Rechercher des demandes (page 5)
Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Nombre de verbalisations routières 2023, 2024 et 2025 par code Natinf
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
En attente de classement
Bonjour,
Comme convenu, je reviens vers vous concernant votre demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs.
Par courriel du 1er jui...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Attribution précédent marché Mise à disposition de prévisions météorologiques
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Roussel,
Vous trouverez en pièce jointe le document demandé.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement,
Nina Roux
Cheffe...
Notes de frais et justificatifs 2024/2025
Réponse de Mairie - Limeil-Brévannes le .
En attente de classement
Madame, Monsieur
En réponse à votre demande relative à la communication des notes de frais de
déplacement, de restauration et de représentation de Mad...
Documents financiers et administratifs relatifs à l'œuvre "Fossil Opera" (Le Voyage à Nantes)
Message de suivi envoyé à Mairie - Nantes le .
Saisine CADA en cours
Madame Olivier,
Je vous remercie pour ces éléments de contexte général.
Toutefois, ma demande formulée au titre du Code des relations entre le pub...
Coût de l’œuvre du Voyage à Nantes 2026 place Graslin
Réponse de Mairie - Nantes le .
Partiellement aboutie
Messieurs,
Votre mail nous est bien parvenu.
Soyez assurés que les équipes du VAN pratiquent une gestion responsable de la
structure (une socié...
Messieurs,
Votre mail nous est bien parvenu.
Soyez assurés que les équipes du VAN pratiquent une gestion responsable de la
structure (une socié...
Estimation du coût de déménagement du local municipal
Réponse de Mairie - Grignon 73130-01 le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pontault-Combault le .
En attente de classement
Bonjour,
Ci-joint les éléments demandés.
Nous pensions que les éléments devaient être envoyés à la CADA, ce qui a été fait le 15/07 dernier.
Très cord...
Demande d'accès aux documents administratifs (article
Réponse de Mairie - Villard-de-Lans le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vous confirmons que la Commune a répondu à votre demande dans le délai d'un
mois prévu par l’article R. 311-13 du Code des relations ent...
marché IDFM n° 2025-031, intitulé « Prestations d'assistance à la maîtrise d'ouvrage relatives à des prestations sur la billettique (AMOA Billettique) », publié en mai 2025
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contrôles sécurité ERP du complexe festif de la Roderie à Cerelles
Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Indre-et-Loire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication — Liste des codes producteurs « œufs » (directive 2002/4/CE)
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que la facture n° 2489477 reste impayée à ce jour, malgré
nos précédents rappels.
Elle concerne les prestations...
CADA sur la vidéosurveillance algorithmique
Réponse de Mairie - Aulnay-sous-Bois le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que la facture n° 2489477 reste impayée à ce jour, malgré
nos précédents rappels.
Elle concerne les prestations...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande d'accès aux documents administratifs — Indemnités de fonction et frais de mandat
Demande envoyée à Mairie - Le Thillot le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Convention d'occupation du domaine public du Palais Royal
Demande envoyée à Centre des monuments nationaux (CMN) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Pierre 97225-01 le .
En attente de classement
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Liste et montant des subventions attribuées aux associations en 2024
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Occupations du domaine public
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport d'inspections
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Martinique - site de Terreville le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais de Mme la Présidente du Conseil Régional des Pays de la Loire
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...