Parcourir et rechercher les demandes (page 17)

  

Environ 46040 demandes d'accès à l'information trouvées

Statistiques appels 17 Paris
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver en pièces jointes : -  le courrier de réponse de la préfecture de police à votre demande (PJ1) ; -  le rappor...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Bonjour, Je vous prie de trouver, en pièce jointe, la réponse à votre demande. Je vous en souhaite une bonne réception. Cordialement, Le secrétaria...
Monsieur le Président,   Le volume des pièces jointes à mon précédent courriel étant trop important, je vous fais parvenir lesdits documents par W...
Madame, Monsieur,   Suite à votre mail du 28 mars, vous trouverez ci-joint les documents sollicités.   Cordialement.     Direction Générale des...
Bonjour, Vous trouverez ci-joints les documents demandés ; Je me tiens à votre disposition pour tous renseignements complémentaires ; Vous souhai...
Bonsoir, Comme je le citais dans mon courriel précédent: => l’article L311-2 du Code des relations entre le public et l’administration: « Lorsqu’un...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bastia le .

Saisine CADA en cours

 Monsieur le Président,   Je fais suite à votre demande de communication des documents relatifs aux frais de déplacement, de restauration et de re...
Bonjour,   Vous trouverez ci-joints les documents demandés.   Bien cordialement   Armelle NIANGA Personne Responsable de l’Accès aux Docu...
Tarifs intercités et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé.

Monsieur,   Je reviens vers vous suite à votre mail du 28 mars 2023 au terme duquel vous sollicitiez la communication des documents suivants : « L...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Mayenne le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Les cahiers citoyens sont conservés dans notre service sous la cote 2158 W - versement qui concerne 194 communes. Ils sont inventor...
A l'attention de Monsieur Guillaume LEROY, Président de l'association Transparence Citoyenne Monsieur, En réponse à votre demande du 28 mars dernier...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pia le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur,  Bonjour, Nous vous remercions pour votre demande de communication des notes de frais du Maire. Nous tenons à vous informer que...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villerupt le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Nous avons bien pris note de votre message. Une absence prolongée ne nous permet pas de vous apporter une réponse dans le délai imparti....
Classification de la route de l'Aveyron jusqu'à Falguières en voie verte
Demande envoyée à Mairie - Montauban le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,     Je fais suite à la saisine ci-après concernant la mise en œuvre par la Métropole TPM des nouvelles dispositions de l’article...
Bonjour, Je fais suite à votre demande d'informations relatives aux dépenses de représentation de Mme Carole Canette, Maire de Fleury les Aubrais. J...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

Affaire suivie par : Nathalie Regagnon Nos réf. : CB / 2024_A842   Madame, Monsieur,   En réponse à votre courriel du 15 mars dernier, j'ai l...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Réf. : AD32_2024_Dir_D0550     Monsieur le Président,   Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en application du C...
Monsieur, Pour faire suite à votre courrier du 28 mars, je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse de la Ville d’Ecully à votre demande de...
Monsieur,   Je vous prie de trouver ci-joints, les éléments souhaités.   Bonne réception, Cordialement,   Betty VERNE Responsable du pôl...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Treillières le .

Saisine CADA en cours

Monsieur, Je vous remercie d'avoir pris le temps de me répondre. Nous sommes une association de lutte pour la probité à l'échelle nationale et c'es...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Brieuc le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, La premiére demande à laquelle vous faites référence ayant été dirigée automatiquement vers les SPAM, celle-ci n'a pas pu être traitée. En...
Demande renseignements agents
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brétigny-sur-Orge le .

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur LEROY, Nous avons bien reçu votre demande et revenons vers vous dans les meilleurs délais. Bien cordialement,  Clément MARGUERITTE...
 Bonjour, Je suis en congés jusqu'au 5 mai inclus. En mon absence, vous pouvez prendre l'attache de Sandra LEMIRE qui gère mon agenda et vous or...