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Environ 45860 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Abbeville le .

En attente de réponse

The original message was received at Thu, 28 Mar 2024 14:11:02 +0200 from FSecureMSG01.ville-abbeville.fr [127.0.0.1] ----- The following addresses h...
Référence : 386214  Bonjour M. Olivier P MA DADA, Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Nous contacter), déposée le 02/04/2024....
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
La réponse a été obtenue mais envoyée dans la mauvaise action. Pour information, voici le lien où elle se trouve: https://madada.fr/demande/donnees_d...
Bonjour. Nous avons bien reçu votre tableau contenant les données des verbalisations effectuées par votre Police Municipale et vous en remercions. Bi...
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Nous avons bien réceptionné votre courrier daté du 29/03/2024. Malheureusement, il n'apporte pas les éléments que nous avions dem...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gien le .

En attente de classement

Monsieur le Président, En complément du premier envoi, ci-joint des éléments complémentaires. Avec mes salutations distinguées, Florent De Wilde Pe...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rivière-Salée le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur le Président !   Nous accusons réception de votre mail ci-référencé et relatif à la demande de communication de documents (note d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES   PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT Service des Archives départementales   R...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

En attente de classement

Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cogolin le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur,   Nous accusons réception de votre courriel du 28 mars dernier de demande de communication des notes de frais du Maire.   No...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joint la réponse à votre demande du 29 mars 2024. Cordialement, Le service des affaires générales...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

En attente de classement

Monsieur Goubert, Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

N/réf. CGG/JC-2024 n° 890 Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau Bonjour, Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024. La très grande majo...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Tarn-et-Garonne le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Par courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens numérisés du département de Tarn-et-Ga...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avranches le .

En attente de classement

A l'attention de Monsieur Guillaume LEROY, Président de l'association Transparence Citoyenne Monsieur,  Suite à votre courriel du 28 mars dernier, j...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vienne le .

En attente de classement

Monsieur, vous souhaitez avoir accès aux cahiers de doléances du grand débat national, en version numérisée. Les Archives départementales de la Vienn...
Bonjour Monsieur, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs pour le ministère de l’économie, des finances et de la souverainet...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Monsieur le Président,  J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

En attente de réponse

Monsieur, J'accuse réception de votre demande et vous informe que votre mail a été transmis au service financier de la Ville qui se charge de collecte...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .

En attente de classement

Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre courriel du 29 mars dernier et vous en souhaite bonne réception. Bi...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

En attente de classement

Affaire suivie par : G. BEAL Le 2 avril 2024 Chrono : 240568 Classement : W/   Monsieur le Président,   Pour donner suite à votre courrie...