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Environ 49000 demandes d'accès à l'information trouvées
Justificatifs des frais de représentation du Maire
Réponse de Mairie - Marcoussis le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Baudet,
Nous avons bien réceptionné votre demande de réception de justificatifs
des de frais de représentation de Monsieur Le M...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Divatte-sur-Loire le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse. Toutefois, le lien inséré dans votre réponse semble défectueux, de sorte qu'en cliquant dessus, un mess...
Bonsoir Monsieur,
Vous nous avez adressé le 4 août dernier une demande de communication de
documents administratifs.
Pour pouvoir satisfaire celle-c...
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Pays Basque le .
Waiting clarification
Madame, Monsieur,
Conformément au Livre III du Code des relations entre le public et l’administration, je sollicite la communication des documents ad...
Monsieur,
Vous avez sollicité la Mairie de Hettange-Grande en vue d’obtenir des
informations concernant les frais de représentation de la foncti...
Monsieur DELALANDE,
Nous faisons suite à la demande de communication de documents
administratifs exprimée dans votre message électronique ci-après....
Monsieur,
Comme suite à votre demande,
Bien cordialement,
Angélique MUSZYNSKI
Responsable du
Service des Finances
Ville de TALANGE
Tél: [numéro...
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Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse apportée à votre demande.
Cordialement
La Ville de Pau
-----Message d'origine-----
De : Perceval Zool <[FO...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse apportée à votre demande.
Cordialement
La Ville de Pau
-----Message d'origine-----
De : Paul Panier <[FOI...
Monsieur,
J’ai bien reçu votre courriel du 2 août dernier dans lequel vous demandez
que l’on vous communique les notes de frais liées à mes fonction...
Demande de communication des notes de frais du maire – Emmanuel VAN BRACKEL – 1er mandat
Réponse de Mairie - Bouvron 44023-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Monsieur le Maire me demande de vous informer qu'il n'a aucune note de frais à déclarer.
Vous souhaitant bonne réception de ce mail.
Cordialem...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande relative aux frais de
déplacement, de restauration et de représentation du Maire.
R...
Note de frais maire de la roque d'antheron
Réponse de Mairie - La Roque-d'Anthéron le .
Réponse inattendue
Bonjour Madame,
Nous vous informons qu'il n'a été procédé à aucun remboursement de frais
au bénéfice du Maire sur l'année 2024.
Vous souhaitant un...
-----Message d'origine-----
De : [adresse email] <[adresse email]>
Envoyé : jeudi 28 août 2025 10:11
À : 'Challamel Murielle' <[adresse email]>
Objet...
Madame,
En réponse à votre demande, nous vous informons que nous ne disposons pas de notes de frais de déplacements, restauration, représentation à vo...
Madame FAUCHER,
Je fais suite à votre demande du 07 aout 2025 et vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint un courrier de réponse ainsi que les doc...
Monsieur,
Après vérification par nos services il apparait qu'aucune note de frais
n'a été établis en faveur de M. Olivier DUPONT maire de Viarme...
Demande de notes de frais de monsieur le maire de la commune de bischoffsheim
Demande envoyée à Mairie - Bischoffsheim. Commentée le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
J’ai bien reçu votre document.
Mais comment est-ce possible qu’il n’y ait pas de notes de frais sur la période 2024 ?
Vous pensez que je...
Monsieur,
Suite à votre demande, voici les éléments requis :
- les notes de frais de déplacements de Monsieur le Maire (ainsi que les
reçus affére...
Notes de frais du maire (fonctionnement, déplacements, restauration)
Réponse de Mairie - Montjoi 82130-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur
Depuis mon élection, je n'ai jamais fait de notes de frais pour la commune ainsi que pour la Communauté de Communes des Deux Rives....
Liste des subventions aux assocations accordées par la commune pour les exercices 2012-2024
Réponse de Mairie - Piolenc le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour Monsieur Moreau,
Nous avons bien reçu vos messages demandant la communication des notes de
frais (déplacements, restauration, représentations...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Grande-Paroisse le .
En attente de classement
Bonjour,
Merci de préciser la période des documents à envoyer.
Bien Cordialement,
Mairie de La Grande Paroisse,
La Comptabilité, ...