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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Casseneuil le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de Frais et représentations
Erreur lors de l'envoi
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Clément-les-Places le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de Frais et représentations
Demande envoyée à Communauté de communes - Val de Charente le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Domfront-en-Poiraie le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Les réponses des établissement aux enquêtes SST (santé sécurité au travail) 2025 et 2026
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Rapport de l'IGESR sur l'Inria
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
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Demande des notes de frais des élus de la commune de Marsanne de 2020 à 2025
Réponse de Mairie - Marsanne le .
Withdrawn by the requester
Bonjour,
Votre demande est en cours de traitement.
Cordialement,
Marie-Agnès GONTARD / Secrétaire de Mairie
Mairie de Marsanne
[1]Mairie de Marsan...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Chemazé le .
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Madame, Monsieur,
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Note de frais maire de Llupia 66300
Demande envoyée à Mairie - Llupia le .
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Madame, Monsieur,
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Demande des notes de frais du maire sur un an
Demande envoyée à Mairie - Rocbaron le .
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Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Rivière-Saint-Sauveur le .
En attente de classement
Cette adresse de messagerie n’est plus valide.
Pour toute demande, merci d’écrire uniquement à l’adresse suivante :
📩 [adresse email]
⚠️ Aucune répon...
Demande de communication des notes de frais du maire d’Aix-les-Bains
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .
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[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Arradon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Domessin le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’...
Demande de justificatif note de frais maire
Demande envoyée à Mairie - Le Mesnil-le-Roi le .
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Madame, Monsieur,
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Demande des frais de représentation du maire et des frais de justices
Réponse de Mairie - Corbreuse le .
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