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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande d'information sur la gestion du domaine la Garenne Lemot et le chateau de clisson
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Arrêtés (municipaux, préfectoraux…) camping sauvage
Réponse de Préfecture - Ardèche le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception, en tant que personne responsable de l'accès aux
documents administratifs (PRADA) pour la préfecture de l'A...
Demande de communication de documents administratifs - Budgets, indemnités et frais de fonctionnement
Réponse de Mairie - Messigny-et-Vantoux le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
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be delivered to one or more recipients. It's at...
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, nous vous transmettons en pièce jointe le bilan de la qualité de l’eau établi par l’ARS pour l’ann...
Référentiel de rattachement des communes aux Services de Gestion Comptable (SGC)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication des notes de frais du maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Nancy le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse.
J'ai pris connaissance des documents publiés sur votre site internet, mais les documents s...
Arrêtés (municipaux, préfectoraux…) camping sauvage et camping-car
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Les arrêtés d'interdiction de camping sauvage et camping-car sur les diverses communes sont pris par les différentes communes concer...
Bonjour,
Ci-joint les résultats de la dernière analyse d'eau
Envoyé depuis l'application Mail Orange
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De : Constant Thomas <[1][FOI #...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs – Budget de fonctionnement et dépenses de l’exercice 2025
Demande envoyée à Mairie - Marcilly-en-Villette le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'information concernant un accident filmé le 09 Juin 2026 entre 17h30 et 18h00 - Pantin
Demande envoyée à Commissariat de police de Pantin le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande CADA - Documents financiers relatifs au projet européen SOLSTICE - Grenoble-Alpes Métropole
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Les résultats du contrôle sanitaire de la qualité de l’eau potable se trouvent
en ligne, commune par commune, par date de prélèvement et sont...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Saint-Pierre (La Réunion) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Budget changement nom du département
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
En attente de réponse
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
Bonjour,
La demande a été aussi faite par une autre personne en aout 2025 https://madada.fr/request/notes_de_frais_et_justificatifs_240
avez-vous des...
Documents de marché public relatif aux travaux d'aménagement du quai de Seine
Réponse de Mairie - La Frette-sur-Seine le .
En attente de réponse
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Servon-sur-Vilaine le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d'accès aux notes de frais et indemnités des élus (2024 et 2025)
Réponse de Communauté d'agglomération - Béthune Bruay Artois Lys Romane le .
En attente de réponse
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Notes de frais et justificatifs relatifs au journal le rythme
Demande envoyée à Mairie - Caluire-et-Cuire le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Indemnités, notes de frais et justificatifs, budget de la commune
Demande envoyée à Mairie - Apremont 85006-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Frais de représentation du Maire et de ses adjoints
Clarification envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
En attente de réponse
Bonjour,
Voici mes informations :
- Adresse mail de contact : [email address]
Concernant l'adresse postale, je ne souhaite pas les recevoir en...