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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Actuellement absent, je prendrai connaissance de votre message à mon retour le 03/09/2025.
En cas d'urgence, je vous invite à vous rapprocher de Saïda...
Bonjour,
Je reviens vers vous suite à votre mail du 2 août dernier, nous demandant
de vous transmettre des notes de frais.
Afin de pouvoir...
Demande de communications de tables annuelles de naissance
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
En attente de classement
Bonjour Madame Caro,
À la suite de votre demande en date du 01/08/2025, nous vous adressons, ci-joint, le courrier de réponse à votre demande et la dé...
Bonjour,
Madame le Maire n'a aucune note de frais.
Cordialement,
Le secrétariat
LES ATTAQUES
Mairie de Les Attaques
1047, route départementale 943...
Liste des notes de frais de Monsieur de Maire
Réponse de Mairie - Esquerdes le .
En attente de classement
Bonjour,
Monsieur le Maire d'ESQUERDES n'a aucune note de frais.
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : Lucie Marchand <...
Bonjour,
Après recherche nous n'avons pas de document administratif relatif à "note
de frais" concernant Mme Nolwenn Winne.
Bonne journée.
Cordial...
Bonjour, je suis absent jusqu'au 29/08/25.
Pour toute demande urgente, vous pouvez contacter Fabienne Bonvarlet au
[numéro de téléphone caché] [adr...
Note de frais mairie de sollies-toucas
Réponse de Mairie - Solliès-Toucas le .
En attente de réponse
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Demande de communication des frais et dépenses de la maire de Rennes (2022-2024)
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Attribution de subvention Culture & Santé 2022, 2023, 2024
Réponse de Agence Régionale de Santé Île-de-France le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce-jointe comme demandé la liste des projets retenus en 2022, 2023 et 2024 dans le cadre de l'AAP Culture et santé en...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Dans le cadre du droit d’accès aux documents administratifs mentionné au livre III du Code des relations entre le public et l’admi...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des notes de frais du maire d'Ervy-le-chatel
Réponse de Mairie - Ervy-le-Châtel le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous informe que le Maire d'Ervy-le-Châtel
prend à sa charge tous les frais qu'il engage personnelle...
Communication du résultat mouvement intra académique 2025 académie de Limoges
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des notes de frais du Maire
Clarification envoyée à Mairie - Vendin-le-Vieil le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Proposition des membres nommés de la commission d'évaluation par le président du conseil scientifique de l'Inria
Réponse de INRIA le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour, pouvez-vous me renvoyer la demande initiale.
Je ne sais pas ce que vous souhaitez ?
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : Hugo Sar...
Communication documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Agen. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/jbf4y2cTf8fobpr
Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
En attente de réponse
je vous invite à contacter Agnés DUFAY-DUPAR : [adresse email]
Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - La Wantzenau. Commentée le .
En attente de classement
Les documents CSV reçus ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/iCSiqLgtzwRXboY