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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs – Budget de fonctionnement et dépenses de l’exercice 2025
Demande envoyée à Mairie - Marcilly-en-Villette le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'information concernant un accident filmé le 09 Juin 2026 entre 17h30 et 18h00 - Pantin
Demande envoyée à Commissariat de police de Pantin le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande CADA - Documents financiers relatifs au projet européen SOLSTICE - Grenoble-Alpes Métropole
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Les résultats du contrôle sanitaire de la qualité de l’eau potable se trouvent
en ligne, commune par commune, par date de prélèvement et sont...
Comptes rendus relatifs au tram nord
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour
Votre courriel a bien été réceptionné.
Cordialement
Le département Courrier de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg.
-----Message d'...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Saint-Pierre (La Réunion) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Budget changement nom du département
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
En attente de classement
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
Bonjour,
La demande a été aussi faite par une autre personne en aout 2025 https://madada.fr/request/notes_de_frais_et_justificatifs_240
avez-vous des...
Documents de marché public relatif aux travaux d'aménagement du quai de Seine
Réponse de Mairie - La Frette-sur-Seine le .
En attente de réponse
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Servon-sur-Vilaine le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d'accès aux notes de frais et indemnités des élus (2024 et 2025)
Réponse de Communauté d'agglomération - Béthune Bruay Artois Lys Romane le .
En attente de réponse
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Notes de frais et justificatifs relatifs au journal le rythme
Demande envoyée à Mairie - Caluire-et-Cuire le .
En attente de réponse
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Indemnités, notes de frais et justificatifs, budget de la commune
Demande envoyée à Mairie - Apremont 85006-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Frais de représentation du Maire et de ses adjoints
Clarification envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
En attente de réponse
Bonjour,
Voici mes informations :
- Adresse mail de contact : [email address]
Concernant l'adresse postale, je ne souhaite pas les recevoir en...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Louis (La Réunion) le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
nombre de demandes d’enfouissement reçues en Ille-et-vilaine
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bretagne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Louis 68297-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des notes de frais du maire de Draguignan (2021-2026)
Demande envoyée à Mairie - Draguignan le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Livrables de l'étude d'intermodalité du pôle gare d'Arcueil-Cachan
Demande envoyée à Mairie - Cachan. Commentée le .
Très en retard
Pour Lubin MARIA :
Il n'y a pas eu de réponse de la Ville de Cachan à cette demande.
Absente, je prendrai connaissance de votre message le jeudi 2 juillet
Toute demande officielle doit être transmise via les formulaires de contact sur...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs Laurent Clivillé & Eric DOUBTSOF
Message de suivi envoyé à Mairie - Courpière le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je fait suite à ma demande concernant les notes de frais et justificatifs de M. Laurent Clivillé & M. Eric DOUBTSOF.
En effet, c...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Passy 89291-01. Commentée le .
Très en retard
Salut, alors Passy n'a pas de site internet donc c'est surement pour cela que a demande ne reçoit pas de réponse...