Rechercher des demandes (page 4)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
En attente de classement
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame,
Nous avons bien reçu votre demande.
Si cela concerne les élus, il n’y a eu aucune demande de remboursement de
frais pour ceux-ci d...
Demande d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Survilliers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Aubenas
([Mairie - Aubenas request email...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Longeville-lès-Saint-Avold le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous n'avons aucune note de frais à vous communiquer.
Maire et adjoints ne sollicitent aucun remboursement relatif des frais de restauration...
Notes de frais et justificatifs Jean-Francois Durand-Coutelle
Réponse de Mairie - Saint-Geniès-de-Malgoirès le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je vous informe que l'adresse email [Mairie - Saint-Geniès-de-Malgoirès request email] a changé.
Merci de bien vouloir mettre à jour vos con...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gazeran le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Monsieur,
Par la présente et en réponse à votre demande par mail du 12 aout 2025, je
vous prie de trouver ci-joint un tableau récapitulatif de l’ens...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Athis-Mons le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Actuellement absent, je prendrai connaissance de votre message à mon retour le 03/09/2025.
En cas d'urgence, je vous invite à vous rapprocher de Saïda...
Bonjour,
Je reviens vers vous suite à votre mail du 2 août dernier, nous demandant
de vous transmettre des notes de frais.
Afin de pouvoir...
Demande de communications de tables annuelles de naissance
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
En attente de classement
Bonjour Madame Caro,
À la suite de votre demande en date du 01/08/2025, nous vous adressons, ci-joint, le courrier de réponse à votre demande et la dé...
Bonjour,
Madame le Maire n'a aucune note de frais.
Cordialement,
Le secrétariat
LES ATTAQUES
Mairie de Les Attaques
1047, route départementale 943...
Liste des notes de frais de Monsieur de Maire
Réponse de Mairie - Esquerdes le .
En attente de classement
Bonjour,
Monsieur le Maire d'ESQUERDES n'a aucune note de frais.
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : Lucie Marchand <...
Bonjour,
Après recherche nous n'avons pas de document administratif relatif à "note
de frais" concernant Mme Nolwenn Winne.
Bonne journée.
Cordial...
Bonjour, je suis absent jusqu'au 29/08/25.
Pour toute demande urgente, vous pouvez contacter Fabienne Bonvarlet au
[numéro de téléphone caché] [adr...
Note de frais mairie de sollies-toucas
Réponse de Mairie - Solliès-Toucas le .
En attente de réponse
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Demande de communication des frais et dépenses de la maire de Rennes (2022-2024)
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...