Rechercher des demandes (page 5)
Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
les détails complet concernant le projet de l'espace Antoine Toran (ex Marcel Pagnol)
Réponse de Mairie - Lançon-Provence le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre sollicitation par courrier électronique du 29 septembre
dernier, veuillez trouver ci-joint un courrier à votre attention,...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Convention d'occupation du domaine public du Palais Royal
Réponse de Centre des monuments nationaux (CMN) le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
marché IDFM n° 2025-031, intitulé « Prestations d'assistance à la maîtrise d'ouvrage relatives à des prestations sur la billettique (AMOA Billettique) », publié en mai 2025
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre deman...
Demande de communication des états annuels des indemnités des élus (période 2021-2025)
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .
Aboutie
Bonjour
Je vous informe que les données relatives aux rémunérations des élus sont
désormais en ligne sur le site de la Métropole
[1]https://www.metropo...
Avis CDPENAF sur PLUi Gâtines-Racan du 11/06/2026
Demande envoyée à Direction départementale des territoires (DDT) - Indre-et-Loire. Commentée le .
Refusé
La DDT a communiqué l'avis CDPENAF qui indique donner avis favorable à 36 STECAL mais a refusé d'en communiquer la liste détaillée. Le dossier d'enquêt...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation - Insertion professionnelle (SUIO-IP) - Université Rennes 2 le .
En attente de réponse
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I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more r...
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication du rapport cité en objet.
Je vous informe que ce rapport ne peut pas être communiqué dans la mes...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines - antenne de Versailles le .
Erreur lors de l'envoi
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be delivered to one or more r...
Documents relatifs à l'estimation du coût de la fraude dans les transports en commun.
Message de suivi envoyé à Île-de-France Mobilités le .
Information non détenue
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre réponse rapide concernant ma demande.
Je suis cependant étonné de votre réponse, j'ai bien consulté le...
Demande de bulletins d'indemnité
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
J'ai bien reçu votre réponse et je vous en remercie.
Néanmoins, le tableau reçu des indemnités bruts, qui sont déjà publiques, ne corres...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service commun universitaire d'information, d'orientation et d'insertion professionnelle (SCUIO-IP) - Université Montpellier 3 le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous transférons votre demande à la Direction des Études et de la Scolarité.
Bien cordialement,
L'équipe d'accueil du SCUIO-IP
SCUIO-IP - bâ...
Demande de communication de documents administratifs – financement de l’IFMK de Marseille
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapports de l'audit Deloitte 2026 sur la situation financière de la municipalité de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonjour
Les audits sont disponibles en ligne sur le site de notre collectivité.
Il n'y a pas eu de marché dédié puisque nous avons contractualisé via l...
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Demande de communication de documents administratifs
Réponse de Mairie - Bouillante le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel de relance relatif à votre demande de
communication de documents administratifs.
Nous vou...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service universitaire d'information d'orientation et d'insertion professionnelle (SUIOIP) - Le Mans Université le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je vous informe que votre demande a été transmise à la Direction des études et
de la formation.
Cordialement,
Direction SUIO-IPUniversité d...
Services météorologiques pour la commune
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
En attente de réponse
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Arrêtés de quotas boursiers/secteur, bilans d'activité de la CAES et conventions de sectorisation (Parcoursup)
Réponse de Rectorat - Académie de Nancy le .
En attente de réponse
This is the mail system at host pr-mta-externe-in03.localdomain.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or mo...
Inspection des Services Pénitentiaires (ISP) / Rapports d'inspection administrative, enquêtes internes et pièces annexées relatifs aux suicides, violences et mouvements collectifs en détention
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Rendez-vous et correspondances entre le ministère de l'économie et le groupe Ineos
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de documents d'urbanisme (PLU) et d'informations environnementales (Sols et Air) – Parcelle AB 150 (5, rue d'Athies)
Demande envoyée à Communauté urbaine - Arras. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/KDHMQdTBozDKLKg
Documents relatifs à l'élaboration de la nomenclature Crit'Air (arrêté du 21 juin 2016)
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .
En attente de classement
Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/Q97DMT2e6RknyiL
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....