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Environ 45000 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Choisy-le-Roi. Commentée le .

En attente de classement

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/MGPJ4rzB4B2NMMF
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loiret le .

En attente de classement

Monsieur le Président   Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande du 29 mars dernier.   Vous en souhaitant...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ancenis-Saint-Géréon le .

En attente de classement

De : Christine DUPAS De la part de Mairie ANCENIS-SAINT-GEREON Envoyé : mardi 23 avril 2024 13:51 À : 'Association Transparence Citoyenne' <[FOI #45...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orvault le .

En attente de classement

Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et de ses pièces annexes.   Espérant avoir répondu à votre d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Guipavas le .

En attente de classement

Monsieur, Je vous transmets les documents administratifs demandés couvrant la période de 2020 à ce jour. Cordialement, Pauline Prigent Assistante de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Wattrelos le .

En attente de classement

Bonne réception Cordialement -----Message d'origine----- De : Association Transparence Citoyenne <[FOI #45709 email]> Envoyé : jeudi 28 mars 2024 1...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Kingersheim le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document récapitulatif des frais de représentation, déplacements et de resta...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coulommiers le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Les services compétents ont été sollicités afin de réunir les documents susceptibles de répondre à votre demande. Cependant, au vue...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

A l'attention de Rémy Goubert, président Monsieur, Vous avez sollicité par courriel en date du 29 mars 2024 l’accès aux cahiers du « Grand débat » d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marmande le .

En attente de classement

Monsieur Leroy, Pour la deuxième fois en à peine un an vous sollicitez des informations sur les éléments financiers ayant un lien avec les frais de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Douarnenez le .

En attente de classement

Bonjour, Vous trouverez ci-joint un état des frais de représentation du Maire de la Ville de Douarnenez depuis juin 2020. Vous en souhaitant bonne...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cayenne le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, J’ai pris connaissance de votre courriel de demande de communication des note de frais d maire. L’adresse mail à laquelle vous ave...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

En attente de classement

Bonsoir, Pour faire suite à votre demande, Je vous prie de bien vouloir trouver, en attache du présent mail, les documents sollicités. Vous remercia...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruz le .

En attente de classement

Monsieur, Nous accusons réception de votre demande de communication des notes de frais du Maire. Une réponse vous sera transmise par courrier élect...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rive-de-Gier le .

En attente de classement

Bonjour Madame, Monsieur,  Nous avons recherché sur la période évoquée: aucune indemnité de frais de représentation ni aucun remboursement de frais n...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .

En attente de classement

Laurence DEBAT Directrice générale adjointe Pôle Finances,Ressources Humaines et Numérique Ville de Boulazac Isle Manoire [numéro de téléphone caché] -...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chantepie le .

En attente de classement

 Bonjour   Suite à votre sollicitation en date du 28 mars dernier, vous trouverez en pièce jointe un état récapitulatif des frais de Monsieur le M...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Parthenay le .

En attente de classement

Monsieur LEROY, Nous accusons réception de votre demande de communication des notes de frais du Maire. Une réponse vous sera transmise par courrier él...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Challans le .

En attente de classement

Monsieur Leroy, Nous avons bien reçu votre courriel du 28 mars 2024 portant demande de communication des documents relatifs aux frais de déplacements...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agde le .

En attente de classement

Bonjour, Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver ci-joint : - l...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume le .

En attente de réponse

Madame, Nous ne pourrons pas nous déplacer en la Mairie de Saint-Maximin-La-Sainte-Baume. Pouvez vous nous envoyer les documents par mail ? Je v...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

En attente de classement

Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de représe...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Treillières le .

En attente de réponse

Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse. Je serai ravi d'en discuter avec vous. Je vous envoie mon numéro de téléphone en lettre car la platef...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Dordogne le .

En attente de classement

Comme suite à votre message du 22 avril, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse qui vous a été faite le 9 avril 2024 à l’adr...