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Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Antony le 24 juillet 2024.

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous transmets, ci-joint, la seule dépense sur la période, soit 397€ du 18/06/2023 pour un rep...

Liste des documents CCKB du site Natura 2000 FR5300003 "complexe de l'est des montagnes noires"

Demande envoyée à Communauté de communes - Kreiz Breizh. Commentée le 24 juillet 2024.

Aboutie

Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/6kypFwLacaBSWP6

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Arles le 24 juillet 2024.

Aboutie

Bonjour Monsieur Leroy, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints : - le récapitulatif des notes de frais liées...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le 24 juillet 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, En réponse à votre demande du 11 juin 2024 relative à l’affaire en objet, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les docume...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Vienne le 23 juillet 2024.

Aboutie

Monsieur, Vous trouverez au lien ci-dessous la page du profil acheteur du Département de la Vienne qui comporte les données essentielles en matière de...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie de Fontenay-aux-Roses le 23 juillet 2024.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande de communication, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de la ville avec les éléments compléme...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Demande envoyée à Mairie - Châtenay-Malabry. Commentée le 22 juillet 2024.

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/5XNtdEk5MfwxBY3

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Chambray-lès-Tours le 22 juillet 2024.

Aboutie

A l’attention de Guillaume LEROY Monsieur le Président, Suite à votre demande concernant les frais de déplacement / restauration / représentation de M...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le 22 juillet 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint un courrier de réponse du Département de la Haute-Marne dans le cadre du dossier CADA référencé en objet....

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Jura le 22 juillet 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur BERNE, À la suite de l’avis de la CADA n°20243049 qui nous a été notifié le 13 juin dernier concernant votre demande de communi...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 22 juillet 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur Berne, Par un courrier enregistré au secrétariat de la Commission d’accès aux documents administratifs le 7 février 2024, vous avez sol...

Détail d'un compte

Recours amiable envoyé à Mairie - Salles-Curan le 22 juillet 2024.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Le Havre le 22 juillet 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Je transmets à la personne en charge des éléments transmis votre demande Cordialement Fanny LEMERCIER -----Message d'origine----- De : LCVR63...

Definition des limites de l'agglomération

Réponse de Mairie - La Roche-sur-Yon le 20 juillet 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Je suis absent, de retour le 29/07

Résulats affectations des enseignants dans l'Académie de Normandie 2024/2025

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 19 juillet 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Chanteloup-les-Vignes le 19 juillet 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je fais suite à votre demande du 28 mars 2024, de recevoir communication des notes de frais de déplacement, de restauration ou de...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le 19 juillet 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Je suis absente du 8 au 31 juillet, je prendrai connaissance de votre message dès mon retour. Merci d'envoyer toute demande urgente sur [Mairie - Bruay...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Bédarrides le 19 juillet 2024.

Saisine CADA en cours