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Environ 46090 demandes d'accès à l'information trouvées
Documents expertise securité fragilité des sols et effondrement des caves rue st genes
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de la liste des "lettres réseau"
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Code source portail d'authentification "Cerbère"
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Mme. COCHU-GUILLEMAIN,
Je me permet de vous contacter pour connaître l'état d'avancement du traitement de ma demande concernant la communicat...
Code source de l'application "Mélanissimo"
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Mme. COCHU-GUILLEMAIN,
Je me permet de vous contacter pour connaître l'état d'avancement du traitement de ma demande concernant la communicat...
Code source du logiciel GALAXIE
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Saisine de la CADA effectuée le 18 juin 2024.
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, nous vous prions de trouver en PJ les éléments
comptables relatifs aux frais de représentation de M. D...
Échanges entre ASPIM et l'AMF
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous avons pris un léger retard dans le traitement de votre demande
ci-dessous. Nous serons en mesure de vous adresser notre réponse e...
Demande du code source de l'application Mon espace santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de réponse
Bonjour,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 21 juin 2024 ci-après, une demande de communication de documents administratifs.
J'accuse, ce...
Bulletin de salaire directeur régional pôle emploi Auvergne Rhône Alpes
Réponse de Pôle Emploi le .
En attente de classement
Bonjour,
France Travail ne donnera pas suite à votre demande de communication du
bulletin de salaire du directeur régional Auvergne-Rhône-Alpes, age...
Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande qui nous a été transmise le 23
mai 2024 par la personne responsable de l’accès aux documents
adm...
Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication concernant les notes de
frais du maitre d’Angers depuis 2020, je vous prie de bien vouloir...
Contrat ville de Tours/ Bouygues Energies et Services avis 22-6395
Demande envoyée à Mairie - Tours le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Absente jusqu'au vendredi 21 juin inclus. Chloé Ghebbi
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu les documents demandés et vous en remercions.
Pouvez-vous nous préciser si les délits relevés par votre Police Munici...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Lille le .
En attente de clarification
Bonjour Monsieur.
Suite à votre réponse du 17/06/24 en rapport avec notre demande initiale de nous faire parvenir les données de verbalisation, nous...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu votre tableau contenant les données des verbalisations effectuées par vos ASVP et vous en remercions.
Bien cordialement...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en
pièce-jointe les éléments relatifs aux notes de frais du Mai...
Demande du code source de l'application Carte Vitale
Demande envoyée à GIE SESAM-Vitale le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès du classement de la butte de Clermont Ferrand en zone touristique
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir excuser ce délai de réponse.
Vous trouverez en téléchargement sur le lien ci-après
[1]https://fromsm...
A l'attention de Monsieur LEROY,
Monsieur,
Je fais suite à votre courriel demandant la communication des notes de
frais de Monsieur le Maire.
Vous...
Notes de frais du maire, decision(s) autorisant les travaux sur le plateau de l'école primaire
Réponse de Mairie - Bais 53016-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Ci-joint les documents demandés.
Cordialement.
Perrine LÉON
MAIRIE DE BAIS
[numéro de téléphone caché]
Ligne directe : [numéro de téléph...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Nangis le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .
En attente de réponse
This is the mail system at host mail.saint-medard-en-jalles.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or mor...
Arrêtés relatifs à la limitation de vitesse et au sens de circulation
Message de suivi envoyé à Mairie - Cabestany le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Bonjour, suite à ma demande de communication de documents administratifs le 12 juin, j'ai été contacté personnellement par un élu...