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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Documents relatifs aux risques pesant sur le réseau électrique français métropolitain
Réponse de Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
En attente de classement
Bonjour,
Je suis en congés, avec un accès restreint à ma messagerie. En cas d'urgence,
vous pouvez contacter mon adjoint Maxime Gédilaghine au [numéro...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais d’entretien du jardin Place Charles Digeon situé devant l’hôtel de ville.
Réponse de Mairie - Saint-Mandé le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
administratifs relatifs à l’entretien et à la maintenance du jardin d...
Bonjour Monsieur ROLIN,
Par courriel en date du 12 août dernier, vous avec demandé à la Commune de
Meylan la communication des documents suivants :...
Demande de communication de documents administratifs – Travaux du pont des Soufflantes
Réponse de Mairie - Lourches le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur LAVERZE,
Le présent chantier étant placé sous Maîtrise d'ouvrage de la Communauté
d'Agglomération de la Porte du Hainaut, votre deman...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Péronne 80620-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
notes de frais et Liste des projets municipaux abandonnés ou annulés depuis 2010
Réponse de Mairie - Bruges le .
Withdrawn by the requester
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande et reviendrons vers vous dans les meilleurs délais.
Cordialement,
Céline DURAND
DGA Ressourc...
Facture d'organisation du feu d'artifice du 14 août 2026
Réponse de Mairie - Canet-en-Roussillon le .
En attente de réponse
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Prestations de cabinets de conseil des hôpitaux en 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Madame,
Par message en date du 13 août 2026, vous avez souhaité obtenir communication
des « bons de commande transmis par les hôpitaux pour des prest...
copie certifiée conforme à l’original de acte de baptême de Catherine CAPDEVIELLE
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .
Signalé aux admins du site
Madame, Monsieur,
Ceci est une réponse automatique vous informant des modalités de traitement des
demandes. Votre message a bien été reçu aux Archiv...
Demande de communication de documents administratifs – opération de maintien de l'ordre lors du rassemblement festif de Dréfféac des 15-16 novembre 2025
Demande envoyée à Préfecture - Loire-Atlantique le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents du transfert de technologie de l’IA de la détection des lésions pulmonaires vers la société « Intrasense »
Réponse de Université d'Aix-Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Objet : Demande de communication de documents administratifs relatifs aux festivités du 15 août 2026 – Été Marseillais
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’...
Plan de renovation HLM - avenue du Président-Hoover/Boulevard du maréchal vaillant
Réponse de Préfecture - Nord le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Dutrieux,
Je me permets de revenir vers vous dans le prolongement de votre demande de
communication de documents administratifs, afin...
Objet : Votre demande de communication de documents administratifs – dossier n°
2026-06-5343
Monsieur,
Nous accusons réception de vos messages du 11...
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que j’ai transmis votre demande au service compétent de Veolia pour examen.
Je ne manquerai pas de revenir vers vou...
Monsieur,
En réponse à votre demande reçue par mail du 11 août 2026, je vous adresse ci-joint comme attendu les notes de frais de restauration et just...
Demande de communication du code source de monespace.justice.fr
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Rochelle 17300-01 le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous vous informons de la bonne réception de votre courriel en mairie ce jour et le transférons au service chargé de son instruction.
Si vot...
Notes de frais et justificatifs relatifs au coût d’entretien et de fonctionnement des jets d’eau
Demande envoyée à Mairie - Manosque le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Houmeau le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois depuis la mise en
place d'une protection pour faire face aux cyberattaques...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Lauga,
Nous revenons vers vous concernant votre demande relative aux résultats
d’analyse de la qualité de l’eau en Île-de-France entr...
Convention TGV conclue avec SNCF Voyageur pour la période 2024-2033
Demande envoyée à Conseil régional - Bretagne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Franconville 95252-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs (Budget annexe Déchets)
Réponse de Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre demande reçue le 13 août 2026, je vous invite à prendre
connaissance du courrier de notre Directrice Générale des Services....