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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Hillion le .
En attente de classement
Monsieur,
J'ai pris connaissance de votre demande de communication via Ma Dada.
Pour répondre à votre demande, je vous adresse les éléments suivants...
Demande de communication des note de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - La Ciotat. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dJ3dJsMDgBLmgye
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande des note de du Maire, période 2020-2025
Réponse de Mairie - Estoublon le .
En attente de classement
Bonjour Mr Brigant,
Suite à votre demande relative aux notes de frais de Mme le Maire sur
l'ensemble de son mandat, je vous informe que, après vérif...
Documents relatifs au Conseil d'Administration du 17 octobre 2025
Réponse de INRIA le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
En l’absence de réponse de votre part et de publication du code source de la version 1.33.1 le site web https://github.com/assurance-maladie...
Demande de communication des baux relatifs aux antennes relais – sites “La Lande de Beaulieu” et “La Croix de la Chesnaie – D773”
Réponse de Mairie - Gaël le .
En attente de classement
Le : 14 novembre 2025 à 12:37 (GMT +01:00)
De : "MC GARNIER" <[Mairie - Gaël request email]>
À : "Marie GUERY dada+" <[adresse email]>
Objet : RE :...
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous trouverez, ci-après, les frais de déplacement concernant Madame
Florence WOZNY, Adjointe au Maire :
Commission d’at...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Malo. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/SEgBH3tCPxrcAK9
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont-l'Hérault. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents transmis ci-dessus: https://madada.frama.space/s/XparpJo8ZQicAjS
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Brieuc. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/DwXrHa7bq2BAZmF
Demande de communication de documents administratifs Référence : Loi n°78-753 du 17 juillet 1978
Réponse de Ministère de la culture le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel en date du 1^er novembre 2025, vous avez saisi le ministère
de la culture d’une demande de communication des documents su...
Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Bonjour M. GRILLOT,
Comme suite à votre demande citée en objet, je vous prie de bien vouloir
trouver en pièces ci-jointes la convention d’occupation...
Bonjour,
Suite à la requête objet du présent mail, veuillez trouver ci-joint la
réponse apportée par la Ville de Sucy-en-Brie.
Cordialemen...
Code source de l'application producteurs.clissonsevremaine.fr
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté de communes - Couserans Pyrénées le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique en date du 4
novembre dernier, relatif à votre demande de communication de document...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Contrat de concession pour l'espace restauration du Palais des Beaux Arts
Réponse de Mairie - Lille le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
L'espace dédié à la petite restauration situé dans le Palais des Beaux-Arts ne fait pas l'objet d'une concession de services.
Il n'es...
Accès aux documents administratifs, Bulletins de paie
Demande envoyée à Mairie - Pauillac le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-André-lez-Lille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Liste des membres de la commission communale des impôts directs (CCID) de Leucate.
En attente de classement
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte.
Afin d'obtenir un traitement plus rapide de votre demande, nous vous invitons à l'ave...
Demande de documents administratif
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...