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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Rapports de l'audit Ernst & Young 2026 sur la situation financière de la métropole de Bordeaux
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
En attente de classement
Monsieur,
Le guichet Cada de Bordeaux Métropole accuse réception de vos demandes de communication de documents administratifs du 4 octobre 2026, relat...
coût des travaux de rénovation rue Maurice Braunstein
Réponse de Mairie - Mantes-la-Jolie le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande relative à la communication des
devis et factures concernant les travaux de rénovation de...
Documents de subvention
En attente de classement
Bonjour,
Après des recherches menées auprès des services académiques, il apparaît que
l'académie de Lille n'est pas l'administration qui détient les...
Rapport étude réouverture voiture pont de la République
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .
En attente de classement
Bonjour,
Ci joint, la réponse à votre demande.
Cordialement.
Besançon, le 05/10/2026
PÔLE TRANSITION ÉCOLOGIQUE,
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
ET ESPA...
Communication de l’arrêté réglementant l’emplacement de stationnement réservé « POLICE » situé rue Parmentier à Oullins-Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
Erreur lors de l'envoi
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be delivered to one or more recipients. It's at...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Rapports de l'audit Ernst & Young 2026 sur la situation financière de la municipalité de Bordeaux
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux. Commentée le .
En attente de réponse
Le support de présentation (qui semble aussi être le rapport final) de l'audit est accessible à cette URL : https://www.bordeaux.fr/sites/bor-bdxfr-dru...
Privatisation de la bibliothèque Sainte-Geneviève
Demande envoyée à Université Sorbonne Nouvelle le .
En attente de réponse
PRADA de l'Université Sorbonne Nouvelle
Copie au Président de l'Université Sorbonne Nouvelle
Copie au Service Juridique de l'Université Sorbonne Nouv...
Demande de communication de documents administratifs : résiliation ou abandon des projets du gymnase des Clos, de l'Ehpad de Rechèvres et du parking Saint-Pierre (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de l'article L. 311-1 du CRPA, je sollicite la communication, pour chacun des projets suivants : gymnase des Clos, E...
Demande de communication de documents administratifs : résiliation ou abandon des projets du gymnase des Clos, de l'Ehpad de Rechèvres et du parking Saint-Pierre (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de l'article L. 311-1 du CRPA, je sollicite la communication, pour chacun des projets suivants : gymnase des Clos, E...
Demande de communication de documents administratifs : audit financier commandé en 2026 (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de l'article L. 311-1 du CRPA, je sollicite la communication des documents suivants relatifs à l'audit financier com...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport de Monsieur Salles architecte, pigeonnier de Légugnon
Réponse de Mairie - Oloron-Sainte-Marie le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur LATRUBESSE,
En réponse à votre demande, merci de bien vouloir prendre connaissance du
courrier ci-joint que nous vous transmettons é...
Documents relatifs à l'estimation du coût de la fraude dans les transports en commun.
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin de Bourg-en-Bresse le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel en date du 4 septembre 2026, vous avez saisi Grand Bourg Agglomération d'une demande de communication de documents administrati...
Notes de frais et justificatifs et compte rendu de conseil d’école
Réponse de Mairie - Four le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièces jointes les éléments demandés.
Nous n'avons pas de notes de frais concernant Monsieur le Maire.
Bonne récept...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint 2 documents.
Cordialement
Le secrétariat de la mairie de Certines
Documents de marché public relatif à la construction du quartier de Chanteloup
Réponse de Mairie - Moissy-Cramayel le .
En attente de classement
Bonjour Mr Turgeon
La commune de Moissy-Cramayel nous a transmis, le 23 septembre 2026, votre
demande de communication de documents relatifs à l'attri...
les détails complet concernant le projet de l'espace Antoine Toran (ex Marcel Pagnol)
Réponse de Mairie - Lançon-Provence le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver, via le lien ci-dessous, les plans relatifs au permis de
construire PC 013 051 24 000 26, portant sur les tr...
Demande d'accès aux documents administratifs (Indemnités et notes de frais des élus)
Réponse de Mairie - Gries le .
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Coût de la police municipale depuis 2023
Demande envoyée à Mairie - La Talaudière le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Qualité des eaux de baignade et santé environnementale
Réponse de Agence de lenvironnement et de la maîtrise de lénergie (ADEME) - Nouvelle-Aquitaine le .
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Installations et dossiers environnementaux à Soustons
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Nouvelle-Aquitaine - Mont-de-Marsan 40281-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...