Clermont Auvergne Métropole

En France, une métropole est une collectivité locale à statut particulier créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010.

10 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Demande Acte Modificatif n°01 au marché n°25027-01 + DQE
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

En attente de réponse

Monsieur,  J'accuse bonne réception de votre demande.  Clermont Auvergne Métropole répondra à celle-ci dans les meilleurs délais possibles. Cordialemen...
Demande DCE marché public n° 24053
Message de suivi envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Merci pour votre retour. Je confirme que ma demande concerne bien le marché 24053 ayant pour objet "LIAISON CYCLABLE AV ROUSSILLON/GANNE A...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

Refusé

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD en 2024
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Code source de l'outil "Proxim'Cité"
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Aboutie

Absente jusqu'au lundi 26 août inclus, en cas d’urgence, vous pouvez contacter: - le Pôle Moyens des Services via un ticket SOS dans l'intranet ou s...
Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD
Recours amiable envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Le 06/02/2024, nous avons sollicité vos services afin d'obtenir la communication des documents administratifs liés à la Sécurité Ro...
Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Partiellement aboutie

Monsieur,  Par mail du dimanche 23 juin dernier, vous demandez la communication de :  1/ Le support de "Présentation du dispositif de vidéoprotection...
Documents prise de décision vitesse limite Boulevards Sud Clermont
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Données de trafic et de vitesse quartier Poncillon/Vallières Clermont-Ferrand
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Etat des indemnités
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Aboutie

bonjour; vu à + Cordialement. Philippe Bost Chargé de mission délégué à la protection des données Direction du Pilotage et de la Performance...

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