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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Petit-Couronne le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour,
J'accuse réception de votre mail et le transmets au service concerné qui vous apportera une réponse dans les meilleurs délais.
Vous souhaita...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Demande de communication des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Avranches le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Detail des indemnitės, frais et avantages en nature 2025 jusqu’en février 2026
Réponse de Mairie - Marseille le .
Erreur lors de l'envoi
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Détail des notes de frais du maire de ma commune
Réponse de Mairie - Laives le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande de notes de frais pour le Maire, les Adjoints et les Conseillers délégués de notre Commune, nous vous informons qu'aucu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 03/03/2026 votre demande d...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contentieux commune de WOUSTVILLER
Demande envoyée à Tribunal administratif - Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de Frais et représentations
Erreur lors de l'envoi
The original message was received at Tue, 3 Mar 2026 15:11:15 +0100
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<[FOI #53467 email]>
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Clément-les-Places le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de Frais et représentations
Demande envoyée à Communauté de communes - Val de Charente le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Domfront-en-Poiraie le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
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Demande d'accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Privas le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Procès verbal d'installation, Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Breux-Jouy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Fontenay-le-Comte le .
En attente de réponse
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