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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Mureaux le .
En attente de classement
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* [Mairie - Les Mureaux r...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Your message to [Mairie - Dzaoudzi request email] couldn't be delivered.
mairie wasn't found at dzaoudzi-labattoir.fr.
dada+request-50532-7. . . Offi...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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mairie wasn't found at dzaoudzi-labattoir.fr.
dada+request-50530-0. . . Offi...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Université Paul-Valéry Montpellier 3 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Montpellier le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Centre régional des uvres universitaires et scolaires (CROUS) - Montpellier le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Colombiers-du-Plessis le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .
Signalé aux admins du site
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Philibert 56233-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Trinité-sur-Mer le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Je suis en congés jusqu'au 26 août inclus. Pendant cette période vous
pouvez contacter pour les questions relevant du domaine:
• du juridi...
Suite à une erreur je rectifie mon message et ajoute des précisions.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel...
Demande de communication des notes de frais du maire de Lagny-sur-Marne : Jean-Paul Michel
Demande envoyée à Mairie - Lagny-sur-Marne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Père-en-Retz le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Référence : 386214
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Contacter la Ville
ou l'Agglomération),...
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande de communication
d'information. Toutefois, votre demande est imprécise, et dans ces
condit...