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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Certificat d’achèvement des travaux de la station d'épuration des Mielles
Réponse de Mairie - Cherbourg-en-Cotentin le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents relatifs aux
travaux de la station d'épuration des Mielles, reçue par l’int...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Rochelle 17300-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Par courrier reçu le 20 août 2026, vous sollicitez la communication dans un
format numérique, ouvert et réutilisable :
- des notes...
Convention TGV conclue avec SNCF Voyageur pour la période 2024-2033
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la convention sollicitée.
La Région Bretagne vous remercie pour l'attention portée à son action.
Cordialement,
C...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Résultats
d’analyse de qualité de l’eau potable délivrée sur la ville de Bordeaux de 2...
Demande de communication de documents administratifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Willerwald le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous remercie pour votre message.
Je suis disponible pour me rendre en mairie du 26 octobre au 1er novembre. Je vous laisse donc me pro...
Demande d’accès aux documents administratifs (DADA) – Notes de frais du maire de Saint-Sever
Réponse de Mairie - Saint-Sever le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Julien,
Suite à votre sollicitation du 22 août 2026 je vous adresse les éléments de
réponse ci-dessous.
Ensemble des dépenses de la...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Louis (La Réunion) le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Document
Réponse de Commissariat de police de Marseille 3e arrondissement le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Frais feu d'artifice annulé du 14 juillet 2026 + et suivi consommation électrique publique
Demande envoyée à Mairie - Brive-la-Gaillarde le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de documents d'urbanisme (PLU) et d'informations environnementales (Sols et Air) – Parcelle AB 150 (5, rue d'Athies)
Réponse de Mairie - Feuchy le .
Refusé
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que le PLUI en vigueur
(annexes comprises) est consultable uniquement en mairie aux horaires...
Demande de duplicata de permis de construire
Réponse de Mairie - Feuchy le .
Information non détenue
Bonjour,
Pour faire suite à votre mail, je vous informe qu'à ce jour, aucun permis de
construire n'a été déposé pour la parcelle concernée.
Cordialemen...
Demande d'information sur la gestion du domaine la Garenne Lemot et le chateau de clisson
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Par courriel du 17 aout dernier, vous avez souhaité la communication des documents suivants :
- Les documents inhérents à l'organisation de m...
Site de l'ancienne centrale de Yainville (AB 94, 102, 117, 198) — consultation des archives communales et du dossier de démolition
Demande envoyée à Mairie - Yainville le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’information parcelles AB 94, 102, 117 et 198 YAINVILLE
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Listes et décompte des frais du Maire de la commune
Réponse de Mairie - Rivedoux-Plage le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication de documents administratifs – indemnités de fonction des élus municipaux
Réponse de Mairie - Verquin le .
Withdrawn by the requester
Madame, Monsieur,
Je soussigné Otman Inaflas, demeurant 19 rue Retrou, 92230 Gennevilliers, vous
informe par la présente que je souhaite retirer la sa...
Notes de frais et justificatifs relatifs au journal le rythme
Recours amiable envoyé à Mairie - Caluire-et-Cuire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Procès-verbal de la commission d’appel d’offres du 09 juin 2026, cité dans la décision BM 26/277.
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des notes de frais des représentants municipaux
Réponse de Mairie - Montrouge le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Notes de frais et justificatifs des mandats des candidat(e)s pour les élections 2026
Réponse de Mairie - Lançon-Provence le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre sollicitation par courrier électronique du 5 septembre
dernier, veuillez trouver ci-joint un courrier à votre attention, s...
Convention de financement passerelle
Réponse de Communauté urbaine Le Mans Métropole le .
En attente de classement
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Demande de document - convention de financement
Demande envoyée à Conseil départemental - Sarthe le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs - Casetas du 10 juillet 2026
Message de suivi envoyé à Mairie - Ondres le .
Aboutie
Monsieur GONIN,
Je vous remercie grandement pour votre réponse, ces éléments correspondent bien aux documents attendus !
Je vous prie de croire, Mo...
Proposition des membres nommés de la commission d'évaluation par le président du conseil scientifique de l'Inria
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .
Aboutie
Lien vers le document : https://sncs-fsu-inria.frama.space/s/7jmK9sEpRXwLFEy