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Environ 47000 demandes d'accès à l'information trouvées
Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Métropole Nice Côte d'Azur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de données concernant les fermetures administratives et licences 3 et 4
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données de radars
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Mayenne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
--
Droit à la déconnexion, pas de pression !
Aucune réponse à ce mail n'est attendue en dehors de vos horaires de
travail.
[1]Plus d'infos : Char...
Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous joint le règlement de consultation.
L'ensemble des documents sont visibles sur ce lien :
[1]https://partage.strasbourg.eu/sha...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Bourges. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/5y4sr7toWje7BSH
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Tarn le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de
statistiques visée en objet.
Je vous prie de trouver ci-joint les...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur le Président,
Pour faire suite à votre courriel du 30 décembre 2024, Monsieur le Maire
de Bourges vous apporte toutes précisions au sujet d...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Autorisations terrasses étalages sur la voie publique
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande du 3 mars 2025, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint le dossier de terrasse estivale sur trot...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Orléans le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J’ai lu avec attention votre mail du 14 mars relatif à vos interrogations sur les données transmises dans le cadre de votre saisine...
Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez en PJ les documents adressés à nos services de terrain.
Bien cordialement.
Julien WOLIKOW
DPMP – Etat Major...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Nous avons cinq radars pédagogiques avec des données exploitables.
Ils sont situés :
-route de Bischwiller
-rue de la Ville
-allée des peupl...
Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Conventions portant autorisation d’occupation du domaine national du Palais par les restaurateurs
Demande envoyée à Centre des monuments nationaux (CMN) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle
Réponse de Mairie - Bondoufle le .
Information non détenue
Monsieur,
Je fais suite à votre demande ci-dessous
Je vous invite à prendre contact avec les services de l’agglomération qui
est la co...
Licence Tabac / Bara Farid
Demande envoyée à Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Denain le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Message de suivi envoyé à Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
merci pour ces données, mais elles sont inexploitables.
Nous avions les années précédentes les chiffres par arrondissement, pourquoi ne pa...