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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Saumur le .
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Statuts de l'association Le Bel Age à Ermont
Demande envoyée à Greffe des associations - Val-d'Oise (Argenteuil) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Résultat des commissions ERP
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Les réponses des établissement aux enquêtes SST (santé sécurité au travail) 2025 et 2026
En attente de classement
Bonjour,
J’accuse réception de cette demande reçue le 28 janvier 2026.
Je vous informe qu’en ve...
Effectif des écoles en date d'octobre 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Bonjour,
J’accuse réception de cette demande reçue le 27 janvier 2026.
Je vous informe qu’en ve...
Rapport de l'IGESR sur l'Inria
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande reçue le 28 janvier 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12...
Examens des armes au titre de l'article 36 : tenue des registres et résultats
Demande envoyée à Ministère des Armées le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application France Identité
Réponse de Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) alias France Titre le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur BRISSET,
Je vous prie de bien vouloir excuser le retard de mes réponses à vos
sollicitations.
Je vous transmettrai, dans le coura...
Grand livre 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Noisy-le-Grand le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
A la suite de votre demande d'accès à des documents administratifs,
veuillez trouver ci-joint un courrier qui vous est adressé.
Vous en so...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
investissements de Mrs Doucet et Bernard sur un aménagement de voirie sur la rue Béchevelin (Lyon 7ème - Guillotière)
Réponse de Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 3 février 2026, vous avez formé une demande de communication de document(s) administratif(s).
Par la présen...
Demande de communication de documents relatifs à l'autorisation unique 004
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de réponse
Saisine n° 26002415
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : Demande CADA
Monsieur,
La Commission nationale de l’informatique...
Demande de communication des subventions accordées à la LICRA, SOS Racisme et l’UEJF (2016–2024)
Réponse de Premier ministre le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Analyse d'impact relative à la protection des données du fichier TAJ
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV KA BAY FOS LA
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication de documents administratifs — Statistiques et données financières sur les permis de construire (2015-2025)
Réponse de Rennes Métropole le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande du 14 janvier 2026 portant
sur la communication des documents suivants :
" ** stat...
Nombre de verbalisations routières 2023, 2024 et 2025 par code Natinf
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication du comptes administratifs 2025
Réponse de Mairie - Nonancourt le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel en date du 4 février 2026.
Une réponse vous sera apportée dans les délais.
Cordialement.
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Demande du coût total de la cérémonie des vœux du maire 2025
Réponse de Mairie - Nonancourt le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel en date du 4 février 2026
relatif à votre demande du coût total de la cérémonie des vœux du mair...
Procédure de la CNIL à l'encontre de la société Veesion
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de réponse
Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse et pour la communication de la liste des documents relatifs à la procédure de contrôle menée par la CNI...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Les Alluets-le-Roi le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...