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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
menus des cantines des collèges : Historique et temps réel
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .
En attente de classement
Bonjour,
La composition des menus est sous la responsabilité (au sens de la
compétence administrative) des EPLE qui disposent de la personnalité
mor...
Bonjour,
Je reviens vers vous suite à votre mail du 22 janvier dernier, nous demandant de vous transmettre des notes de frais.
Afin de pouvoir traite...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Détails des notes de frais de Monsieur le maire sur l'ensemble du mandat en cours
Demande envoyée à Mairie - La Limouzinière le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur Birot,
Vous mentionnez une demande en date du 03 janvier 2026 que nous n'avons
malheureusement pas reçu d'où l'absence de réponse d...
Notes de frais de M. le Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Faches-Thumesnil le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 7 janvier 2026 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les notes de f...
Notes de frais de M. le Maire
Réponse de Mairie - Veules-les-Roses le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette période de début d'année étant chargée puisque nous sommes en période de recensement et en période d'organisation des élections munici...
Liste des chercheurs en détachement et des intégrations
Demande envoyée à INRIA le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de document administratif – Inventaire des biens communaux
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Communication de la liste des personnels enseignants affectés dans l'académie de Rennes
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Maisons-du-Bois-Lièvremont le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Réponse de Université de Picardie Jules Verne le .
Saisine CADA en cours
Monsieur,
Vous sollicitez, dans votre dernière demande, la communication des
éléments suivants :
1 - L’ensemble des indications de correction et bar...
Lettre de mission de l'enquête administrative concernant M. Fabrice Aidan
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de réponse
Monsieur,
Votre demande en date du 13 février 2026 concernant la communication de
documents relatifs à « La lettre de mission de l'enquête administr...
Registre des traitements de données
Demande envoyée à Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Aisne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Bouvier (Cessy, 01170)
Réponse de Mairie - Cessy le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des notes de frais (déplacements,
restauration, représentation) de M. le Maire depuis 2008.
Après vé...
Publication des avis et conseils de septembre 2023 à décembre 2025
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
...
Communication des documents issus des conseils municipaux réalisés depuis juin 2020
Réponse de Mairie - Ranchot le .
Envoyée par courrier postal
Bonjour,
Nous vous informons, qu'après consultation auprès des services de la préfecture, un courrier en LRAR vous a été adressé
Concernant la délivr...
Notes de frais de Madame le Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Râches le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 2 janvier 2026 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les notes de f...
Copie intégrale de l'enquête administrative concernant la fuite de données du TAJ et du FPR
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Copie intégrale de l'enquête administrative concernant le suicide de Mme Caroline Grandjean
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs
Réponse de Mairie - Épagny-Metz-Tessy le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez, en pièces jointes, les documents souhaités (1 tableau récapitulatif + justificatifs corr...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.38
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de réponse
Bonjour,
Vous avez introduit, par courriel reçu le 11 février ci-après une demande de communication de documents administratifs.
Je vous informe qu...
Demande du code source de l'application Carte Vitale
Message de suivi envoyé à GIE SESAM-Vitale le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
La CADA m’a transmis les documents que vous lui avez envoyés dans le cadre de mes précédentes demandes qui ont abouti à deux avis...
Demande de communication du registre des autorisations de meubles de tourismes ou des autorisations
Réponse de Mairie - Colmar le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...