Search requests (page 14)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Annexes de délibérations sur ls rapports PPP et DSP
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Message de suivi envoyé à Mairie - Boisgervilly le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour la transmission des premiers documents relatifs à l’antenne de Launay Gomard.
Après vérification, plusieurs documents...
Demande de communication des baux relatifs aux antennes relais – sites “La Lande de Beaulieu” et “La Croix de la Chesnaie – D773”
Message de suivi envoyé à Mairie - Gaël le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour ces informations et pour la transmission des documents.
Je prends bonne note que les antennes concernées sont implantées sur des...
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication de documents administratifs (notes de frais du maire)
Réponse de Mairie - Hazebrouck le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
J’ai pris connaissance de votre message qui a retenu toute mon attention. J’ai le regret de vous informer que votre demande ne rempl...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Issy-les-Moulineaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception
Réponse de Université Côte d'Azur le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Message de suivi envoyé à Rectorat - Académie de Clermont-Ferrand le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour votre réponse et pour ces documents dont je vous confirme la bonne réception.
Bien à vous,
M.S
Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Leucate le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande du code source de l'application Dossier Pharma
Demande envoyée à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
Relance envoyée au service Dossier pharmaceutique sur le site du Conseil national de l'ordre des pharmaciens via www.ordre.pharmacien.fr/contacter-l-or...
Monsieur,
Vous trouverez les comptes administratifs 2014 à 2024 sur ce lien :
https://we.tl/t-kBv1NMtHpz
Nous ne pouvons pas vous transmet...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-André-lez-Lille le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Proces Verbaux élections de parents d'élèves de 2020 à 2025 inclus, et extract ECECA pour la même période
Réponse de Rectorat - Académie de Versailles le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur le Citoyen anonyme,
Pour répondre à votre mail comme ci-dessous, sachez que depuis 2014, date
de sa première élection, Monsieur Chr...
Frais de représentation Maire de Montpellier
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je reviens vers vous concernant votre demande de documents administratifs
relative aux frais de représentation du Maire.
Afin de...