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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur Martin P,
Nous accusons réception de votre email du 22/10/2025, par lequel vous
sollicitez la communication des notes de frais et reçus as...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Vincent Scattolin
Réponse de Mairie - Divonne-les-Bains le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande. Nous récoltons actuellement les
différents éléments afin de vous répondre.
En période de prép...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Frontignan le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-d'Aunis le .
En attente de classement
Bonjour,
Aucun élu ou agent n'a présenté des notes de frais de déplacement, de restauration ou de représentation durant tout le mandat.
Cordialement,
L...
Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .
En attente de classement
Bonjour,
Avec nos excuses pour cette réponse tardive, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint le courrier de réponse, ainsi que les annexe...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Viviers-lès-Montagnes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
Réponse de Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Angers le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Vous nous avez sollicités en vue d'obtenir la communication des documents
administratifs suivants :
- les notes de frais de dépl...
Liste des Notes de Frais 2024-2025 du maire de Montigny-le-Bretonneux
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce-jointe la délibération du
Conseil Municipal du 2 juin 2020 autorisant le versem...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Andilly 95014-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Afin de compléter la réponse de ce jour du 12 novembre,
Je vous prie de trouver la pièce jointe complétée
(une page manquante : un justificat...
Monsieur,
Nous accusons réception de la demande de communication reçue le 5 novembre dernier.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des artic...
Cahiers de doléances numérisés
Message de suivi envoyé à Archives départementales de la Drôme le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse.
Toutefois comme le stipule la loi République Numérique, je souhaite recevoir ces documents sous forme...
Détail (intitulés et montants) des notes de frais du maire et des conseillers municipaux pour l'année 2024
Réponse de Mairie - Clermont-Dessous le .
Aboutie
La règle définie en debut de mandat ne prévoit pas de remboursement de frais supportés par le maire et les conseillers municipaux dans notre commune .N...
Bonjour,
Je vous informe que ces documents sont accessibles sur le site internet de la Ville de Lens, rubrique :
ma ville / informations générales / pu...
Bonjour Madame de Jesus,
Nous accusons bonne réception de votre demande (PJ).
Néanmoins, nous vous invitons à préciser cette dernière car aucune
inf...
Guebwiller, le 12 novembre 2025
Réf. : SC/250303
Monsieur Scholly,
En réponse à votre courriel, je vous envoie une copie numérique des pièces
ju...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Saint-Aubin-lès-Elbeuf le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les arrêtés pris dans le cadre des interdictions
de stationnement.
Cordialement,
Frédéric LEGENDRE [1]02 [2...
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver -en
attachés- les éléments attendus.
Bien cordialement,
Morgan...
Bonjour,
Les mails précédents ont dû arriver dans les spam.
Merci de m'indiquer de quelle demande s'agit-il.
Cordialement,
Camille GOUJON
Jurist...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre relance, reçue par notre service
Ressources Humaines le 10 novembre 2025, concernant la communication de...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Vouillé 86294-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Copie des correspondances ayant servi à établir aux avis n°20246059 et n°20252949
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
...
Commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Tarn-et-Garonne. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Avis favorable de la CADA en date du 9 octobre 2025