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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs – Mois Givré (budgets et prestations artistiques)
Demande envoyée à Mairie - Belfort le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Montpellier-de-Médillan le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Rectorat - Académie de Rennes le .
En attente de classement
Bonjour,
Les documents que vous demandez relèvent de la compétence de la Région
Bretagne. L’organe délibérant est la commission permanente du Consei...
Monsieur,
En tant que référent CADA, je me permets d'accuser réception de votre
demande du 6 décembre.
Actuellement en période de clôture budg...
Notes de frais de la mairie, comptes administratifs, et subventions des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyse d'impact sur l'ouverture du code source et AIPD
Demande envoyée à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Permis de construire PC00135425J0011
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre mail cité en objet, je vous informe que le dossier
d'urbanisme demandé est consultable auprès du service urbanisme aux jo...
Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Marthod le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Plabennec le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre mail du 17 novembre dernier, vous trouverez ci-joint
les documents demandés.
Vous en souhaitant bonne réception,
C...
Verbalisation et rappel à l'ordre des cyclistes et usagers d'EDPM ou cyclomobile au dessus de l'allure du pas dans l'aire piétonne
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents de la task force » crée pour identifier des sites éligibles à l’accueil de centres de données
Erreur lors de l'envoi
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Documents relatifs à la « task force » pour identifier des sites éligibles à l’accueil de centres de données
Demande envoyée à Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe la dernière annexe.
Cordialement,
Sylvie PIERSON
Personne responsable de l'accès aux documents...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièce jointe
le courrier de réponse de Monsieur le Maire de Nevers.
Cor...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - L'Isle-sur-la-Sorgue le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de trouver, en pièce jointe, les éléments demandés.
Cordialement,
Cabinet du Maire
De : Gallicere Thelma <[adres...
Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Châlons-en-Champagne le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-après le lien d'accès au dossier des frais de représentations du Maire pour la période allant de ja...
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Notes de frais et justificatifs, Toutes rémunérations des collaborateurs des élus
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En attente de réponse
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
votre message a bien été pris en compte par la Ville de Fontaine. Il sera traité par nos services dans les plus brefs délais.
Bien cordiale...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...