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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande Communication Notes de frais M. Pericard
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courrier électronique en date du 7 juin
2026.
Vous souhaitez obtenir communication de différentes not...
Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Couvent et jardin Levat (Belle de Mai, 3ᵉ) — Acquisition, AOT, conventions, comité de gestion — pièces depuis 2016
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Administration
Mairie de Marseille
Thème
Vie publique/vie locale
-----Message d'origine-----
De : Louis Vassout <[FOI #53793 email]>
Envoyé : lundi...
Marché T17-026 — Propreté/collecte 3e et 14e arrondissements de Marseille (Bronzo)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Saisine CADA en cours
Administration
Métropole Aix Marseille Provence
Thème
Economie, industrie, agriculture/Marchés et contrats publics
-----Message d'origine-----
De :...
Demande du registre des autorisations de changement d’usage des meublés touristiques
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Ville de Marseille Titre : Marché 24_2402 — Réhabilitation/extension Centre Social Belle de Mai (boulevard Boyer) — Esquisse, attribution, concertation
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Administration
Mairie de Marseille
Thème
Economie, industrie, agriculture/Marchés et contrats publics
-----Message d'origine-----
De : Louis Vassout <...
Demande de communication de documents administratifs relatifs au rassemblement en hommage à Mamadi Fofana du 6 juin 2026
Réponse de Mairie - Clichy le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre mail a retenu toute notre attention.
Néanmoins, nous ne sommes pas la commune de Clichy-sous-Bois mais la commune de Clichy-la-Garenne...
Demande de communication de document administratif – Inventaire des biens communaux
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir prendre connaissance du courrier et des
documents en PJ.
Bonne réception,
Cordialement.
Cathy MALARTRE
A...
justificatif publication journal officiel ASL les hesperides salon de provence
Réponse de Sous-préfecture d'Aix-en-Provence le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...
collaboration stratégique RTE & Digital Realty
Demande envoyée à Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Convention de partenariat entre la Région Sud et Microsoft
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En attente de réponse
Bonjour
En avril 2026, La Région Sud et l'entreprise étasunienne Microsoft se sont associées dans le cadre d'une convention de partenariat. et propos...
Cartes de conformité des agglomérations de Seine-et-Marne au Schéma départemental d'Accueil des Gens du voyage - 2020-2026
Demande envoyée à Direction départementale des territoires (DDT) - Seine-et-Marne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Suite à votre demande je vous prie de trouver ci-joint le document demandé et
vous en souhaite une bonne réception.
Bon après-midi,
Cordialeme...
Maquette du Budget Primitif 2026 de la ville de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
Withdrawn by the requester
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention.
Cordialement
Le mercredi 13/05/2026 12:00, Arnaud Dupleix
<[FOI #53810 email]> a...
Annexes de la délibération - 26/027/BCV DGA MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - Budget Primitif 2026
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention.
Cordialement
Le mercredi 13/05/2026 11:58, Arnaud Dupleix
<[FOI #53809 email]> a...
Recherches OFDT financées par la FDJ et le PMU sur les jeux d'argent
Réponse de Observatoire français des drogues et des tendances addictives le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de l'OFDT en réponse à votre requête.
Veuillez agréer, Madame, l'expression...
Demande de communication des opérations de travaux publics (2019–2026)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs – Vœux du maire
Réponse de Mairie - Belfort le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Fichier de synthèse SYNTHESE-PUITS.xls: inventaire des puits forés en France (étude INERIS DRS-17-164857-00573A, 2017)
En attente de réponse
Bonjour Madame RICHTER,
Nous accusons réception du courriel ci-dessous du 4 juin 2026 par lequel vous
demandez la communication du "fichier de données...
Demandes de subventions faites à la Ville de Niort
Réponse de Mairie - Niort le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Annexes de la délibération - 26/031/VDV - Fournitures scolaires
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que la pièce
jointe afférente.
Cordialement
Le lundi 11/05/2026 15:27, Arna...
Demande de documents administratifs - Soupçons de fraudes aides rénovation énergétique - Résidence Les Chevreuils (91410 Dourdan)
En attente de réponse
Bonjour,
La DDPP de l'Essonne a bien reçu votre mail.
Notre nouvelle adresse est :
DDPP
Boulevard de France - Georges Pompidou
TSA 81104
91010 Evry C...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur,
veuillez trouver en pièces jointes la demande de subvention de l’association
"J'aime Montluçon centre Ville" et la délibération d...