Mairie - Besançon

Mairies des communes françaises

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Rélévé sonométriques
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Madame la Directrice du Service Santé Publique, Le Service Santé Publique a installé les 15, 16 et 17 octobre 2024 un sonomètre ACOEM/anc. 01DB Fusi...
Bruit Rue Claude Pouillet Besançon
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En retard (plus de 30 jours)

[remplace et précise la précédente demande : https://madada.fr/demande/bruit_rue_claude_pouiller] Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

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