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Environ 900 demandes d'accès à l'information trouvées
PDIPR des Alpes-Maritimes
Demande envoyée à Conseil départemental des alpes maritimes par Jean-Claude Repetto le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Conseil départemental des alpes maritimes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de l'ensemble des indemnités
des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-...
Monsieur,
Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette par La Quadrature du Net. Commentée par La Quadrature du Net le .
En attente de ma demande de recours.
test
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Avignon à Kévin Gernier le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour
Votre demande est enregistré sous le n°405692
Et transmise au cabinet du maire .
Cordialement.
-----Message d'origine-----
De : Kévin Gernier...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Eure à Laurent Savaete le .
Abouti.
Bonjour Monsieur Savaete,
S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la
commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...
Rapport Faber Novel sur la stratégie de l'identité numérique
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par Emile Marzolf le .
En attente de classement.
Bonjour,
Merci pour votre réponse. Néanmoins, j'imagine que le prestataire de l'ANTS, Faber Novel, doit bien avoir conservé une copie de ce rapport....
Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande de recours envoyée à Métropole - Toulouse par DARTUS le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Métropole - Toulouse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Grenoble à Kévin Gernier le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du Code général des collect...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Tours à Kévin Gernier le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
En l’absence de Mme Monmarque je vous communique la réponse qui a déjà été
fournie à votre plateforme par ses soins le 15 mars dernier...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Metz à Kévin Gernier le .
En retard depuis longtemps.
Etant absente, je vous remercie d'adresser vos demandes urgentes à Mmes
Laetitia RAIDELET ([adresse email] ou téléphone : [numéro de téléphone caché])...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Poitiers par Kévin Gernier le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Rouen par Kévin Gernier le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg par Kévin Gernier le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Toulouse par Kévin Gernier le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Mérignac par Kévin Gernier le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux par Kévin Gernier le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Caen par Kévin Gernier le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Morlaix Communauté à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Monsieur Léchenet,
En réponse à votre demande, du 19 mars dernier, de communication de l'état
des indemnités des élus du Conseil de Communauté établi...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Larzac et Vallées à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Bonjour,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le documents
Etat des indemnités qui a été transmis aux membres du conseil commu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Cantal à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Monsieur,
Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie
départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...
Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Demande envoyée à Mairie - Paris par Sébastian Castellanos le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Benedetti le .
En retard depuis longtemps.
Chère Mairie de Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Statistique de l'occupation du dispositif d'accueil des demandeurs d'asile
Demande de recours envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Dijon (dép. 21, 58, 71, 89) par Delmotte Roman le .
Abouti.
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...