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Environ 46200 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Suite à votre demande du 3 juin dernier demandant la communication des
comptes annuels ou des liasses fiscales de la SODEAL, je vous informe...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rochefort 17299-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de documents administratifs.
Cordialement,
--
Fanny SIRIEIX
D...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe une copie des notes de frais du Maire.
Cordialement,...
Liste des doctorats honoris causa délivrés par les ESR français
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
le 9 juin 2024 au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de réponse
Saisine n° 24009803
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : Demande CADA
Madame,
La Commission nationale de l’informatique et de...
échanges avec France Renouvelables sur "libérer des potentiels espaces de développement de parcs éoliens actuellement contraints par des aspects de défense aérienne et militaires"
Réponse de Ministère des Armées le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de la demande de communication que vous avez
formulée par courrier électronique ce jour.
Je vous informe qu’en v...
CSU et vidéosurveillance à St chamond. Juillet 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-jointe la liste des pavés de mémoire installés devant
le domicile des déporté-e-s de Fontenay qui ne sont pas reven...
Bonjour M. BERNE,
Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint concernant votre
demande d'accès à des documents administratifs.
Cordialemen...
Lien permanent vers les documents : https://madada.frama.space/s/YbGX5woBQskeCAo
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
Aboutie
Suite et fin:
Nourrédine HAMDOUD
Directeur Général des Services
Mairie de Fontenay-sous-Bois
4, esplanade Louis-Bayeurte – 94125 Fontenay-sous-Bois C...
Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Réception de la demande confirmée par téléphone le 08/07, traitement en cours.
Code source de l'outil "Proxim'Cité"
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole. Commentée le .
En attente de réponse
Réception de la demande confirmée par téléphone le 08/07, traitement en cours.
Accès à deux documents administratifs - service urbanisme mairie de Saint-Cloud
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .
Refusé.
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous trouverez, en pièce jointe, le courrier de réponse de la Ville de
Saint-Cloud en date du 21 juin dernier adressé à Mad...
Liste des vitesses relevées par le radar pédagogique installé rue de la Paix en 2023
Réponse de Mairie - Troyes le .
Aboutie
A l'attention d'Aymeric Arzalier
Monsieur,
Conformément au code des relations entre le public et l'administration, je
vous prie de bien vouloi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
Aboutie
Voici votre code secret à usage unique
63408216
Pour lire votre message, entrez le code dans la page web où vous l’avez
demandé.
REMARQUE : ce co...
Notes produites par le bureau POLSOC3 de la DG Trésor en 2013, 2014 et 2015
Recours amiable envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d'accès à la communication relative à l’usage de la reconnaissance faciale à des fins de fluidification du parcours passager en aéroport
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour la transmission de ces documents et je vous souhaite un très bon week-end.
Je vous prie de croire, Madame, Mo...
Demande de communication dossier contentieux en coopération clôturé
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé.
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande
(saisine n°24007479).
Le fichier étant protégé par un mot d...
Nombres de contrôles des titres de transports et revenus générés sur la ligne T13
Réponse de SNCF Voyageurs le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication des
documents suivants :
« - rapport sur le nombre...
Demande des montants des primes moyennes de tractions des agents de conduite du roulement 170 de Clermont Ferrand, DDL TER Auvergne
Réponse de SNCF Voyageurs le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite à votre demande de communication fondée
sur le Livre III du Code des relations en le public...
Chantier de la passerelle de Bir-Hakeim - Paris XVIèem
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Comme suite à votre demande en date du 21 mai, vous voudrez bien trouver
en PJ communication des documents suivants :
- Délibérations fi...
Liste des documents relatifs à l'exploitation des sites par Imerys à Glomel
Demande envoyée à Mairie - Glomel le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Par mail en date du 4 mars dernier, vous nous avez sollicité pour obtenir
communication du répertoire d'informations publiques (RIP).
En...