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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Poste de logement T4 disponible et leurs loyer.
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de numéro de dossier pour une affaire d'accident piéton scooter il y a 22ans
Demande envoyée à Brigade de gendarmerie - Papara le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Merci pour votre retour.
Je me permets toutefois de réitérer ma question restée sans réponse.
La charte de déontologie transmise...
Documents légaux et statistiques concernant l'Avenue du Rhin et les données de circulation
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Conformément aux articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre
le public et l’administration, vous avez sollicité...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de facture d'achat des casques offerts aux élèves de CM1/CM2 de Colmar Agglomération
Demande envoyée à Mairie - Colmar le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint le courrier d'accusé réception de votre demande de communication de documents administratifs du 5 juin 2025...
Accord-cadre entre l'agence ministérielle pour l'IA de la défense et l'Inria
Demande envoyée à INRIA le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien noté que vous considérez ma demande comme abusive car il s'agit de ma neuvième demande depuis...
Consultation des notes de frais
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Rouen le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication documents administratifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Agen le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour madame,
Je vous remercie.
Dans l'attente de votre retour permettant de fiabiliser ces documents.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieu...
Demande d'accès aux notes de frais, justificatifs et relevés
Demande envoyée à Mairie - Valenton le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Coût annuel des dépistages proposés à la population française, avec le détail
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de réponse
Bonjour,
Vous avez introduit, par courriel en date du 10 juin 2025 ci-dessous, une
demande de communication de documents administratifs.
J...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande informations de verbalisation : Turckheim
Réponse de Mairie - Turckheim le .
En attente de réponse
Votre mail a été transmis à la Mairie de Turckheim et sera traité par le service concerné.
Sans réponse de notre part, n’hésitez pas à revenir vers nou...
Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
nombre de verbalisations dressées par la Police Municipale de Lyon sur la Place Mazagran
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Demande d'information sur Licence VI
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Connaître les notes de frais de la Mairie de Niort et les subventions accordées aux associations
Recours amiable envoyé à Mairie - Niort le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions accordées à l'aérodrome du Polygone de Strasbourg
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données de FPS effectuées par par Streeteo
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/SCyagBPzd3njxXK