Mairie - Arles

Mairies des communes françaises

20 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Désignation des membres des comités de quartier
Demande envoyée à Mairie - Arles le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents de marché public
Réponse de Mairie - Arles le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande je vous prie de bien vouloir trouver en fichier joint la délibération relative à la participation communale aux...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Leroy, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints : - le récapitulatif des notes de frais liées...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?