2021 accessibles portent les informations sollicitées."
Pouvez-vous préciser o...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement' d'accès...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Je suis absente quelques jours. Pour toute urgence, merci de prendre
l'attache du service Assemblée au [numéro de téléphone caché].
Madame MARTI,
Le 20 mai 2024, vous m'avez saisi afin d'avoir copie des notes de frais et
factures relatives aux éventuels frais de déplacement, resta...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cher Monsieur,
A la suite de votre demande de communication du 29 avril 2024 et après
recherche des éléments demandés pour les différentes année...
Madame,
Je vous informe qu’une réponse à votre demande visant à obtenir
communication des « Documents préparatoires et définitifs rédigés et / ou
é...