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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Nouvelle Convention police Municipale Police nationale Ville de Marseille - 2025 + Convention video surveillance
Réponse de Mairie - Marseille le .
Reported for administrator attention
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Vous trouverez en pièces jointes l'exportation sous format .ods (tableur)
des factures de gaz et de fuel des bâtiments sous gestion mairie...
Etat de services militaires
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Répondu dans cette demande : https://madada.fr/request/forfait_communal_methode_de_calc_3
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Withdrawn by the requester
Madame, Monsieur,
Je souhaite retirer ma demande du jour concernant les notes de frais et justificatifs des Président et Vice-Président de la région...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Finistère. Commentée le .
Information non détenue
Les Archives départementales du Finistère ont bien numérisé les cahiers de doléances comme évoqué dans la réponse de l'administration, mais ceux-ci ne...
Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Recours amiable envoyé à Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administra...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Rognonas. Commentée le .
Aboutie
A priori, il n'y aurait que 3288 euros pour l'APEL (association de parents d'élèves), 3244 euros pour Sou des écoles laïques et 2250 euros pour OGEC Al...
Accords et contrats CHU Lille et Université de Lille
Message de suivi envoyé à Institut national de la santé et de la recherche médicale le .
Partiellement aboutie
Bonsoir Monsieur,
J'accuse réception du document transmis et vous remercie pour l'attention portée à ma demande.
Veuillez agréer, Monsieur, l'expre...
A l’attention de monsieur DUMOUX,
Faisant suite à nos échanges précédents ci-dessous, et après traitement de
votre demande en lien avec les services...
Demande du code source de l'apps Web "Mon espace santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur Garnier,
La CNAM s’engage à publier le code source concerné. La complexité des travaux à réaliser pour identifier dans ce code sourc...
Monsieur,
A ce stade, il ne peut être répondu favorablement à votre demande.
En effet, conformément aux avis constants de la Commission d'Accès aux...
Monsieur Gignot,
Faisant suite à votre courriel du 20 novembre dernier, je vous prie de
bien vouloir trouver ci-joint la délibération de 2020 attribu...
Demande de communication de document administratif – Inventaire des biens communaux
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 13117-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Bonjour Monsieur Gignot,
En date du 20 novembre 2025, vous avez sollicité la Ville de Lille afin d'obtenir la communication des frais de représentati...
D-2025-11-004384
Monsieur HERRERO,
En réponse à votre demande du 11/12/2025 auprès de la commission d’accès aux documents administratifs, j’ai l...
Bonjour Monsieur DORVEAUX,
Je fais suite à mon mail précédent, et vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités, étant précisé qu...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint la copie des documents liés aux déplacements des élus, sur la période de juin 2020...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs – Mois Givré (budgets et prestations artistiques)
Demande envoyée à Mairie - Belfort le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Montpellier-de-Médillan le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Rognonas. Commentée le .
Aboutie
Lien direct permettant de télécharger le document : https://cdn.website-editor.net/s/64085cb7d12f4ca0a85c8937745206d8/files/uploaded/PV+DU+4+juin+2025+...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Rectorat - Académie de Rennes le .
Information non détenue
Bonjour,
Les documents que vous demandez relèvent de la compétence de la Région
Bretagne. L’organe délibérant est la commission permanente du Consei...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...