Mairie - Arles

Mairies des communes françaises

12 demandes
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur, Je n'ai pas trouvé de trace concernant votre première demande concernant la transmission de la liste des participations de la commun...
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande je vous prie de bien vouloir trouver en fichier joint la délibération relative à la participation communale aux...
Demande des compte d'immobilisation
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Notes de frais et justificatifs
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Forfait communal-méthode de calcul
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En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur le maire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Vidéosurveillance
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En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur Leroy, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints : - le récapitulatif des notes de frais liées...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Arles le .

Très en retard

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?