Mairie - Besançon

Mairies des communes françaises

14 demandes
Bonjour, En réponse à votre demande, je vous transmets la liste des lieux où se sont déroulés les évènements  lors de la Fête de la Musique 2025 ain...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Bulletin de salaire du responsable du cabinet de Madame la Maire de Besançon
Réponse de Mairie - Besançon le .

Signalé aux admins du site

Bonjour, Suite à nos échanges, je vous prie de trouver ci-joint la fiche de paie de notre collaborateur de cabinet également attachée de presse. En vou...
Monsieur le Président, Nous faisons suite à votre demande et vous prions de bien vouloir trouver ci-joint : - un tableau récapitulatif des notes d...
Bruit Rue Claude Pouiller
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les éléments cocnernant l’entretien de la voirie et des espaces publics. L’entretie...
Monsieur, Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous. Cordialement, Le service des affaires juridiques -----Message d'origine---...
Monsieur, Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous. Cordialement, Le service des affaires juridiques -----Message d'origine--...
Etat indemnités conseillers municipaux
Recours amiable envoyé à Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?