Clermont Auvergne Métropole

En France, une métropole est une collectivité locale à statut particulier créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010.

10 demandes
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Demande DCE marché public n° 24053
Recours amiable envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Je me permets de revenir vers vous concernant ma demande de communication de documents administratifs initialement adressée le 6 mai 2026 re...
Demande Acte Modificatif n°01 au marché n°25027-01 + DQE
Recours amiable envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Je me permets de revenir vers vous concernant ma demande de communication de documents administratifs adressée le 29 juin 2026, relative à l...
Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD
Recours amiable envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Le 06/02/2024, nous avons sollicité vos services afin d'obtenir la communication des documents administratifs liés à la Sécurité Ro...

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