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Environ 46200 demandes d'accès à l'information trouvées
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Firminy le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint, la pièce complémentaire demandée.
Cordialement
HMIMOU Abderrahim | Responsable Pôle administratif
[1][IM...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Braye-en-Laonnois le .
Très en retard.
Bonjour,
Ci-joint la nouvelle adresse mail de la commune de BRAYE-EN-LAONNOIS :
[adresse email]
Madame LACAMBRE Frédérique
Adjoint administrati...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .
Aboutie
Monsieur le Président de l'association Transparence Citoyenne,
Pour faire suite à votre demande relative au remboursement des notes de
frais de missi...
Procès verbaux contrôles CNAF
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en PJ la réponse apportée à la demande CADA
enregistrée sous le numéro 24006353.
Par ailleurs, je vous r...
Demande d'accès aux documents du marché public Cybersécurité de l'UGAP
Message de suivi envoyé à Union des Groupements d'Achats Publics le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 1er juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des dép...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Les bons de commande des prestations de cabinet de conseil pour l'année 2023.
En attente de classement
Madame,
En réponse à votre demande, je vous informe que les documents demandés sont accessibles sur le site internet de la DITP : https://www.modernis...
Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Catherine LAUR...
contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ille-et-Vilaine le .
En attente de classement
Affaire suivie par Samuel Boche
N° 1429
Monsieur Goubert,
Par courriel en date du 29 mars, vous avez sollicité des Archives
départementales d...
Madame, Monsieur,
Cette demande est en cours de réponse par le service municipaux.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments...
A l’attention de M. Guillaume Leroy, Président de l’Association
Transparence Citoyenne
Monsieur le Président,
Au titre du droit d’accès aux docume...
Rapport sur l'EAM les Sources Vives de Nades (Allier)
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je fais suite à votre message ci-dessous demandant communication du rapport de l'inspection de l'EAM LES SOURCES VIVES à NADES (03).
Je vous...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Châteauroux. Commentée le .
Aboutie
Les reçus transmis via WeTransfer ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/TpkNtQa8SGoWcfs
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire-Atlantique le .
En attente de classement
Transfert sécurisé de fichiers
Attention :
ceci est un Vous devez effectuer un enregistrement automatique pour
message pouvoir accéder au système. C...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
J’accuse bonne réception de votre demande concernant les cahiers de
doléances numérisés du département de Mayotte.
Nous avons...
Tapage nocture
Clarification envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher Monsieur Chevalllier-Chantepie,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des rel...
Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication, je vous prie de trouver
ci-joint les documents suivants relatifs aux subventions versées par l...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
Bien à vous
VILLE DE CERNAY
[1]www.ville-cernay....
Arrêtés permanents de janvier 2022 à aujourd'hui
Demande envoyée à Mairie - Montauban le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Bonjour,
Je suis absente et de retour lundi 3 juin 2024.
En cas de besoin, vous pouvez contacter le secrétariat de la Direction des
Affaires Jurid...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande de documents en date du 20 mai 2024 qui fait sans doute suite à notre première transmission de documents en dat...
Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre demande en date du 30 mai 2024 concernant la communication des
documents suivants : « le rapport de décembre 2023 réalisé par
l’insp...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes :
- Le courrier de réponse de la Préfecture de police à votre demande (PJ1)
;
- Le nombre...