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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour
Vous trouverez ci-joint 2 documents.
Cordialement
Le secrétariat de la mairie de Certines
Documents de marché public relatif à la construction du quartier de Chanteloup
Réponse de Mairie - Moissy-Cramayel le .
En attente de classement
Bonjour Mr Turgeon
La commune de Moissy-Cramayel nous a transmis, le 23 septembre 2026, votre
demande de communication de documents relatifs à l'attri...
Demande d'accès aux documents administratifs (Indemnités et notes de frais des élus)
Réponse de Mairie - Gries le .
En retard (plus de 30 jours)
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Demandes de subventions faites à la Ville de Niort
Réponse de Mairie - Niort le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demandes de documents liées à la loi anti-tabac
Réponse de Mairie - Amiens le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour la mise à disposition des données de 2025 ainsi que pour le calendrier prévisionnel communiqué.
Merci pour...
Dépenses liées aux boissons et fournitures de pause
Réponse de Mairie - Cognac le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Installations et dossiers environnementaux à Soustons
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Nouvelle-Aquitaine - Mont-de-Marsan 40281-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Installations et dossiers environnementaux à Soustons
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Nouvelle-Aquitaine - Limoges 87085-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous ne gérons pas les dossiers ICPE du département des landes, mais
uniquement ceux des départements 23, 19 et 87.
Merci de bien vouloir r...
Qualité des eaux de baignade et santé environnementale
Réponse de Agence de lenvironnement et de la maîtrise de lénergie (ADEME) - Direction régionale Nouvelle-Aquitaine - Site de Limoges le .
Erreur lors de l'envoi
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Notes de frais de la présidente du département
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
En attente de classement
Monsieur TERRASSE, bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département à votre demande ci-dessous,
ainsi que les notes de frais sollicitées.
B...
Monsieur,
Faisant suite à votre courriel du 21 septembre dernier, vous trouverez ci-joint le rapport d'analyse des offres, tel que présenté et approuv...
Manger Bouger et La Fabrique à menus : financement, prestataires, contenus, usages et données
Demande envoyée à Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’...
Etats de recettes et dépenses concernant la salle de musculation municipale de Sierentz
Demande envoyée à Mairie - Sierentz le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Verbalisations réalisées en matière d'affichage sauvage et sommes effectivement recouvrées
Réponse de Mairie - Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Dossiers d’urbanisme et d’aménagement concernant Soustons
Demande envoyée à Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Landes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Projet « Soustons 2030, Soustons Ville Nature »
Demande envoyée à Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Plateforme Alphatango.aviation-civile & Formation-telepilote.aviation-civile.gouv.fr
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur André,
Nous accusons réception de votre courriel du 29/09/2026 par lequel vous
demandez la communication des documents suivants :
-...
Aménagement de la place des arènes à Soustons – marchés de travaux, plan de financement et coûts
Réponse de Mairie - Soustons le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Brieuc le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d'accès à des documents administratifs (CRPA, art. L300-1 et s.) — Pilotage et évaluation du dispositif de commissions relatif à la réduction de l'ARE à 60 % pour les activités non salariées
Réponse de Ministère du travail le .
Information non détenue
Bonjour,
Par courriel du 9 septembre 2026, vous nous avez adressé une demande initiale,
portant sur la communication des documents suivants :
1) Les...
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 01/09/2026. Vous trouverez en pièce jointe le courrier en réponse de la commune.
Bien cordialement...
Facture des panneaux "La Région aide ses communes"
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Pièces comptable Patinoire Polesud
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...