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Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées

Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Caen par Kévin Gernier le .

En retard depuis longtemps.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Monsieur Léchenet, En réponse à votre demande, du 19 mars dernier, de communication de l'état des indemnités des élus du Conseil de Communauté établi...
Bonjour, Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le documents Etat des indemnités qui a été transmis aux membres du conseil commu...
Monsieur,   Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...
Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Benedetti le .

En retard depuis longtemps.

Chère Mairie de Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Port-de-Bouc à Arnaud Dupleix le .

Abouti.

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars dernier. Bonne réception.   Camélia BENCIVENNI [tel] S...
Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Ain par Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Cher/Chère CAMPAN Annie PREF01, Merci pour ces éléments très complets. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations...
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce message...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Nord par Alexandre Léchenet le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Conseil départemental - Nord, Avez-vous pu prendre connaissance de ma demande ? Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes s...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Nantes à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour, En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, les liens :   - vers le BP2020 :   [1]https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/gdoaj6XKjZF7Yz4?dir...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Lyon à Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour,   Je suis en congé jusqu'au lundi 19 avril 2021. Je prendrai connaissance de mes mails à mon retour.   En cas d'urgence, vous pouvez...
Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Métropole - Nantes par Alexandre Léchenet le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Métropole - Nantes, Avez-vous pris connaissance de ma demande ? Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distin...
Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Métropole - Toulouse par Alexandre Léchenet le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Métropole - Toulouse, Avez-vous pris connaissance de ma demande ? Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments dist...
Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse de la Région à votre demande. Cordialement, Pour la Personne Responsable de l’Accès...
Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Mairie - Rennes par Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Cher/Chère conseil municipal, Merci de cet envoi. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Alexan...
Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous adresse la délibération du 27/04/2015 relative aux indemnités attribuées aux conseillers départementau...
Bonjour Monsieur,   Suite à votre demande vous trouverez ci-joint les fichiers des listes ministérielles des sportifs de haut niveau  depuis 2015....
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Nancy à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Monsieur, Suite à votre courrier électronique du 13 mars 2021 ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous ad...
Bonjour Monsieur Léchenet,   Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Bonjour, comme souhaité, vous trouverez en pj les arrêtés relatifs à la vidéo-protection de la ville d'Aix-les-Bains. Bonne réception Florian BERT...
Monsieur,                                                                                               Je fais suite à votre courriel du 28 mars 2...
Monsieur Daubigny, Je vous remercie pour l'envoie des deux documents. Cela satisfait pleinement ma demande initiale. Je tiens à vous remercier pour l...