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Environ 45890 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaupréau-en-Mauges le .
Aboutie
«Bonjour,
Pour faire suite à votre demande vous trouverez les montants des frais de
déplacement, de restauration et de représentation du maire e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Thouaré-sur-Loire le .
Aboutie
En réponse à votre demande, je vous prie de trouver ci-jointe les éléments
attendus.
De : Association Transparence Citoyenne
<[adresse email]>
En...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Rochelle 17300-01 le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LEROY,
Je vous prie de trouver ci-joint le documents demandés.
Bien cordialement
Nathalie CALVO adresse postale Aggl...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saintes le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 28 mars dernier concernant les documents suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ainsi...
Rapports de la CLECT
Message de suivi envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
En attente de classement
Bonjour Mme Keraron,
Faisant suite à votre demande du 4 janvier dernier, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joints la liste des réunions entre...
A l’attention de Guillaume LEROY
Association Transparence Citoyenne
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints
les éléments demandés.
Cordialement,
[1]ANZIN - ma ville, ma s...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments demandés.
Cordialement,
Ville d'Épernay
Affaires générales – Ad...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pornic le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur Leroy
La Ville de Pornic a bien accusé réception de votre demande relative au
droit d’accès des documents administratifs , nota...
Monsieur le Président,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les éléments demandés.
Je vous remercie de bien vouloir me confirmer la réc...
Monsieur le Président, Monsieur Leroy,
Par courriel en date du 28 mars, vous sollicitez la commune de Croix afin d'obtenir la communication des frais...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Landerneau le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Monsieur le Maire a bien pris connaissance de votre mail.
Les services des finances et des ressources humaines sont en train de
rassembl...
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le retour de votre demande,
Cordialement,
La Direction Générale
-----Message d'origine-----
De : Association Transp...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Boulazac Isle Manoire le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse. Je désirerai recevoir les documents par mail, via cette plateforme. Le format des documents nous import...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Bourgoin-Jallieu le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Cayenne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
je vous copie ici le mail que j'avais envoyé :
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel...
Monsieur,
Suite à votre demande (voir le mail reçu ci-joint), je vous prie de bien
vouloir trouver sous le lien de téléchargement suivant
[1]https:...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Marly 59383-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame,
la plateforme, pour ses soucis de confidentialité, cache les numéros de téléphone. Vous pouvez me contacter au : zéro six, soixante et onze,...
Mesdames, Messieurs,
Je reviens vers vous concernant votre demande infra du 28 mars 2024
portant sur la transmission des documents suivants :...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ariège le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des cahiers citoyens numérisés de l’Ariège de 2019. Ceux-ci sont conservés aux Archives nationales aup...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Deux-Sèvres le .
En attente de classement
[1]Partager l’image
Mazouzia MADANI a partagé un dossier avec vous
Bonjour
Suite à votre courriel reçu le 29/03/2024 relatif à une demande d'accès au...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint:
- L'état des frais de déplacement et d'hébergement du Mai...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jacques-de-la-Lande le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous vous confirmons que votre demande a bien été traitée par le service
compétent.
Bien cordialement
MAIRIE DE SAINT JACQUES...
Bonjour M. LEROY,
Veuillez trouver en pièce jointe les éléments demandés concernant la
Mairie de L’Etang-Salé.
Pour information, en 2020,...