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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées

Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Privas le .

En attente de réponse

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Moulins 03190-01 le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire de Laon
Demande envoyée à Mairie - Laon le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire de Bourg-en-Bresse
Demande envoyée à Mairie - Bourg-en-Bresse le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire de Versailles
Demande envoyée à Mairie - Versailles le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire de Cherbourg
Demande envoyée à Mairie - Cherbourg-en-Cotentin le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire de Béziers
Demande envoyée à Mairie - Béziers le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire de Poitiers
Demande envoyée à Mairie - Poitiers le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation maire d'Annecy
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation Maire de Metz
Réponse de Mairie - Metz le .

En attente de réponse

Bonjour, La Correspondante CADA accuse réception de votre email et ne manquera pas de vous donner une réponse dans les meilleurs délais après étude...
Frais de représentation Maire d'Angers
Demande envoyée à Mairie - Angers le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation Maire de Nîmes
Demande envoyée à Mairie - Nîmes le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation Maire de Dijon
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation Maire de Lille
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation Maire de Montpellier
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sarlat-la-Canéda le .

En attente de classement

Bonjour Madame, En réponse à votre sollicitation, il nous est difficile de répondre pleinement et immédiatement pour des raisons techniques et notamme...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

En attente de classement

Bonjour, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs. Celle-ci a, semble-t-il, été effectuée à l’aide d’un formulai...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lille le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-attaché, le détail des notes de frais de Madame Martine AUBRY pour l’année 2025. Vous e...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Foa le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Croix-en-Touraine le .

En attente de réponse

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Monsieur,  J'ai pris connaissance de votre demande de communication via Ma Dada. Pour répondre à votre demande, je vous adresse les éléments suivants...
Demande de communication des note de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - La Ciotat. Commentée le .

En attente de classement

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dJ3dJsMDgBLmgye
Demande des note de du Maire, période 2020-2025
Réponse de Mairie - Estoublon le .

En attente de classement

Bonjour Mr Brigant,  Suite à votre demande relative aux notes de frais de Mme le Maire sur l'ensemble de son mandat, je vous informe que, après vérif...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, En l’absence de réponse de votre part et de publication du code source de la version 1.33.1 le site web https://github.com/assurance-maladie...