Rechercher des demandes (page 17)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
En réponse à votre sollicitation , vous trouverez ci-dessous les réponses
concernant les frais de M. le maire de Montluçon.
M. Fr...
Bonjour,
Je vous informe qu'il n'y a pas de notes de frais de déplacements, ni de
restauration, ni de représentation du maire pour la commune
d'Auvi...
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Strasbourg le .
Withdrawn by the requester
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir ne pas prendre en compte cette demande , ayant trouvé les éléments que je recherchais.
En vous reme...
Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Demande envoyée à Rennes Métropole. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/rRk5B7x9cYkQZYm
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication des notes de frais et des documents budgétaires – Mairie de Chauriat (CRPA L311-1)
Réponse de Mairie - Chauriat le .
En attente de classement
Cette adresse de courriel "[Mairie - Chauriat request email]" n'est plus valide.
Veuillez utiliser l'adresse suivante : [adresse email]
Mairie de Ch...
Plan de travaux - Parc Roger Salengros
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Demande des notes de frais du maire de Mauges sur Loire
Réponse de Mairie - Mauges-sur-Loire le .
En attente de réponse
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Bien cordialement,
Julien Garcia
-----Message d'origine-----
De : Julien GARCIA <[FOI #51711 email]>
Envoyé : lundi 20 octobre 2025 18:12
À :...
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Bonjour M Finoel Sacha
je tenais à répondre personnellement à votre mail, puis je vous fais
parvenir la réponse de notre comptable avec sa ligne dir...
Madame, Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Oise le .
En attente de réponse
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Demande de notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Richemont 57582-01 le .
En attente de réponse
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Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des comptes de la commune pour
l’année 2025.
Je vous informe que, conformément à l’article L311-2 d...