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900 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour,   Je fais suite à votre demande de communication concernant l'ensemble des arrêtés préfectoraux autorisant l'installation des caméras de su...
Monsieur LECHENET,   En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance de la correspondance en pièces-jointes....
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional - Occitanie à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Cher Monsieur, L'état des indemnités des élus est voté chaque année par le Conseil Régional. Vous trouverez la délibération de l'Assemblée Plénière...
Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande du 02 mars concernant les indemnités perçues par les élus du Conseil Départemental de la Nièvre, je...
Cher Monsieur, Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs portant sur l'état des indemnités des élus du Département...
Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens...
      Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition...
Bonjour Monsieur LECHENET,   Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020 des indemnités perçues par les conseillers dé...
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce message...
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce message...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Manche à Laurent Savaete le .

En retard depuis longtemps.

(Ne pas répondre à ce message automatique SVP) Bonjour , Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande de recours de Dem...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Var à Laurent Savaete le .

En retard depuis longtemps.

ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE (message automatique)   Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique.   Le...
      Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition...
Bonjour   En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l’état des indemnités perçues en 2019 par les conseillers départementaux de l...
Madame, Monsieur,   Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Important La boîte aux lettres fonctionnelle [adresse email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [adresse email]. Votre message a...
Monsieur, Je fais suite à votre courrier électronique en date du 2 mars 2021 par lequel vous sollicitez la communication de l’état des indemnités de...
Bonjour, Suite à votre demande, veuillez-trouver ci-joint les arrêtés préfectoral au format PDF. Vous en souhaitant bonne réception, Cordialement,...
Bonjour, Les conseillers communautaires ont été informés hier, comme convenu par le CGCT, des indemnités perçues par les élus au titre de leur mandat....
Monsieur, En réponse à votre demande du 5 mars dernier, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Direction des affaires juridiqu...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Bordeaux à Alexandre Léchenet le .

Partiellement abouti.

Bordeaux, le 31 mars 2021 J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du : - l'état des indemnités des élu-es du conse...
Procédé algorithmique - Calcul du forfait communal
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Algorithme de calcul de la dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Avis d'attribution et Dossiers de consultation des entreprises
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...