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840 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube par Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Cher/Chère Boite Correspondant.Cada, Merci beaucoup pour cet envoi très détaillé. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Grand Cognac à Alexandre Léchenet le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur Léchenet, Vous trouverez ci-joint la délibération relative aux indemnités des élus. Restant à votre disposition, Cordialement,...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Corrèze à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour,   Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'état des indemnités élus. Pour information, vous trouver...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Jura à Laurent Savaete le .

Abouti.

Monsieur,   Dans le cadre de votre demande d'accès aux données essentielles de la commande publique pour les années 2018 et 2019 pour le Départeme...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Val de Fensch à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour, Conformément à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le tableau récapitulatif. Vous en souhaitant bonne réception, Bien cordiale...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Mandelieu-la-Napoule à Eda le .

En attente de classement.

Madame, Suite à votre demande, veuillez trouver en téléchargement les documents demandés. [1]https://we.tl/t-Zs6yuJfmEh Je vous rappelle que vous...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Leff Armor Communauté à Alexandre Léchenet le .

Partiellement abouti.

Monsieur, en réponse à votre demande d'information, vous trouverez ci-dessous le lien d'accès au procès-verbal du conseil communautaire du 21 juille...
État des indemnités
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - La Riviera Française par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Véronique SCHIMIZZI, Je collecte ces documents auprès de nombreuses collectivités pour un travail personnel. Par ailleurs, le droit d'obte...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Val d'Essonne par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Sablons à Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Val 81 par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Seine et Aube par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Roi Morvan communauté par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Questembert communauté par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Provinois par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Portes du Haut Doubs par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Pontivy Communauté par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Poher Communauté par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Perche et Haut Vendômois par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Ribéracois par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Oust à Brocéliande Communauté par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Ouest Vosgien par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Montfort communauté par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre à Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...