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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées

Résultats du tirage au sort pour l’inscription dans les conservatoires
Réponse de Mairie - Paris le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Données compteurs type "PYRO-BOX"
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne. Commentée le .

Withdrawn by the requester

Demande annulée et remplacée par celle-ci: https://madada.fr/request/documents_relatifs_a_la_reunion
Documents relatifs à la réunion publique du 05/11/2026
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Cette demande annule et remplace la précédente demande envoyée le 10 novembre 2026. Au titre du droit d’accès aux documents admin...
This is the mail system at host madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipients. It's at...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Documents Financiers et Contractuels: Hack Ton Lycée 2026
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Échange de mail de Mme Gaëlle Rougier
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Université Sorbonne Nouvelle le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
[1]Logo Un clic pour délivrer votre email ! Bonjour, Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de cybersécurité qui combine...
Monsieur, Nous vous remercions de votre réponse et prenons note que la DRAAF n'a pas émis de consignes relatives à cet incident. Votre direction a...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Madame, Monsieur, Le 6 novembre 2026, les forces de l’ordre sont intervenues sur le campus de l’université faisant état d’affrontements violents et...
Madame, Monsieur, Faisant suite à votre courriel du 3 octobre 2026 relatif au marché n° 2025153 - Marché global de performance – « Conception, constru...
Bonjour,   Vous avez introduit, par message du 5 NOVEMBRE 2026 ci-joint, une demande de communication de documents administratifs.   Je vous inform...
Bonjour Monsieur,   Par courriel en date du 7 novembre 2026, vous avez formé une demande de communication de document(s) administratif(s).   Par la...
Madame, Monsieur, Sur le fondement de l'article L.311-1 du code des relations entre le public et l'administration, je vous demande la communication d...
Madame, Monsieur, Suite à votre demande, nous vous adressons : - un tableau excel "liste des actes", qui reprend les délibérations, les références de...
Bonjour, Je suis en congés jusqu'au 16 novembre inclus. En cas d'urgence, vous pouvez contacter Mme CARRE au [numéro de téléphone caché] ou Mme MALAIZ...
chiffres de l'accidentologie routière Rungis (94150)
Demande envoyée à Mairie - Rungis le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre dem...
Demande d’accès aux notes de frais du maire.
Réponse de Mairie - Savigny-le-Temple le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Bonjour, nous avons bien reçu votre demande d'accès à des documents administratifs. Ce n'est pas notre service qui coordonne ces documents, mais nous a...
Monsieur, La CNAM accuse réception de votre demande. Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais. Je vous précise toutefois, qu’en l’ab...