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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Mémoire de proposition dans un Ordre national
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné par la préfecture et vient d'être transmis au service compétent, pour traitemen...
Contrat entre Mistral AI, Outscale et l'état français
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Le 17 juin 2026, Mr Amiel a annoncé un partenariat entre l'entreprise MISTRAL AI et la DINUM pour le développement et diffusion d'...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la région relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porten...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Nombre de verbalisations routières 2023, 2024 et 2025 par code Natinf
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande d’informations et de transparence concernant le bailleur social Bâtigère et le foyer de la résidence Les Chevreuils à Dourdan
Demande envoyée à Préfecture - Essonne le .
En attente de réponse
Madame la Préfète,
En fin d’année 2023, j’ai rencontré un élu municipal de Dourdan au sujet de graves problèmes de voisinage insalubre. Cet élu m’a i...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la région relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porten...
Demande de documents liés aux installations de vidéosurveillance de l'espace public de L'Isle-en-Dodon
Réponse de Préfecture de la Haute-Garonne le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Stratégie d'accueil des data center dans l'agglomération marseillaise
Réponse de Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
Partiellement aboutie
Madame,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents administratifs
relatifs à la stratégie d’accueil des datacenters dans l’agglo...
Demande du code source de l'apps Web "Mon espace santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Garnier,
Pour faire suite à votre saisine CADA n°20259355, le ministère vous informe que le code source de l'apps web "Mon espace de...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Bonjour,
Suite à votre demande d’accès aux documents administratifs, je vous informe qu’aucune dépense de notes de frais concernant le maire, les adjo...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Vernet 03306-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
IT 2020-021 relative à la garde alternée
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de votre demande à laquelle je répondrai prochainement.
Bonne journée,
Cordialement,
P/ La PRADA de la Branche Fam...
Documents concernant la construction de terrains de padel
Demande envoyée à Mairie - Saint-Rémy-lès-Chevreuse le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire,
Je viens d'apprendre via le Tennis Club de Saint-Rémy lès Chevreuse le projet de construction de terrains de padel privés à la pl...
Demande d'une liste d'« instructions réseaux »
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur LE GALL,
Je vous prie de bien vouloir excuser le caractère tardif de cette réponse.
La CNAF s'inscrivant dans une démarche de transpar...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Monsieur,
Je vous écris en qualité de Personne responsable de l’accès aux documents
administratifs (PRADA) pour le SIAAP.
Vous avez saisi le SIAAP pa...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Contrat d'engagement entre Digital Realty et la Marine Nationale
Réponse de Ministère des Armées le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur de Passante,
Conformément au courriel produit en pièce-jointe, nous vous transmettons les
échanges qui ont trait à l’établissement de...
Instructions ddcs
Demande envoyée à Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP) - Allier le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Réponse de Université de Pau et des Pays de l'Adour le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...