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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des frais et dépenses liés au mandat de Nicolas Mayer-Rossignol
Demande envoyée à Mairie - Rouen le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication : Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Souleuvre-en-Bocage le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs – Festivités du 14 juillet 2026 au parc Léo Lagrange à Reims
Demande envoyée à Mairie - Reims le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application du droit d’accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’adm...
Données et bilan statistique du parc social de la commune
Demande envoyée à Mairie - Laversines le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Rectorat - Académie de Bordeaux le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel, dont nous prendrons connaissance à la réouverture du rectorat, le 17 août. Veuillez noter qu...
Demande de communication de documents administratifs - Casetas du 10 juillet 2026
Demande envoyée à Mairie - Ondres le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Communauté de communes - Granville Terre et Mer le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande de communication : Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté de communes - La Vire au Noireau le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Procès du 14 avril 2026 contre Monsieur JB
Réponse de Tribunal de grande instance de Foix le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Tribunal de grande instance de Foix
([Tribunal de g...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Liste des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Coupvray le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Chasse-sur-Rhône le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès aux documents administratifs - Indemnités et frais de mandat de l'ancienne maire (2020-2026)
Demande envoyée à Mairie - Laversines le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs – Conventions de mécénat
Réponse de École polytechnique le .
En attente de réponse
Bonjour,
Actuellement en congé, je serai de retour le 24 août 2026.
En mon absence, je vous invite à contacter Jérôme GARCIA, Directeur des affaires...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 13117-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Liste des dépenses de la mairie de l’année 2025
Demande envoyée à Mairie - Saint-Rome-de-Tarn le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Dépenses liées aux boissons et fournitures de pause
Demande envoyée à Mairie - Cognac le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), et plus particulièrement de ses articles L. 300-1...
Demande de communication des notes de frais du maire et des adjoints
Demande envoyée à Mairie - Le Puy-en-Velay le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – Marchés publics depuis 2020
Demande envoyée à Mairie - Vienne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...