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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de consultation de documents comptables Commune de Fillinges
Réponse de Mairie - Fillinges le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Rapports de synhèse d'exploitation des lignes B et D du métro de Lyon
Réponse de SYTRAL Mobilités le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Notes de frais du maire (et justificatifs)
Demande envoyée à Mairie - Bourg-Argental le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Ensemble des spécifications et des programmes informatiques du système Maggaly
Réponse de SYTRAL Mobilités le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis-en-Val le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application Carte Vitale
Demande envoyée à GIE SESAM-Vitale le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des notes de frais du maire de Harnes
Réponse de Mairie - Harnes le .
Erreur lors de l'envoi
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Corbeil-Essonnes. Commentée le .
En attente de classement
Lien permanent vers les documents reçus: https://madada.frama.space/s/9sbjTFjQ2cFFkaS
Acces au documents attestant des frais divers du maire.
Réponse de Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Bonjour Madame,
Par courriel en date du 19 décembre 2025, vous avez formé une demande de communication de document(s) administratif(s).
Par la présen...
Demande de déclaration de manifestation pour le 11 déc 2025 à Châteaubourg
Demande envoyée à Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication d'un extrait du Grand Livre comptable de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Dinard le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Merci de votre retour.
Si c'est plus simple pour vous, vous pouvez me transmettre un tableau synthétique incluant les données (lieu/bâtime...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Carte de sejour citoyen UE / EEE / Suisse
Réponse de Préfecture des Alpes-Maritimes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel.
Nous vous prions de croire, Monsieur, en l'expression de nos meilleurs sentiments.
Le Cabinet du...
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Rapport d'audit d'accessibilité du site mairie-crest.fr
Recours amiable envoyé à Mairie - Crest le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Pour répondre à votre question, les statuts sont désormais liés à la bonne page sur https://doc.madada.fr/a_propos/ : https://okfn.fr/notre-...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Castelnau-le-Lez le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communcation des études environnementales (complètes) suite à la clôture de la concertation de la ZA de la Gaultière
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Vitré Communauté le .
En attente de réponse
Monsieur le Président
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le...
PUP SAS DEFI (ROC Promotion) Saint Genis Pouilly
Clarification envoyée à Communauté de communes - Pays de Gex le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...