Rechercher des demandes (page 8)
Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villers-en-Cauchies le .
En attente de classement
M. DELCROIX,
En réponse à votre mail en date du 01/08/2025, M. le Maire vous remercie
de l’intérêt que vous portez au bon emploi des finances publiq...
Demande de détail notes de frais
Réponse de Mairie - Saint-Gilles 35275-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de Frais Maire et élus Conseil Municipal
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Pour faire suite à votre mail en date du 2 août 2025, les documents
composant la procédure de passation perdent leur caractère préparatoir...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Bonjour
Suite à votre mail du 10/08/2025, vous trouverez ci-joint l'état
récapitulatif des frais de missions concernant les agents et les élus pour...
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe le document des frais de déplacement de Mme
Le Maire lors des élections européenne et législative de 2024.
N...
Demande des notes de frais depuis 2020
Demande envoyée à Mairie - Dammartin-en-Goële le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Réponse de Mairie - Villepinte 93078-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication documents administratifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande CADA, nous avons analysé vos demandes de
transmission et vous envoyons les informations qu'il nous est possi...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande et nous mettons tout en œuvre pour y
répondre dans les plus brefs délais.
Cordialement,
[1]17259451...
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Attestation état de service militaire (04/1982)
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .
Erreur lors de l'envoi
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Bonjour Monsieur,
Faisant suite à votre requête du 5 août dernier, je vous informe que, sur la période demandée, aucune note de frais de déplacement,...
pour enregistrement, merci !
Elise FERRAUT
Secrétaire de Madame Amapola VENTRON
Maire de Cabriès
Vice-Présidente de la Métropole
Conseillère...
Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame
Je vous confirme la réception de votre demande relative à la communication
des notes de frais de 2020 à 2024 concernant Monsieur le Maire de...
Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Madame, Monsieur,
Ceci est un mail automatique pour vous informer que nous avons bien reçu
votre message et que celui-ci a été transmis au servi...
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Bonjour,
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