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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Coût de la police municipale depuis 2023
Réponse de Mairie - La Talaudière le .
En attente de classement
Bonjour M GRANJON,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment
par le Livre III du Code des relations entre le publ...
AIPD du service d'ordonnance numérique
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de classement
Monsieur,
La CNAM accuse réception de votre demande.
Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais.
Je vous précise toutefois, qu’en l...
Listes des postes offerts aux élèves officiers de police pour les années 2024, 2025 et 2026
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre dem...
Documents de marché public (Travaux de sécurisation des murs du cimetière Sainte-Marie)
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En attente de classement
Monsieur
Je fais suite à votre demande et vous transmets les éléments demandés
Je reste à votre écoute
Cordialement
Fanny LEMERCIER
Cheffe du service...
Objet : Demande de communication de documents administratifs (CRPA, art. L311-1 et s.) – Homologation du logiciel Full Self-Driving de Tesla
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Nous vous contactons au nom de The Dawn Project, une organisation de défense de la sécurité qui milite pour que les logiciels des s...
AIPD du service d'ordonnance numérique
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Saisine n° 26017901
(à rappeler dans toute correspondance)
Monsieur,
La Commission nationale de l’informatique et des libertés a reçu, le 23.10.2026...
Marché de prévisions météorologiques attribué à la société LYON METEO
Réponse de Agglomération - Vienne Condrieu le .
En attente de classement
Bonjour,
Merci de bien vouloir nous reformuler votre demande de documents, nous ne
retrouvons aucune trace de la 1^ère.
Quel document souhaitez-vous ...
Demande de publication des contributions brut de la consultation des lycéen.ne.s
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais du Président de la CMB pendant la période(2017-2026)
Réponse de Communauté de communes - Coutances Mer et Bocage le .
En attente de classement
Bonjour M. LEMAITRE,
Pour faire suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs, vous trouverez en pièce jointe un tableau...
Documents liés au Marché de Noël 2026
Demande envoyée à Mairie - Argentan le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
chiffres de l'accidentologie routière sur Franconville (95130
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre demande a été transmise au bureau de la sécurité intérieure (BSI), en
préfecture, pour suite à donner ([1][adresse email]).
Le BSI est...
Suspensions de noms de domaine en .fr liées aux faux sites d’information locale (municipales 2026)
Demande envoyée à Association française pour le nommage internet en coopération le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je sollicite la communication des documents suivants, relatifs à la gestion du domaine de premier niveau .fr par l'Association fran...
Instructions aux préfets relatives aux ingérences numériques étrangères (municipales 2026)
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je sollicite la communication des documents suivants :
1. les instructions du 14 février 2026 adressées par le ministre de l'Inté...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contributions de la CNCCFP au rapport public du RCPE sur les municipales 2026
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
En attente de réponse
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Échanges entre l’Arcom et les très grandes plateformes dans le cadre du RCPE (municipales 2026)
Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je sollicite la communication des documents suivants, relatifs à l'action de l'Arcom au sein du réseau de coordination et de protec...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rambouillet. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/Jk85DEKM92Hrq5w
chiffres de l'accidentologie routière sur Asnières-sur-Oise (95270)
Recours amiable envoyé à Mairie - Asnières-sur-Oise le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Consignes aux lycées agricoles publics après la cyberattaque du 10 octobre 2025
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Hauts-de-France - Siège d'Amiens le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs (articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'admi...
Comité social d'administration académique et consignes aux établissements après la cyberattaque du 10 octobre 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Amiens le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs (articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'admi...
Comité social d'administration académique et consignes aux établissements après la cyberattaque du 10 octobre 2025
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Lille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs (articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'admi...
Demande d'une liste d'« instructions réseaux »
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de votre demande et vous remercie des précisions apportées.
J'apporterai le plus grand soin à y répondre dans le d...