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Environ 49000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame,
Le droit d'accès aux documents administratifs permet à toute personne d'obtenir communication d'un document détenu par une administration da...
Financement sport étude enfants
En attente de classement
Bonjour,
Issu de la réforme transformation, jeunesse, engagement et sport, le SDJES
a rejoint la Direction des services départementaux de l'Éducatio...
Bonjour Monsieur Dufils,
Pour faire suite à votre mail du 26 août dernier, je vous informe que
Madame le Maire n'a pas sollicité de remboursement de...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Documents liés à l'utilisation d'Axiom et Physicial analyser
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de documents comptables
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez sollicité la Ville de Troyes au titre du droit d’accès aux
documents administratifs, plus spécifiquement concernant le sujet des...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de trouver ci-joints
les éléments sollicités.
Cordialement
Emmanuelle TAMIL
Respon...
Monsieur,
Je vous invite à préciser votre demande (date) concernant les notes de frais afin de pouvoir la traiter.
Cordialement.
Ribel MEDDEB
DPO P...
Demande de protocole de fugue appliqué au foyer de Villiers Sur Marne
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Objet: Demande de données statistiques agrégées – licences d’exportation (accord multilatéral 17/09/2021)
Réponse de Direction générale de l'armement le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des frais et dépenses de la maire de Rennes (2022-2024)
Réponse de Mairie - Rennes le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous en tant que personne responsable de la communication
des documents administratifs.
Votre demande du...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Mureaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des documents relatifs aux subventions publiques accordées à l’association GUADAV France Victimes 971 (2010 à ce jour)
Réponse de Ministère de la Justice le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande du bulletin de salaire du président de la république
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Demande envoyée à Mairie - Duingt le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous écrire dans le cadre d'un projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie qui ont été réalisée...
Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jorioz le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous écrire dans le cadre d'un projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie qui ont été réalisé...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Actuellement en congés je prendrai connaissance de votre mail à compter du 11 septembre.
Pour des questions spécifiques au projet En Covoit'...
Madame, Monsieur,
Vous avez adressé le courriel ci-dessous à la mairie du 13ème :
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents adminis...
Réponse de Monsieur Emmanuel Macron, Président de la République, à Monsieur Philippe Grosvalet, Président du Conseil départemental de la Loire-Atlantique.
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Aboutie
Madame,
Par courriel reçu le 18 août dernier vous avez souhaité que vous soit communiqué la réponse du Président de la République à la lettre du Prési...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Hagondange le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais du maire et des ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Mantoche le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...