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Environ 1600 demandes d'accès à l'information trouvées

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Monsieur   Vous demandez à l'Insee la communication d'un extrait du Répertoire électoral unique.   Ce répertoire contient des données à caract...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Avignon à Kévin Gernier le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour Votre demande est transmise au cabinet du maire Sous le n°433319. Cdt. -----Message d'origine----- De : Kévin Gernier <[FOI #980 email]> Envo...
Madame, Monsieur, Nous ne pouvons donner suite à votre demande car ce dossier a été géré par la Communauté d'agglomération Hérault-Méditerranée. Je re...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande de recours envoyée à Mairie - Mérignac par Kévin Gernier le .

En attente de réponse à ma demande de recours.

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande de recours envoyée à Mairie - Caen par Kévin Gernier le .

En attente de réponse à ma demande de recours.

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande de recours envoyée à Mairie - Rouen par Kévin Gernier le .

En attente de réponse à ma demande de recours.

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande de recours envoyée à Mairie - Strasbourg par Kévin Gernier le .

En attente de réponse à ma demande de recours.

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande de recours envoyée à Mairie - Besançon par Kévin Gernier le .

Partiellement abouti.

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Demande accès rapport évaluation Agence française anti-corruption
Demande de recours envoyée à Ministère de la Justice par Kévin Gernier le .

En attente de réponse à ma demande de recours.

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours gracieux à propos de ma demande d'accès aux informations détenues par le Ministère de la justice...
Demande accès rapport évaluation Agence française anti-corruption
Demande de recours envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Kévin Gernier le .

En attente de réponse à ma demande de recours.

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours gracieux à propos de ma demande d'accès aux informations détenues par Ministère de l'économie et...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Samuel Goëta le .

Signaler à l'attention de l'administrateur.

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
This is the mail system at host relais4.lfpo.aviation. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipie...
Bonjour,   Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.   Nous vous invitons à nous transmettre vot...
Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Communication du...
Monsieur   Vous demandez à l'Insee la communication du Répertoire électoral unique.   Ce fichier contient des données à caractère personnel sus...
Donnees TousAnticVoid
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé par Paul-Olivier Dehaye le .

En retard depuis longtemps.

Cher Ministère des solidarités et de la santé, Il me semble que ma requete n'a pas encore obtenu de reponse, et est donc maintenant en retard. Veuill...
Monsieur   Vous demandez à l'Insee la production d'un fichier anonymisé à partir du Répertoire électoral unique, contenant a minima l'ensemble des...
Verbalisations nuisances sonores Paris
Réponse par Mairie - Paris à Guyonnet le .

Abouti.

    Bonsoir,   Voici en PJ la réponse à la question pour laquelle vous nous avez sollicités.   Bien cordialement.   Charles CHENEL R...
Monsieur,   Votre demande en date du 31 mars 2022 concernant : « Les données de suivi du plan de relance récoltées spécifiquement par les ministèr...
Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre demande du 31 mars 2022, tendant à la communication des données de suivi du plan de relance (bénéfic...
Cadre d’emploi des contractuels Inria
Demande envoyée à INRIA par Rémy Grünblatt. Commentée par Rémy Grünblatt le .

Abouti.

Le cadre d'emploi en format propre est disponible sur https://remy.grunblatt.org/pdfs/Documents/DGDA-DRH_Cadre_emploi_contractuels_2016-12.pdf , le PDF...
Demande accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère du travail par Kévin Gernier le .

En retard depuis longtemps.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère des Armées par Kévin Gernier le .

En retard depuis longtemps.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...