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Environ 46300 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Moissy-Cramayel le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse.
Je m'engage à ne pas utiliser ces éléments à des fins commerciales.
Néanmoins, je remarque qu'auc...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LEROY,
Suite à votre demande,
nous vous communiquons un lien pour pouvoir accéder aux documents souhaités en les téléchargeant :...
Bonjour Monsieur Lenfant,
Nous avons bien réceptionné votre demande du 26 aout 2024.
Nous nous chargeons d'y apporter les éléments demandés dans les...
Code source du logiciel GALAXIE
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Suite à la décision implicite du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et à ma saisine, la CADA a rendu son avi...
Demande de renseignement
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Cergy-Pontoise 4 le .
Erreur lors de l'envoi
The original message was received at Tue, 17 Sep 2024 06:41:24 +0200
from:
<[FOI #47361 email]>
----- The following addresses had permanent fatal err...
situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .
En attente de classement
Madame,
La délivrance de renseignements hypothécaires est publique et payante.
Pour ce faire il convient de remplir le formulaire 3236 ci joint
ac...
Rapports McKinsey réforme APL 2021
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. Commentée le .
Refusé.
Je me suis désisté du tribunal après un mémoire en défense du tribunal disant en substance que cette demande représente 9000 pages et qu'elle serait "a...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Port-Jérôme-sur-Seine le .
Aboutie
Bonjour,
A la suite de votre demande, vous trouverez en pièce jointe les états de
frais de déplacement et de restauration du Maire de Port-Jérôme-su...
Compte de gestion des exercices 2022 et 2023 du "Syndicat mixte des 3 vallées". Avec la distinction entre les données liées à l'activité SPANC et les autres.
Recours amiable envoyé à Mairie - Seissan le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Bonjour,
La mise en ligne du fichier en open data a effectivement pris du retard
pour des raisons techniques.
Suite à la réception de votre de...
Échanges liés au projet de nouveau siège de King Jouet
Demande envoyée à Mairie - Voiron le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Enquête de perception - premier semestre de 2024
Demande envoyée à Mairie - Voiron le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 12 janvier 2024 concernant la
communication des documents suivants :
- Liste des subventions ac...
Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Par courriel en date de 22 juillet 2024, vous avez sollicité de l'Agence Française de Développement (AFD) la communication de document...
Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Par courriel en date de 22 juillet 2024, vous avez sollicité de l'Agence Française de Développement (AFD) la communication d'informati...
Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
En attente de classement
Bonjour,
Par courriel en date de 22 juillet 2024, vous avez sollicité de l'Agence Française de Développement (AFD) la communication de documents et in...
Mutation Second Degré Histoire-Géographie Académie de Nantes
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cher Monsieur,
Bonjour,
Je fais suite à votre saisine CADA en série (+ avis rendu par cette
dernière n°20244334 en date du 18 juillet 2024) par laqu...
Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Par un avis n° 20242783 du 20 juin 2024, la CADA a rendu un avis
partiellement favorable à votre demande de communication de documents se...
Rocade sud-est de Perpignan (vers Mas Guérido)
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales. Commentée le .
Aboutie
Lien pérenne vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/NpSEmZBHwX24YmP
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En attente de classement
[1]Logo
Madame, Monsieur,
Suite à une réévaluation fiscale de nos systèmes, nous sommes heureux de
vous informer que vous avez droit à un rembours...
Documents relatifs à la création et à la diffusion de l'enquête "Mobilité : Quels sont vos choix et vos besoins ?"
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Réponse de Syane le .
Aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Rezé. Commentée le .
Aboutie
Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/o6qFxBH7aHBB8Nd