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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Julien-en-Genevois le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
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Bonjour,
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Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Marly 59383-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration relatifs au droit d’accès aux...
Attention l'adresse mail de la Mairie a changé, veuillez utiliser l'adresse suivante : [adresse email]
Demandes des frais des élus et des justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Guipry-Messac le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs,
tel que prévu notamment par le Livre III du Code des
relations entre l...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Bonjour,
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Adresse d’une APPMA
Demande envoyée à Fédération départementale pour la pêche et la protection du milieu aquatique - Puy-de-Dôme le .
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Maisdon-sur-Sèvre le .
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Soorts-Hossegor le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Listes et décompte des frais du Maire de la commune
Réponse de Mairie - Rivedoux-Plage le .
Erreur lors de l'envoi
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Roques 31458-01 le .
En attente de réponse
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Notes de frais du maire de Castres
Demande envoyée à Mairie - Castres 81065-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Dépenses de la commune et frais de représentation de Monsieur le maire
Demande envoyée à Mairie - Notre-Dame-d'Épine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Petit-Couronne le .
En attente de réponse
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Bonjour,
J'accuse réception de votre mail et le transmets au service concerné qui vous apportera une réponse dans les meilleurs délais.
Vous souhaita...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...