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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Liste et montant des subventions accordées aux associations sportives par le Conseil Départemental de Vaucluse
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Délibérations et comptes rendus de décisions publiques
Réponse de Mairie - Grambois le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous vous confirmons que conformément aux dispositions des articles L.311-5 et
L.311-6 du code des relations entre le public et l'administra...
Rendez-vous et correspondances entre le ministère de l'économie et le groupe Ineos
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 03/07/2026 votre demande d...
panneaux d’affichage libre SANARY SUR MER
Réponse de Mairie - Sanary-sur-Mer le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique (mis à jour en 2026)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Détail des notes de frais de Monsieur Le Maire
Réponse de Mairie - Beauvallon 69179-01 le .
En attente de classement
Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication de documents administratifs reçue
le 10 juin 2026, formulée sur le fondement du Livre III du...
Demande d'accès - ÉTUDES Nouvelle école Moulin Pergaud RUE ABÉLARD
Demande envoyée à Mairie - Lille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au sujet de la construction de la nouvelle école Moulin Pergaud, rue Abélard.
Au titre du droit d’accès aux documents administra...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
En attente de classement
Bonjour,
J’accuse bonne réception de votre demande d’accès à des documents administratifs et vous indique que la Région dispose d’un délai d’un mois...
Demande de communication de documents administratifs en application du Code des relations entre le public et l'administration -- États-Unis et Jeffrey Epstein
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de classement
Monsieur,
Votre demande en date du 1er juillet 2026 concernant la communication de " tous
les documents préparés pour des ministres ou de hauts res...
Montant des aides financières versées par la Mairie
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Mairie - Montlouis-sur-Loire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Extrait du grand livre des comptes du chapitre 011
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs en application du Code des relations entre le public et l'administration -- États-Unis et Jeffrey Epstein
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .
En attente de réponse
<< ENVOYÉ EN FRANÇAIS ET EN ANGLAIS >>
Bonjour,
Je suis journaliste aux États-Unis pour l'organisation d'investigation journalistique à but non luc...
Demande de communication de documents administratifs en application du Code des relations entre le public et l'administration -- États-Unis et Jeffrey Epstein
Message de suivi envoyé à Présidence de la République le .
En attente de réponse
<< ENVOYÉ EN FRANÇAIS ET EN ANGLAIS >>
Bonjour,
Je suis journaliste aux États-Unis pour l'organisation d'investigation journalistique à but non luc...
Données essentielles des conventions de subvention 2024 - avril 2026
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Rennes Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de l'arrêté de refus du permis de construire PC0732572501041 (parking des moniteurs)
Réponse de Mairie - Les Belleville le .
En attente de réponse
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Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
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cybersécurité qui combine...
Entreprise Eramet et violations des droits du peuple Hongana Manyawa (Indonésie)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 01/07/2026 votre demande d...
Demande de communication de documents administratifs - AMI Parking des monisteurs, la Croisette (Les Menuires)
Réponse de Mairie - Les Belleville le .
En attente de réponse
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Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
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cybersécurité qui combine...
Pylône rue du stade
Demande envoyée à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .
En attente de réponse
Madame la Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Communication du résultat mouvement intra académique 2026 académie de Limoges
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d’accès aux documents administratifs - Dossier 2025/DD91/00270 (Délégation Essonne)
Recours amiable envoyé à Agence Régionale de Santé Île-de-France le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur Emmanuel Contassot,
J’accuse à nouveau réception de votre courrier du 26 mai 2026, que j’ai déjà reçu une première fois et que vous m’avez à...