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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Coûts de l'édition 2026 du "Puy de Lumières"
Demande envoyée à Mairie - Le Puy-en-Velay le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Vacations de d’accompagnateur vélo de Monsieur GRÉGORY DOUCET
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Diagnostic de performance énergétique (DPE) des logements au 25 rue Custine dans le 18e arrondissement de Paris
Demande envoyée à Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'information relative a la suppression de la ligne de car 28 Amou-Orthez
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Appel d'offres construction métro ligne C
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme en 2025
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 23 août inclus. En mon absence, je vous remercie de bien vouloir joindre Monsieur GNAORE et Monsieur Clément DE FREI...
Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques dans le Puy-de-Dôme en 2025
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 23 août inclus. En mon absence, je vous remercie de bien vouloir joindre Monsieur GNAORE et Monsieur Clément DE FREI...
Liste des subventions accordées par le Conseil régional
Demande envoyée à Mairie - Puiseux-le-Hauberger le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de documents de facturation
Demande envoyée à Mairie - Puiseux-le-Hauberger le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Facture des panneaux "La Région aide ses communes"
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Dépenses logicielles et prestations informatiques de la région IDF
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Verbalisations réalisées en matière d'affichage sauvage et sommes effectivement recouvrées
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame Monsieur,
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Demande d'information à propos d'une barrière installée au travers d'une rue
Réponse de Mairie - Cantenay-Épinard le .
Erreur lors de l'envoi
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Madame, Monsieur,
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Demande de communication de documents – travaux SPMR et abattage d’arbres à La Ravoire
Demande envoyée à Mairie - La Ravoire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Documents publiques - Aménagement routier
Demande envoyée à Mairie - Paslières le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil régional - Grand Est le .
En attente de réponse
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Madame, Monsieur
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Ollainville 91461-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Objet : Demande de communication de documents administratifs relatifs aux festivités du 15 août 2026 – Été Marseillais
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention.
Cordialement
Demande de documents d'urbanisme (PLU) et d'informations environnementales (Sols et Air) – Parcelle AB 150 (5, rue d'Athies)
Demande envoyée à Mairie - Feuchy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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