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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées
Contrôles sur le lycée Mélizan
Réponse de Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .
En attente de réponse
Bonjour,
Le rectorat est actuellement fermé. Nous prendrons connaissance de votre message à sa réouverture le 18 aout.
Bien cordialement
Subventions de fonctionnements aux établissements privés
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des établissements privés sur la Région et effectif
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Financements de fonctionnement et/ou d’investissements des collèges.
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Accès aux comptes d'immobilisation de la Mairie entre 2020 et 2024
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Josselin. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/tJzZ98mGJF9ySn2
Note de frais maire de la roque d'antheron
Réponse de Mairie - La Roque-d'Anthéron le .
En attente de classement
Bonjour,
Absente jusqu'au 29 Août 2025 inclus, je prendrai connaissance de votre
message à mon retour.
Pour toute urgence vous pouvez contacter :...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commissiondépartementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
OBJET : Accusé réception de votre demande de communication de documents administratifs du 4 aout 2025
Monsieur,
Nous accusons réception de votre sais...
Objet : accusé de réception de votre demande de communication de documents
Madame, Monsieur,
Le guichet Cada de Bordeaux Métropole accuse réception d...
Liste des notes de frais année 2024 du maire
Réponse de Mairie - Bordeaux le .
En attente de classement
Objet : accusé de réception de votre demande de communication de documents
Madame, Monsieur,
Le guichet Cada de Bordeaux Métropole accuse réception d...
Objet : accusé de réception de votre demande et transfert à la ville de Talence
Madame, Monsieur,
Le guichet Cada de Bordeaux Métropole accuse récept...
Références du courriel : A-2025-07/13243
Demandeur : Monsieur Jean-François POUPELIN
Objet : Demande au titre du droit d'accès aux documents administra...
Monsieur,
Par un courriel adressé par l’intermédiaire du site Madada, vous avez
demandé à la ville de Brest de vous communiquer diverses notes d...
Monsieur Cavuccini
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse de
Monsieur le Maire de Crozon à votre demande formulée au titre...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de classement
Madame,
Pour faire suite à votre demande en date du 3 août 2025, vous trouverez
ci-joint :
- un tableau synthétique des notes de frais de...
Madame, Monsieur bonjour,
Vous avez sollicité la Commune d'Aubagne afin d'obtenir des renseignements
relatifs à la détermination de la méthode de ca...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande de communication des notes de frais et justificatifs cependant merci de bien vouloir préciser votre demand...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande de communication des résultats d'analyse de qualité de l'eau cependant merci de bien vouloir préciser la l...
Patrimoine communal bâti et non bâti, privé et public, occupé et non occupé, de la Ville de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des notes de frais sur la période 2024-2025
Demande envoyée à Mairie - Vert-Saint-Denis le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de Madame la maire Marie-Alexy LEFEUVRE
Demande envoyée à Mairie - Saffré le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...