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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Note de frais de la présidente de région Réunion
Réponse de Conseil régional - Réunion le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lille le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-attaché, le détail des notes de frais de Madame Martine AUBRY pour l’année 2025. Vous e...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Foa le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Guilers le .

Aboutie

Bonjour, Nous accusons réception de votre demande, en date du 20 octobre 2025, relative à la communication des notes de frais de Monsieur le Maire p...
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

En attente de classement

Monsieur, J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Croix-en-Touraine le .

En attente de réponse

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Note de frais maire de Cépet
Réponse de Mairie - Cépet le .

Aboutie

Bonjour, Faisant suite à votre demande d’accès aux documents administratifs transmise via la plateforme de saisine, je vous prie de bien vouloir tr...
Monsieur,  J'ai pris connaissance de votre demande de communication via Ma Dada. Pour répondre à votre demande, je vous adresse les éléments suivants...
Demande de communication des note de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - La Ciotat. Commentée le .

En attente de classement

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dJ3dJsMDgBLmgye
Documents de marché public
Réponse de Mairie - Montmort-Lucy le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Demande des note de du Maire, période 2020-2025
Réponse de Mairie - Estoublon le .

En attente de classement

Bonjour Mr Brigant,  Suite à votre demande relative aux notes de frais de Mme le Maire sur l'ensemble de son mandat, je vous informe que, après vérif...
Documents relatifs au Conseil d'Administration du 17 octobre 2025
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, En l’absence de réponse de votre part et de publication du code source de la version 1.33.1 le site web https://github.com/assurance-maladie...
Le : 14 novembre 2025 à 12:37 (GMT +01:00) De : "MC GARNIER" <[Mairie - Gaël request email]> À : "Marie GUERY dada+" <[adresse email]> Objet : RE :...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Aire-sur-la-Lys le .

En attente de classement

Bonjour Madame, Monsieur, Vous trouverez, ci-après, les frais de déplacement concernant Madame Florence WOZNY, Adjointe au Maire : Commission d’at...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Malo. Commentée le .

En attente de classement

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/SEgBH3tCPxrcAK9
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont-l'Hérault. Commentée le .

Aboutie

Lien permanent vers les documents transmis ci-dessus: https://madada.frama.space/s/XparpJo8ZQicAjS
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Brieuc. Commentée le .

En attente de classement

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/DwXrHa7bq2BAZmF
Monsieur,   Par courriel en date du 1^er novembre 2025, vous avez saisi le ministère de la culture d’une demande de communication des documents su...
Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Bonjour M. GRILLOT, Comme suite à votre demande citée en objet, je vous prie de bien vouloir trouver en pièces ci-jointes la convention d’occupation...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sucy-en-Brie le .

En attente de classement

Bonjour,   Suite à la requête objet du présent mail, veuillez trouver ci-joint la réponse apportée par la Ville de Sucy-en-Brie.   Cordialemen...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...