Clermont Auvergne Métropole

En France, une métropole est une collectivité locale à statut particulier créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010.

6 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Message de suivi envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .

En attente de réponse

Bonjour, Pouvez-vous me confirmer la bonne réception de cette demande d'accès ? Je me tiens à votre disposition pour tout complément d'information....
Code source de l'outil "Proxim'Cité"
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de trafic et de vitesse quartier Poncillon/Vallières Clermont-Ferrand
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Il y a quelques jours, des dispositifs de comptage du trafic et d'enregistrement des vitesses des usagers de la route mis en place...
Documents prise de décision vitesse limite Boulevards Sud Clermont
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles avec un seul objectif, « zéro...
Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Saisine CADA en cours

Bonjour,   Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).  ...
Etat des indemnités
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Aboutie

bonjour; vu à + Cordialement. Philippe Bost Chargé de mission délégué à la protection des données Direction du Pilotage et de la Performance...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?