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Environ 47000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Association France Réveille Toi !
Réponse de Greffe des associations - Bouches-du-Rhône (Istres) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et sera traité dans un délai de cinq jours.
Toute demande de création, modification ou dissolution d’...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande d'accès aux documents administratifs
en date du 20/05/2025.
Votre demande porte sur la commu...
note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 22 avril 2025,
formulée au titre du droit d’accès aux documents administratifs, et...
Notes et correspondances de l'ex adjointe aux finances
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le p...
Monsieur
Vous voudrez bien trouver ci-joint un courrier à votre intention
Vous en souhaitant bonne réception
cordialement
Le correspondant cada ...
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
Aboutie
Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication de documents administratifs du 25 février 2025, vous pourrez trouver ci-joint le courrier de...
Demande de documents association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en PJ le récépissé de la dernière modification.
Bonne réception
Cordialement
Bureau des associations
De: Marie Pier...
Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
En attente de réponse
Bonjour
Conformément à l'avis de la CADA n° 2024-5029, nous allons procéder à une
relecture de ceux des documents demandés qui sont en notre posse...
Videosurveillance - CSU Ondaine
Message de suivi envoyé à Mairie - Firminy le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je reste sans réponse de votre part suite à mon précédent message. Dans une démarche de transparence appuyée par l'administration,...
Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Demande de communication des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Pessac le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
Partiellement aboutie
M. Pingard
Vous trouverez la réponse de la préfecture de Seine-Maritime en réponse à
votre demande de communication de documents administratifs en d...
Date prochaine réunion d'information destinée aux potentielles familles d'accueil de jeunes enfants
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande d'information relative à la fermeture administrative des restaurants de Flers
Message de suivi envoyé à Préfecture de l'Orne le .
Aboutie
Monsieur,
Je prends note de votre réponse et vous remercie.
Cordialement,
Henri Dénéchau
Dépenses liées à l'organisation de la foire au jambon
Réponse de Mairie - Bayonne le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique du 22/04/2025.
Votre demande est toujours en cours d'instruction et nous solliciton...
Titres de séjour en Seine-Saint-Denis
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné par la préfecture et vient d'être transmis au service compétent, pour traitemen...
Recueil de données pour mémoire universitaire
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Paris (dép. 75) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Dans le cadre du droit d’accès aux documents administratifs, prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’admi...
Mémoire de recherches universitaire
Demande envoyée à Sous-préfecture du Raincy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande de communication de documents administratifs,
enregistrée sous la référence 20253276, vous trouverez...
Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
Demande envoyée à Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre de...