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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
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Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Demande envoyée à Caisse d'allocations familiales du Haut-Rhin le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Demande envoyée à Caisse d'allocations familiales de Vaucluse (CAF 84) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Demande envoyée à Caisse d'allocations familiales des Pyrénées-Orientales (CAF 66) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Demande envoyée à Caisse d'allocations familiales de la Vienne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Demande envoyée à Caisse d’allocations familiales de la Vendée (CAF 85) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Demande envoyée à Caisse d'allocations familiales de la Moselle le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Demande envoyée à Caisse d'allocations familiales de la Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Demande envoyée à Caisse d'allocations familiales de la Haute-Garonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Demande envoyée à Caisse d'allocations familiales (Caf) du Var - accueil de La Seyne-sur-Mer le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Demande envoyée à Caisse d'allocations familiales (Caf) du Calvados - accueil de Saint-Pierre-sur-Dives le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Demande envoyée à Caisse d'allocations familiales (Caf) du Calvados - accueil de Morteaux-Couliboeuf le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Demande envoyée à Caisse d'allocations familiales (Caf) du Calvados - accueil de Courseulles-sur-Mer le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Demande envoyée à Caisse d'allocations familiales (Caf) du Calvados - accueil de Cambremer le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais de Madame La Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-Saint-Georges le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous avons pris en compte votre demande.
Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
Avec nos meilleures salutations
Secr...
Demande de communication des échanges intervenus avec France Data Center préalablement à l’adoption de la loi n° 2025-391 du 30 avril 2025
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous contacte en tant que journaliste au Monde.
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamme...
Demande de communication de documents administratifs – Association MO5.com
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
En attente de classement
Monsieur,
J'ai pris connaissance de votre message qui a retenu toute mon attention.
Néanmoins, j'ai le regret de vous faire savoir que votre dem...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Claye-Souilly le .
Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Claye-Souilly ([Mairie -
Claye-Souilly request...
Transmission comptes administratifs/écritures comptables/subventions
Demande envoyée à Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Nous n'avons aucun élément à vous communiquer puisque le Maire ne réglait rien avec les deniers de la Ville
Cordialement
-----Message d'o...
Demande de communication des données relatives aux interventions de voirie et à l’entretien des espaces publics – Luynes (13080)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
Aboutie
Madame, Monsieur.
Merci d'avoir utilisé la plateforme madada pour solliciter les notes de frais de déplacements / restauration / représentation du mai...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Bergerac le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Nous vous remercions d'avoir contacté la ville de Bergerac. Votre message
sera traité dans les meilleurs délais.
Afin d'assurer un suivi...