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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande PDF - Tarif autoroute de 2010 à 2026
Réponse de VINCI Autoroutes le .

Aboutie

[1]logo VA.jpg     Votre demande n°: S26451176     Monsieur,     Nous faisons suite à votre demande de communication de documents, sous format...
PAC - Sander Scea
Demande envoyée à Agence de services et de paiement (ASP) le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Bonjour,   Vous avez saisi la commune, par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada, d’une demande en date du 30 octobre 2026 portant sur la communicat...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces
Message de suivi envoyé à Métropole - Européenne de Lille le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur Berault, Je vous remercie pour votre réponse ainsi que pour les éléments transmis. Malheureusement je ne suis pas en mesure de réal...
Privatisation de la bibliothèque Sainte-Geneviève
Réponse de Université Sorbonne Nouvelle le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Subventions accordées par la mairie de 2024 à 2026
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .

En attente de réponse

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée pour faire face aux cyberattaques. Votre emai...
Contrat pour la réalisation et la gestion du site www.monavignon.fr
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

En attente de réponse

Bonjour, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Monsieur, Vous avez sollicité la communication des notes de frais, de déplacement, de restauration, de représentation, de mission et d’exécution des m...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

En attente de classement

  Monsieur,   Vous avez sollicité la communication des notes de frais, de déplacement, de restauration, de représentation, de mission et d’exécution...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 04/11/2026 votre demand...
Voici un modèle de message direct et formel, prêt à être envoyé par email ou courrier au Délégué à la Protection des Données (DPO) de votre mairie :...
Bonjour, Actuellement absente, je vous invite à contacter Madame Isabelle DEMOLIERE, Directrice Management Risques Juridiques (isabelle.demolière@ampm...
Madame, Monsieur, Par courrier électronique reçu le 13/10/2026, vous avez sollicité la communication de documents relatifs à la procédure de surveilla...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe la liste actuelle des dirigeants de l'association. Cordialement, -- Le g...
Madame, Monsieur,   Nous faisons suite à votre demande de communication de documents administratifs.   La préparation de la réponse prend plus de t...
Deman
Réponse de Mairie - Langon 33227-01 le .

En attente de classement

Objet : Demande de communication de documents administratifs – dossier n° 2026-06-5343 Monsieur, Je vous prie de trouver ci-dessous un lien vous perm...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur, Par une demande adressée le 14 avril 2026, vous demandiez la communication de documents administratifs au Département de Lot-et-Garonne sur...
Monsieur, Vous avez saisi la Ville de Bron, sur le fondement des articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration...
Contrats liant la ville de Thionville et Moselis
Demande envoyée à Mairie - Thionville le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents relatifs à un marché public
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous trouverez dans les pièces jointes à ce message la réponse de la Ville de Paris.  Pour votre parfaite information, l'avis d'attribution du...
Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Saint-Sébastien-sur-Loire le .

En attente de classement

Bonjour, Vous trouverez ci-joint le document récapitulant l'ensemble des frais de représentation concernant Thomas Boucher depuis le 6 mai 2025. Ces...
Demande de document - convention de financement
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Par courriel du 16 septembre 2026, vous avez sollicité, au titre du droit d'accès aux documents administratifs, la communication de...