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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
"Guide 2026 des services séjour "
Demande envoyée à Direction générale des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Saint-Thomas 31518-01 le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur
Toutes les analyses effectuées par l'Agence Régionale de Santé sur le réseau de distribution du syndicat sont disponibles sur interne...
Demande de communication : Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Souleuvre-en-Bocage le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez ci-joint les justificatifs produits à
l'appui des mandats de prises en charge des frais de déplac...
Bonjour Ruben,
suite à ta demande je te transmets les rapports d'analyses d'eau que j'ai
trouvé.
Je n'ai pas les 10 dernières années. Tu peux contacte...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Documents liés au periscolaire
Demande envoyée à Mairie - Fournes-en-Weppes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Livre budgétaire et avantages accordés aux associations
Réponse de Mairie - Douai le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur LENFANT,
J'acuse bonne réception de votre demande de communication des documents suivants
:
1. le grand livre budgétaire pour l'anné...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-dessous les frais correspondants ainsi que les
justificatifs pour la période de mars à juillet 2026 :
• ...
Frais de mission et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Angers le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Neuilly-Plaisance le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux notes de frais du maire.
Demande envoyée à Mairie - Savigny-le-Temple le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents financiers et administratifs relatifs à l'œuvre "Fossil Opera" (Le Voyage à Nantes)
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Evolution des écrans publicitaires dans les gares
Demande envoyée à SNCF Gares et Connexions le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Calcul du forfait communal écoles privées sous contrat
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Bonjour,
En qualité d'habitant et de contribuable de la commune de Marseille, et sur le fondement des articles L. 300-1, L. 300-2, L. 311-1 et suiva...
Evolution des PC donnés aux lycéen franciliens
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'information sur l'usage des technologies de contrôle
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
En réponse à votre mail du 15 août dernier, vous trouverez ci-joints, les
documents relatifs aux analyses de l’eau pour notre commune....
Contrat et renouvellement des RELAY par SNCF Gares et Connexion
Demande envoyée à SNCF Gares et Connexions le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Historique des élus lycéen au sein du CSE
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Par courriel du 18 février 2026, vous avez sollicité la communication d’un
historique détaillé depuis 1991 des élus lycéens au se...
Notes de frais de la présidente du département
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Soucieux de la gestion des deniers publics et au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par l...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme. Commentée le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Les analyses de la qualité de l'eau pour la région Auvergne-Rhône-Alpes sont disponibles sur ce site : https://orobnat.sante.gouv.fr/orobnat...
Bonjour Gabriel GAUTROT,
Voici une réponse à votre sollicitation du 20 aout dernier (CF mail ci-dessous).
Par "note de frais", nous distinguons 3 ca...
Demande de communication de documents administratifs – Conventions de mécénat
Réponse de École polytechnique le .
En attente de réponse
Bonjour Madame,
De retour de congés ce jour, je prends connaissance de votre demande de
communication que je me charge de transmettre.
Je ne manquer...
Bonjour,
Je suis en conges jusqu'au 1 septembre 2026.
Pour toute demande urgente, merci de contacter le service Communication
Bien cordialement,
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Monthou-sur-Bièvre le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...