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Environ 46800 demandes d'accès à l'information trouvées
acces disponible via eDIAS pour les citoyens des autres pays de l'UE
Demande envoyée à Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des r...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint les grands livres de 2020 à 2024. J'attire votre attention sur l'année 2024 qui est en cours de vérificatio...
D-2025-02-004829
Bonjour Madame LEVALLOIS,
Par courriel du 20/01/2025, vous avez saisi la CADA afin d’obtenir les
documents suivants concernant M...
Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Message de suivi envoyé à Centre national de la recherche scientifique le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame Colin,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le public...
Demande de suivi (enfant de 8 ans et demi)
Demande envoyée à Centre de protection maternelle et infantile (PMI) - Aix-en-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
J’aimerais savoir si votre centre PMI accepte les enfants de 8 ans et demi SVP ?
Je vous remercie beaucoup pour votre réponse....
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Boëge. Commentée le .
En attente de classement
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/T7NoQFxzpNkjsG4
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Cruseilles. Commentée le .
En attente de classement
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/PBefxGLGzCn9HDC
Lettre-réseau LR-DDO-76-2024
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des comptages de passagers aux gares du TER Bourgogne Franche-Comté
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents : https://madada.frama.space/s/PBefxGLGzCn9HDC
Rapport d'inspection de l'Ecole Michaël
Réponse de Rectorat - Académie de Strasbourg le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host smtp-route2.in.ac-strasbourg.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or mo...
Etude d'impact report circulation rue Olivier Métra
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joints les Grands Livres pour
la période de 2020 à 2023.
Le compte administratif et le compte...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .
En attente de classement
Bonjour,
Je m’adresse à vous s’agissant de la demande de communication de documents
administratifs rappelée ci-dessous et en objet.
Cette demande...
Données des PV (Police Municipale) sur automobilites (2024)
Réponse de Mairie - Amiens le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joints un courrier et une pièce jointe Excel relative
aux données de verbalisation 2024.
Bonne réception,
Bien cord...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Jeoire le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint une attestation de M. le Maire concernant les frais de missions des élus pour l'année 2024 et le grand livre pour la...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Passy 74208-01 le .
En attente de classement
Bonjour
Vous trouverez ci-joint les documents demandés, déjà envoyés suite à une autre demande d'une autre structure.
Je vous adresse mes salutations...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Thonon Agglomération le .
En attente de classement
Bonjour.
Je suis en train de regrouper les documents demandés auprès des services.
Une réponse globale vous sera adressée, une fois l'ensemble des...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Villard 74301-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Les documents sont consultables en mairie aux horaires de permanence.
Cordialement,
Maryline PARENT
Secrétaire générale de mairie
Mairie...
Demande CADA des documents liés à l'expérimentation de la VSA en lien avec la loi 2023-380
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .
En attente de clarification
Monsieur,
J'en prends bonne note et supprime le fichier
J'ai tenté d'inscrire une adresse de contact sur votre site afin de recevoir le document réc...
Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Un très grand merci pour votre réponse et de l'envoi de ces documents.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .
En attente de classement
Nos Réfs. : CM/2025-638
Objet : Votre courriel du 6 janvier 2025
Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez, via le lien...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .
En attente de classement
Bonjour monsieur,
À la suite d’une demande reçue en communauté de communes, le 06 janvier dernier par M. Jean-Luc ARCARDE et au titre du droit d’accè...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, j'ai consulté la Direction Juridique de la
collectivité qui m'a indiqué les règles de communication en mati...
Je fais suite à votre demande suite à la demande d'information sur le
radar pédagogique de notre commune.
Étant en congés jus Coe 03 février, votre...