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Environ 46090 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines. Commentée le .
Partiellement aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/wjHdDoXH3p9y46Q
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Maizières-lès-Metz le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
A la suite de votre demande, je vous prie de trouver l'ensemble des
éléments au sein de la pièce-jointe.
Restant à votre entière d...
Carte scolaire de la ville d'Aix les Bains
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Rapport McKinsey "renforcement de la dynamique de performance de l'administration centrale et sa relation avec les académies"
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je souhaite vous informer qu'un recours contentieux a été déposé ce jour au Tribunal administratif de Paris.
Veuillez agréer, Ma...
UGAP Intelligence de la donnée
Recours amiable envoyé à Union des Groupements d'Achats Publics le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
UGAP Conseil en Systèmes d'Information
Recours amiable envoyé à Union des Groupements d'Achats Publics le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
UGAP Numérique Responsable
Recours amiable envoyé à Union des Groupements d'Achats Publics le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
UGAP Assistance à la Maitrise d'Ouvrage Informatique
Recours amiable envoyé à Union des Groupements d'Achats Publics le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
UGAP Assistance à la Maitrise d’Oeuvre Informatique et Tierce Maintenance Applicative
Recours amiable envoyé à Union des Groupements d'Achats Publics le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
UGAP Assistance à la dématérialisation
Recours amiable envoyé à Union des Groupements d'Achats Publics le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
UGAP Sécurité des Systèmes d’Information
Recours amiable envoyé à Union des Groupements d'Achats Publics le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint au présent mail l'ensemble des éléments sollicités dans le cadre de votre demande de communication de docum...
Monsieur le Président de l’association Transparence Citoyenne,
Vous voudrez bien trouver en pièce jointe le courrier réponse à votre
demande formulé...
Echange entre la Fédération Bancaire Français et le Ministère de l'économie et des finances
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle...
Copie de documents concernant l'utilisation de véhicules de service par les agents de l'Inria
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .
Aboutie
Réponse reçue :
Objet : demande de communication de documents administratifs
Monsieur,
Par courriel en date 27 avril adressé à dpo@inria.fr, vous...
Rapport de présentation relatif à l'attribution du lot 1 de l'accord-cadre "Cyber III"
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Bonjour. En l'absence de réponse du ministère dans le délai d'un mois, j'ai saisi la CADA.
Bien cordialement,
Antoine Hasday
Liste des demandes de changement d'état civil, résultat et transmission éventuelle au Procureur de la République
Réponse de Mairie - Angers le .
En attente de classement
Madame,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments en possession de la ville d'Angers.
Vous...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande.
Cordialement
Fanny DESSOLIN
Personne Responsable de l'Accès aux D...
menus des cantines des collèges : Historique et temps réel
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame,
Nous transmettons votre email à la Direction de l'immobilier, des collèges
et de la logistique du Département.
Cordialement,
L'équ...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint un tableau récapitulant l’ensemble des frais de
déplacements et de restauration du maire de la Ville...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Actuellement en congés jusqu'au 27 mai inclus, je vous remercie de bien
vouloir adresser vos demandes à Monsieur Pierre-Alexandre BOUSCAL.
2...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Saisine CADA en cours
Traitement du courriel : Notification de saisine de la CADA -
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
De : [1][FOI #45217 e...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Échanges entre le ministère et Arkema
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joints les documents demandés.
Bien cordialement,
Le chef du service des risques sanitaires liés à l'environneme...
Règlement intérieur de TRANSDEV OCCITANIE LITTORAL et l'accord de performance
Demande envoyée à Conseil de prud'hommes de Montpellier le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...