La DRAAF, et en particulier le service régional de l’alimentation a en charge les sujets relatifs à la santé des végétaux, au sens du règlement europée...
Monsieur,
en réponse à votre demande, veuillez trouver dans le tableau joint, les
frais de transport et de restauration de Monsieur le Maire de Bayon...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Lien permanent vers les fichiers communiqués : https://madada.frama.space/s/SEGmHL8j5rAHDXF
Transfert des documents communiqués par la région.
Frais de déplacement du Président – Mandature 2021-2028
mardi 8 août 2023
16/07/2021 : Déplacements...
Bonjour,
La CADA, dans son avis 20242509 du 30 mai dernier, juge que l'algorithme sollicité est bien communicable. "Les feux comportementaux constitue...
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande adressée le 9 juin 2024 au ministère
chargé de l’enseignement supérieur.
Je vous informe qu’en vertu...
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande adressée le mardi 18 juin 2024 au
ministère des sports et des jeux olympiques et paralympiques...
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande adressée le mardi 18 juin 2024 au
ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche....
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande adressée le mardi 18 juin 2024 au
ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse....
[Réponse reçue le 04 Juin 2024]
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande de communication des documents ci-dessous, relatifs à la vidéoverbalisation,...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle...
Bonjour M. Berne,
J’accuse réception de votre courriel du 18 juin 2024 par lequel vous
demandez la communication du bulletin de paie du ministre de...
Bonjour M. Berne,
J’accuse réception de votre courriel du 18 juin 2024 par lequel vous
demandez la communication du bulletin de paie du ministre de...
Bonjour,
L'email que vous venez d'envoyer a ete considere comme legitime et ACCEPTE par Altospam.
Cependant le serveur du destinataire ci-dessous l'a...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Le Département de l'Yonne ne peut pas vous fournir les informations
concernant le département de l'Oise.
Pour notre Département, vous trou...
Monsieur,
Nous accusons réception de la demande de communication que vous avez
formulée par courrier électronique ce jour.
Je vous informe qu’...
Madame la Maire
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publi...
Bonjour,
Nous découvrons aujourd'hui votre demande au titre du droit d’accès aux
documents administratifs - Demande de communication des notes de fra...
Bonjour,
Votre demande en date du 18 juin 2024 concernant la communication des
documents suivants : « bulletin de paie du ministre et de ses
év...
Bonjour Monsieur BERNE,
Nous accusons réception de votre demande le 18 juin 2024. Nous la
traiterons dans les meilleurs délais.
A défaut de répons...