Mairie - Besançon

Mairies des communes françaises

12 demandes
Arrêté municipal concernant la fête de la musique 2025
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rélévé sonométriques
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame la Directrice du Service Santé Publique, Le Service Santé Publique a installé les 15, 16 et 17 octobre 2024 un sonomètre ACOEM/anc. 01DB Fusi...
Bruit Rue Claude Pouillet Besançon
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

En retard (plus de 30 jours)

[remplace et précise la précédente demande : https://madada.fr/demande/bruit_rue_claude_pouiller] Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

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