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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Réponse de Ministère des sports le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de cette demande reçue le 10 octobre 2025.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles [1]R. 311-12 et
[...
Liste des dépenses du maire de Strasbourg durant la période CoVid
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour
Suite à votre demande ci-dessous, je vous informe que les frais de restauration et les frais de déplacement de la maire sur cette période ont d...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour
Suite à votre demande ci-dessous, je vous informe que les frais de restauration et les frais de déplacement de la maire sur cette période ont d...
Bonjour
Suite à votre demande ci-dessous, je vous informe que les frais de restauration et les frais de déplacement de la maire sur cette période ont d...
Demande du code source de l'application Dossier Pharma
Message de suivi envoyé à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J’ai reçu l’Avis n° 20255551 de la CADA pris le 09 octobre 2025.
Je souhaiterais savoir les actions que vous comptez effectuer s...
Demande du registre des autorisations de changement d’usage des meublés touristiques
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Les dépenses de Capdenac-Gare
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur PANETTA,
Nous accusons réception de votre demande d'accès aux documents administratifs. Une réponse vous sera apportée dans le délai...
Détail (intitulés et montants) des notes de frais du maire et des conseillers municipaux pour l'année 2024
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Dessous le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Neufchâtel-Hardelot le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que le compte retraçant
les frais de mission et de représentation des élus dans l...
Madame,
Par courriel en date du 10 septembre 2025, vous sollicitez la communication du détail des frais de représentation, de déplacement, d'hébergemen...
Liaison ferroviaire Colmar-Fribourg
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Grand Est - Mulhouse 68066-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Mandé le .
En attente de réponse
Monsieur FONTAINE LIBERMAN,
La Mairie de Saint-Mandé accuse réception de votre demande d’accès aux
documents administratifs, transmise via la pla...
Monsieur Bertrand Quentin,
Je fais suite à votre courriel du 16 octobre 2025 concernant des notes de
frais et justificatifs.
Afin de pouvoir répo...
Demande des notes de frais des représentant du Conseil départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Demande envoyée à Mairie - Brétigny-sur-Orge le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande des notes de frais des représentant de la Préfecture de Charente
Réponse de Préfecture - Charente le .
En attente de classement
Bonjour,
Absent cet après-midi, je prendrai connaissance de votre message le lundi 3 novembre 2025.
Pour toute urgence, merci de bien vouloir redirige...
ATTENTION !!!! Nouvelle boîte mail comme ci-dessous.
Nous écrire à : [adresse email]
ou nous téléphoner au : [numéro de téléphone caché] (standard ou...
Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Réponse de Mairie - Bretigny le .
En attente de classement
Bonjour,
je renouvèle ma précédente réponse.
Monsieur le Maire n'effectue aucune des dépenses mentionnées ci dessous.
Bien cordialement.
Le 2...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Rochelle 17300-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...