Rechercher des demandes (page 14)
Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées
rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Changement des livrees du materiel ferroviaire
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Par courriel du 30 avril 2025, vous avez demandé à Ile-de-France Mobilités la communication des changements des livrées du matériel...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Communication de cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les éléments demandés.
Cordialement,
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse du 15 mai 2025.
Je constate qu'elle ne comprend pas les informations demandées sur le financ...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande concernant les notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour madame Durand,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication de
documents administratifs datée du 15 avril 2025, portant su...
Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bien reçu, merci beaucoup pour la réactivité !
Télécharger [1]Outlook pour Android
════════════════════════════════════════════════════════════════...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .
Aboutie
Monsieur,
Comme annoncé dans mon envoi de vendredi, je vous prie de trouver ci-joint
communication des frais de déplacement et de restauration de Ma...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Cabriès le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Données des contrôles routiers et des verbalisations pour les années 2021 à 2025
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .
Refusé
Bonjour monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse de la préfecture
à votre demande d'accès aux données sur les contrôles ro...
Monsieur Berne,
Veuillez trouver en pièces jointes le courrier ainsi que les documents
relatifs à votre demande.
Je vous en souhaite bonne réc...
Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
Réponse de SNCF Voyageurs le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande en date du 10/05/2025 et procède à son
instruction.
Conformément aux articles R.311-12 et R....
Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Vénissieux le .
Refusé
Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe un courrier en réponse à votre
demande de communication de document qui nous est parvenu via le sit...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données de radars
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Mayenne le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Convention tripartite “Bailleurs / Etat / Police”
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Non, il n'existe pas de convention analogue pour l'OPH66 ou pour les
autres bailleurs sociaux à ce jour.
Cordialement.
--------...
Droit d’accès aux notes de frais de la Mairie de Cerisé
Demande envoyée à Mairie - Cerisé le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Withdrawn by the requester
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Licence Tabac / Bara Farid
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Albertville le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Montfermeil le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...