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Environ 20000 demandes d'accès à l'information trouvées

Notes de frais pot de départ

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industriel...
Saisine CADA réalisée le 15 juillet 2023.
Madame, Monsieur, Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais. Pour tout autre...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Aubin-de-Médoc par Geoffroy OUDOUMANESSAH. Commentée par David Libeau le .

Partiellement aboutie

Bonjour, je me permets de passer le statut de votre demande en partiellement aboutie car vous avez reçu un tableau contenant le total des frais rembour...
Bonjour, je me permet de passer le statut de votre demande à validé.
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Crolles par Justin Briard le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Je vous écris pour vous relancer au sujet de ma demande d'accès aux notes de frais du maire de Crolles. J'ai envoyé ma demande en...
échanges entre l'ONF et l'UCFF
Demande envoyée à Office National des Forêts par Antoine Hasday le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur auprès de l'ONF, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relati...
échanges entre l'ONF et l'interprofession France Bois Forêt
Demande envoyée à Office National des Forêts par Antoine Hasday le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur auprès de l'ONF, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relati...
Madame, Monsieur auprès du Ministère de l'agriculture, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
Madame, Monsieur auprès du Ministère de l'agriculture, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Joué-lès-Tours par Bastien David. Commentée par Laurent Savaëte le .

Aboutie

Archive wetransfer téléchargée et stockée ici: https://madada.frama.space/s/9J22aPGCKif8tny
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Avignon à Grou Alain le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur,   Je fais suite aux précédents mails qui vous ont été adressés le 30 juin et le 7 juillet dernier et vous prie de bien vouloir a...
Notes de frais
Réponse par Conseil départemental - Finistère à Xavier Berne le .

Information non détenue

Bonjour,   Le 31 mai 2023, vous avez émis une demande de communication des notes de frais du président du Conseil départemental depuis la date de...
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Havre par Xavier Berne le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Non car je passe par l'intermédiaire de la plateforme Ma Dada, mais voici pour information ma demande originale : Madame, Monsieur, Au...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Pouilloux par Open Knowledge France le .

Aboutie

Bonjour, J'imagine le travail que ça a du représenter, aussi je vous remercie très sincèrement pour l'élaboration de ce document. En vous souhaitan...
Note de frais
Demande envoyée à Mairie de Montreuil par Xavier Berne. Commentée par Xavier Berne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande renvoyée à une nouvelle adresse, actualisée.
Liste des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Béziers par Ayachi. Commentée par Xavier Berne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande renvoyée à une nouvelle adresse
Notes de frais
Réponse par Conseil départemental - Manche à Xavier Berne le .

Information non détenue

Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil départe...
Madame, Monsieur,   Ainsi que transmis précédemment pour répondre à votre première demande, le document montre que la ligne budgétaire des notes d...
déménagement du Canada vers la France Métropolitaine
Demande de recours envoyée à Bureau de douane - Compiègne par GALBOIS le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais
Réponse par Conseil régional des Hauts-de-France à Xavier Berne le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés. Vous en souhaita...
Demande d'informations concernant le contournement de Murat (15300)
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal par PAPILLON David. Commentée par Samuel Goëta le .

Information non détenue

J'ai traité le mailinblack
Suite à un échange hors de la plateforme, l'autorité m'informe ne pas détenir les données demandées. Les données prévues à la convention du 22 févrie...
Demande de notes de frais
Réponse par Mairie - Ambérieu-en-Bugey à DUMAS le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Pour faire suite à votre demande, renseignements pris auprès des services compétents, Monsieur le Maire d’Ambérieu en Bugey n’...