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Environ 900 demandes d'accès à l'information trouvées
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Montpellier à Kévin Gernier le .
Abouti.
Bonjour Monsieur,
Pour répondre à votre demande de documents administratifs, je vous prie
de trouver ci-joint le courrier du Directeur Général...
Monsieur Lechenet,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver les
documents ci-joints.
Cordialement,
...
Convention entre la Ville et XXII Group
Message de suivi envoyé à Mairie - Suresnes par GUEROUT le .
Partiellement abouti.
Cher Geoffrey LECARPENTIER,
Je vous ai répondu le 07 courant par mail à l'adresse indiquée sur le document que vous avez partagé via cette plateforme...
La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs
Message de suivi envoyé à Métropole Nice Côte d'Azur par La Quadrature du Net le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur,
Par un message du 6 avril 2021, nous vous avons adressé une demande de communication de documents administratifs à laquelle vous n...
Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse par Mairie - Paris à Julie Tomiche le .
Abouti.
A l’attention de Mme Julie TOMICHE
Madame,
Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code
des relations entre...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher par Laurent Savaete le .
Abouti.
Bonjour,
Merci pour cette nouvelle transmission.
Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Laurent Savaete...
Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales
Demande envoyée à Grand Annecy par François Lacombe le .
En attente de ma demande de recours.
Cher Grand Annecy, Madame la Présidente,
Cette nouvelle demande vous est adressée relativement à la compétence de collecte et le traitement des eaux...
Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Mairie - Angers par Alexandre Léchenet le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère PELE Camille,
Merci pour cet envoi, mais ça ne correspond pas tout à fait à ma demande. En dehors de la fixation des indemnités, il est pr...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Charente à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Bonjour,
Pour faire suite à votre requête du 2 mars dernier, et conformément aux
droits et modalités d'accès aux documents administratifs fixés par l...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Sarthe par Alexandre Léchenet le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Conseil départemental - Sarthe,
Avez-vous une réponse à ma demande ?
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments...
État des indemnités
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Bourges Plus par Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Cher/Chère NIVAULT Aurélien,
Merci de votre envoi et bon weekend
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distin...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Laurent Savaete le .
Abouti.
Bonjour
Je vous prie de trouver ci-joint un nouveau fichier expurgé de deux
colonnes non utiles à votre exploitation
Ce nouveau document a...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Ouest Rhodanien à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
A l'attention de monsieur Alexandre Léchenet.
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, en ce qui concerne l'é...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Doubs par Laurent Savaete le .
Abouti.
Cher PRADA,
Je ne m'attarderai pas sur vos arguties juridiques car seul le résultat compte :)
Le lien que vous m'avez transmis pointe bien vers un...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Oise par Laurent Savaete le .
Abouti.
Bonjour Madame,
Merci pour cette transmission.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Laurent Savaete
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher par Laurent Savaete le .
Abouti.
Bonjour Monsieur PONT,
Merci pour votre réponse et les informations transmises.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes sal...
Données essentielles des conventions de subvention
Précision envoyée à Conseil départemental - Haute-Vienne par Laurent Savaete le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Je souhaite obtenir les données relatives aux années 2019 et 2020.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutat...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Amiens à Eda le .
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le document
sollicité.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordial...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l'état des indemnités des élus métropolitains.
Vous en souhaitant bonne réce...
Rapport des experts sylvicoles au sujet de la glycine de la butte Montmartre située sur la terrasse du restaurant chez Plumeau et avant son abattage.
Réponse par Mairie - Paris à Julia Dumont le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris.
Cordialement.
-----Messag...
Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Réponse par Mairie - Paris à Sébastian Castellanos le .
En attente de classement.
Bonjour,
Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris.
Cordialement.
-----Messa...
Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Métropole - Européenne de Lille par Alexandre Léchenet le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Métropole - Européenne de Lille,
Auriez-vous des nouvelles de ma demande concernant l'état des indemnités des élu-es du conseil métropol...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Landes par Frédéric Rodrigo le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Conseil départemental - Landes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Liste des CTR
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Rémi Dhalluin le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux docume...
Demande CADA - Note du 21 avril sur les interpellations en manifestation
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par La Quadrature du Net le .
Partiellement abouti.
Madame, Monsieur,
Dans l'édition du 25 avril du Journal Du Dimanche, il est indiqué dans un article intitulé "Manif sous contrôle" que le ministère...