Parcourir et rechercher les demandes (page 8)

  

Environ 46040 demandes d'accès à l'information trouvées

UGAP Assistance à la Maitrise d'Ouvrage Informatique
Recours amiable envoyé à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
UGAP Assistance à la Maitrise d’Oeuvre Informatique et Tierce Maintenance Applicative
Recours amiable envoyé à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
UGAP Assistance à la dématérialisation
Recours amiable envoyé à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
UGAP Sécurité des Systèmes d’Information
Recours amiable envoyé à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joint au présent mail l'ensemble des éléments sollicités dans le cadre de votre demande de communication de docum...
Monsieur le Président de l’association Transparence Citoyenne, Vous voudrez bien trouver en pièce jointe le courrier réponse à votre demande formulé...
Bonjour, En vertu des dispositions de l’article R.2333-120-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), est présenté un bilan annuel du...
Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle...
Réponse reçue : Objet : demande de communication de documents administratifs Monsieur, Par courriel en date 27 avril adressé à dpo@inria.fr, vous...
Rapport de présentation relatif à l'attribution du lot 1 de l'accord-cadre "Cyber III"
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Bonjour. En l'absence de réponse du ministère dans le délai d'un mois, j'ai saisi la CADA. Bien cordialement, Antoine Hasday
Madame, Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments en possession de la ville d'Angers. Vous...
Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande. Je vous informe que je l'ai transmise aux services concernés. Cordialement, Charlotte Heilbrunn...
Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande. Cordialement Fanny DESSOLIN Personne Responsable de l'Accès aux D...
Bonjour Madame, Nous transmettons votre email à la Direction de l'immobilier, des collèges et de la logistique du Département. Cordialement, L'équ...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint un tableau récapitulant l’ensemble des frais de déplacements et de restauration du maire de la Ville...
Actuellement en congés jusqu'au 27 mai inclus, je vous remercie de bien vouloir adresser vos demandes à Monsieur Pierre-Alexandre BOUSCAL.     2...
Traitement du courriel : Notification de saisine de la CADA - Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023 De : [1][FOI #45217 e...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joints les documents demandés. Bien cordialement, Le chef du service des risques sanitaires liés à l'environneme...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Toulon le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...