Rechercher des demandes
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur BRUNET BLAIZE,
A la suite de votre demande de communication de documents, vous trouverez
l'ensemble des éléments accessibles depuis le lien ci...
Bonjour Monsieur RASOLOHARIMALALA,
A la suite de votre demande, rappelée ci-dessous, je vous informe que la Ville
de Cholet ne dispose pas du document...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux technologies de contrôle
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs du 9 septembre 2026 relative aux technologies de contrôle...
Procès-verbal de la commission d’appel d’offres du 09 juin 2026, cité dans la décision BM 26/277.
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
En attente de classement
A l’attention de Michel PIERRE
Monsieur,
Par courriel du 17 septembre 2026, vous avez sollicité la communication du
procès-verbal de la comm...
Demande communication Lettre Ministérielle DSS du 27 mai 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez introduit, par courriel reçu le 12 octobre 2026 ci-après une demande
de communication de documents administratifs.
Je vous informe...
Documents relatifs à l'élaboration de la nomenclature Crit'Air (arrêté du 21 juin 2016)
En attente de classement
Link: [1]preload
[2]WeTransfer logo
[adresse email] vous a envoyé Demande accès Côme Laurans /Documents relatifs à l'élaboration de la nomenclature...
Services météorologiques pour la commune
Demande envoyée à Mairie - Martigues le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Sur le fondement des articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration, je sollicite la communi...
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Services météorologiques pour la commune
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Attribution précédent marché fourniture de prévisions météorologiques routières sur l'ensemble du département de la Manche
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Bonjour,
Pour faire suite à votre mail du 11 septembre, nous vous informons que la
commune n'a pas de dépenses relative aux aides au logement.
Cordiale...
Données 2025 et 2026 de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Communication des avenants et prescriptions de sécurité — marchés de collecte n° 2001028**
Clarification envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Cher Monsieur Chenel,
En effet, je pensais l'avoir mis, la demande est faite au nom de Nicolas Ramirez pour le collectif Plus de vélo.
Bien cordial...
Demande d’estimation du coût d’un panneau d’entrée de ville
Clarification envoyée à Mairie - Buxy le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire,
À la suite de votre réponse, vous me demandez de préciser le motif de ma demande. Je souhaite vous indiquer que celle-ci relève de...
Demande de communication de note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Carcassonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Attribution précédent marché prestations de prévisions météorologiques pour le département de l'Oise
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les éléments demandés à
savoir :
• L’avis d’attribution du marché de prestations...
Lettre au réseau LR DDRO 57/2026 de 10 juin 2026
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur Tranchant,
Je vous prie de trouver ci-joint le courrier de réponse ainsi que les documents
demandés suite à votre mail concernant le m...
Service public de prévention et de gestion des déchets : coûts, reprise en régie, projets abandonnés et modes de financement
Réponse de Communauté de communes - La Vire au Noireau le .
En attente de classement
[1]Espace de Transfert de Vire Normandie
Ce message automatique vous est envoyé par le service Espace de Transfert de Vire Normandie.
Aline Her...
Durée demande d'asile
Réponse de Office français de protection des réfugiés et apatrides le .
En attente de classement
Monsieur,
Pour répondre à votre demande, je vous invite à consulter nos différents rapports d'activité que vous trouverez sur la page dédiée de notre...
Marchés publics et délibérations relatifs à la requalification du parc d'activités du Gast (Vire Normandie)
Réponse de Communauté de communes - La Vire au Noireau le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Bonjour,
En réponse à votre mail du 10 septembre 2026, et conformément à vos demandes, nous vous avons transmis ce jour (9 octobre 2...
Notes de frais du Président de la CMB pendant la période(2017-2026)
Réponse de Communauté de communes - Coutances Mer et Bocage le .
En attente de classement
Bonjour,
Je suis actuellement en déplacement professionnel et je ne prendrais
connaissance des mes mails qu'à mon retour le lundi 12 octobre 2026....
Demande d'accès aux statuts des associations Pirate rennaises et briochines
Réponse de Greffe des associations - Ille-et-Vilaine (Rennes) le .
En attente de réponse
Bonjour,
Le message que vous avez transmis au Bureau de la Citoyenneté a bien été reçu et
sera traité dans les meilleurs délais.
Pour toutes demandes...
Demande de communication de documents administratifs : usage des armes, blessés et décédés, et moyens du maintien de l'ordre (police nationale)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre demande a...