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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs de monsieur Serge Pommelet
Réponse de Mairie - Crolles le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous vous remercions d’avoir pris contact avec les services de la Ville de Crolles.
Votre demande a bien été prise en compte et transmise au...
documents relatifs à la mise en œuvre de la circulaire 6434/SG au ministère de la Culture
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs - Mandat 2020-2026
Réponse de Mairie - Saint-Jean-d'Angély le .
En attente de classement
Monsieur,
En remplacement du précédent lien de téléchargement, nous vous prions de bien
vouloir trouver, ci-après, un lien de téléchargement wet...
Contrats avec la société ANGERS SCO Football
Demande envoyée à Mairie - Angers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès à des documents administratifs (CRPA)
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .
En attente de réponse
Mesdames, Messieurs,
En application des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), je sollicite la...
Demande d'accès à des documents administratifs (articles L311-1 et suivants du CRPA)
Demande envoyée à Direction générale de la gendarmerie nationale le .
En attente de réponse
Mesdames, Messieurs,
En application des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), je sollicite la...
Délibérations et comptes rendus de décisions publiques
Demande envoyée à Mairie - Grambois. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Les documents partagés ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/4wwr8YpDCEMDd57
Statistiques d'utilisation et cout de l'application "Inforoute 63"
Demande envoyée à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs (EPRD et ERRD - EHPAD de Sarrola)
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
En attente de classement
M Don Pierre POMPEI
Aiacciu, le 25 di ghjunghjudi u 2026
Ughjettu / Objet : accusé de réception de la demande relative à l’accès aux documents
adminis...
Eléments de calcul du forfait communal versé aux écoles privées sous contrat d’association, exercices 2023 à 2026
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention.
Cordialement
Le dimanche 21/06/2026 08:14, Arnaud Dupleix
<[FOI #53881 email]> a...
Bonjour,
Mairie d’Allennes Les Marais vous informe que l'adresse du courriel n'existe plus.
Votre message ne sera plus transféré.
Par soucis de sécu...
Demande Acte Modificatif n°01 au marché n°25027-01 + DQE
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .
En attente de réponse
Madame,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...
Demande DCE marché public n° 24053
Message de suivi envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Merci pour votre retour.
Je confirme que ma demande concerne bien le marché 24053 ayant pour objet "LIAISON CYCLABLE AV ROUSSILLON/GANNE A...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais liés au mandat du maire
Réponse de Mairie - Montfort-l'Amaury le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Cherche statuts de l'association fitness Lot à 46110 Cavagnac
Réponse de Greffe des associations - Lot (Gourdon) le .
Waiting clarification
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande concernant l'association Fitness Lot, nous
disposons effectivement d'un dossier relatif à une association po...
Marché public - Mise à disposition de baies
Réponse de Grand Port Maritime de Marseille le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Documents relatifs à la F3SCT IRD du 28 octobre 2025
Réponse de Institut de recherche pour le développement le .
En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint un courrier en réponse à votre demande de communication de documents administratifs.
Je vous présente à nouveau t...
Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Andoins le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la région relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
En attente de classement
Madame,
Je fais suite à votre demande de communication "des documents administratifs relatifs aux initiatives de la région relatifs à l'accompagnement...
Mémoire de proposition dans un Ordre national
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné par la préfecture et vient d'être transmis au service compétent, pour traitemen...
Documents relatifs à la « task force » pour identifier des sites éligibles à l’accueil de centres de données
Message de suivi envoyé à Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
En retard (plus de 30 jours)
Merci de votre réponse, qui concerne cependant une autre demande CADA que j'ai effectuée au près du ministère des armées. Cette demande CADA s'adresse...
Contrat entre Mistral AI, Outscale et l'état français
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Le 17 juin 2026, Mr Amiel a annoncé un partenariat entre l'entreprise MISTRAL AI et la DINUM pour le développement et diffusion d'...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la région relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porten...