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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Communication des tarifs cadastraux d'évaluation des propriétés non bâties : référentiel national
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 17/10/2026 votre demande d...
Coût de l'abri construit en face de la BU lyon sud
Réponse de Université Claude Bernard Lyon 1 le .
En attente de classement
Bonjour,
Afin de donner suite à votre demande de communication, pouvez-vous préciser votre nom, prénom, votre adresse postale et électronique conformé...
Lettre au réseau LR DDRO 57/2026 de 10 juin 2026
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de classement
Madame,
La CNAM accuse réception de votre demande. Une réponse vous sera adressée dans
les meilleurs délais.
Je vous précise toutefois, qu’en l’abs...
Demande de communication de documents administratifs (Livre III du CRPA)
Réponse de Mairie - Lagardelle-sur-Lèze le .
En attente de classement
Bonjour, l'adresse électronique de la mairie a changé, merci de renvoyer votre demande à : [adresse email]
Cordialement,
Le Secrétariat
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Paris - Paris Sorbonne - Secteur lettres et civilisations le .
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Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Université des Antilles et de la Guyane - Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO), antenne de Cayenne le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande autorisations d’occupation temporaire (AOT) et études de l'impact des nuisances sonores (EINS)
Demande envoyée à Mairie - Amélie-les-Bains-Palalda le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Arrêtés de quotas boursiers/secteur, bilans d'activité de la CAES et conventions de sectorisation (Parcoursup)
Réponse de Rectorat - Académie de Rouen le .
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This report relates to a message you sent with the following header fields:
Message-id: <[adresse email]>
Date: Tue, 13 Oct 2026 22:10:45 +0000
Fro...
Bonjour,
La Correspondante CADA accuse réception de votre email et ne manquera pas de
vous donner une réponse dans les meilleurs délais après étude de...
Documents du transfert de technologie de l’IA de la détection des lésions pulmonaires vers la société « Intrasense »
Réponse de Université d'Aix-Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication de documents administratifs : cabinet du maire et collaborateurs
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous demande de...
Demande de communication de documents administratifs : frais de mission et de représentation des élus
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous demande de...
les détails complet concernant le projet de l'espace Antoine Toran (ex Marcel Pagnol)
Réponse de Mairie - Lançon-Provence le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre sollicitation par courrier électronique du 29 septembre
dernier, veuillez trouver ci-joint un courrier à votre attention,...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre deman...
ERP - Contrôle sécurité complexe festif de la Roderie à Cerelles
Demande envoyée à Direction départementale des territoires (DDT) - Indre-et-Loire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation - Insertion professionnelle (SUIO-IP) - Université Rennes 2 le .
En attente de réponse
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Monsieur,
Vous avez sollicité la communication du rapport cité en objet.
Je vous informe que ce rapport ne peut pas être communiqué dans la mes...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines - antenne de Versailles le .
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Demande de bulletins d'indemnité
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
J'ai bien reçu votre réponse et je vous en remercie.
Néanmoins, le tableau reçu des indemnités bruts, qui sont déjà publiques, ne corres...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service commun universitaire d'information, d'orientation et d'insertion professionnelle (SCUIO-IP) - Université Montpellier 3 le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous transférons votre demande à la Direction des Études et de la Scolarité.
Bien cordialement,
L'équipe d'accueil du SCUIO-IP
SCUIO-IP - bâ...
Demande de communication de documents administratifs – financement de l’IFMK de Marseille
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Demande de communication de documents administratifs
Réponse de Mairie - Bouillante le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel de relance relatif à votre demande de
communication de documents administratifs.
Nous vou...