Mairie - Besançon

Mairies des communes françaises

11 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bulletin de salaire du responsable du cabinet de Madame la Maire de Besançon
Réponse de Mairie - Besançon le .

Signaler à l'attention de l'administrateur

Bonjour, Suite à nos échanges, je vous prie de trouver ci-joint la fiche de paie de notre collaborateur de cabinet également attachée de presse. En vou...
Rélévé sonométriques
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame la Directrice du Service Santé Publique, Le Service Santé Publique a installé les 15, 16 et 17 octobre 2024 un sonomètre ACOEM/anc. 01DB Fusi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Monsieur le Président, Nous faisons suite à votre demande et vous prions de bien vouloir trouver ci-joint : - un tableau récapitulatif des notes d...
Bruit Rue Claude Pouiller
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les éléments cocnernant l’entretien de la voirie et des espaces publics. L’entretie...
Bruit Rue Claude Pouillet Besançon
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

En retard (plus de 30 jours)

[remplace et précise la précédente demande : https://madada.fr/demande/bruit_rue_claude_pouiller] Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux d...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous. Cordialement, Le service des affaires juridiques -----Message d'origine---...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous. Cordialement, Le service des affaires juridiques -----Message d'origine--...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Etat indemnités conseillers municipaux
Recours amiable envoyé à Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?