Rechercher des demandes (page 14)

  

Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Courbevoie le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’information
Demande envoyée à Mairie - Ormes 45235-01 le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais maire d'ajaccio qui sont des données publiques xavier dupont
Message de suivi envoyé à Mairie - Ajaccio le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, j'attendrais votre retour de congé votre date maximum pour répondre est fixer au 1er septembre 2025 merci a vous Veuillez agr...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication des frais de déplacement et de restauration de Monsieur le Maire de Fontenay-sous-Bo...
Bonjour Monsieur, Ci-joint le courrier de réponse et les documents attachés. Bien cordialement, Julie LAGNIER Directrice Direction juridique, asse...
Arboretum Clos Gaillard Nîmes
Réponse de Office National des Forêts le .

Partiellement aboutie

N. Réf. : GA/LV n° 559     Monsieur,   J’accuse par la présente bonne réception de votre courriel en date du 4 août 2025 – courriel initiale...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Havre le .

En attente de classement

Madame J'accuse réception de votre demande Je vous précise que votre demande sera traitée dans les meilleurs délais. Je reviendrai vers vous dès la réc...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Groslay le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Mairie - Buhl 67069-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Link: [1]File-List Link: [2]themeData Link: [3]colorSchemeMapping Bonjour,   La mairie sera fermée du 18 juillet au 8 août inclus.   Je pre...
Communication de bulletins de salaires
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours

Avis CADA n° 20253915 du 17 juillet 2025 [...] En l’absence de réponse du président de la communauté d'agglomération de Blois - Agglopolys à la da...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre demande. Cependant, les données dont vous sollicitez la communication étant produites et détenues p...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .

En attente de classement

Bonjour. Nous avons bien reçu votre demande, concernant une demande de communication de notes de frais de déplacement, restauration et représentati...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du maire d'Oyonnax
Réponse de Mairie - Oyonnax le .

En attente de réponse

Bonjour, Absente jusqu'au 20/08 vos demandes seront traitées à mon retour. Cordialement, Clothilde Hachin Prada
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Orléans le .

En attente de classement

Bonjour,   Actuellement en congés, veuillez me recontacter à compter du 25 août.   Cordialement   Stéphanie BIGOT Responsable du service...
Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Le Châtelard le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Marne le .

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Amblainville le .

En attente de réponse

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Frais de déplacement, représentation, restauration
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais du maire /mairesse
Réponse de Mairie - Dijon le .

En attente de classement

        Je suis absent , de retour le 18/08/2025  N'hésitez pas à m'adresser un SMS sur mon portable si nécessaire, au 06 64 4...
Madame,   Je fais suite à votre courriel du 30 juillet 2025 et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en PJ et de ses annexes...
Documents de subvention
Réponse de Mairie - Dijon le .

En attente de réponse

        Je suis absent , de retour le 18/08/2025  N'hésitez pas à m'adresser un SMS sur mon portable si nécessaire, au [numéro...
Bonjour Madame Rolland, En réponse à votre demande je vous prie de trouver ci-après les éléments sollicités concernant les statistiques d'utilisatio...