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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 01/09/2026. Vous trouverez en pièce jointe le courrier en réponse de la commune.
Bien cordialement...
Pièces comptable Patinoire Polesud
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents de marché public (Travaux de sécurisation des murs du cimetière Sainte-Marie)
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En attente de classement
Bonjour
Actuellement absente, je prendrai connaissance de mes messages à mon retour le 3
octobre.
En cas de nécessité vous pouvez contacter mes co...
Coût de l'abri construit en face de la BU lyon sud
Réponse de Université Claude Bernard Lyon 1 le .
En attente de réponse
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and deli...
Communication des documents relatifs au recrutement du directeur général des services de Bouillante
Demande envoyée à Mairie - Bouillante le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de documents d'urbanisme (PLU) et d'informations environnementales (Sols et Air) – Parcelle AB 150 (5, rue d'Athies)
Demande envoyée à Communauté urbaine - Arras le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Arrêté prefectoral du 1 Février 1877
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous saisissez la personne responsable du droit d'accès aux documents
administratifs d'une demande de communication d'"arrêtés préfectoraux...
Demande de document - note de frais Maire
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .
En attente de réponse
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Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Rapports de l'audit Deloitte 2026 sur la situation financière de la municipalité de Strasbourg
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg. Commentée le .
En attente de réponse
Le support de présentation de l'audit est accessible à cette URL : https://www.strasbourg.eu/documents/d/strasbourg.eu/vdef-deloitte-x-strasbourg-retro...
Droit d’accès aux documents administratifs
Clarification envoyée à Mairie - Ollainville 91461-01 le .
En attente de réponse
Madame,
En ma qualité de citoyenne de la commune d'Ollainville, je sollicite par la présente la communication de plusieurs documents administratifs re...
Statuts de l'association Green Market Bordeaux
Réponse de Greffe des associations - Gironde (Bordeaux - ASL et AFUL) le .
En attente de réponse
Bonjour,
pour les associations loi 1901 vous devez vous adresser au service :
Greffe des Associations loi 1901
- Permanence téléphonique : mardi ap...
Rapport concernant la construction de l'hôtel de ville inauguré en 2022
Réponse de Mairie - Héric le .
En attente de classement
Bonjour,
Je reviens vers vous suite à votre e-mail du 12 août 2026.
Je vous joins le PC pour le nouvel hôtel de ville inauguré en 2022 ainsi que les
é...
Demande de communication de documents administratifs (Loi CADA) – Accord-cadre n°2026-MQB-00468-AC-00-00
Demande envoyée à Musée du Quai Branly le .
En attente de réponse
À l’attention de la Personne Responsable de l’Accès aux Documents Administratifs (PRADA)
Établissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac...
Demande de communication de documents relatifs à l'accessibilité numérique de la commune
Demande envoyée à Mairie - Floirac 33167-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Externalisation de la collecte des demandes de visa aux États-Unis et au Canada — appels d'offres et marchés
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Votre demande en date du 26 septembre 2026 concernant la communication d'une
série de documents "relatifs à l'externalisation par l...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’application mobile de la Ville de Wallers-Arenberg
Réponse de Mairie - Wallers le .
En attente de réponse
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Marché de prévisions météorologiques attribué à la société LYON METEO
Demande envoyée à Agglomération - Vienne Condrieu le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Installation et maintenance d'une station météorologique
Demande envoyée à Mairie - Caluire-et-Cuire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Sur le fondement des articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration, je sollicite la communi...
Demande de communication de documents administratifs — installation et maintenance d'une station météorologique
Demande envoyée à Mairie - Bron le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Sur le fondement des articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration, je sollicite la communi...
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courrier adressé à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs d...
Communication de documents relatifs aux aides attribuées à la SAS Parc animalier La Tanière (SIREN 817 580 897)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur Lebatelier,
J’accuse bonne réception de votre demande d’accès à des documents administratifs et vous indique que la Région dispose d’...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande relative à la communication de plusieurs dossiers de consultation des entreprises (DCE) concernant l'attri...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fourmies le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Demande CADA — Documents administratifs relatifs aux aménagements de voirie et à la signalisation
Demande envoyée à Mairie - Kernilis le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur le Maire,
En application des articles L. 300-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je soll...