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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Clarification envoyée à Mairie - Corbeil-Essonnes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application France Identité
Demande envoyée à Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) alias France Titre. Commentée le .
En attente de réponse
Bonsoir,
L'AIPD de 2021 du Service de garantie de l'identité numérique (SGIN) dont France identité fait partie est consultable directement via ce lie...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application Carte Vitale
Réponse de GIE SESAM-Vitale le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande concernant la communication de l'analyse d'impact relative à la protection des données de l'appli c...
Demain de notes de frais
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industri...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de classement
Madame
Afin de traiter votre demande d’accès aux documents administratifs nous
vous remercions par avance de bien vouloir la préciser.
Il est nécess...
Sandrine Dhont
Service juridique
Commune de Bures-sur-Yvette
Grands livres budgétaires et éléments de rémunération
Réponse de Centre Historique Minier de Lewarde le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur LENFANT,
Je fais suite à vos correspondances et à l'avis n° 20257377 du 11 décembre
2025 de la CADA, et vous communique, comme conve...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
En attente de classement
Madame, Monsieur, Bonjour,
Sauf erreur de notre part nous avons répondu à chacune de vos demandes sur les 9 derniers mois.
Précisément s'agissant de...
Les comptes-rendus des conseils de surveillance pour l'année 2025
Demande envoyée à Hôpitaux universitaires de Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
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[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .
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Réponse de Mairie - Fuveau le .
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Message de suivi envoyé à Mairie - Miramas le .
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Madame, Monsieur,
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Message de suivi envoyé à Mairie - Marignane le .
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Message de suivi envoyé à Mairie - Mallemort le .
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Réponse de Mairie - Carnoux-en-Provence le .
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Message de suivi envoyé à Mairie - Cassis le .
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Cabannes le .
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