Clermont Auvergne Métropole

En France, une métropole est une collectivité locale à statut particulier créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010.

6 demandes
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Documents prise de décision vitesse limite Boulevards Sud Clermont
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Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Données de trafic et de vitesse quartier Poncillon/Vallières Clermont-Ferrand
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Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
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En retard (plus de 30 jours)

Réception de la demande confirmée par téléphone le 08/07, traitement en cours.
Code source de l'outil "Proxim'Cité"
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En attente de réponse

Réception de la demande confirmée par téléphone le 08/07, traitement en cours.
Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD
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Saisine CADA en cours

Bonjour,   Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).  ...
Etat des indemnités
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Aboutie

bonjour; vu à + Cordialement. Philippe Bost Chargé de mission délégué à la protection des données Direction du Pilotage et de la Performance...

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