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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande Acte Modificatif n°01 au marché n°25027-01 + DQE
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .
En attente de réponse
Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande.
Clermont Auvergne Métropole répondra à celle-ci dans les meilleurs délais
possibles.
Cordialemen...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Villieu-Loyes-Mollon le .
En attente de classement
Bonjour,
En raison du dossier trop volumineux, je vous transmets la suite des pièces
jointes justificatif des notes de frais de l’ancien Maire Monsieu...
Demande de communication : AMI Gestion et animation de la Cité Numérique (Mars 2020)
Réponse de Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents d...
documents relatifs à la mise en œuvre de la circulaire 6434/SG au ministère de la Culture
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contrats avec la société ANGERS SCO Football
Demande envoyée à Mairie - Angers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents relatifs à un marché public
Réponse de Mairie - Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication de documents relatifs à un marché public
Réponse de Mairie - Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande d’accès à des documents administratifs (CRPA)
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .
En attente de réponse
Mesdames, Messieurs,
En application des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), je sollicite la...
Demande d'accès à des documents administratifs (articles L311-1 et suivants du CRPA)
Demande envoyée à Direction générale de la gendarmerie nationale le .
En attente de réponse
Mesdames, Messieurs,
En application des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), je sollicite la...
Demande de communication de documents administratifs (EPRD et ERRD - EHPAD de Sarrola)
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
En attente de réponse
M Don Pierre POMPEI
Aiacciu, le 25 di ghjunghjudi u 2026
Ughjettu / Objet : accusé de réception de la demande relative à l’accès aux documents
adminis...
Eléments de calcul du forfait communal versé aux écoles privées sous contrat d’association, exercices 2023 à 2026
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention.
Cordialement
Le dimanche 21/06/2026 08:14, Arnaud Dupleix
<[FOI #53881 email]> a...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie de Mazamet le .
En attente de classement
A L’ATTENTION DE Guillaume LEROY pour l’association transparence citoyenne
Bonjour,
Suite à l’avis 202606078 en date du 24 juin 2026 concernant la Ma...
Bonjour,
Mairie d’Allennes Les Marais vous informe que l'adresse du courriel n'existe plus.
Votre message ne sera plus transféré.
Par soucis de sécu...
Demande DCE marché public n° 24053
Message de suivi envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Merci pour votre retour.
Je confirme que ma demande concerne bien le marché 24053 ayant pour objet "LIAISON CYCLABLE AV ROUSSILLON/GANNE A...
Frais liés au mandat du maire
Réponse de Mairie - Montfort-l'Amaury le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Référence : 386214
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Contacter la Ville ou
l'Agglomération), dép...
Marché public - Mise à disposition de baies
Réponse de Grand Port Maritime de Marseille le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Andoins le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la région relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
En attente de classement
Madame,
Je fais suite à votre demande de communication "des documents administratifs relatifs aux initiatives de la région relatifs à l'accompagnement...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse. Commentée le .
Saisine CADA en cours
La CADA a rendu un avis favorable à cette demande :
https://le-droit-dinstruire.fr/decisions/cada-20256316.pdf
Avis n° 20256316 du 30 octobre 2025...