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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées

Notes de frais et reçus afférents
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

En attente de classement

Monsieur, En réponse à votre demande formulée le 26 août dernier par mail, dans lequel vous sollicitez la transmission de différents documents administ...
This is the mail system at host madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipients. It's at...
Renseignements des noms des émeutiers du 17 octobre 2026
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Signalé aux admins du site

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,    Votre demande en date du 15 novembre 2026 concernant la communication " la communication des  documents existants concernant l'attributi...
Frais de Mandats et reçus afférents
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

En attente de classement

Monsieur, En réponse à votre demande formulée le 26 août dernier par mail, dans lequel vous sollicitez la transmission de différents documents administ...
Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Droit d’accès aux documents administratifs
Clarification envoyée à Mairie - Ollainville 91461-01 le .

En attente de réponse

J'accuse réception de vos éléments de réponse concernant ma demande initiale portant sur la période 2020-2024 et vous en remercie. I-Suite donnée à m...
Madame, Monsieur, En application des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je souhaite obte...
Bonjour, Nous vous remercions pour votre message. Celui-ci a bien été reçu et sera traité dans les meilleurs délais par l’équipe concernée. Cordiale...
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Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Nancy le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   Dans le cadre de votre demande d’accès à des documents administratifs et plus particulièrement quant à des notes de frais du Mair...
Notes de frais et bulletin d'indemnité du Maire de Nancy (Octobre 2026)
Réponse de Mairie - Nancy le .

En attente de réponse

Bonjour Monsieur BALLARD,   Par ce mail, nous accusons bonne réception de votre mail et de votre demande.   Nous réunissons les documents afin de v...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 12/11/2026 votre demand...
Madame, Monsieur, Votre relance a été transmise aux services du Cabinet, en préfecture. Cordialement, CB – Chef du bureau des relations et services...
Monsieur, Nous accusons réception de votre demande relative à la mise à disposition des documents administratifs des sessions Parcoursup 2024, 2025, et...
Monsieur, Nous accusons réception de votre demande relative à la mise à disposition des documents administratifs des sessions Parcoursup 2024, 2025, et...