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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame,
Je fais suite à votre courriel relatif à ma demande de communication de documents administratifs concernant la protection fonctionnelle accor...
Demande du code source de l'application Carte Vitale
Message de suivi envoyé à GIE SESAM-Vitale le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En l’absence de réponse de votre part, je me vois contraint de saisir la CADA pour avis.
Cordialement
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[nom caché]
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication d'un extrait du Grand Livre comptable de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Dinard le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Copies des procès-verbaux de conseils municipaux
Réponse de Mairie - Le Vauclin le .
En attente de classement
Bonjour M Crampon,
J’accuse bonne réception de votre demande.
Pouvez-vous me préciser de quels « pv » s’agit-il ?
Cordialement.
Bonjour,
Merci de votre retour.
Si c'est plus simple pour vous, vous pouvez me transmettre un tableau synthétique incluant les données (lieu/bâtime...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur
Par courriel en date du 19 octobre 2025, vous sollicitez la communication du détail des frais de représentation, de déplacement et de restaura...
Monsieur
Par courriel en date du 7 octobre 2025, vous sollicitez la communication du détail des frais de représentation, de déplacement et de restaurat...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel.
Nous vous prions de croire, Monsieur, en l'expression de nos meilleurs sentiments.
Le Cabinet du...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Courrier de réponse de l'Inria envoyé dans le cadre du rapport sur les agences de programme
Réponse de Cour des comptes le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous avons bien pris connaissance de votre courriel du 25 novembre 2025 et vous remercions de la confiance que vous placez dans notre insti...
Rapport d'audit d'accessibilité du site mairie-crest.fr
Recours amiable envoyé à Mairie - Crest le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Pour répondre à votre question, les statuts sont désormais liés à la bonne page sur https://doc.madada.fr/a_propos/ : https://okfn.fr/notre-...
Demande de communcation des études environnementales (complètes) suite à la clôture de la concertation de la ZA de la Gaultière
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Vitré Communauté le .
En attente de réponse
Monsieur le Président
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le...
PUP SAS DEFI (ROC Promotion) Saint Genis Pouilly
Clarification envoyée à Communauté de communes - Pays de Gex le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Ursin le .
Erreur lors de l'envoi
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I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV KA BAY FOS LA
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .
En attente de classement
Bonjour madame SOURHOU,
Nous accusons réception de votre demande transmise le 29 octobre 2025 à la
CADA, et arrivée dans nos services par courriel l...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Boncourt 27081-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d'accès à document administratif - Documents de lobbying ANIA
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande reçue le 3 décembre 2025 que
nous avons transmis au service compétent.
Nous vous informons qu’en...
Note de frais du maire durant le mandat
Réponse de Mairie - Chassieu le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication de documents administratifs, mandats de paiement.
Demande envoyée à Mairie - Artigues-près-Bordeaux le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Statistiques PASS/LAS 2023-2025 et réforme
Demande envoyée à Université de Lille. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Je me suis allié à une autre demande de communication, qui elle ne demande pas les procès verbaux de délibération du jury d'examen et les documents pré...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous adresse un courrier à votre attention ainsi
que différentes pièces sollicitées.
Je vous en souhai...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre demande, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint le courrier contenant les éléments sollicités.
Vous en souhaitant bo...