Rechercher des demandes (page 17)
Environ 47100 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de renseignement
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données d'un radar
Réponse de Mairie - Ernée le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse de Madame le Maire à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,
Nathali...
Passage bouilleur de crus à Seignelay et Héry, saison 2025
Réponse de Bureau de douane - Auxerre le .
Erreur lors de l'envoi
The following message to <[Bureau de douane - Auxerre request email]> was undeliverable.
The reason for the problem:
5.1.0 - Unknown address error 550-...
Automates de gestions automatisés de droits
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Une large partie des suspensions de droits et de récupérations d'indus réalisées par la CNAF sont aujourd'hui automatisées. Cette...
Documents communiqués par l'Inria en réponse à des demandes d'accès aux documents administratifs
Réponse de INRIA le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Nous vous avons fait parvenir les documents conservés par notre établissement. Il vous faut désormais vous tourner vers les communes afin de...
Arrêtés interruptifs de travaux
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Grands livres budgétaires et notes de frais
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Douaisis le .
Partiellement aboutie
Monsieur Guy GEVAERT,
Je vous remercie sincèrement pour les documents transmis (grands livres et factures de restaurant).
En l'absence d'autres justi...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .
En attente de classement
De : Accueil Sixt-Fer-à-Cheval
Envoyé : mardi 4 mars 2025 16:15
À : [FOI #47750 email]
Objet : RE: RE : Demande au titre du droit d’accè...
échanges avec B&K AGENCY pour le compte d'ISRAEL DEFENSE AND SECURITY FORUM
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Objet : Demande de communication de documents administratifs : «Budget annuel d'acquisitions des musées de la ville de Bordeaux depuis 2010»
Envoi déma...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le silence ga...
Investigación apoyada por Free Press Unlimited: Información sobre migrantes, refugiados, violencia de género y políticas estatales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD en 2024
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme en 2024
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD en 2024
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de copie de titre de propriété d'un bien
Réponse de Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne le .
Refusé
Bonjour Madame
Votre demande doit être adressée au service de publicité foncière de l'Aude qui se situe à Carcassonne en utilisant les cerfas spécifiq...
Commissariat central Lille-Sud
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous avons bien reçu votre relance et vous prions de bien vouloir excuser
notre délai de réponse.
Nous venons de clôturer la pér...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonneville 74042-01 le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande et vous prions de bien vouloir excuser notre délai de réponse.
Compte tenu de la période budgétaire actuel...
Liste des formations avec le nombre d'étudiants boursiers, selon chaque échelon
Signalé aux admins du site
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
le règlement intérieur et le règlement de chasse de l’ACCA de Salleboeuf
Réponse de Fédération départementale des chasseurs - Gironde le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint els documents demandés.
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : Association FUTUR <[FOI #48002 email]>...