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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées

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Demande informations de verbalisation : Fortschwihr
Demande envoyée à Mairie - Fortschwihr le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Le CADRes Colmar et environs est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités acti...
Demande informations de verbalisation : Bischwihr
Demande envoyée à Mairie - Bischwihr le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Le CADRes Colmar et environs est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités acti...
Demande informations de verbalisation : Andolsheim
Demande envoyée à Mairie - Andolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Le CADRes Colmar et environs est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités acti...
Demande informations de verbalisation : Wintzenheim
Demande envoyée à Mairie - Wintzenheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Le CADRes Colmar et environs est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités acti...
Demande informations de verbalisation : Colmar
Demande envoyée à Mairie - Colmar le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Le CADRes Colmar et environs est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités acti...
Devis/Factures - Requalification de la place François-de-Menthon
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Suite au projet de la la requalification de la place François-de-Menthon : Au titre du droit d’accès aux documents administratif...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Méreau le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Demande de documents
Réponse de Mairie - Dole le .

Erreur lors de l'envoi

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Monsieur Pour faire suite à votre sollicitation du 28 avril 2025 vous pourrez accéder aux documents sollicités au moyen du présent l[1]ien. Les occu...
Demande du code source de l'application Carte Vitale
Message de suivi envoyé à GIE SESAM-Vitale le .

Signalé aux admins du site

Madame, Monsieur, J'ai reçu l'avis favorable de la CADA. Je souhaiterait savoir si vous souhaitez suivre son avis. Si oui, je voudrais savoir dans...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .

En attente de classement

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais de représentation, de déplacement et de restauration de Madame le Maire de...
Bonjour, Conformément à votre demande, vous trouverez ci-joint un tableau recensant les codes natinf et libellés associés au nombre de verbalisation...
Documents relatifs à la requalification de la place François-de-Menthon
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Withdrawn by the requester

Madame, Monsieur, Une erreur c'est glissé dans cette demande, veuillez l'ignorer BATISTE VONDERWEIDT
Demande de partage de notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
ZFE signalisation (installation panneaux)
Message de suivi envoyé à Rennes Métropole le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Merci à vous pour cette réponse rapide. Th.eric
Madame,   Veuillez trouver, ci- joints, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.     Le 25/12/2024...
Notes de frais de madame le Maire
Réponse de Mairie - Boisemont le .

Aboutie

Monsieur, Aucune note de frais pour Madame Stéphanie CHORIN SAVIL. Cordialement Isabelle FAUCONNIER
Documents préparatifs tracé tram T3
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur, Je vous remercie sincèrement pour l’envoi rapide des documents administratifs, que j’ai bien reçus. Je vous prie de croire, Madame,...
Note de frais 2024 du Maire M.COCHET
Réponse de Mairie - Montreuil-Juigné le .

En attente de classement

Bonjour, Vous trouverez ci-jointes les pièces justificatives demandées.   Bien cordialement.     Damien POIRIER Directeur des finances et...
Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .

En retard (plus de 30 jours)

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