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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Formule de calcul de l’Aide personnalisée au logement (APL)
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de classement
Bonjour M. Esposito,
Le calcul de votre droit ne peut vous être expliqué que par la Caf qui
gère votre dossier ; à défaut je vous recopie l’Arti...
Bonjour Madame,
Nous avons été alertés du fait que vous nous aviez adressé une nouvelle demande de précisions sur les documents que nous vous avions c...
Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Monsieur
Comme indiqué à la CADA, Il n'y a aucun marché, ni aucune étude réalisée
par les services métropolitains. Nous ne pouvons donc pas donner su...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Daniel Raphoz
Réponse de Mairie - Ferney-Voltaire le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Madame la Maire Christine Dupenloup
Réponse de Mairie - Grilly le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Madame la Maire Isabelle Passuello
Réponse de Mairie - Échenevex le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout
Réponse de Mairie - Versonnex 01435-01 le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Bouvier (Cessy, 01170)
Réponse de Mairie - Cessy le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Viviers-lès-Montagnes le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de la liste des subventions accordées par le Conseil départemental du Nord depuis 2021
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur, bonjour,
comme suite à votre mail, veuillez trouver ci-joint un courrier de réponse de Madame la Maire concernant votre demande au tire du d...
Demande de communication des données relatives aux interventions de voirie et à l’entretien des espaces publics – Luynes (13080)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de Mme la Présidente de la Métropole AMP
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Notes de frais - Président du Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur / Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Message de suivi envoyé à Université de Picardie Jules Verne le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Tout d'abord, je vous présente mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année.
Je vous remercie pour votre message et prends bonne note des...
Notes de frais de M. le Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Veules-les-Roses le .
En attente de réponse
Bonjour Madame,
Je réalise cette demande dans une démarche de transparence entre les citoyens et l'administration concernant l'utilisation des denier...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Nombre de verbalisations routières 2023, 2024 et 2025 par code Natinf
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
En attente de réponse
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs de la Préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture...
Documents du transfert de technologie de l’IA de la détection des lésions pulmonaires vers la société « Intrasense »
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...