Parcourir et rechercher les demandes (page 5)
Environ 1600 demandes d'accès à l'information trouvées
wd
dfqsdgsdfgd
Historique du REU anonymisé
Réponse par Institut national de la statistique et des études économiques à David Libeau le .
Refusé.
Monsieur
Vous demandez à l'Insee la communication d'un extrait du Répertoire
électoral unique.
Ce répertoire contient des données à caract...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Avignon à Kévin Gernier le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour
Votre demande est transmise au cabinet du maire
Sous le n°433319.
Cdt.
-----Message d'origine-----
De : Kévin Gernier <[FOI #980 email]>
Envo...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation
Réponse par Mairie - Agde à LibRev Consulting le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur,
Nous ne pouvons donner suite à votre demande car ce dossier a été géré par la Communauté d'agglomération Hérault-Méditerranée.
Je re...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande de recours envoyée à Mairie - Mérignac par Kévin Gernier le .
En attente de réponse à ma demande de recours.
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande de recours envoyée à Mairie - Caen par Kévin Gernier le .
En attente de réponse à ma demande de recours.
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande de recours envoyée à Mairie - Rouen par Kévin Gernier le .
En attente de réponse à ma demande de recours.
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande de recours envoyée à Mairie - Strasbourg par Kévin Gernier le .
En attente de réponse à ma demande de recours.
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande de recours envoyée à Mairie - Besançon par Kévin Gernier le .
Partiellement abouti.
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Demande accès rapport évaluation Agence française anti-corruption
Demande de recours envoyée à Ministère de la Justice par Kévin Gernier le .
En attente de réponse à ma demande de recours.
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours gracieux à propos de ma demande d'accès aux informations détenues par le Ministère de la justice...
Demande accès rapport évaluation Agence française anti-corruption
Demande de recours envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Kévin Gernier le .
En attente de réponse à ma demande de recours.
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours gracieux à propos de ma demande d'accès aux informations détenues par Ministère de l'économie et...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Samuel Goëta le .
Signaler à l'attention de l'administrateur.
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d'accès au certificat d'agrément à délivrer des aptitudes médicales de classe 1 de deux médecins examinateurs
Réponse par Direction générale de l'aviation civile à PELTIER Benoît le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host relais4.lfpo.aviation.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipie...
Demande CADA relative à la procédure de vérification d'identité du pass culture
Réponse par Ministère de la culture à Felix le .
Abouti.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les
meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transmettre vot...
Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral
Demande de recours envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques par Denis Vannier le .
En attente de réponse à ma demande de recours.
Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Communication du...
Communication du Répertoire électoral unique (REU)
Réponse par Institut national de la statistique et des études économiques à Denis Vannier le .
Refusé.
Monsieur
Vous demandez à l'Insee la communication du Répertoire électoral unique.
Ce fichier contient des données à caractère personnel sus...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la création du Centre de Supervision Urbain, à l’utilisation du système de vidéosurveillance VDSYS et au projet de Safe City
En retard depuis longtemps.
Sasine CADA faite le 16 mars 2022.
Donnees TousAnticVoid
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé par Paul-Olivier Dehaye le .
En retard depuis longtemps.
Cher Ministère des solidarités et de la santé,
Il me semble que ma requete n'a pas encore obtenu de reponse, et est donc maintenant en retard. Veuill...
Fichier anonymisé du répertoire électoral unique (REU)
Réponse par Institut national de la statistique et des études économiques à Denis Vannier le .
Refusé.
Monsieur
Vous demandez à l'Insee la production d'un fichier anonymisé à partir du
Répertoire électoral unique, contenant a minima l'ensemble des...
Bonsoir,
Voici en PJ la réponse à la question pour laquelle vous nous avez
sollicités.
Bien cordialement.
Charles CHENEL
R...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Kévin Gernier le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur,
Votre demande en date du 31 mars 2022 concernant : « Les données de suivi
du plan de relance récoltées spécifiquement par les ministèr...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Kévin Gernier le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour M. Gernier,
J’accuse réception de votre demande du 31 mars 2022, tendant à la
communication des données de suivi du plan de relance (bénéfic...
Le cadre d'emploi en format propre est disponible sur https://remy.grunblatt.org/pdfs/Documents/DGDA-DRH_Cadre_emploi_contractuels_2016-12.pdf , le PDF...
Demande accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère du travail par Kévin Gernier le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère des Armées par Kévin Gernier le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...