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Environ 20000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais pot de départ
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à David Libeau le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industriel...
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Joran LE GALL. Commentée par Joran LE GALL le .
Partiellement aboutie
Saisine CADA réalisée le 15 juillet 2023.
Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
Réponse par Préfecture des Bouches-du-Rhône à COQUILLE David le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Aubin-de-Médoc par Geoffroy OUDOUMANESSAH. Commentée par David Libeau le .
Partiellement aboutie
Bonjour, je me permets de passer le statut de votre demande en partiellement aboutie car vous avez reçu un tableau contenant le total des frais rembour...
Bonjour, je me permet de passer le statut de votre demande à validé.
compte-rendus et avis du Conseil scientifique de l'OFB pour la période 2022-2023
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté par Pierre WATREMEZ le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Crolles par Justin Briard le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Je vous écris pour vous relancer au sujet de ma demande d'accès aux notes de frais du maire de Crolles.
J'ai envoyé ma demande en...
échanges entre l'ONF et l'UCFF
Demande envoyée à Office National des Forêts par Antoine Hasday le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur auprès de l'ONF,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relati...
échanges entre l'ONF et l'interprofession France Bois Forêt
Demande envoyée à Office National des Forêts par Antoine Hasday le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur auprès de l'ONF,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relati...
échanges entre le ministère de l'agriculture et l'interprofession France Bois Forêt
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation par Antoine Hasday le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur auprès du Ministère de l'agriculture,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
échanges entre le ministère de l'agriculture et l'UCFF
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation par Antoine Hasday le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur auprès du Ministère de l'agriculture,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
Notes de frais - Maire
Aboutie
Archive wetransfer téléchargée et stockée ici: https://madada.frama.space/s/9J22aPGCKif8tny
Bonjour Monsieur,
Je fais suite aux précédents mails qui vous ont été adressés le 30 juin et
le 7 juillet dernier et vous prie de bien vouloir a...
Notes de frais
Réponse par Conseil départemental - Finistère à Xavier Berne le .
Information non détenue
Bonjour,
Le 31 mai 2023, vous avez émis une demande de communication des notes de
frais du président du Conseil départemental depuis la date de...
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Havre par Xavier Berne le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Non car je passe par l'intermédiaire de la plateforme Ma Dada, mais voici pour information ma demande originale :
Madame, Monsieur,
Au...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Pouilloux par Open Knowledge France le .
Aboutie
Bonjour,
J'imagine le travail que ça a du représenter, aussi je vous remercie très sincèrement pour l'élaboration de ce document.
En vous souhaitan...
Note de frais
En retard (plus de 30 jours)
Demande renvoyée à une nouvelle adresse, actualisée.
Liste des notes de frais du Maire
En retard (plus de 30 jours)
Demande renvoyée à une nouvelle adresse
Notes de frais
Réponse par Conseil départemental - Manche à Xavier Berne le .
Information non détenue
Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien
vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil
départe...
Notes de frais - Maire de Neauphle-le-Château
Réponse par Mairie - Neauphle-le-Château à Martin le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Ainsi que transmis précédemment pour répondre à votre première demande, le
document montre que la ligne budgétaire des notes d...
déménagement du Canada vers la France Métropolitaine
Demande de recours envoyée à Bureau de douane - Compiègne par GALBOIS le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés.
Vous en souhaita...
Demande d'informations concernant le contournement de Murat (15300)
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal par PAPILLON David. Commentée par Samuel Goëta le .
Information non détenue
J'ai traité le mailinblack
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Service public des Energies de la Drôme par François Lacombe. Commentée par François Lacombe le .
Information non détenue
Suite à un échange hors de la plateforme, l'autorité m'informe ne pas détenir les données demandées.
Les données prévues à la convention du 22 févrie...
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, renseignements pris auprès des services
compétents, Monsieur le Maire d’Ambérieu en Bugey n’...