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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des documents administratifs - Contrat de service public et DCE - Ligne Transilien (Lot L)
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande d'accès aux documents administratifs enregistrée le 13 août 2026 concernant les frais de Monsieur Sébastien Ve...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rueil-Malmaison le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'a...
communication du compte de campagne municipale 2020 au Barcares de Mr Alain Ferrand
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la fermeture du lieu de culte du 15 rue d’Estienne-d’Orves à Clichy (2013-2018)
Réponse de Mairie - Clichy le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Cout de mise en place du buste aner shapira
Demande envoyée à Mairie - Béziers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Programme de sécurisation de la traversée RD 935 — délibérations, financement et concertation
Réponse de Mairie - Merviller le .
En attente de réponse
Bonjour,
Votre note du 12/08/2026.
Nous réceptionnons votre demande qui sera traitée en temps voulu.
Nous sommes très serein car ce dossier dont le...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villennes-sur-Seine le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Note de frais et justificatif année 2025
Demande envoyée à Mairie - Trois-Rivières le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – Indemnités des élus
Demande envoyée à Mairie - Bezons le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Acutellement absente, je prendrai connaissance de votre mail à mon retour le
vendredi 21 août.
Bien cordialement,
Sylvaine Larbi
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Extrait du grand livre des comptes du chapitre 011
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Par une demande adressée à vos services le 1er juillet 2026, j'ai sollicité, au titre du droit d'accès aux documents administratifs...
Demande de communication de documents administratifs comptables (Exercice 2025)
Demande envoyée à Mairie - Bezons le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs 2024/2025
Demande envoyée à Mairie - Limeil-Brévannes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais d’entretien du jardin Place Charles Digeon situé devant l’hôtel de ville.
Demande envoyée à Mairie - Saint-Mandé le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs - Festival Les Clayescibels 2019, 2022 et 2025
Demande envoyée à Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais d’entretien du jardin Place Charle Digeon situé devant la mairie.
Demande envoyée à Mairie - Saint-Mandé le .
Signalé aux admins du site
Madame, Monsieur,
Au nom du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publi...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Le Raincy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs – Escale d’Ailleurs 2025 et 2026
Demande envoyée à Mairie - Plaisir le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Fargeau-Ponthierry le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...