Mairie - Besançon

Mairies des communes françaises

11 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Bulletin de salaire du responsable du cabinet de Madame la Maire de Besançon
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Bonjour, Suite à nos échanges, je vous prie de trouver ci-joint la fiche de paie de notre collaborateur de cabinet également attachée de presse. En vou...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Monsieur le Président, Nous faisons suite à votre demande et vous prions de bien vouloir trouver ci-joint : - un tableau récapitulatif des notes d...
Bruit Rue Claude Pouiller
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les éléments cocnernant l’entretien de la voirie et des espaces publics. L’entretie...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous. Cordialement, Le service des affaires juridiques -----Message d'origine---...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous. Cordialement, Le service des affaires juridiques -----Message d'origine--...
Etat indemnités conseillers municipaux
Recours amiable envoyé à Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?