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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs – abribus de Kœking et Garche
Demande envoyée à Mairie - Thionville le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Brioude le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d'information relative a la suppression de la ligne de car 28 Amou-Orthez
Demande envoyée à Conseil départemental - Landes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bilans annuels (CRACL) et programme des équipements publics de la ZAC de Vidailhan à Balma
Demande envoyée à Mairie - Balma le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment
par le Livre III du Code des relations entre le p...
Comptes administratifs, annexes budgétaires et marchés publics de la commune de Balma (2020-2025)
Demande envoyée à Mairie - Balma le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment
par le Livre III du Code des relations entre le p...
Demande du coût de l'armement de la police municipale
Réponse de Mairie - Riom le .
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Demande d'accès aux échanges de tous les membres du conseil municipal, depuis février 2007
Demande envoyée à Mairie - Gap le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Bonjour,
Cette adresse courriel n’est plus active. Votre demande ne pourra être traitée.
Nous vous invitons à la renouveler via le [1]formulaire dédié...
Demande de communication de documents administratifs – frais engagés par les élus municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Éloy-les-Mines le .
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Etude d'impacte de la construction des nouvrelle ligne 6 et 7 du réseau de transport Naolib
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Documents relatifs au financement régional des « Marioles 2.0 » – aide de 20 000 €
Réponse de Conseil régional - Grand Est le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je suis actuellement absent. Je vous lirai à mon retour le 27 août 2026. En mon
absence, vous pouvez prendre contact avec Mme Armelle BARA...
Demande de communication de documents administratifs - Campagne d'affichage photographique Fragments
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs de M. le Maire et M. le directeur des services techniques de Novembre 2025 à Mars 2026.
Demande envoyée à Mairie - Bois-d'Arcy 78073-01 le .
En attente de réponse
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Baule-Escoublac le .
En attente de réponse
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Demande de communication de documents administratifs – Travaux de la place du 11-Novembre
Demande envoyée à Mairie - Laval 53130-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, notamment prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Système de vidéoprotection
Réponse de Mairie - Champagne-au-Mont-d'Or le .
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Demande de communication de documents administratifs – Indemnités de fonction de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Gourhel le .
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