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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Veuillez trouver les éléments demandés : [1]https://we.tl/t-zz7oUKIJ5p
Nous avons 4 dossiers qui correspondent à 4 fournisseurs différents :...
Demande de notes de frais du maire et des adjoints 2023 2024 2025
Réponse de Mairie - Monnières 44100-01 le .
En attente de classement
Je me permets également de préciser qu’ainsi, il n’y a pas eu de frais
remboursés aux élus sur ces trois dernières années, ainsi que sur toutes
les a...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Vauréal le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Rapport de Monsieur Salles architecte, pigeonnier de Légugnon
Réponse de Mairie - Oloron-Sainte-Marie le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
communication du compte de campagne municipale 2020 au Barcares de Mr Alain Ferrand
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Liste les frais de représentation du maire de dragey-ronthon
Réponse de Mairie - Dragey-Ronthon le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous informe qu'à ce jour, le Conseil municipal de Dragey-Ronthon n'a
jamais délibéré sur l'indemnité de frais de représentation...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande du 6 février 2026 portant sur la
communication des documents administratifs suivants :
" - Rému...
Bonjour M. VOKY,
Monsieur le Maire accuse réception de votre demande et vous en remercie.
Tous ces documents sont sur le site de la ville à votre dispo...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
Notre messagerie a changé. Merci de nous contacter via notre nouvelle adresse mail : [adresse email]
Merci de votre compréhension.
Mme le M...
Depense publique
Demande envoyée à Agefiph - Hauts-de-France - Lille 59350-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents relatifs à l'autorisation unique 004
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Cher Monsieur
Je vous remercie pour cette réponse très complète, et vous prie de croire, en l'assurance de mes salutations distinguées.
John Conor...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Daniel Raphoz
Réponse de Mairie - Ferney-Voltaire le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe le document demandé.
Restant à votre disposition,
Cordialement,
Service courrier
Ma...
Copies de documents
Réponse de Greffe des associations - Hauts-de-Seine (Antony) le .
Reported for administrator attention
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Vous trouverez ci-joint l’extrait du grand livre des comptes de la Commune
de Soustons, retraçant l’ensemble des remboursements de frais de Mme le
Ma...
Notes de frais et justificatifs – Maire d’Arles – mandature 2020-2026
Demande envoyée à Mairie - Arles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Changé 53054-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Frais de représentation du maire et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Leucate le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des notes de frais de Monsieur Le Maire
Réponse de Mairie - Saintes le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Texier,
Pourriez-vous préciser votre demande et plus particulièrement l'année ou la période concernée.
Cordialement,
Emmanuelle FOU...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication du code source et du cahier des charges du simulateur de la Complémentaire Santé Solidaire (C2S) – Portail mesdroitssociaux.gouv.fr
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez introduit, par courriel reçu le 3 mars 2026 ci-après une demande de communication de documents administratifs.
Je vous informe qu’...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Lavaur 81140-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...