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Environ 20000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception.
Les données fournies permettent de satisfaire complètement la deman...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception.
Les données fournies permettent de satisfaire complètement la deman...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Je suis en congé jusqu'au 6 novembre avec un accès limité à mes mails.
En cas d'urgence, merci de contacter Solange au [numéro de téléphone caché]....
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Haut-Rhin. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Conseil départemental du Haut-Rhin supprimé au profit de la Collectivité européenne d'Alsace.
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Bas-Rhin. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Conseil départemental du Bas-Rhin supprimé au profit de la Collectivité européenne d'Alsace.
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 06/11/2023. En cas d'urgence, je vous remercie de
bien vouloir contacter le secrétariat au 04/ 76/ 00 /35 /...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Isère le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 06/11/2023. En cas d'urgence, je vous remercie de
bien vouloir contacter le secrétariat au [numéro de télép...
Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies
Recours amiable envoyé à Mairie - Pessac le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur le Maire,
Par une demande en date du 29 septembre 2023, je sollicitais, au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prév...
Bonjour Monsieur,
Nous revenons vers vous à propos de votre demande en date du 05 octobre
2023 par laquelle vous avez sollicité communication de...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Relance faite par téléphone ce jour
Résultats des élections de parents d'élèves 2023
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Var le .
Information non détenue
Bonjour M. Brousse,
Merci pour votre réponse indiquant l'état des lieux des moyens dont vous disposez pour traiter les informations demandées.
J'ai...
Résultats des élections de parents d'élèves 2023
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Enquête administrative au collège Stanislas, établissement d'enseignement privé sous contrat d'association ,
Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'ai effectué une demande d'accès à l'information le 2 octobre dernier. Le délai légal de 30 jours étant dépassé, j'ai saisi la CA...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Mayenne. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Relance faite par téléphone ce jour auprès de Mme Benoît.
Liste actes adiministratifs et juridiques sur les dispositifs de surveillance
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .
En attente de classement
Monsieur,
Par mail ci-après vous avez saisi Tours Métropole Val de Loire d'une demande de communication de documents administratifs afférents aux cont...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Doubs. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Relance faite par téléphone ce jour
Note de frais du maire de Nanterre
Recours amiable envoyé à Mairie - Nanterre le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents peuvent être téléchargés à cette adresse : https://madada.frama.space/s/oDpyDTbNksk2YPZ
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse de Madame MERCIER, Adjointe au
Maire de la Ville de Nancy concernant votre demande en date...
Appels tapages nocturnes
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous remercie sincèrement de m'avoir communiqué la liste des interventions et verbalisations pour tapages nocturnes en 2022 et...
Notes de frais du maire de Drefféac
Demande envoyée à Mairie - Drefféac le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...