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227 demandes d'accès à l'information trouvées
Accès au contenu des cahiers de doléance du grand débat 2019
Réponse par Commission nationale du débat public (CNDP) à Bruno Spiquel le .
Information non détenue.
Monsieur,
La Commission nationale du débat public a été chargée d'une mission de
conseil et d'expertise pour la préparation du Grand débat national....
Liste des logements potentiellement indignes par commune
Message de suivi envoyé à Agence Nationale de l'Habitat par Pascal Romain le .
En retard depuis longtemps.
Chère Agence Nationale de l'Habitat,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine par Pascal Romain le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour Mne Ancarola,
J'ai bien reçu votre procédure de consultation du site des délibérations du conseil régional sur ma boîte email personnelle. Je...
Liste des logements potentiellement indignes par commune
Réponse par Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e à Pascal Romain le .
Information non détenue.
Je n'ai pas ce contact malheureusement. Le standard pourra certainement
vous orienter.
Bien cordialement,
Marie DUCHENY
Adjointe à la chef du serv...
Localisation des points d'apport volontaire
Réponse par Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo à Stéphane Péneau le .
Abouti.
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...
Base de données des réseaux routiers
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Alexandre Léchenet le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
L'ensemble des données concernant le réseau routier ont fait l'objet d'une
ouverture et sont disponibles en open data. Je vous inv...
Données des vitesses maximales autorisées sur les routes
Réponse par Institut national de l'information géographique et forestière à Victor ALexandre le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Comptes administratifs et annexes de la Ville de Bordeaux de l'année 2018
Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux par D.Jamet le .
Abouti.
Madame,
Je vous remercie pour les éléments envoyés et la mise à disposition de toutes et tous sur le site opendata de Bordeaux Métropole
Bien à vous...
Position des vélos gérés par le syndicat Vélib métropole avec leur code identifiant
Demande envoyée à Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole par Verra le .
En retard depuis longtemps.
Cher Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez ci-dessous l'URL permettant
d'accéder au fichier des bureaux de vote récemment mis à jour sur le...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse par Conseil départemental - Aisne à Frédéric Rodrigo le .
Abouti.
Bonjour,
Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le
PDIPR.
Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
Département de...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Rennes par Thomas Parisot le .
En retard depuis longtemps.
Chère Mairie de Rennes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Allier par Frédéric Rodrigo le .
Abouti.
Cher/Chère Conseil départemental - Allier,
Merci de votre retour positif.
Pouvez-vous me dire si ces données sont diffusées sous licence LO (Licenc...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde par Frédéric Rodrigo le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Conseil départemental - Gironde,
Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de réponse de votre pa...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques par Frédéric Rodrigo le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques,
Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de répons...
Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Message de suivi envoyé à Mairie - Aix-en-Provence par Samuel Goëta le .
Abouti.
Bonjour,
merci beaucoup pour ce document et ces précisions.
J'informe la CADA que j'ai obtenu la communication des documents demandés.
Bien co...
Les résultats détaillés de l'enquête 2019 sur les budgets en faveur de la recherche et de l'enseignement supérieur des collectivités territoriales de la Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par zuniga le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Bonjour,
Vous trouverez désormais ces données en format ouvert et réutilisable sur la plateforme d'open data de la Métropole de Lyon.
https://data.gra...
Taux de poursuite vers l'enseignement supérieur pour chaque lycée de Nouvelle-Aquitaine
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par zuniga le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Liste des collectivités locales qui transmettent leurs budget de manière dématérialisée
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Pascal Romain. Commentée par Pascal Romain le .
Erreur lors de l'envoi
En attende des coordonnées de la PRADA du ministère, une demande a été transmise via le formulaire SVE du ministère
Objet de la demande : Collectivi...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse par Conseil régional des Hauts-de-France à Pascal Romain le .
Abouti.
Bonjour Monsieur,
Le fichier XML du CA 2018 est en ligne depuis ce matin:
https://opendata.hautsdefrance.fr/?q=dataset/compte-administratif-2018-reg...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes de Bordeaux Métropole de l'année 2018
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux par D.Jamet le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse par Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur à Samuel Goëta le .
Abouti.
Bonjour,
En tant que service routier de l'état nous localisons nos équipements à
partir des PR+Abs ( car facilement utilisable sur le terrain ) qui...
Données des capteurs de comptage cycliste
Message de suivi envoyé à Métropole Aix-Marseille-Provence par Samuel Goëta le .
Abouti.
Bonjour,
meilleurs voeux à vous aussi et un grand merci pour ces données qui correspondent exactement à ma demande.
Merci
Bien cordialement...