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Environ 46200 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, le fichier demandé.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,
Luc...
Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Réponse de Premier ministre le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Par ailleurs, nous vous informons qu’en vertu des dispositions des article...
Note de frais du Maire et des conseillers depuis 5 ans
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
En attente de classement
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au mercredi 22 mai 2024 inclus.
Pour toute question urgente merci de contacter :
Affaires Administratives - Assurance...
Bonjour,
Suite à votre mail d'avril dernier, voici le RIP demandé.
Cordialement,
Alexis Devilly
Secrétaire Général
Mairie de Roz-sur-Couesnon...
Echange entre la FFB et le Ministère de la Transition écologique et solidaire
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour M. Charles,
J’accuse réception de votre courriel du 21 mai 2024 par lequel vous
demandez la communication des documents suivants :
- Le no...
Échanges entre ASPIM et le la transition écologique / du logement / de la ville
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour M. Charles,
J’accuse réception de votre courriel du 21 mai 2024 par lequel vous
demandez la communication de des mails, documents envoyés ou...
Données quantitatives en unités et valeurs des marchandises importées sur le territoire de La Réunion
Réponse de Direction régionale des douanes - La Réunion le .
En attente de classement
Objet: Re: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données quantitatives en unités et valeurs des marchandises importées sur l...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Gironde le .
En attente de classement
Réf. à rappeler : DGAC-DAD-SDiP/CO/ED/2502/2024
Affaire suivie par : Cyril Olivier
tél. [numéro de téléphone caché]
[1][ad33 request email]
Mo...
Chancre coloré du platane
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur,
Afin de traiter au mieux votre demande, il faudrait nous donner des précisions exactes sur les documents que vous souhaitez que l'on...
Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour et merci pour votre réponse.
Voici les liens vers les fiches :
https://www.hatvp.fr/fiche-organisation/?organisation=304248669#&fiche=JVDPL...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre courriel ci-dessous par lequel vous avez sollicité
la communication des documents suivants :
- les...
Echange entre la Fédération Bancaire Français et le Premier Ministre
Réponse de Premier ministre le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Par ailleurs, nous vous informons qu’en vertu des dispositions des article...
Bonjour Madame,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Par ailleurs, nous vous informons qu’en vertu des dispositions des...
Echange entre la Fédération Bancaire Français et la Présidence de la République
Réponse de Présidence de la République le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Échanges entre ASPIM et le Premier Ministre
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Supprimée par le demandeur.
Erreur dans l'intitulé de cette demande.
Bruit - rue Claude Pouillet Besançon
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bruit Rue Claude Pouillet Besançon
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .
En retard (plus de 30 jours)
[remplace et précise la précédente demande : https://madada.fr/demande/bruit_rue_claude_pouiller]
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux d...
Demande de communication du Dossier Technique Amiante de l'école Jean Macé
Demande envoyée à Mairie - Nogent-le-Rotrou le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Laval 53130-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande vous trouverez en pièce jointe les notes de frais
relatives aux frais de déplacements, de restaurations...
Bonjour,
Pour faire suite au courriel ci-dessous, je vous prie de trouver joint le répertoire d'informations publiques de la commune de Naveil.
Cordi...
Demande de communication du Dossier Technique Amiante de l'école Louis Pergaud
Demande envoyée à Mairie - Vernouillet 28404-01 le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse concernant les frais de représentation.
Nous vous avions aussi demandé :
- les notes de fr...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poitiers le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint un courrier de la Ville de Poitiers.
Bien cordialement,
Stéphanie BOURY...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pornic le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Je vous informe que nous restons dans l’attente de la réponse de la CADA,
que nous avons encore relancé la semaine dernière, sur les c...