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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur LECLERC Danaël,
Veuillez trouver ci-joint les pièces demandées.
Je reste bien sûr à votre disposition pour tout complément d’information,
M...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents de marché public (Travaux de sécurisation des murs du cimetière Sainte-Marie)
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En attente de classement
Bonjour
Actuellement absente, je prendrai connaissance de mes messages à mon retour le 3
octobre.
En cas de nécessité vous pouvez contacter mes co...
Demande de communication des états annuels des indemnités des élus (période 2021-2025)
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .
Saisine CADA en cours
De retour le jeudi 1er octobre. Si recherche urgente, vous pouvez contacter ma
collègue Laure Alazard ([adresse email])
Merci de votre compréhension e...
Coût de l'abri construit en face de la BU lyon sud
Réponse de Université Claude Bernard Lyon 1 le .
En attente de réponse
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and deli...
Dîner entre Emmanuel Macron et les entrepreneurs de la French Tech en marge du AI Day
Réponse de Présidence de la République le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Communication des documents relatifs au recrutement du directeur général des services de Bouillante
Demande envoyée à Mairie - Bouillante le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de documents d'urbanisme (PLU) et d'informations environnementales (Sols et Air) – Parcelle AB 150 (5, rue d'Athies)
Demande envoyée à Communauté urbaine - Arras le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Arrêté prefectoral du 1 Février 1877
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous saisissez la personne responsable du droit d'accès aux documents
administratifs d'une demande de communication d'"arrêtés préfectoraux...
Demande de document - note de frais Maire
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .
En attente de réponse
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Rapports de l'audit Deloitte 2026 sur la situation financière de la municipalité de Strasbourg
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg. Commentée le .
En attente de réponse
Le support de présentation de l'audit est accessible à cette URL : https://www.strasbourg.eu/documents/d/strasbourg.eu/vdef-deloitte-x-strasbourg-retro...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, nous vous informons qu’aucune note de frais de déplacements et de restauration n’a été remboursée à Monsieur...
Droit d’accès aux documents administratifs
Clarification envoyée à Mairie - Ollainville 91461-01 le .
En attente de réponse
Madame,
En ma qualité de citoyenne de la commune d'Ollainville, je sollicite par la présente la communication de plusieurs documents administratifs re...
Statuts de l'association Green Market Bordeaux
Réponse de Greffe des associations - Gironde (Bordeaux - ASL et AFUL) le .
En attente de réponse
Bonjour,
pour les associations loi 1901 vous devez vous adresser au service :
Greffe des Associations loi 1901
- Permanence téléphonique : mardi ap...
je sollicite la communication du rapport d’activité 2025 de Montluçon Communauté.
Réponse de Mairie - Montluçon le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Renseignement pris je vous informe que le rapport d’activité de Montluçon
Communauté 2025 sera très prochainement mis en ligne su...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication de documents administratifs - Dispositifs lumineux des passages piétons
Message de suivi envoyé à Mairie - Bois-le-Roi 77037-01 le .
Partiellement aboutie
Je vous remercie pour la transmission de l'acte d'engagement et du décompte général et définitif (DGD) relatifs au marché n° 2023/02/TRVX/FOCH (Requali...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux mandats de Jean-Luc Mélenchon
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de documents liés à la vidéosurveillance dans la ville d'Amiens
Réponse de Mairie - Amiens le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Rapport concernant la construction de l'hôtel de ville inauguré en 2022
Réponse de Mairie - Héric le .
En attente de classement
Bonjour,
Je reviens vers vous suite à votre e-mail du 12 août 2026.
Je vous joins le PC pour le nouvel hôtel de ville inauguré en 2022 ainsi que les
é...
Bonjour Monsieur Kopp,
Conformément à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier de
réponse de Monsieur le Maire.
Je vous remercie de...
Demande de communication de documents administratifs (Loi CADA) – Accord-cadre n°2026-MQB-00468-AC-00-00
Demande envoyée à Musée du Quai Branly le .
En attente de réponse
À l’attention de la Personne Responsable de l’Accès aux Documents Administratifs (PRADA)
Établissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac...
Demande de communication de documents relatifs à l'accessibilité numérique de la commune
Demande envoyée à Mairie - Floirac 33167-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...