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800 demandes d'accès à l'information trouvées

Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Métropole - Nantes par Alexandre Léchenet le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Métropole - Nantes, Avez-vous pris connaissance de ma demande ? Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distin...
Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Mairie - Lille par Alexandre Léchenet le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - Lille, Avez-vous pris connaissance de ma demande ? Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués...
Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Métropole - Toulouse par Alexandre Léchenet le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Métropole - Toulouse, Avez-vous pris connaissance de ma demande ? Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments dist...
Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse de la Région à votre demande. Cordialement, Pour la Personne Responsable de l’Accès...
Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Mairie - Rennes par Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Cher/Chère conseil municipal, Merci de cet envoi. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Alexan...
Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous adresse la délibération du 27/04/2015 relative aux indemnités attribuées aux conseillers départementau...
Bonjour Monsieur,   Suite à votre demande vous trouverez ci-joint les fichiers des listes ministérielles des sportifs de haut niveau  depuis 2015....
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Nancy à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Monsieur, Suite à votre courrier électronique du 13 mars 2021 ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous ad...
Demande CADA CNIL: VSA NIMES

Réponse en attente.

Bonjour Monsieur Brunet, Un très grand merci à vous, Excellente journée à vous, Martin Drago
Bonjour Monsieur Léchenet,   Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Bonjour, comme souhaité, vous trouverez en pj les arrêtés relatifs à la vidéo-protection de la ville d'Aix-les-Bains. Bonne réception Florian BERT...
Monsieur,                                                                                               Je fais suite à votre courriel du 28 mars 2...
Monsieur Daubigny, Je vous remercie pour l'envoie des deux documents. Cela satisfait pleinement ma demande initiale. Je tiens à vous remercier pour l...
Bonjour Monsieur LÉCHENET,   Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication de l'état des indemnités des élus du Dépar...
État des indemnités

Réponse inattendue.

Bonjour, Vous trouverez ci-après un lien vers l'état des indemnités attribuées actuellement aux membres du conseil communautaire de la CCHC : [1]A...
Etat des indemnités
Réponse par Métropole Rouen Normandie à Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour Monsieur, Votre demande a bien été reçue par la Métropole Rouen Normandie, a été relayée auprès de la personne en charge du droit d'accès aux...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Diois à Alexandre Léchenet le .

Partiellement abouti.

Bonjour, En réponse à votre demande, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'état des indemnités des élus de la Communauté des Communes du Dio...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Lille à Eda le .

En attente de classement.

Bonjour Madame, Je fais suite à votre demande de communication des arrêtés préfectoraux autorisant les caméras de vidéoprotection sur le territoire de...
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional de normandie à Alexandre Léchenet le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour Monsieur, Je vous informe avoir saisi la CADA de cette demande de communication, s'agissant d'un type de document nouveau dans l'ordonnancemen...
Etat des indemnités
Réponse par Clermont Auvergne Métropole à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Monsieur, dans le cadre de la saisine mentionnée en objet, vous trouverez ci-joint le courrier du Directeur Général des Services de Clermont Auvergn...
Monsieur, Par courriel du 2 mars 2021, vous avez sollicité mes services afin d’obtenir communication de l’état des indemnités de toute nature perçues...
Madame, Monsieur, Le dépôt n°17419 sur [1]transfert.cotesdarmor.fr a expiré, ses fichiers ne sont donc plus disponibles au téléchargement. Cordial...
Madame, Monsieur, Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté n°2019-PREF-DCSIPC-BSIOP-1394 du 21 octobre 2...
Madame, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, les documents demandés. Cordialement, ANNE LABORIE Res...
État des indemnités

Partiellement abouti.

Pour votre information. Bonne réception,  Cordialement, Marion PELRAS Assistante de Direction Communauté de Communes du Rouillacais 314, Avenu...