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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Les réponses des établissement aux enquêtes SST (santé sécurité au travail) 2025 et 2026
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de cette demande reçue le 28 janvier 2026.
Je vous informe qu’en ve...
Effectif des écoles en date d'octobre 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de cette demande reçue le 27 janvier 2026.
Je vous informe qu’en ve...
Rapport de l'IGESR sur l'Inria
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande reçue le 28 janvier 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application France Identité
Réponse de Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) alias France Titre le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur BRISSET,
Je vous prie de bien vouloir excuser le retard de mes réponses à vos
sollicitations.
Je vous transmettrai, dans le coura...
Grand livre 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Noisy-le-Grand le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la demande formulée auprès de la Métropole du
Grand Paris pour vous transmettre la liste des subventions accordées...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
investissements de Mrs Doucet et Bernard sur un aménagement de voirie sur la rue Béchevelin (Lyon 7ème - Guillotière)
Réponse de Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 3 février 2026, vous avez formé une demande de communication de document(s) administratif(s).
Par la présen...
Demande de communication de documents relatifs à l'autorisation unique 004
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de réponse
Saisine n° 26002415
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : Demande CADA
Monsieur,
La Commission nationale de l’informatique...
Demande de communication des subventions accordées à la LICRA, SOS Racisme et l’UEJF (2016–2024)
Réponse de Premier ministre le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Analyse d'impact relative à la protection des données du fichier TAJ
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV KA BAY FOS LA
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Nombre de verbalisations routières 2023, 2024 et 2025 par code Natinf
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication du comptes administratifs 2025
Réponse de Mairie - Nonancourt le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel en date du 4 février 2026.
Une réponse vous sera apportée dans les délais.
Cordialement.
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Demande du coût total de la cérémonie des vœux du maire 2025
Réponse de Mairie - Nonancourt le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel en date du 4 février 2026
relatif à votre demande du coût total de la cérémonie des vœux du mair...
Procédure de la CNIL à l'encontre de la société Veesion
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse et pour la communication de la liste des documents relatifs à la procédure de contrôle menée par la CNI...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Les Alluets-le-Roi le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Frais liés au mandat du maire
Demande envoyée à Mairie - Montfort-l'Amaury le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de frais liés au mandat du maire
Demande envoyée à Mairie de Levallois-Perret le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
demande des notes de frais de monsieur Luc Bouard
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Yon. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/QPntr2APdADr222
Demande notes de frais de 2022 à aujourd'hui
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nazaire 44184-01. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/LKgjcxcsqGrjWX4
Demande de dossier de carrière professionnelle
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
MERCI D'ANNULER MA DEMANDE
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
David lazri