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Salaire ou rémunération annuel de Mme Le maire 2020-2025
Demande envoyée à Mairie - Le Pecq le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Pecq le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Lons-le-Saunier le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen-d'Aunis le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Fondettes le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande Documents
Demande envoyée à Mairie - Cunac le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des notes de frais du maire de Mauges sur Loire
Réponse de Mairie - Mauges-sur-Loire le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Guipavas le .

Withdrawn by the requester

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Note de frais de Jeanne Barseghian
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
TEST
Réponse de Mairie - Vitry-sur-Seine le .

En attente de classement

test Bien cordialement, Julien Garcia -----Message d'origine----- De : Julien GARCIA <[FOI #51711 email]> Envoyé : lundi 20 octobre 2025 18:12 À :...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Vayrac le .

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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande notes de frais Mairie de Bougival
Réponse de Mairie - Bougival le .

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande
Demande envoyée à Mairie - Avricourt 60035-01 le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de note de frais
Réponse de Mairie - Avesnes-sur-Helpe le .

Aboutie

 Bonjour M Finoel Sacha je tenais à répondre personnellement à votre mail, puis je vous fais parvenir la réponse de notre comptable avec sa ligne dir...
Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Richemont 57582-01 le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Oise le .

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Demande de notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Richemont 57582-01 le .

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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Guilers le .

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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

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Monsieur, Vous avez sollicité la communication des comptes de la commune pour l’année 2025. Je vous informe que, conformément à l’article L311-2 d...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Demande envoyée à Mairie - Terville le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Breuil-le-Vert le .

En attente de réponse

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Soultz-Haut-Rhin le .

En attente de réponse

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Pacé 35210-01 le .

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Bonjour Madame, Je vous informe que M. Le Maire, Hervé DEPOUEZ, n'a établi aucune note de frais depuis son élection jusqu'à ce jour, de quelque natur...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

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