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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Listes des notes de frais de la mairie de clères
Réponse de Mairie - Clères le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour Monsieur,
Je tenais à vous informer qu'il n'y a pas de notes de frais pour la commune de Clères.
Vous en souhaitant bonne réception et restant...
Factures de Gaz et de Fuel
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
communications des notes de déplacement, représentation et représentation du maire-président Gilles Bourdouleix
Demande envoyée à Mairie - Cholet le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
SG/SADJAV/BAJ dossier n°2025x00269
Réponse de Ministère de la Justice le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame
Votre dossier de demande d'aide juridictionnelle a fait l'objet d'une décision de caducité de la demande que vous a été notifier le 11//04/2024...
Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2024 et 2025 et les livences de restauration 2024 et 2025
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour Monsieur Tranchant,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les frais de
restauration du Maire du 2^ème arrondissement de...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des pièces comptables ou des dépenses engagées par la mairie
Demande envoyée à Mairie - Saint-Laurent-de-Mure le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Laurent-de-Mure le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
La liste précédemment envoyée est complétée par deux autres listes, que je
rappelle dans le message plus bas (en bleu).
La r...
Documents de subvention
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
La liste précédemment envoyée est complétée par deux autres listes, que je
rappelle dans le message plus bas (en bleu).
La répon...
Dossier de M Christophe Rivenq (Maire et Président d'Alès agglomération
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Annexes de délibérations sur ls rapports PPP et DSP
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Message de suivi envoyé à Mairie - Boisgervilly le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour la transmission des premiers documents relatifs à l’antenne de Launay Gomard.
Après vérification, plusieurs documents...
Demande de communication des baux relatifs aux antennes relais – sites “La Lande de Beaulieu” et “La Croix de la Chesnaie – D773”
Message de suivi envoyé à Mairie - Gaël le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour ces informations et pour la transmission des documents.
Je prends bonne note que les antennes concernées sont implantées sur des...
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication de documents administratifs (notes de frais du maire)
Réponse de Mairie - Hazebrouck le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
J’ai pris connaissance de votre message qui a retenu toute mon attention. J’ai le regret de vous informer que votre demande ne rempl...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...