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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de données publiques sur le budget et les dépenses de la commune
Réponse de Mairie - Espalion le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel en date du 2/02/2026, par lequel
vous sollicitez la communication de plusieurs documents...
Comité de Pilotage câbles et datacenters
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez m'adresser vos coordonnées postales à l'adresse suivante : [adresse email]
Je vous remercie.
Bien cordialement,
-----Message d'o...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villiers-le-Bel le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Rapport d'évaluation spécifique aux serveurs du SGIN (France identité)
Demande envoyée à Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information. Commentée le .
En attente de réponse
Lien vers un tweet explicatif et sources :
https://nitter.net/crow_int/status/2017649318564331520#m
Rapports ANSSI (périmètre restreint à l'applicat...
Demande du code source de l'application FantomAPP et AIPD
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur,
Je suis très surprise de votre mail car, sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu une telle demande au mois de juillet. J'en ai reç...
Demande de note de frais + bulletin de salaire concernant la loi de la transparence
Réponse de Mairie - Chantilly le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver sur le lien
ci-dessous la copie de l'acte de cession du Golf de St Bric...
A l'attention de Mme MOURROUX Mélissa
Madame,
Pour faire suite à votre courriel en date du 1er aout 2025 (cf.
ci-dessous), vous trouverez ci-joint...
Bonjour Monsieur
De quoi parlez vous ?
Cdt
Laurence VIC MASSOL
Directeur Général des Services
[numéro de téléphone caché]
www.mairiedefuveau.fr...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Carnoux-en-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
Il me semble que j’avais répondu à votre demande, mais voici le tableur de
l’OGEC ayant permis le calcul du forfait communal.
Bien cordia...
Demande de notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Étienne-de-Montluc le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Envoyé en préfecture le 18/02/2025
Reçu en préfecture le 19/02/2025
Publié le
19/02/2025
ID : 013-211300181-20250212-D152025-DE...
Forfait communal-méthode de calcul
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur/Madame le Maire,
Sauf erreur de ma part, vous n’avez pas répondu à ma demande effectuée en juillet 2025, aussi je renouvelle ma demande.
En...
Forfait communal-méthode de calcul
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur/Madame le Maire,
Sauf erreur de ma part, vous n’avez pas répondu à ma demande effectuée en juillet 2025, aussi je renouvelle ma demande.
En...
Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Ceci est un mail automatique pour vous informer que nous avons bien reçu
votre message et que celui-ci a été transmis au servi...
Forfait communal-méthode de calcul
Message de suivi envoyé à Mairie - Miramas le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur/Madame le Maire,
Sauf erreur de ma part, vous n’avez pas répondu à ma demande effectuée en juillet 2025, aussi je renouvelle ma demande.
En...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Forfait communal-méthode de calcul
Message de suivi envoyé à Mairie - Lambesc le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur/Madame le Maire,
Sauf erreur de ma part, vous n’avez pas répondu à ma demande effectuée en juillet 2025, aussi je renouvelle ma demande.
En...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Forfait communal-méthode de calcul
Message de suivi envoyé à Mairie - Gardanne le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur/Madame le Maire,
Sauf erreur de ma part, vous n’avez pas répondu à ma demande effectuée en juillet 2025, aussi je renouvelle ma demande.
En...
Forfait communal-méthode de calcul
Message de suivi envoyé à Mairie - Barbentane le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur/Madame le Maire,
Sauf erreur de ma part, vous n’avez pas répondu à ma demande effectuée en juillet 2025, aussi je renouvelle ma demande.
En...
Forfait communal-méthode de calcul
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur/Madame le Maire,
Sauf erreur de ma part, vous n’avez pas répondu à ma demande effectuée en juillet 2025, aussi je renouvelle ma demande.
En...