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Environ 1600 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur, En réponse à votre demande de communication de documents administratifs en date du 27 janvier dernier et à votre relance du 16 février derni...
  Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande de communication de documents portant sur (i) les études de soutenabilité budgéta...
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.       -------- Message original -----...
Monsieur, Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation sur le fondement du livre III du code...
Bonjour Monsieur, Je vous remercie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, la lettre de l’administration en réponse à votre demande. Merci d'en acc...
Bonjour M. Marzolf,   Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande de communication de documents portant sur (i) les évaluations préalables du mode de r...
Monsieur, Il n'est pas possible de répondre favorablement à votre demande de communication du registre des déports des membres des cabinets des minist...
Monsieur, Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Monsieur, Par courriels du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le fonde...
Monsieur, Par message du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’Intérieur afin que certains documents puissent vous être communiqués....
Monsieur, Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Bonjour, Comme suite à la demande de M. Alexandre Léchenet qui lui soit communiqué le registre des déports des membres des cabinets de la ministre d...
Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice.   Cordialement.     Catherine LAU...
Bonjour, Vous avez souhaité obtenir communication du registre des déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégués et secrétaires d'...
Bonjour Monsieur,   Vous avez saisi le ministère de la culture le 11 janvier 2021 d'une demande d’accès à un document administratif relative à la...
Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Réponse par Mairie - Dijon à Alexandre Léchenet le .

En attente de réponse à ma demande de recours.

COMMISSION D’ACCÈS A U X D O C U M E N T S A D M I N I S T R AT I F S C ada Le Président Avis n° 20216783 du 16 décembre 2021 Monsieur Alexandre LE...
Registre des déports des membres des cabinets

En attente de réponse à ma demande de recours.

Monsieur,   Votre demande en date du 11 janvier 2022 concernant « le registre des déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...
Monsieur,   par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des services de la Commission nationale de l’informatique et des...
Bonjour,   Pour faire suite à votre demande, nous n’avons d’éléments complémentaires à fournir par rapport à ceux transmis le 27 juillet dernier q...
Monsieur, Vous avez sollicité la communication de documents administratifs auprès de la préfecture de police. Je vous informe que votre demande est...
Cher/Chère Office Central de la Coopération à l'École des Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux docume...
Liste des effectifs AESH

En attente de réponse à ma demande de recours.

Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Fermeture administratives Covid
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Guyonnet le .

Abouti.

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Licence IV Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Guyonnet le .

Abouti.

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...