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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Gobain le .

Envoyée par courrier postal

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Bonjour Monsieur,   J’accuse bonne réception de votre demande.   Considérant le poids élevé du document (près de 30Mo) je vous invite à consulter l...
Bonjour, Paris Habitat fait suite à votre demande formulée au titre du droit d’accès aux documents administratifs concernant l’attribution du logement...
[1]Logo Bonjour, Ma messagerie est protégée pour faire face aux cyberattaques. Je vous remercie de bien vouloir cliquer sur le bouton ci-dessous pour...
Monsieur, Le guichet Cada de Bordeaux Métropole accuse réception de vos demandes de communication de documents administratifs du 4 octobre 2026, relat...
coût des travaux de rénovation rue Maurice Braunstein
Réponse de Mairie - Mantes-la-Jolie le .

En attente de classement

Monsieur,   Nous accusons bonne réception de votre demande relative à la communication des devis et factures concernant les travaux de rénovation de...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Bonjour,  Après des recherches menées auprès des services académiques, il apparaît que l'académie de Lille n'est pas l'administration qui détient les...
Monsieur, Vous trouverez, en pièces jointes au présent courriel, la réponse apportée à votre demande de communication de documents administratifs, intr...
Bonjour, Ci joint, la réponse à votre demande. Cordialement.  Besançon, le 05/10/2026 PÔLE TRANSITION ÉCOLOGIQUE, AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET ESPA...
Rapports de l'audit Ernst & Young 2026 sur la situation financière de la municipalité de Bordeaux
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Le support de présentation (qui semble aussi être le rapport final) de l'audit est accessible à cette URL : https://www.bordeaux.fr/sites/bor-bdxfr-dru...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Allouagne le .

En retard (plus de 30 jours)

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d'accès aux données de comptage de vehicules
Réponse de Mairie - Bourges le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Bonjour Monsieur LATRUBESSE,   En réponse à votre demande, merci de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint que nous vous transmettons é...
Notes de frais et justificatifs et compte rendu de conseil d’école
Réponse de Mairie - Four le .

En attente de classement

Bonjour, Je vous prie de trouver en pièces jointes les éléments demandés. Nous n'avons pas de notes de frais concernant Monsieur le Maire. Bonne récept...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Certines le .

En attente de classement

Bonjour Vous trouverez ci-joint 2 documents. Cordialement Le secrétariat de la mairie de Certines
Bonjour Mr Turgeon La commune de Moissy-Cramayel nous a transmis, le 23 septembre 2026, votre demande de communication de documents relatifs à l'attri...
Note de Frais 2026
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

This is the mail system at host madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipients. It's at...