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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mours le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de vos messages, qui ont retenu toute notre attention.
Vos messages envoyés sur la boite mail « [Mairie - Mours reque...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/8Gf48tCkYEPbcBn
Demande note de frais des élus du mandat en cours.
Demande envoyée à Mairie - Magny-lès-Villers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - La Bouille le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vous avions fait la réponse ci-dessous .
Cordialement
Mme Leblond
Mairie de La Bouille
[numéro de téléphone caché]
Le : 23 oc...
Documents relatifs aux amendements du Projet de Loi de finances pour 2026
Demande envoyée à INRIA le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villeneuve-Saint-Georges le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous avons pris en compte votre demande.
Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
Avec nos meilleures salutations
Secr...
Bonjour,
- les notes de frais de déplacements de Monsieur le maire et du directeur général des services, ainsi que les reçus afférents, sur la périod...
Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Traînou
Réponse de Mairie - Traînou le .
Withdrawn by the requester
La mairie étant fermée les lundi 10 et mardi 11 novembre vos messages
seront traités le mercredi 12 novembre. Cordialement
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-lès-Elbeuf le .
En attente de classement
Je suis absent(e) à partir du ven. 7 nov. 17:00, de retour le mer. 12
nov. 07:00
Pour toute urgence, veuillez contacter Madame Carine Gillot par...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Permis de construire PC00135425J0011
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Rouessé-Vassé le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Statistiques PASS/LAS 2023-2025 et réforme
Demande envoyée à Université de Lille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, monsieur
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tels que prévu notamment par le Libre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Tardets-Sorholus
([Mairie - Tardets-Sorh...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur auprès de Mairie Asnières-sur-Seine
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Reported for administrator attention
Madame, Monsieur auprès de Mairie - Saint-Genis-Laval,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Stratégie de Commission consultative sur les Data Centers,
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’ai appris récemment par voie de presse et lors du Conseil Municipal du 20 octobre 2023 (Référence 23-40260-DGAVD) que la ville de Marseill...
Stratégie d'accueil des data center dans l'agglomération marseillaise
Demande envoyée à Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
RTE a publié un document sur la stratégie d'accueil des data center dans l'agglomération marseillaise.
Au titre du droit d’accè...
Comité de Pilotage câbles et datacenters
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...