Parcourir et rechercher les demandes (page 17)
Environ 46800 demandes d'accès à l'information trouvées
Ensemble des pièces du contrat de concession de la commune avec Attria
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
Dans votre précédent courriel, vous nous avez envoyé les éléments d'emplacement des publicités sur mobilier d'information mais pas c...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 08 janvier 2025, je vous
transmets les éléments sollicités.
Vous en souhaitant bonne récepti...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Demande envoyée à Mairie - Cambo-les-Bains. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Réponse Avis de la CADA
Paris, le 06 janvier 2025
Références à rappeler : 20247451
Vos références : Mairie de Cambo-les-Bains
Madame,
Je vous pri...
maintien des activités de CMA CGM en Syrie malgré les sanctions
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 19/12/2024 votre demande d...
Concession des abris voyageurs publicitaires et non publicitaire (metropole)
Réponse de Rennes Métropole le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous en tant que personne responsable de l’accès aux
documents administratifs et des questions relatives à la réut...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-joints les éléments sollicités.
Pour votre parfaite information, la commune ne dispose d'aucune régie
d'avance...
Information sur le NIR
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des
ministères économiques et financiers a reçu votre demande le 13/01/...
Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Rapports d'activité de la CPM
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour cette clarification.
Cordialement,
Laurent Savaëte
Madame Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que cette boîte fonctionnelle est
exclusivement dédiée aux demandes de communication de documents...
Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Réponse de Mairie - Faverges le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Arâches-la-Frasse. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/PoZrQGjmkjRXJ5w
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/pMdztYqcbqSnQgZ
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Fillinges le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône. Commentée le .
Information non détenue
Bonjour
Le statut de cette demande indiquant que les données ne sont pas détenues par l'administration n'est pas la bonne.
Dans la réponse du CD13, n...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Clarification envoyée à Conseil départemental - Saône-et-Loire le .
Saisine CADA en cours
Madame,
Dans le cadre de ma demande, je souhaite obtenir les données croisées concernant l’ensemble des territoires d’action sociale du département...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Collectivité européenne d'Alsace le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Je suis de retour le 14 janvier.
Je vous invite à adresser un mail à l'adresse suivante :
[adresse email]
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
De retour le mardi 14 janvier :
Pour toute urgence, vous pouvez contacter :
• Mme BORDE au [numéro de téléphone caché]
Cordialement
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données radars pédagogiques à Craponne
Réponse de Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Absente le vendredi a-m, je prendrai connaissance de votre message à mon retour lundi matin.
En cas d'urgence, vous pouvez contacter :
Mme H...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez adressé votre demande à la Région Auvergne-Rhône-Alpes qui est
compétente uniquement pour les lycées publics de son territoire....
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Conseil départemental
d’Eure-et-Loir.
Cordialement,
┌────────────────────────────────...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...