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Environ 49000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .
En attente de classement
Madame,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais de
Madame le Maire de Deuil-La Barre.
Le Conseil Municipal n’ayant pas dél...
Bonjour,
Nous vous remercions de la confiance que vous placez dans notre
institution.
La Cour est chargée de contrôler le bon emploi de l'argent p...
Frais de restauration, déplacement et représentation du Maire
Date
05/05/2025
12/05/2025
19/05/2025
26/05/2025
03/06/2025
05/06/2025
10/06/2025
16/06...
Demande note de frais Gilles Catherin
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en PJ un état des remboursements de
frais à Monsieur PERRY, tel qu'il ressort de la comptabilité...
Monsieur FEDIDA-VEIS,
Nous vous prions de trouver ci-joint le courrier de communication des
notes de frais de déplacements, de frais de restauration...
Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - La Tranche-sur-Mer le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour faire suite à votre mail en date du 7 août dernier, vous trouverez
ci-après le détail des frais de M. Le Maire pris en charge par...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Boulonnais le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, sachez que nous sommes en train de récolter les éléments afin de vous les transmettre.
Nous reviendrons ve...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-André-le-Gaz le .
En attente de classement
Bonjour,
Madame le Maire et les adjoints n'ont pas eu à en 2024 et à ce jour de remboursement de frais de déplacements, de frais de restauration et de...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - La Courneuve le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je constate avec étonnement et une réelle déception l’absence totale de réponse de votre part. Ce silence témoigne d’un manque de sé...
Demande de compte rendu d intervention avec le chien de défense de la police municipale ainsi que son coût annuel
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Note de frais maire d'ajaccio qui sont des données publiques xavier dupont
Réponse de Mairie - Ajaccio le .
Saisine CADA en cours
*** Message de la division des systèmes d’informations DSAF/DSI ***
Bonjour,
Le présent mail contenait une pièce jointe non conforme à notre politi...
Bonjour Madame Burette,
Nous n'avons pas reçu votre demande initiale.
Merci de nous la communiquer à cette adresse et nous vous répondrons dans
les...
M. DETOUT,
Vous avez été à l'origine de cette demande
Veuillez trouver les éléments de réponse sur les 3 questions fomulées sur
la période octobre 2...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Nombre de visiteurs payant le 1er dimanche du mois dans les musées de la Seyne-sur-mer
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
par courrier en date du 4 août dernier, vous avez sollicité la Ville de
La Seyne-sur-Mer pour disposer de données statistiques rela...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la
délibération du conseil municipal du 8 juin 2020 décidant l'attributio...
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l’ensemble des documents
recueillis à la suite de vos quatre demandes en date du...
Duplicata de BAFA
Demande envoyée à Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) - Yvelines le .
En attente de réponse
- bonjour je me permets de venir par vous par ce courrier pour vous demander un duplicata de mon BAFA que j'ai passé avec afocal à Versailles je suis M...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morschwiller-le-Bas le .
En attente de classement
Madame,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Ensemble des spécifications et des programmes informatiques du système Maggaly
Réponse de SYTRAL Mobilités le .
Signalé aux admins du site
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Nous faisons suite à votre demande du 16 août 2025 relative aux notes de
frais de M. Philippe, directeur de cabinet et de la communication d...