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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Information non détenue
Monsieur,
Conformément aux dispositions de l’article L.311-1 du Code des relations
entre le public et l’administration (CRPA), la communication...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication de données relatives à la
verbalisation sur la commune pour les exercices 2020 à 2025....
Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication des comptes administratifs
2012 à 2025. Les comptes administratifs étant votés en avril N+1...
Bonjour,
Suite à votre demande, après vérification Madame Béatrice LATOUCHE n'a donné aucune note de frais à la mairie du Lude.
Bien cordialement.
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Maurice-de-Lignon le .
Reported for administrator attention
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Demande de la liste des subventions accordées par le Conseil départemental du Nord depuis 2021
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour monsieur Slisse,
Vous trouverez ci-joint les documents (avis d'attribution et acte
d'engagement type qui fait office de CCP du marché concer...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la liste des frais de représentation du maire de
Villeurbanne pour la période du 1^er janvier 2025 au 21 septembre...
Demande de notes de frais de monsieur le maire de la commune de bischoffsheim
Demande envoyée à Mairie - Bischoffsheim. Commentée le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Vous avez posté un commentaire et non répondu à l'autorité (pour lui répondre en lui renvoyant un mail, il faut choisir "écrire un messsage...
Notes de frais et patrimoine steeve briois
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Vous pouvez transmettre votre demande à l'EPT via leur formulaire de
contact, disponible à l'adresse suivante :
www.bouclenor...
Notes de frais (restauration, déplacement, représentation)
Demande envoyée à Mairie - Vitry-sur-Seine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais (représentation, restauration, déplacement) de M. le Maire et ses adjoints
Réponse de Mairie - Montigny-en-Gohelle le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Montigny-en-Gohelle
([Mairie - Montigny-...
Proposition du président du conseil scientifique de l'Inria pour les remplacements des membres nommés de la CE et pour le jury d'admissibilité
Réponse de INRIA le .
Erreur lors de l'envoi
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Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Frais de représentation du maire de Cherbourg
Réponse de Mairie - Cherbourg-en-Cotentin le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la délibération du conseil municipal en date du 05/07/2020...
Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Réponse de Ministère des sports le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour Madame Guerbaoui
Nous disposons en effet d'une cartographie des risques d'atteinte à la probité, qui est un document de travail interne
Par con...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur.
En complément final de ce que je vous ai adressé hier, auquel manquaient 3 notes de frais de déplacement pour Paris en 2025, vous tr...
Frais de représentation du maire de Béziers
Réponse de Mairie - Béziers le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande formulée via la plateforme Ma
Dada concernant la communication des notes de frais du Maire de Bézi...
Accès au rapport DICRIM de la commune Montmorency
Réponse de Mairie - Montmorency le .
Erreur lors de l'envoi
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Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...