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Environ 45870 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sanary-sur-Mer le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Nous faisons suite à votre courriel du 22 avril dernier, reproduit
ci-dessous, concernant une demande de communication des not...
Bonjour,
En réponse à votre demande ci-dessous, voici le lien vers la page internet de mise à disposition de notre RIP.
https://quemeneven.bzh/mairie...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lanester le .
En attente de classement
Association Transparence Citoyenne
N/réf : 2024-03
Objet : communication de documents administratifs
Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux docu...
Cher Monsieur,
J'ai sollicité le service concerné, la réponse apportée est celle-ci :
"Après vérification dans les écritures comptables de la Ville...
Madame, Monsieur,
Comme suite à votre demande exprimée ci-dessous via le
site [1]https://madada.fr/ , vous trouverez les données et documents
demand...
Bonjour,
Madame Joëlle SALVIN, Directrice de Cabinet, vous informe que hormis les éléments qui vous ont été transmis l'an dernier, Monsieur le Maire D...
Fermetures administratives
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-d'Ascq le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande de communication, je vous signale que l'état
des notes de frais du maire de Villeneuve-d'Ascq a déj...
Notification de violation de données personnelles
Réponse de Pôle Emploi le .
En attente de classement
Bonjour,
Je fais suite à votre courriel du 28 mars par lequel vous demandez
communication de la notification faite en mars 2024 à la CNIL suite à un...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montbrison le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièce jointe
les états sollicités par vos soins.
Bien sincèrement,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lavaur 81140-01 le .
Aboutie
-----Message d'origine-----
De : Association Transparence Citoyenne Envoyé : jeudi 28 mars 2024 14:34
À : MAIRIE [1][Mairie - Lavaur 81140-01 request...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Herblay le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour faire suite à votre mail en date du 28 mars, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joint le récapitulatif des notes de frais de...
Déclaration foncière révision 1970
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Quimper 2 le .
Erreur lors de l'envoi
The original message was received at Mon, 22 Apr 2024 16:51:04 +0200
from:
<[FOI #46592 email]>
----- The following addresses had permanent fatal err...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Bouyssou le .
En attente de réponse
La mairie de LE BOUYSSOU a changé d'adresse de messagerie.
Merci de bien vouloir rectifier cette dernière dans vos contacts :
[adresse email]
Cordial...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-d'Aurec le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver ci jointes, conformément à votre relance de ce
jour, les notes de frais de Monsieur Pierre Allard, maire de...
demande de copie d'acte de vente volume 2002P, numero 5994
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Avignon 2 le .
Erreur lors de l'envoi
The original message was received at Mon, 22 Apr 2024 16:19:13 +0200
from:
<[FOI #46591 email]>
----- The following addresses had permanent fatal err...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cournon-d'Auvergne le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Vienne le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre demande, veuillez trouver en pièce jointe un courrier.
Bien cordialement
secrétariat et régie de recettes
Archives dép...
Données de verbalisation de stationnement par années
Message de suivi envoyé à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Bonjour.
La Préfecture du Puy-De-Dôme nous a envoyé les informations demandées par pli sécurisé.
Nous remercions la Préfecture de ce partage de donn...
contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
Message de suivi envoyé à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Suite a ma demande à la mairie de Toulon [1] sur le même sujet, Monsieur CAVANNA m'a fait savoir que ça serait la TPM qui possède...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Message de suivi envoyé à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Bonjour.
La Préfecture du Puy-De-Dôme nous a envoyé les informations demandées par pli sécurisé.
Nous remercions la Préfecture de ce partage de donné...