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Environ 46300 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
Aboutie
Voici votre code secret à usage unique
63408216
Pour lire votre message, entrez le code dans la page web où vous l’avez
demandé.
REMARQUE : ce co...
Notes produites par le bureau POLSOC3 de la DG Trésor en 2013, 2014 et 2015
Recours amiable envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d'accès à la communication relative à l’usage de la reconnaissance faciale à des fins de fluidification du parcours passager en aéroport
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour la transmission de ces documents et je vous souhaite un très bon week-end.
Je vous prie de croire, Madame, Mo...
Demande de communication dossier contentieux en coopération clôturé
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé.
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande
(saisine n°24007479).
Le fichier étant protégé par un mot d...
Nombres de contrôles des titres de transports et revenus générés sur la ligne T13
Réponse de SNCF Voyageurs le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication des
documents suivants :
« - rapport sur le nombre...
Demande des montants des primes moyennes de tractions des agents de conduite du roulement 170 de Clermont Ferrand, DDL TER Auvergne
Réponse de SNCF Voyageurs le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite à votre demande de communication fondée
sur le Livre III du Code des relations en le public...
Chantier de la passerelle de Bir-Hakeim - Paris XVIèem
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Comme suite à votre demande en date du 21 mai, vous voudrez bien trouver
en PJ communication des documents suivants :
- Délibérations fi...
Bonjour,
Par mail en date du 4 mars dernier, vous nous avez sollicité pour obtenir
communication du répertoire d'informations publiques (RIP).
En...
Bonne réception
Cordialement,
DGA Pilotage des ressources et
de la performance
Département des Affaires Juridiques
[numéro de tél...
Demande des BP 2024 du maire et de ses adjoints et adjointes et du planning de réservation 2022/2023/2024 de la salle des fêtes du bocage avec prix payé
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
En attente de classement
Bonjour,
Je ne comprends pas vos demandes, vous souhaitez ;
- les indemnités versées au Maire, adjoints et conseillers délégués ?
- les plannings de...
Informations sur les sommes potentiellement détournées
Recours amiable envoyé à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Selon la Loi, vous auriez dû répondre avant le 29 avril 2024 à ma demande du 27 mars 2024 concernant les sommes potentiellement dé...
Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
Information non détenue
Bonjour Madame,
A ce jour aucun inventaire exhaustif du patrimoine arboré appartenant en propre à la commune n'a été réalisé mais selon une estimation...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous transmets le fichier répertoriant les subventions attribuées en
2023 pour le CD79, celui-ci , n'étant pas officiel au moment de votr...
Contrat et Avenant(s) concession Lagardère Paris Racing
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Bonjour monsieur,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Bonne journée,
Muriel EMELIN
Direction de la Jeunesse et des Sports
Service du Sp...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Guadeloupe. Commentée le .
En attente de classement
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/QWaCkcPgCTCj6qC
Quelle subvention demander ? (ne pas tenir compte du titre "document administratif" qui n'a pas pu être effacé)
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .
Aboutie
Bonjour,
Nous faisons suite à votre message ci-dessous et vous prions de nous
excuser pour le délai de réponse.
Vous trouverez ci-joint les informat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Pantin. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/HFJAeo9CEnzxZsa
Demande des notes de frais du maire.
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
Madame MARTI,
Le 20 mai 2024, vous m'avez saisi afin d'avoir copie des notes de frais et
factures relatives aux éventuels frais de déplacement, resta...
Bonjour Monsieur LEROY,
En réponse à votre demande reprise ci-dessous, je vous prie de bien
vouloir prendre connaissance des éléments ci-joints.
B...
Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
arrete de cessibilité Contournement ouest de Montpellier
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur le Président,
En réponse à votre envoi, vous trouverez, ci-joint, les documents
sollicités concernant les notes de frais de Monsieur le Mair...