Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industriel...
Saisine CADA réalisée le 15 juillet 2023.
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...
Bonjour, je me permets de passer le statut de votre demande en partiellement aboutie car vous avez reçu un tableau contenant le total des frais rembour...
Bonjour, je me permet de passer le statut de votre demande à validé.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous écris pour vous relancer au sujet de ma demande d'accès aux notes de frais du maire de Crolles.
J'ai envoyé ma demande en...
Madame, Monsieur auprès de l'ONF,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relati...
Madame, Monsieur auprès de l'ONF,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relati...
Madame, Monsieur auprès du Ministère de l'agriculture,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
Madame, Monsieur auprès du Ministère de l'agriculture,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
Archive wetransfer téléchargée et stockée ici: https://madada.frama.space/s/9J22aPGCKif8tny
Bonjour Monsieur,
Je fais suite aux précédents mails qui vous ont été adressés le 30 juin et
le 7 juillet dernier et vous prie de bien vouloir a...
Bonjour,
Le 31 mai 2023, vous avez émis une demande de communication des notes de
frais du président du Conseil départemental depuis la date de...
Bonjour,
Non car je passe par l'intermédiaire de la plateforme Ma Dada, mais voici pour information ma demande originale :
Madame, Monsieur,
Au...
Bonjour,
J'imagine le travail que ça a du représenter, aussi je vous remercie très sincèrement pour l'élaboration de ce document.
En vous souhaitan...
Demande renvoyée à une nouvelle adresse, actualisée.
Demande renvoyée à une nouvelle adresse
Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien
vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil
départe...
Madame, Monsieur,
Ainsi que transmis précédemment pour répondre à votre première demande, le
document montre que la ligne budgétaire des notes d...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés.
Vous en souhaita...
J'ai traité le mailinblack
Suite à un échange hors de la plateforme, l'autorité m'informe ne pas détenir les données demandées.
Les données prévues à la convention du 22 févrie...
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, renseignements pris auprès des services
compétents, Monsieur le Maire d’Ambérieu en Bugey n’...