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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais 2020 - 2026
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des données relatives aux verbalisations de stationnement – Santeny (2018–2024)
Réponse de Mairie - Santeny le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Frais de représentation du maire et des adjoints
Demande envoyée à Mairie - Argentan le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Bien pris, merci de votre réponse !
Cordialement,
Charles Pingard
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - La Garde 83062-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Votre message est bien parvenu en mairie de Dieppe.
En fonction de l'objet de votre saisine, une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais,...
Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Leucate le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Belfort le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Brignoles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Castres 81065-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Albertville le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Tarbes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation Lunéville
Demande envoyée à Mairie - Lunéville le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Le Puy-en-Velay le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Le 21 mai dernier, je vous ai adressé une demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment...
Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Le 21 mai dernier, je vous ai adressé une demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment...
Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Le 21 mai dernier, je vous ai adressé une demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment...
Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Le 21 mai dernier, je vous ai adressé une demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment...
Demande d'accès aux notes de frais du maire de Lauwin-Planque de juin 2020 à aujourd'hui
Réponse de Mairie - Lauwin-Planque le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Madame Francou,
Nous avons bien reçu votre courriel du 8 octobre 2025 par lequel vous
sollicitez la communication de la liste des subventions de f...