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Environ 46070 demandes d'accès à l'information trouvées

Numéro NEPH code de la route
Réponse de Préfecture des Pyrénées-Atlantiques le .

Erreur lors de l'envoi

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Salaire
Réponse de Présidence de la République le .

En attente de classement

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport spécial émis par la SODEAL
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
ADMR haut Vallespir
Demande envoyée à Communauté de communes - Haut-Vallespir le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,     Suite à votre demande du 28 mars, vous trouverez, sous le lien [1]https://drive.chelles.fr/index.php/s/Yny8zK38stFTaEJ, les documen...
Bonjour,   Veuillez trouver la réponse à votre demande de communication des notes de frais de Madame la Maire.   S’agissant des frais de dépla...
Bonjour, Nous ne sommes absolument pas compétents pour traiter votre demande. En effet, pour information, notre Cour n’est compétente pour l’essentie...
Affaire suivie : CJA Monsieur, En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité l’accès aux cahiers du...
Bonjour, Je vous prie de trouver en pièce-jointe le document synthèse relatif à votre demande. Je me tiens à votre disposition pour de plus amples...
Monsieur, Vous avez formulé auprès de la commune de Ramonville Saint Agne une demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs régi n...
Bonjour,  Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Bonjour,  Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Données de verbalisation de stationnement
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Supprimée par le demandeur.

Bonjour,  Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Bonjour,  Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Bonjour,  Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Bonjour,  Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
This transfer expires on 2024-05-24 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé FRAIS MAIRE 2020 à 2023 1 élément,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Courneuve le .

Erreur lors de l'envoi

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Préparation de la sécurité aux Jeux Olympiques
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur, le Président Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Notes de frais
Réponse de Mairie - Cerny le .

En retard (plus de 30 jours)

Votre courriel a bien été enregistré. Il sera transféré au service concerné. Cet accusé d’enregistrement est généré automatiquement, merci de ne pas...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, monsieur, Bonjour,   Vous trouverez ci-joint les états récapitulatifs des notes de frais de monsieur le Maire de juin 2020 à avril 2024....
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...