Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous par
lequel vous sollicitez, au titre du droit d’accès aux documents
admi...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Monsieur,
Comme suite à votre demande de documents administratifs, veuillez trouver
ci-joints :
• Un courrier ;
• Un dossier des documents de...
Je vais poursuivre avec la demande à la Greffe de Toulon: https://madada.fr/request/listes_actualisees_des_associati
Monsieur,
Je vous réponds en qualité de personne responsable de l’accès aux
documents administratifs pour le SIAAP.
J’accuse réception par la prés...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur,
Après vérification du service des finances, nous n'avons aucune note de
frais pour Monsieur Le Maire au titre de l’année 2025.
Cordialem...
Frais
En attente de réponse
This is the mail system at host mail04.inforoutes.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipien...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Madame,
Je regrette que vous n’ayez pas répondu à la question que j’ai soulevée.
Je vais donc saisir la CADA.
Cordialement
--
[nom caché]
Madame, Monsieur,
En l’absence de réponse de votre part, je saisis la CADA
Cordialement
--
[nom caché]
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande "Liste des chercheurs en détachement et des intégrations" d'accès a...
Bonjour,
Voici mon adresse en toute lettre : monique point jean arobase cada point fr
Etant en congés à partir de ce soir, votre saisine sera traité...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Suite au retour de la CADA, je vous mets en demeure de me faire parvenir dans les plus brefs délais les derniers bulletins de paie...
La commune a bien "botté en touche" en indiquant qu'il n'y avait pas de note de frais mais des indemnités.....
En se gardant bien d'indiquer le montan...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administrat...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 13/03/2026 votre demande d...
Monsieur,
En réponse à votre courriel du 3 courant, nous vous informons que le
Maire n'a pas déposé de notes de frais à titre personnel au cours de l...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-dessous la réponse de la mairie.
Cordialement,
Thomas TOUBOULIC
Directeur Général Adjoint
Mairie de Trégueux - [...