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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Vidéoprotection et traitements automatisés d'images
Réponse de Mairie - Maisons-Laffitte le .
En attente de réponse
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Bonjour,
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Simiane-Collongue le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le livre III du Code des relations entre le public et l’administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Brive-la-Gaillarde le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux recettes, dépenses, paiements et frais de la Ville de La Seyne-sur-Mer – période 2016 à ce jour
Demande envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais, recettes et dépenses de la commune – période 2016 à ce jour
Demande envoyée à Mairie - Six-Fours-les-Plages le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Plessis-Belleville le .
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Demande de communication de documents administratifs concernant un aménagement de voirie (ralentisseur)
Réponse de Mairie - Ancône le .
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Notes de frais du Président de la CMB pendant la période(2017-2026)
Demande envoyée à Communauté de communes - Coutances Mer et Bocage le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Vidéoprotection et traitements automatisés d'images
Demande envoyée à Mairie - Arras le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs prévu par le livre III du code des relations entre le public et l'administra...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Joinville-le-Pont le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Chalon-sur-Saône le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont 60157-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont 60157-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Cachan. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Jean-Marie, avez vous reçu, s'il vous plaît une réponse ?
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs — Projets SMOYS (IRVE et éclairage public)
Demande envoyée à Mairie - Boutigny-sur-Essonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication du registre des activités de traitement et d’informations relatives à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Crégy-lès-Meaux le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs (CRPA)
Demande envoyée à Mairie - Montsûrs-Saint-Céneré le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Permis de construire PC 003 253 25 00009
Réponse de Mairie - Saint-Pourçain-sur-Besbre le .
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Bonjour,
Cette messagerie n'est plus consultée.
Veuillez nous contacter à notre nouvelle adresse : [adresse email]
Cordialement
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande reçue le 12 août 2026. Elle sera
traitée dans un délai de 1 mois comme le décide la législation en...
Documents relatifs à l'élaboration de la nomenclature Crit'Air (arrêté du 21 juin 2016)
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel du 11/08/2026 par lequel vous demandez
la communication de documents administratifs suivants :
- l...