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Environ 20000 demandes d'accès à l'information trouvées

Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par COQUILLE David le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de REFERENT-CADA, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code d...
Relevé des notes de frais du Maire
Demande de recours envoyée à Mairie - Hauteluce par Robin GUIGUET-DODE le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Mairie - Hauteluce, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du C...
Documents
Demande de recours envoyée à Mairie - Lyon - 1er arrondissement par Chaabane le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Mairie - Lyon - 1er arrondissement, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par l...
Documents
Réponse par Mairie - Villeurbanne à Chaabane le .

Aboutie

Bonjour,   absente jusqu'au 24 avril inclus, je prendrai connaissance de votre message à mon retour.     Cordialement,   Judith Descombe...
Demande accès documents administratifs
Demande de recours envoyée à Mairie - Bourges par Grange le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Mairie - Bourges, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Cod...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Durmignat à Open Knowledge France le .

Information non détenue

Bonjour, Sur le site de la commune : https://www.durmignat.fr/ Vous avez les délibérations, budgets et arrêtés de disponible sur la page DELIBERATIO...
Demande de note de frais de madame la maire
Réponse par Mairie - Saint-Genis-Laval à Benjamin le .

Aboutie

  Monsieur,   J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit en retour.   Je vous informe au préalable que nous...
Signalements d'anomalies sur la voie publique
Demande de recours envoyée à Mairie - Aix-en-Provence par Samuel Goëta le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, En l'absence de réponse à ma demande dans le délai légal d'un mois, je vous informe que j'ai saisi ce jour la commission d'accès aux docume...
Droit d’accès aux documents administratifs
Demande de recours envoyée à Mairie - Noisy-le-Grand par Pourrier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Mairie - Noisy-le-Grand, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III...
Notes de frais - Maire
Demande de recours envoyée à Mairie - Nîmes par Grou Alain le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Mairie - Nîmes, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code...
Demande de notes de frais du maire de Saint Etienne/ Président de la métropole
Demande de recours envoyée à Métropole - Saint-Etienne par Jade Zapata le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Métropole - Saint-Etienne, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
Demande de documents administratifs
Demande de recours envoyée à Mairie - Sète par I. Hérubel le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Mairie - Sète, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code d...
Notes de frais
Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à Xavier Berne le .

Aboutie

Monsieur, Par votre courriel du 31 mai dernier, vous avez souhaité que vous soient communiquées les notes de frais de déplacements, de restauration et...
Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse par Health Data Hub à Aron Damo le .

Refusé.

Monsieur, Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Note de Frais
Demande de recours envoyée à Mairie - Vaires-sur-Marne par Tanguy HERGIBO le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Mairie - Vaires-sur-Marne, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
Notes frais de maire
Demande de recours envoyée à Mairie - Sancerre par Xavier18 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Mairie - Sancerre, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Co...
Droit d’accès aux documents administratifs - Mairie de Niort
Demande de recours envoyée à Mairie - Niort par POUGNE Michel le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Mairie - Niort, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code...
Demande de note de frais du maire
Demande de recours envoyée à Mairie - Montpellier par Houssem Kallel le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Mairie - Montpellier, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du...
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Vouneuil-sous-Biard à Xavier BERNE le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur BERNE, Pour faire suite à votre mail ci-dessous et à votre relance de ce matin, nous vous prions déjà de nous excuser pour cette rép...
Demande des notes de frais des représentants municipaux
Demande de recours envoyée à Mairie - Montrouge par Emmanuel Macron le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Mairie - Montrouge, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du C...
Note de frais - Mairie
Demande de recours envoyée à Mairie - Puget-sur-Argens par Thomas miralle le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Mairie - Puget-sur-Argens, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse par Syndicat départemental d'énergie de la Savoie à François Lacombe le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, J'accuse réception de votre demande que nous allons analyser rapidement. Bien cordialement, Nathalie LAUGIER Direction SDES, Territoire d’...
Notes de frais - Maire
Demande de recours envoyée à Mairie - Tignieu-Jameyzieu par Charles Jean le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Mairie - Tignieu-Jameyzieu, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre...
Note de frais
Demande de recours envoyée à Mairie - Onnaing par Hk le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Mairie - Onnaing, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Cod...
Demande d'accès à des documents administratifs détaillés relatifs au marché public de prestations sur les systèmes informatiques en vue d'un recours
Demande envoyée à Communauté de communes - Marche et Combrailles en Aquitaine par ronnet le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur auprès de Communauté de communes - Marche et Combrailles en Aquitaine, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel...