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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Frais de mandats et reçus afférents
Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC) le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Frais de Mandats et reçus afférents
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication : accès au RIP
Réponse de Mairie - Vire-Normandie le .
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mail.
Bonjour,
Si vous avez des demandes ou des questions à nous adre...
Demande de communication : Notes de Frais
Réponse de Mairie - Vire-Normandie le .
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Bonjour,
Si vous avez des demandes ou des questions à nous adre...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Privat-des-Vieux le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs - Troncs pour les pauvres dans les cimetières parisiens
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande des notes de frais du Maire ainsi que ses Adjoints depuis 2024
Demande envoyée à Mairie - Châteauroux le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Grands livres budgétaires pour l'année 2025
Demande envoyée à Mairie - Lauwin-Planque le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Détail des frais et dépenses pour l'été marseillais
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention.
Cordialement
0%- o21’-3’
VILLE
DE
Le 18 août 2026,
M onsieur R ami LAABI
\ARS...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Bonjour Monsieur Le Pennec,
Lorsque Monsieur Franck DUVAL était Maire de la commune d'Herbignac (sur la période de fin mars à mi-août 2026), il n'y a...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Sulpice-la-Pointe le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre requête, vous trouverez ci-dessous les éléments demandés :
- les notes de frais de déplacements de Monsieur le Maire sur la pé...
"Guide 2026 des services séjour "
Demande envoyée à Direction générale des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Saint-Thomas 31518-01 le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur
Toutes les analyses effectuées par l'Agence Régionale de Santé sur le réseau de distribution du syndicat sont disponibles sur interne...
Demande de communication : Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Souleuvre-en-Bocage le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez ci-joint les justificatifs produits à
l'appui des mandats de prises en charge des frais de déplac...
Bonjour Ruben,
suite à ta demande je te transmets les rapports d'analyses d'eau que j'ai
trouvé.
Je n'ai pas les 10 dernières années. Tu peux contacte...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Documents liés au periscolaire
Demande envoyée à Mairie - Fournes-en-Weppes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Livre budgétaire et avantages accordés aux associations
Réponse de Mairie - Douai le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur LENFANT,
J'acuse bonne réception de votre demande de communication des documents suivants
:
1. le grand livre budgétaire pour l'anné...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-dessous les frais correspondants ainsi que les
justificatifs pour la période de mars à juillet 2026 :
• ...
Frais de mission et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Angers le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Neuilly-Plaisance le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux notes de frais du maire.
Demande envoyée à Mairie - Savigny-le-Temple le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents financiers et administratifs relatifs à l'œuvre "Fossil Opera" (Le Voyage à Nantes)
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Evolution des écrans publicitaires dans les gares
Demande envoyée à SNCF Gares et Connexions le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...