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461 demandes d'accès à l'information trouvées

Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Houles le .

En retard.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Rapports concernant la Délégation de Service Public de la restauration scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Cécile Baron le .

En retard.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Cécile Baron le .

En retard.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Houles le .

En retard.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Extraction de la correspondance adresses/bureaux de vote du REU
Message de suivi envoyé à Institut national de la statistique et des études économiques par Joel Gombin le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour, sauf erreur de ma part, les données en question n'ont pas été publiées sur data.gouv.fr, savez-vous quand elles le seront ? Merci d'avanc...
Demande de communication des coordonnées PRADA
Réponse par Direction interministérielle du numérique à eda le .

Abouti.

Bonjour, Vous trouverez ci-dessous les coordonnées de la PRADA pour la DINUM : Jérôme GOLDENBERG Direction des affaires juridiques des ministères éco...
Données concernant la santé psychique des étudiants
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Sophie Pène le .

En attente de classement.

Bonjour, Par courriel en date du 2 janvier 2021, vous m'avez saisie afin d'obtenir la communication des documents administratifs suivants : - donnée...
Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques
Réponse par Ministère de l'agriculture et de l'alimentation à Laurent Coudercy le .

Abouti.

Monsieur, vous trouverez ci-joint les tableaux présents dans l'arrêté du 27 avril 2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses un...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Nord par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informati...
Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Réponse par Mairie - Marseille à Arnaud Dupleix le .

En retard depuis longtemps.

----- Message transmis ----- De : "[adresse email]" <[adresse email]> À : "[adresse email]" <[adresse email]> Envoyé : mardi 12 janvier 2021 à 10:04...
Objectif de clustering de la population française
Réponse par Institut national de la statistique et des études économiques à lalanne Jean-Guillaume le .

Refusé.

Monsieur   Ne souscrivant pas aux conditions imposées par la site Madada.fr rappelées ci-dessous, je vous prierais d'adresser votre demande par le...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet. Commentée par Victor ALexandre le .

Information non détenue.

LOL ?
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube par Laurent Savaete le .

Partiellement abouti.

Bonjour Madame, Je vous remercie pour votre réponse et le document transmis. Pourriez-vous me transmettre le fichier source ayant permis de produire c...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme par Laurent Savaete le .

Partiellement abouti.

Bonjour Madame, Je vous remercie de votre réponse et des liens transmis. Serait-il possible de récupérer les fichiers informatiques source ayant pe...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir par Laurent Savaete le .

Abouti.

Madame, Je vous remercie de votre réponse et des liens et documents transmis qui m'ont permis de récupérer les données sollicitées. Je vous prie de...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Guadeloupe par Laurent Savaete le .

Partiellement abouti.

Madame, Je vous remercie de votre réponse et du lien transmis. Je peux bien accéder aux données mais pas sous la forme d'une liste consolidée. Pou...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes par Laurent Savaete le .

Partiellement abouti.

Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens transmis. J'ai bien pu récupérer la liste des marchés publics conclus par le départ...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Vienne par Laurent Savaete le .

Abouti.

Monsieur, Je vous remercie de votre réponse et du lien transmis. Les données sont bien disponibles mais de manière unitaire ce qui complique fortem...
Données des refuges en cas d'intempéries
Réponse par Mairie - Orsay à Donat ROBAUX le .

En retard depuis longtemps.

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par hélène Goldet le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Elias Orphelin le .

Abouti.

Monsieur, Vous avez formulé le 20 novembre 2020 une demande d’ouverture des données du projet de recherche Obépine. Le Groupement d’Intérêt Scientifiq...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne par Laurent Savaete le .

Partiellement abouti.

Bonjour Madame DUHAZE-GILTARD, C'est intéressant que vous citiez l'article 8 car j'y lis 2 passages qui laissent à penser que le législateur souhaita...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan par Laurent Savaete le .

Abouti.

Madame, Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens fournis qui m'ont permis de récupérer les données recherchées. Je vous prie de croire...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme par Laurent Savaete le .

Partiellement abouti.

Madame, Je vous remercie pour votre réponse et pour les fichiers transmis. L'export est très complet mais il ne correspond pas aux spécifications du...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme par Laurent Savaete le .

Abouti.

Madame, Je vous remercie pour votre réponse et pour les explications qui m'ont permis de récupérer les données recherchées. Je vous prie de croire,...