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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
PUP SAS DEFI (ROC Promotion) Saint Genis Pouilly
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Gex le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
DADA: documents relatifs à la révision du PLU
Réponse de Mairie - Langoiran le .
En attente de réponse
Monsieur,
De retour de congés, je prends connaissance de votre demande ce jour.
Je transmets donc votre mail au service concerné pour réponse.
Bien...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
demande de communication des notes de frais des élus locaux de la Mairie de La Flèche
Demande envoyée à Mairie - La Flèche. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/BtFPAgNZ9oX7nBp
Prada ([adresse email]) vous a envoyé un message protégé.
[1]lock
[2]Lire le message
[3]En savoir plus sur les messages protégés par le chiffremen...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
documents relatif aux aides et subventions de l'association Manin Sport Paris Est
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Héloïse FILLIUNG
Service Urbanisme et Foncier
Hôtel de Ville – 36, Boulevard de Lorraine – BP 10019 – 57501 SAINT-AVOLD
CEDEX
Té...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Liste des applications Android et iOS produites par les Ministères
Recours amiable envoyé à Premier ministre le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur Le Blévenec,
En l'absence de réponse de votre administration, je saisis la CADA.
Cordialement
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administrat...
Je sollicite auprès de vous la communication des documents suivants notes de frais des élus dont monsieur le maire.
Réponse de Mairie - Colombes le .
Erreur lors de l'envoi
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Parthenay-de-Bretagne le .
En attente de réponse
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Notes de frais liées à des associations de la ville sur les 5 dernières années
Demande envoyée à Mairie de Montreuil le .
En attente de réponse
A l'attention de Madame Delphine LOPES Direction générale des services - Hôtel de ville Place Jean Jaurès 93105 / MONTREUIL CEDEX
Au titre du droit...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande attestation
Erreur lors de l'envoi
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Demande des Comptes administratifs 2022, 2023 et 2024 de la Commune et des ses budgets annexes.
Réponse de Mairie - Los Masos le .
En attente de réponse
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Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Recours amiable envoyé à Mairie - Groslay le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’...