Rechercher des demandes
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
La demande a été aussi faite par une autre personne en aout 2025 https://madada.fr/request/notes_de_frais_et_justificatifs_240
avez-vous des...
Documents de marché public relatif aux travaux d'aménagement du quai de Seine
Réponse de Mairie - La Frette-sur-Seine le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Servon-sur-Vilaine le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d'accès aux notes de frais et indemnités des élus (2024 et 2025)
Réponse de Communauté d'agglomération - Béthune Bruay Artois Lys Romane le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Notes de frais et justificatifs relatifs au journal le rythme
Demande envoyée à Mairie - Caluire-et-Cuire le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Indemnités, notes de frais et justificatifs, budget de la commune
Demande envoyée à Mairie - Apremont 85006-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Frais de représentation du Maire et de ses adjoints
Clarification envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
En attente de réponse
Bonjour,
Voici mes informations :
- Adresse mail de contact : [email address]
Concernant l'adresse postale, je ne souhaite pas les recevoir en...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Louis (La Réunion) le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
nombre de demandes d’enfouissement reçues en Ille-et-vilaine
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bretagne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Louis 68297-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des notes de frais du maire de Draguignan (2021-2026)
Demande envoyée à Mairie - Draguignan le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Livrables de l'étude d'intermodalité du pôle gare d'Arcueil-Cachan
Demande envoyée à Mairie - Cachan. Commentée le .
Très en retard
Pour Lubin MARIA :
Il n'y a pas eu de réponse de la Ville de Cachan à cette demande.
Absente, je prendrai connaissance de votre message le jeudi 2 juillet
Toute demande officielle doit être transmise via les formulaires de contact sur...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs Laurent Clivillé & Eric DOUBTSOF
Message de suivi envoyé à Mairie - Courpière le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je fait suite à ma demande concernant les notes de frais et justificatifs de M. Laurent Clivillé & M. Eric DOUBTSOF.
En effet, c...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Passy 89291-01. Commentée le .
Très en retard
Salut, alors Passy n'a pas de site internet donc c'est surement pour cela que a demande ne reçoit pas de réponse...
Demande des budgets et de la liste des subventions accordées de 2020 à 2026, des PV de 2025-2026 et des notes de frais de 2024 à 2026
Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des budgets 2024-2025-2026, des factures et PV concernants le réaménagement des promenades
Réponse de Mairie - Sens le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Mes fonctions de Directeur de Cabinet ayant pris fin suite à la nouvelle
gouvernance de l’Agglomération du Grand Senonais, je vous informe de...
Coût de l’installation et suppression des ralentisseurs rue de Rivecourt
Demande envoyée à Mairie - Le Meux le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents relatifs aux opérations de nettoyage et de salubrité
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Sud-Est - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais du maire — mandat 2020-2026
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maixent-l'École le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Sur le fondement des articles L300-1 et suivants du code des relations
entre le public et l'administration (CRPA), je souhaite obt...
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Cholet ([Mairie - Cholet
request email])
Your...