Rechercher des demandes (page 5)
Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Caudry le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Documents concernant la plainte DSA de Xavier Brandao contre Facebook
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Arcom ([Arcom request email])
Nous n’avons pas trou...
Demande de communication des subventions accordées à la LICRA, SOS Racisme et l’UEJF (2016–2024)
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication d'un bilan sur le réemploi des emballages
En attente de réponse
Bonjour Monsieur MESLARD-HAYOT,
Nous accusons réception de votre courriel du 26/05/2026 par lequel vous demandez
la communication d'un "bilan annuel d...
Demande évolution enregistrement acte de cession d'actions
Réponse de Service départemenal des impôts foncier de Chartres le .
En attente de classement
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Nous allons y répondre dans les meilleurs délais, merci de ne pas réitérer votre dema...
Détails et correspondance du plan de déblocage des projets hydrauliques agricoles
Réponse de Premier ministre le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Madame,
Le registre des traitements est disponible sur le site du Caf.fr.
Vous voudrez bien trouver le lien vous permettant de le consulter :
[1]http...
Demande de communication de textes relatifs aux actes d'état civil d'Algérie avant 1962
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de réponse
Monsieur,
Votre demande en date du 25 mai 2026 concernant la communication des "lois,
ordonnances, décrets , circulaires ayant juridiquement prévu le...
Demande de communication du dernier bullletin de paie de l'équipe de direction de la DDPP du Val-de-Marne
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Comptes administratifs de 2014 à 2025
Demande envoyée à Mairie - Beaucaire 30032-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Faisant suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver un tableau récapitulatif des frais de représentation du Maire contenant...
Documents du transfert de technologie de l’IA de la détection des lésions pulmonaires vers la société « Intrasense »
Réponse de Université d'Aix-Marseille le .
Réponse inattendue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication de documents relatifs à un marché public
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents relatifs à un marché public
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs relatifs au déplacement de Mme Aurore Bergé au Festival de Cannes 2026
Réponse de Premier ministre le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courriel adressé à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs d...
Délibération n° 2025-032
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Saisine n°26007554
(à rappeler dans toute correspondance)
Monsieur,
Vous avez saisi la Commission nationale de l’informatique et des libert...
Documents de subvention
Réponse de Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) - Nouvelle Aquitaine le .
Aboutie
Bonjour Caroline,
J’ai retrouvé ce projet de mail dans mes brouillons, j’avais oublié de vous répondre, j’en suis désolé.
J’avais apporté des élément...
Notes de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais (restauration) et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Corbeil-Essonnes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application des articles L. 300-2, L. 311-1 et L. 311-9 du Code des relations entre le public et l’administration, je sollicite...
Demande de CVI / la surface exploitée telle qu'elle vous a été déclarée dans une parcelle AOC ST Joseph
Réponse de Bureau de douane (viticulture) - Clermont-Ferrand le .
Refusé
Bonjour Monsieur Varna,
Nous accusons réception de votre demande concernant la parcelle cadastrale AOC
St Joseph St Pierre de Bœuf (42520) AE 465 pour...
Bonjour Madame LE GUEVEL,
Par courriel en date du 12 mars 2026, vous avez sollicité, en application des
dispositions du Titre Ier du Livre III du code...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document demandé.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement,
Chri...