Bonjour,
L'email que vous venez d'envoyer a ete considere comme legitime et ACCEPTE par Altospam.
Cependant le serveur du destinataire ci-dessous l'a...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Le Département de l'Yonne ne peut pas vous fournir les informations
concernant le département de l'Oise.
Pour notre Département, vous trou...
Monsieur,
Nous accusons réception de la demande de communication que vous avez
formulée par courrier électronique ce jour.
Je vous informe qu’...
Madame la Maire
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publi...
Bonjour,
Nous découvrons aujourd'hui votre demande au titre du droit d’accès aux
documents administratifs - Demande de communication des notes de fra...
Bonjour,
Votre demande en date du 18 juin 2024 concernant la communication des
documents suivants : « bulletin de paie du ministre et de ses
év...
Bonjour Monsieur BERNE,
Nous accusons réception de votre demande le 18 juin 2024. Nous la
traiterons dans les meilleurs délais.
A défaut de répons...
Bonjour Monsieur BETTON,
Par courriel du 19 mai 2024 vous souhaitez la communication des documents
suivants :
- Les résultats de la mutat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-dessous notre demande initiale:
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notammen...
Madame, Monsieur,
Notre adresse postale est le 1 Allée des tournesols 28000 Chartres
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de m...
Madame, Monsieur,
Pour répondre à votre mail, nous sommes l'association Transparence Citoyenne.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'as...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame,
Pour répondre à votre message, nous sommes l'association Transparence Citoyenne.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de nos sal...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle...
Madame,
Nous aurions aimé avoir les différents reçus de ces frais de restauration. De ce fait, nous souhaitons recevoir ces documents sous forme éle...