Rechercher des demandes (page 12)
Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Les factures d'énergie de chaque hôpital de l’AP-HP pour l'année 2025
Demande envoyée à Assistance Publique-Hôpitaux de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Coupvray le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Lenormant,
Nous accusons réception de votre demande du 11 août 2026 relative à la
communication des notes de frais de Monsieur le...
Bonjour Monsieur Pelfresne,
Nous accusons réception de votre demande du 11 août 2026 relative à la
communication des notes de frais de déplacement,...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Charenton-le-Pont le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de notes de frais et justificatifs liés au mandat d'Eric GRENET
Réponse de Mairie - Pérignat-lès-Sarliève le .
En attente de réponse
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande d'accès aux documents administratifs – Conservatoire de Musique d'Antibes
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de réponse
Votre courrier électronique par lequel vous sollicitez la communication d'un
document administratif ou la réutilisation de données publiques aux condit...
Demande de communication de documents administratifs - Dispositifs lumineux des passages piétons
Demande envoyée à Mairie - Bois-le-Roi 77037-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je sollicite par...
Demande de communication de documents administratifs (bulletins de salaire, indemnités et avantages en nature des élus)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de réponse
Votre courrier électronique par lequel vous sollicitez la communication d'un
document administratif ou la réutilisation de données publiques aux condit...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Lieusaint 77251-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur Guillaume LEROY,
Je tiens à vous informer que la pièce jointe tableau.ods ne s'ouvre pas et ne peut par conséquent être numérisée ou photocop...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Argenteuil le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur Guillaume LEROY,
Je tiens à vous informer que la pièce jointe tableau.ods ne s'ouvre pas et ne peut par conséquent être numérisée ou photocop...
Demande de documents administratifs – Organisation et finances de la course de trottinettes 2025
Clarification envoyée à Mairie - Saubion le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre message par lequel vous me demandez les motivations de ma demande.
Pour information, la loi (l'article R. 3...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur GAYRAUD,
Je vous remercie de bien vouloir préciser votre demande et notamment éclaircir la notion de " document SIRENA relatifs à l'é...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Caudry le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je vous ai transmis via We Transfer, ce jour, les notes
de frais de restauration de Monsieur le Maire de Caud...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sainte-Maure-de-Touraine le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre demande portant sur la communication des données comptables
relatives aux frais de déplacement, de restauration et de...
Demande de notes de frais du maire et de ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande CADA – Compte administratif et budget primitif (2022-2024) – Commune d'Auchy-les-Mines
Réponse de Mairie - Auchy-les-Mines le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Sébastien-sur-Loire le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Contibutions écrites et comptes-rendus d'audition des organisations privées consultées pour le bilan des 12 ans de la HATVP
Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
Refusé
[1]France transfert
════════════════════════════════════════════════════════════════════════════════
Voici le mot de passe associé à votre pli :
M...
Bonjour Ruben,
je t'informe qu'il n'y a pas eu de dépenses de frais de déplacement, de
restauration, de représentation du maire sur les années 2020 à...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais et justificatifs de M. le Maire – période d’août 2025 à juillet 2026
Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Livrables QEB Groupe scolaire Rosa Parks
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au sujet de la construction du Groupe Scolaire Rosa Parks, situé au 138 Rue Francis de Pressensé, 69100 Villeurbanne.
Au titre d...
Demande de communication de documents administratifs – Rucher pédagogique communal
Demande envoyée à Mairie - Blénod-lès-Pont-à-Mousson le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Référentiel des IBAN des Services de Gestion Comptable (SGC)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Données de verbalisations dans la ville de Caen
Demande envoyée à Mairie - Caen le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...