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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
Depuis le 22 mars, les seuls frais engagés par Madame le Maire correspondent à
des frais de restauration, à hauteur de 106 €, engagés le 22 j...
Demande de communication des états annuels des indemnités des élus (période 2021-2025)
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame BELLIN,
Je vous remercie pour ce tableau budgétaire global. Toutefois, cette réponse ne satisfait pas à ma demande de communication de documen...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Mairie - Pérignat-lès-Sarliève le .
Aboutie
Bonjour,
Voici les documents demandés qui sont disponibles sur le site Internet de la
commune ; vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement....
Comptes rendus relatifs au tram nord
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Information non détenue
Bonjour,
Je fais suite à votre demande en objet, pour vous indiquer que le sujet du Tram Nord et de son tracé n'a pas été évoqué depuis le 22 mars der...
Demande de communication de documents administratifs – frais et dépenses de la commune
Demande envoyée à Mairie - Caluire-et-Cuire le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Résidant à Fontaines-sur-Saône depuis plus de douze ans, je suis quotidiennement contraint de traverser Caluire-et-Cuire pour me re...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Les Pavillons-sous-Bois le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Demande de communication des résultats de la campagne de dépistage de drogues
Réponse de Premier ministre le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication des pièces du marché – Lot n°3 – Réf. BOAMP 23-38306
Réponse de Mairie - Brunoy le .
En attente de classement
M. Martin,
Ci-joint la suite :
- CCTP
- Devis
Bien cordialement,
Aurélie PAOLI
Responsable du Département des Affaires Juridiques
Mairie de Brunoy...
Demande d'accès à des documents administratifs – Finances communales
Réponse de Mairie - Roquefort-les-Pins le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous les liens permettant de répondre à vos interrogations.
Concernant les frais de représentation, je vous informe qu’...
Demande de communication des notes de frais de Madame la maire
Réponse de Mairie - Carentan les Marais le .
En attente de classement
Bonjour monsieur DINARD,
Je réponds personnellement à votre mail, qui m’a quelque peu surprise, notamment
après seulement cinq mois de mandat.
Je sou...
Documents relatifs à la fréquentation, à l’activité et à la communication du Château des ducs de Bourbon
Réponse de Mairie - Montluçon le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
pour faire suite à vos requêtes concernant le Mupop et le Château des Ducs de
Bourbon nous vous informons qu’un agent est en char...
Documents relatifs à la fréquentation, à l’activité et à la communication du MuPop
Réponse de Mairie - Montluçon le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
pour faire suite à vos requêtes concernant le Mupop et le Château des Ducs de
Bourbon nous vous informons qu’un agent est en char...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Calvados le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs – Tibo InShape / Service national universel
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courrier en date du 25 août 2026, la Personne responsable de l’accès aux
documents administratifs (PRADA) du ministère de l’Education n...
Bilans annuels (CRACL) et programme des équipements publics de la ZAC de Vidailhan à Balma
Réponse de Mairie - Balma le .
En attente de classement
Monsieur MULLER, bonjour
La Commune a bien accusé réception, le12 aout dernier, de vos deux
mails sollicitant la communication d'une liste de documents...
Comptes administratifs, annexes budgétaires et marchés publics de la commune de Balma (2020-2025)
Réponse de Mairie - Balma le .
En attente de classement
Monsieur MULLER, bonjour
La Commune a bien accusé réception, le12 aout dernier, de vos deux
mails sollicitant la communication d'une liste de documents...
Demande de grille tarifaire du matériel de restauration
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courrier adressé à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs, e...
Monsieur Bonjour,
Suite à votre demande veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités
Bonne réception
Cordialement
Sophie Cuve...
Bonjour,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre attention
suite à votre demande en date du 14 août 2026.
Nous vous sou...
Communication de documents administratifs relatifs à la zone 30 et à la sécurité routière – Commune de Quéven (56530)
Demande envoyée à Mairie - Quéven le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport sur le matériel roulant de passagers dans le secteur ferroviaire
En attente de classement
Bonjour
Le rapport envoyé est le seul rapport qui existe, et qui a notamment été
transmis à la CE
Cordialement
Henri VICHARD
SFG
Direction des trans...
Comptes administratifs de 2014 à 2025
Réponse de Mairie - Beaucaire 30032-01 le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Saint-Louis 68297-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre mail en date du 16 août dernier relatif à une demande de documents administratifs nous est bien parvenu.
Afin d'y donner suite, nous v...
Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication de documents administratifs
formulée via la plateforme MaDada, je vous prie de trouver en pi...
Demande de communication : accès au RIP
Réponse de Mairie - Vire-Normandie le .
Erreur lors de l'envoi
Ceci est un message automatique, votre demande ne sera pas prise en compte par
mail.
Bonjour,
Si vous avez des demandes ou des questions à nous adre...