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Environ 46300 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
Le site de la Colline appartient à communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines (SQY).
Dès lors, nous vous invitons à contacter...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Somme le .
En attente de classement
Monsieur,
En vous priant de bien vouloir excuser le retard avec lequel nous
répondons à votre demande d'information (problème informatique de
mes...
Mail à l'attention de Guillaume Leroy,
Président de l'association Transparence Citoyenne
Monsieur,
Suite à votre demande au titre du droit d’accès...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour
Avez-vous bien regardé la colonne A ?
Cordialement
Jean-Philippe CALI
Secrétaire général
Ville et Eurométropole de Strasbourg
Direction génér...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Eyguières le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .
Aboutie
Monsieur le Maire,
Par le présent mail, j'accuse réception des éléments envoyés par votre mairie.
Par ailleurs, je suis disponible pour échanger...
Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère. Commentée le .
Aboutie
Tous les documents ont été reçus par courriel dédié
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous au sujet de votre demande de communication des
documents suivants :
« - Listing des trains ayant ci...
Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 17/10/2024
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Le 17 octobre 2024 à 22h54, j'ai appelé la Police Nationale (le 17) demandant une intervention rue Claude Pouillet à Besançon pour...
Madame la Directrice du Service Santé Publique,
Le Service Santé Publique a installé les 15, 16 et 17 octobre 2024 un sonomètre ACOEM/anc. 01DB Fusi...
Demande de l'ensemble des documents ayant mené à l'arrêté du 1er aout 2024 interdisant le transport d'alcool dans les lignes TER.
Réponse de Préfecture - Gironde le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez sollicité la transmission des documents suivants par la
préfecture de la Gironde :
"- L'ensemble des documents relatifs à l'arrê...
Algorithmes des réglages et de fonctionnement des cycles des feux de circulation
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour M. Augé
Suite à votre demande, voici les éléments de réponse que nous sommes en
mesure de vous transmettre:
La conception de la programmat...
Bonjour Monsieur,
Le 31 mai 2023, vous avez sollicité auprès de la direction des affaires
juridiques du département de l'Eure la communication d...
Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre sollicitation du 28 mars dernier, je vous prie de bien
vouloir trouver un courrier à l’attention de M LEROY, Président de
l’...
Liste des documents relatifs à l'exploitation des sites par Imerys à Glomel
Réponse de Communauté de communes - Kreiz Breizh le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je ne suis pas en capacité d’avoir accès à la plateforme car la CCKB ne
possède pas d’identifiants. Je suis en rentrée en contact avec les...
Monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes les éléments demandés.
Cordialement
---
Carole DELBARBA
Responsable pôle vie citoyenne
Secrétari...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Réponse de Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
A la suite de votre demande du 02/10/2024 je vous informe que le contrat
de mobilier urbain que vous citez n'a pas fait l'objet d'...
Madame, Monsieur,
En application de l’article R311-12 du code des relations entre le public et l’administration, n’ayant reçu aucune réponse de votre...
Videosurveillance - CSU Ondaine
Message de suivi envoyé à Mairie - Firminy le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
En application de l’article R311-12 du code des relations entre le public et l’administration, n’ayant reçu aucune réponse de votre...
Madame, Monsieur
J’accuse réception de votre demande d'accès aux documents administratifs
en date du 15/10/2024.
Votre demande porte sur l...
Données décrivant les supports aériens du réseau THD
Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher Syndicat ADN,
A l'attention de M Didier-Claude Blanc, Président.
Suite à nos précédents échanges, il m'est apparu nécessaire de préciser le pér...
Madame, Monsieur,
De nombreux polluants de l’air présents à l’intérieur de nos bâtiments peuvent avoir des effets sur notre santé. Ils peuvent prove...
Lettres de commande de l'accord cadre de marché de partenariat du Plan Ecoles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Dès lors qu'un service de police municipale comporte au moins trois emplois d'agent de police municipale, y compris d'agent mis à...