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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Communication d'une AIT concernant le Petit Pavillon 54 corniche Kennedy 13007 Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Détail du budget alloué à l'action internationale de Nantes métropole
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents administratifs de 2020 à 2024
Réponse de Mairie - La Roche-Chalais le .
En attente de classement
Bonjour
Nous avons bien pris en compte votre demande, et vous répondrons dès possible.
Cordialement
C. LEVRAUD
-----Message d'origine-----
De : a...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Jean-le-Vieux 64484-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Voici les renseignements demandés au titre du droit d'accès aux documents administratifs pour la Commune de St Jean le Vieux :
* la longueur...
Convention tripartite “Bailleurs / Etat / Police”
Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales le .
En attente de réponse
Monsieur le Préfet,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le...
Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Demande envoyée à Communauté de communes - Région d'Yvetot le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d’accès à plusieurs documents administratifs de la commune
Réponse de Mairie - Chevannes 89102-01 le .
En attente de classement
L'adresse [1][Mairie - Chevannes 89102-01 request email] ne sera plus valable à partir du
31 Décembre 2024. Merci de nous contacter désormais à l'adre...
Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Vénissieux le .
En attente de classement
Bonjour
Je serai de retour au bureau le lundi 5 mai 2025 et prendrai alors connaissance du message que vous m'avez adressé.
Pour toute urgence en mon...
Demande de communication de la note de la Direction générale des impôts en date du 20 juin 2004 portant sur les règlements d’ensemble.
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industri...
Demande de communication de deux règlements d'ensemble
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industri...
rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Bonjour Madame Lerouge,
J’accuse réception de cette demande reçue le 21 mars 2025.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles [1]R....
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur LENFANT,
Par mail du 16 avril 2025, vous avez sollicité la communication et la
publication sur le site Internet de la ville :
1....
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Toulouse le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver, en pièce jointe, une correspondance de Monsieur Jean-Luc
MOUDENC, Président de Toulouse Métropole.
Lien PJ1 :...
Publication des 10 plus hautes rémunérations en application de l'article 37 de la loi 2019-828 du 6 août 2019 sur la transformation de la Fonction Publique
Demande envoyée à Hôpitaux universitaires de Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Compte de résultats et affectation des résultats + variation nombre de lits
Demande envoyée à Hôpitaux universitaires de Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer
Demande envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En vertu du droit d’accès aux documents administratifs, ouvert à toutes et tous selon le Livre III du Code des relations entre le p...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'information relative à la fermeture administrative des restaurants de Montpellier
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de note de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bassin d'Aurillac le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .
En attente de classement
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 13 mars 2025, je vous prie de
bien vouloir trouver ci-joint, le courrier de réponse ac...
Note de frais de madame la maire
Réponse de Mairie - Champagney 70120-01 le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Madame,
Je vous prie de trouver en pièces jointes la réponse apportée à votre
demande CADA enregistrée sous le numéro 25001967, et le document y...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...