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Environ 46030 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur,     Suite à votre demande du 28 mars, vous trouverez, sous le lien [1]https://drive.chelles.fr/index.php/s/Yny8zK38stFTaEJ, les documen...
Bonjour,   Veuillez trouver la réponse à votre demande de communication des notes de frais de Madame la Maire.   S’agissant des frais de dépla...
Bonjour, Nous ne sommes absolument pas compétents pour traiter votre demande. En effet, pour information, notre Cour n’est compétente pour l’essentie...
Affaire suivie : CJA Monsieur, En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité l’accès aux cahiers du...
Bonjour, Je vous prie de trouver en pièce-jointe le document synthèse relatif à votre demande. Je me tiens à votre disposition pour de plus amples...
Monsieur, Vous avez formulé auprès de la commune de Ramonville Saint Agne une demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs régi n...
Bonjour,  Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Bonjour,  Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Données de verbalisation de stationnement
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Supprimée par le demandeur.

Bonjour,  Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Bonjour,  Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Bonjour,  Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Bonjour,  Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
This transfer expires on 2024-05-24 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé FRAIS MAIRE 2020 à 2023 1 élément,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Courneuve le .

Erreur lors de l'envoi

I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipients. It's attached below. For further assistance, pleas...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Préparation de la sécurité aux Jeux Olympiques
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur, le Président Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Notes de frais
Réponse de Mairie - Cerny le .

En attente de réponse

Votre courriel a bien été enregistré. Il sera transféré au service concerné. Cet accusé d’enregistrement est généré automatiquement, merci de ne pas...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, monsieur, Bonjour,   Vous trouverez ci-joint les états récapitulatifs des notes de frais de monsieur le Maire de juin 2020 à avril 2024....
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Peaugres le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Voici ci-joint les bulletins de paie d'Emmanuel Macron, pour les mois de décembre 203 et janvier 2024 (scans des documents reçus par voie postale)....
Bonjour, Vous trouverez la réponse à votre demande de communication en pièce-jointe. Cordialement, Sébastien Welter Directeur Général des Servi...
This transfer expires on 2024-05-22 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé Demande au titre du droit d’accès au...