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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
chiffres de l'accidentologie routière sur Saint-Jean-de-Braye (45800)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Braye le .
En attente de classement
Bonjour,
Je suis en congés jusqu'au 16 novembre inclus. En cas d'urgence, vous pouvez
contacter Mme CARRE au [numéro de téléphone caché] ou Mme MALAIZ...
chiffres de l'accidentologie routière Rungis (94150)
Demande envoyée à Mairie - Rungis le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des associations déclarées à Méréville et leurs statuts
Réponse de Greffe des associations - Meurthe-et-Moselle (Nancy) le .
En attente de réponse
Bonjour,
Le bureau de la vie associative et des élections a bien réceptionné votre demande qui sera traitée dans un délai maximum de 5 jours ouvrés, d...
Demande de communication des primes et indemnités versées aux préfets
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre dem...
Demande d aidé face à la caf, qui ne répond pas à ma demande d allocation logement depuis 9 mois.
En attente de classement
Bonjour,
J’accuse réception de votre courriel.
Toutefois, la DDETS n’est pas compétente pour traiter ce type de demande.
Je vous invite à vous rapproc...
Avis et documents relatifs au projet d'aire de grand passage et aux abords du domaine public fluvial à Méréville
Réponse de Voies navigables de France le .
En attente de réponse
Absente jusqu'au 11 novembre inclus, je vous invite à contacter Mme Corinne
HUYGHE à l'adresse suivante : [adresse email]
...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Dunkerque - Littoral Côte d'Opale le .
Erreur lors de l'envoi
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[FOI #54805 email]
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Projet d'aire de grand passage et aux échanges avec la Métropole ou la Préfecture
Demande envoyée à Mairie - Essey le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Projet d'aire de grand passage et aux échanges avec la Métropole ou la Préfecture
Demande envoyée à Mairie - Fléville-devant-Nancy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Avis et expertises écologiques relatifs au projet d'aire de grand passage
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Etudes et avis environnementaux relatifs au projet d'aire de grand passage
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Meurthe-et-Moselle et Meuse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Bordeaux - Espace orientation carrières le .
En attente de classement
Bonjour,
nous avons bien reçu votre demande d'accès à des documents administratifs.
Ce n'est pas notre service qui coordonne ces documents, mais nous a...
Procédures d'instruction, grilles d'évaluation et recours (MDPH)
Demande envoyée à Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Meurthe-et-Moselle le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Schéma départemental des gens du voyage et voirie départementale (Méréville)
Demande envoyée à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Projet d'aire de grand passage intercommunale (Méréville / Maxéville)
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyse réglementaire, PPRI et zones humides (Méréville)
Demande envoyée à Direction départementale des territoires (DDT) - Meurthe-et-Moselle le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Projet d'aire de grand passage et zonage PPRI (Méréville)
Demande envoyée à Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Projet d'aire de grand passage et centrale photovoltaïque à Méréville
Réponse de Communauté de communes - Moselle et Madon le .
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Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez tous les éléments liés au classement des dossiers candidats lors
des campagnes 2024 et 2025 de Parcoursup sur ce dossi...
Communication du répertoire des informations publiques de la CNAM
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de réponse
Monsieur,
La CNAM accuse réception de votre demande.
Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais.
Je vous précise toutefois, qu’en l’ab...
Madame, Monsieur,
Sur le fondement des articles L300-1 et suivants et L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, j...
Protection fonctionnelle de Grégory Doucet dans le cadre de l'enquête sur les chargés de missions thématiques de la Mairie de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Monsieur Doucet,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu par le livre III du CRPA, je sollicite la communication des documents r...
Demande de communication de documents administratifs et d'informations d'urbanisme - Parcelle section AM n° 194
Réponse de Mairie - Carmaux le .
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Instructions aux préfets relatives aux ingérences numériques étrangères (municipales 2026)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Madame/ Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre de...
Communication de documents relatifs au Fonds de dotation La Tanière (SIREN 842 202 939)
Recours amiable envoyé à Préfecture - Eure et Loir le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous au sujet de ma demande du 27 septembre 2026, restée sans réponse à ce jour. Le délai d'un mois pr...