Rechercher des demandes (page 17)
Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous joins le tableau Excel recensant les
espèces d’arbre et leur quantité plantés en 2024 et en 2025 s...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs – rémunération des personnels du Pôle Macanan – Bouliac
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Monsieur,
Par courriel du 1^er septembre 2026, reproduit ci-dessous, vous sollicitez du
Département de la Gironde qu’il vous communique plusieurs d...
Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Andoins le .
En attente de classement
Monsieur,
suite à la réception d’un courrier de la CADA le 23 août 2026, nous avons eu
connaissance de votre demande en date du 19 octobre 2025 qui...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour Madame Richter,
A la suite :
• de la réception du courriel en date du 17 juillet 2026 de la Personne
responsable de l'accès aux document...
Liste des établissements inspectés entre 2020 et 2026 dans l'académie de Versailles
Réponse de Rectorat - Académie de Versailles le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Liste des établissements inspectés entre 2020 et 2026 dans l'académie de Lille
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Hannogne-Saint-Martin le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Documents relatifs aux incendies du Planay
Demande envoyée à Mairie - Planay 73201-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Demande de communication de documents administratifs — Collecte des déchets
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Ci joint le 5ème et dernier envoi.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien cordialement,
Le service des marchés de la ville de Paris
════════════════...
Demande de notes de frais
Clarification envoyée à Mairie - Saint-Sébastien-sur-Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Merci pour votre retour.
Pour préciser ma demande, je sollicite la communication des documents suivants :
- les notes de frais de déplac...
[1]Nextcloud
Mot de passe pour accéder à « documents administratifs subventions 2021 2025.zip
»
WUNSCH Audrey a partagé « documents adminis...
Bonjour,
Pour répondre à votre question envoyée par mail le 15 août dernier, M. le Maire, Yves Bayon de Noyer, n’a aucune note de frais, de restaurati...
Bonjour Monsieur LAGOUARDETTE-GOYHENEIX,
Pour faire suite à votre demande au titre du droit d'accès aux documents
administratifs, veuillez trouver en...
Documents relatifs à la réalisation et au financement d’une vidéo promotionnelle de la Ville de Carcassonne publiée sur Facebook
Demande envoyée à Mairie - Carcassonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Terrain sis 44 rue de Marseille - Lyon Guillotière - Secteur Mazagran (projet de parc canin)
Réponse de Mairie - Lyon le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 22 septembre 2026, vous avez formé une demande de
communication de document(s) administratif(s).
Par...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Vernet 03306-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Tous les documents du projet Wi-Fi pour le tram du Havre
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs, je
vous prie de bien vouloir trouver en annexe un cou...
Demande de communication de bases de données des arrêtés relatifs à la sécurité et la santé lié à l’immobilier
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le maire, Mesdames,
Depuis de nombreuses années, et notamment après les effondrements de la rue d’Aubagne en 2018, la ville de Marseille a p...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Documents administratifs relatifs au fonctionnement financier du Lycée Lyautey de Casablanca
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
L'ensemble des documents administratifs relatifs au Lycée Lyautey de Casablanca dont vous avez sollicités la communication vous ont...
Attribution précédent marché FOURNITURE D UN SITE DE PREVISIONS METEOROLOGIQUES
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez demandé par un mail adressé au Département du Cantal le 10 septembre 2026 communication du rapport d’analyse des offres, du CCTP,...
Demande de communication du DCE - consultation 2026_GPL1_0292
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Martinique le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...