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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Registres des activités de traitement des données personnelles
Demande envoyée à Mairie - Vénéjan le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Professions de foi des élections municipales de 2020
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné par la préfecture et vient d'être transmis au service compétent, pour traitemen...
Recherches fin
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour ce retour et votre transmission auprès de l'OFDT. J'attends donc la communication des documents demandés de s...
Documents administratifs relatifs aux contrats entre la Métropole Rouen Normandie et l’entreprise Ebusco
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
communication des frais de représentation du député Romain Baubry
Demande envoyée à Haut conseil du commissariat aux comptes (H3C) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication des notes de frais de M Miniti
Demande envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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This is the mail system at host madada.fr.
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be delivered to one or more recipients. It's at...
Bonjour,
Veuillez trouver les éléments demandés : [1]https://we.tl/t-zz7oUKIJ5p
Nous avons 4 dossiers qui correspondent à 4 fournisseurs différents :...
Demande de communication du dernier bullletin de paie de l'équipe de direction de la DDPP du Val-de-Marne
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de notes de frais du maire et des adjoints 2023 2024 2025
Réponse de Mairie - Monnières 44100-01 le .
En attente de classement
Je me permets également de préciser qu’ainsi, il n’y a pas eu de frais
remboursés aux élus sur ces trois dernières années, ainsi que sur toutes
les a...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
communication du compte de campagne municipale 2020 au Barcares de Mr Alain Ferrand
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande du 6 février 2026 portant sur la
communication des documents administratifs suivants :
" - Rému...
Bonjour M. VOKY,
Monsieur le Maire accuse réception de votre demande et vous en remercie.
Tous ces documents sont sur le site de la ville à votre dispo...
Rapport de l'ANSSI concernant les serveurs de France identité
Demande envoyée à Premier ministre. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
ERRATUM :
- La société qui a réalisé le rapport n'est pas AMOSSYS CONSULTING SERVICES mais AMOSSYS - ALMOND. La confusion vient du fait que AMOSSYS a...
Factures des Dépenses liées au frais professionnels du mandat du maire
Demande envoyée à Mairie - Vigneulles-lès-Hattonchâtel le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
Notre messagerie a changé. Merci de nous contacter via notre nouvelle adresse mail : [adresse email]
Merci de votre compréhension.
Mme le M...
Depense publique
Demande envoyée à Agefiph - Hauts-de-France - Lille 59350-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Copies de documents
Réponse de Greffe des associations - Hauts-de-Seine (Antony) le .
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Notes de frais et justificatifs – Maire d’Arles – mandature 2020-2026
Demande envoyée à Mairie - Arles le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Changé 53054-01 le .
En attente de réponse
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