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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Coût de l’installation et suppression des ralentisseurs rue de Rivecourt
Réponse de Mairie - Le Meux le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur PEIGNET,
Je vous adresse les devis et factures pour les travaux 2020 de fourniture et pose de ralentisseurs rue de Rivecourt.
Cordia...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs de l'élu madame Régine Komokoli
Réponse de Mairie - Rennes le .
En attente de classement
Bonjour,
J’ai bien pris connaissance de votre demande de communication de documents
administratifs.
Par la présente, je vous confirme qu’aucun...
Bonjour,
Ci joint les documents relatifs à la demande reprise en objet.
Cordialement,
Aude RIVOLLET
Directrice Générale Adjointe
7 rue des école...
Demande de communication des notes de frais et justificatifs liés au mandat de Sébastien GOUHIER
Réponse de Mairie - Écommoy le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous vous informons qu'aucune dépense n'a été réalisée par la commune au titre
des frais de restauration, de représentation ou de déplacement...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs – rémunération des juges des enfants du tribunal judiciaire de Bordeaux
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Demande de communication de documents administratifs – rémunération du Président de la République
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d'accès aux notes de frais de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Allondrelle-la-Malmaison le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre demande a bien été enregistrée et sera transmise au service instructeur
pour traitement dans les meilleurs délais.
Cordialement,
Mair...
Comptes de campagne de Philippe Poutou et Nathalie Arthaud pour l'élection présidentielle 2022
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, nous vous transmettons les liens de téléchargement des comptes de Madame Nathalie ARTHAUD et de Monsieur Phil...
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 28 août, je vous informe que Monsieur SEUBE
Marc Henri n'a pas perçu de note de frais de déplacement, de r...
Relevés de la qualité de l'eau à Angers sur les 10 dernières années, 2016-2026
Demande envoyée à Mairie - Angers le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Etablissements privés sous contrat - Rapports d'inspections entre 2017 et 2023
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Lyon. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour M. Busquets,
Je n'ai toujours pas pu obtenir le document sollicité. J'envisage un recours global devant le TA, car, plus largement, je cherch...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole de Lyon. Commentée le .
Refusé
Le lien présent dans la réponse de l'administration contient effectivement une erreur, pour toutes les personnes intéressées voici le lien corrigé :...
Coûts de l'édition 2026 du "Puy de Lumières"
Demande envoyée à Mairie - Le Puy-en-Velay le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d'information relative a la suppression de la ligne de car 28 Amou-Orthez
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme en 2025
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 23 août inclus. En mon absence, je vous remercie de bien vouloir joindre Monsieur GNAORE et Monsieur Clément DE FREI...
Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques dans le Puy-de-Dôme en 2025
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 23 août inclus. En mon absence, je vous remercie de bien vouloir joindre Monsieur GNAORE et Monsieur Clément DE FREI...
Liste des subventions accordées par le Conseil régional
Demande envoyée à Mairie - Puiseux-le-Hauberger le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de documents de facturation
Demande envoyée à Mairie - Puiseux-le-Hauberger le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Dépenses logicielles et prestations informatiques de la région IDF
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...