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Environ 47000 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Bonjour, Veuillez trouver en pj les éléments demandés Vous en souhaitant bonne réception, Bien cordialement Amandine CHEVENIER Directrice Gén...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Code source de l'application rdv-prefecture
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Monsieur, En l'absence de réponse de votre part concernant l'envoi de vos coordonnées postales, nous ne pourrons pas traiter votre saisine. Cordialem...
Notes de frais et Grands livres de compte
Demande envoyée à Mairie - Chasse-sur-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Anom 2025/ 906 (suite) A l’attention de Mme Christine LEVALLOIS Madame, Par votre courrier électronique du 7 mars 2025, vous demandez la communica...
Vidéosurveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour, Faisant suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint : - La liste et le montant par association des subventions accordées aux...
Étude tramway Systra
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Saisine n° 25003500 (à rappeler dans toute correspondance) Objet : Demande CADA Madame, La Commission nationale de l’informatique et des libert...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Demande de renseignement

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Demande de renseignement
Réponse de Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint la réponse de Madame le Maire à votre demande. Vous en souhaitant bonne réception, Cordialement, Nathali...
The following message to <[Bureau de douane - Auxerre request email]> was undeliverable. The reason for the problem: 5.1.0 - Unknown address error 550-...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Données radars pédagogiques
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous vous avons fait parvenir les documents conservés par notre établissement. Il vous faut désormais vous tourner vers les communes afin de...
Grands livres budgétaires et notes de frais
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Douaisis le .

Partiellement aboutie

Monsieur Guy GEVAERT, Je vous remercie sincèrement pour les documents transmis (grands livres et factures de restaurant). En l'absence d'autres justi...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

      De : Accueil Sixt-Fer-à-Cheval Envoyé : mardi 4 mars 2025 16:15 À : [FOI #47750 email] Objet : RE: RE : Demande au titre du droit d’accè...