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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Escauduvres le .
En attente de réponse
Bonjour Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entr...
Le message suivant a été reçu par Ma Dada le 26/06/2025
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Sujet: Re: Demande au titre du droit d’accès aux document...
Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Jorioz le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Suite à ma demande du 10 septembre, je me permets de vous relancer. Les autorité publiques sont tenues de répondre sous un mois à compter de...
Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Message de suivi envoyé à Mairie - Duingt le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Suite à ma demande du 10 septembre, je me permets de vous relancer. Les autorité publiques sont tenues de répondre sous un mois à compter de...
Bonjour
veuillez trouver, ci-joint le grand livre 2024 ainsi le récapitulatif des
honoraires.
cordialement
Mairie de Bournan
3 bis rue Princ...
Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
En attente de classement
Monsieur,
Nous vous remercions de votre intérêt pour nos productions. Nous visons à mettre à disposition de tous les publics le plus grand ensemble po...
Proposition du président du conseil scientifique de l'Inria pour les remplacements des membres nommés de la CE et pour le jury d'admissibilité
Demande envoyée à INRIA le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bullion le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre mail du 15 octobre 2025 concernant la communication des documents relatifs aux notes de frais du maire (restauration, représen...
Demande de justificatifs de notes de frais
Réponse de Mairie - Saint-Vincent-Sterlanges le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre requête.
Pouvez-vous nous préciser quelle est la période concernée par votre
demande ?
Cordialement,...
Frais de représentation - Mairie de Six-fours-les-plages
Réponse de Mairie - Six-Fours-les-Plages le .
En attente de classement
A l'attention de M. CORENTIN CHAPPAT
Monsieur le Maire n'a pas bénéficié de "Frais de représentation" en 2024
et en 2025.
Pas de remboursement et p...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous informe que M. Jean-Yves Sénant, Maire d'Antony, n'a eu aucune note de frais, de quelque...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .
En attente de réponse
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », études, feuilles de route, décisions et calendrier envisagé pour HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O), période 01-01-2024 à ce jour
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous recontacter car, malheureusement, un mois s’est écoulé depuis ma dernière correspondance et je n’ai pas encor...
Bonjour,
Nous faisons suite à votre demande faite par mail le 14 octobre 2025
concernant la transmission des notes de frais de déplacements, de
rest...
Monsieur,
En réponse à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joints un état récapitulatif des notes de frais ayant fait l'objet d'un rembourseme...
Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais du Maire sur les 3 dernières années
Réponse de Mairie - Grenoble le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Vous trouverez sous ces liens les documents administratifs demandés déjà
publiés sur la Plateforme Madada.
2020 à 2023 :
[1]https...
Monsieur,
Vous souhaitez obtenir l'ensemble des notes de frais personnelles engagées
par Monsieur MAES, dans le cadre de ses fonctions de Maire depui...
Comptes Administratifs depuis 2012
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En attente de classement
[1]Logo
Fichiers à télécharger
Cher utilisateur,
[adresse email] vous a envoyé des fichiers le 22/10/2025
à 15:50:21 (UTC+02). Vous pouvez téléc...
Note de frais monsieur le maire / madame la mairesse
Réponse de Mairie - Dijon le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier en réponse à votre demande.
Cordialement,
David COUCHUT
Directeur des Affaires juridiques
et de la Com...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier en réponse à votre demande.
Cordialement,
David COUCHUT
Directeur des Affaires juridiques
et de la Com...
Bonjour Monsieur,
Nous avons bien reçu votre courriel dans lequel vous sollicitez disposer
de l'accès à des documents administratifs et en particuli...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier en réponse à votre demande.
Cordialement,
David COUCHUT
Directeur des Affaires juridiques
et de la Co...