Rechercher des demandes (page 5)
Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour Madame,
Il semblerait en effet que le documents que nous vous avons fournis, issus d'un logiciel requêteur, comportent des anomalies.
Aussi no...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Fin
-------- Message original --------
Sujet : [INTERNET] Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Vidéoprotection PV de la...
L'état signalétique et des services de l'oragnisme militaire
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Méthode de calcul du forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Tarascon le .
En attente de réponse
Monsieur le maire de TARASCON,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je
souhaite recevoir comm...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Tassin-la-Demi-Lune le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Les notes de frais de Monsieur le Maire de Chalon sur Saône
Demande envoyée à Mairie - Chalon-sur-Saône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des factures liées à la rédaction, l'édition et la distribution du magazine "Votre ville" n°249
Réponse de Mairie - Chartres le .
En attente de classement
Monsieur LEROY,
Nous accusons réception de votre demande et vous transmettons, en pièce
jointe, les documents sollicités.
Toutefois, nous vous inf...
Documents relatifs au projet de la ligne T5
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour
Je vous remercie pour votre réponse et les indications fournies.
Je vous confirme que je souhaite recevoir les documents contenus dans le pe...
Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .
En attente de classement
Bonjour
Je fais suite à votre demande de communication de documents relatifs au
projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaube...
Demande du code source de l'application Dossier Pharma
Message de suivi envoyé à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je n’ai pas eu de retour de votre part.
Ma demande sur votre application « Dossier Pharma » doit vous sembler peu banal. Je vais donc la pr...
Demande informations de verbalisation : Eguisheim
Réponse de Mairie - Eguisheim le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez prendre connaissance SVP de la correspondance ci-jointe, en
réponse à votre courriel ci-dessous.
Bien cordialement
--
Thierry...
Notes de frais et de déplacements du président du SIVOM
Demande envoyée à SIVOM des Rives de l’Aa et de la Colme le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des lieux ayant l'autorisation d'exploitation du domaine public pendant la fête de la musique 2025
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Demande envoyée à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur. Commentée le .
Aboutie
Lien pérenne vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/n69ff6Co4KdzMy2
Monsieur,
Veuillez trouver, ci- joints, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
U 4 ‘J
L L L
V...
Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Demande envoyée à Mairie - Schiltigheim le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Mairie de Gravelines - notes de frais des adjoints au maire
Demande envoyée à Mairie - Gravelines le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Mairie de Gravelines - comptes administratifs
Demande envoyée à Mairie - Gravelines le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Mairie de Gravelines - attributions de véhicules ou d’avantages en nature
Demande envoyée à Mairie - Gravelines le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Mairie de Gravelines - notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Gravelines le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
CUD - notes de frais d'un vice président
Demande envoyée à Communauté urbaine de Dunkerque le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...