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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de documents liés à la vidéosurveillance dans la ville d'Amiens
Réponse de Mairie - Amiens le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Rapport concernant la construction de l'hôtel de ville inauguré en 2022
Réponse de Mairie - Héric le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je reviens vers vous suite à votre e-mail du 12 août 2026.
Je vous joins le PC pour le nouvel hôtel de ville inauguré en 2022 ainsi que les
é...
Bonjour Monsieur Kopp,
Conformément à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier de
réponse de Monsieur le Maire.
Je vous remercie de...
Demande de communication de documents relatifs à l'accessibilité numérique de la commune
Demande envoyée à Mairie - Floirac 33167-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Externalisation de la collecte des demandes de visa aux États-Unis et au Canada — appels d'offres et marchés
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Votre demande en date du 26 septembre 2026 concernant la communication d'une
série de documents "relatifs à l'externalisation par l...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’application mobile de la Ville de Wallers-Arenberg
Réponse de Mairie - Wallers le .
En attente de réponse
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Fin de Windows et bonjour la souveraineté
Réponse de Premier ministre le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courrier adressé à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs d...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande relative à la communication de plusieurs dossiers de consultation des entreprises (DCE) concernant l'attri...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fourmies le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Demande CADA — Documents administratifs relatifs aux aménagements de voirie et à la signalisation
Demande envoyée à Mairie - Kernilis le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur le Maire,
En application des articles L. 300-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je soll...
Diagnostic de voirie, plan de travaux futur voirie et compte administratif, dernier en date.
Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cette adresse mail n'est plus active.
Nouvelle adresse: [adresse email]
Communication de documents relatifs à l'association « Les Amis de la Tanière » (SIREN 519 315 550)
Demande envoyée à Préfecture - Eure et Loir le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application des articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous prie de bi...
Communication de documents relatifs au Fonds de dotation La Tanière (SIREN 842 202 939)
Demande envoyée à Préfecture - Eure et Loir le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application des articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous prie de bi...
Demande de communication de la fiche de paie du Président de la République
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Caméras de vidéos de surveillance : Jean-Baptiste merle 15h30>17h30
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Montargoise et Rives du Loing (AME) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur le pharmacien,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relation...
Bonjour Madame,
Je vous remercie vivement pour les documents partagés et pour le temps consacré à ma demande.
Je vous souhaite une excellente journ...
Entreprise Eramet et violations des droits du peuple Hongana Manyawa (Indonésie)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs – Marché de construction du Complexe sportif Athénium – Lot CVC
Réponse de Mairie - Wavrin le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de trouver en pj les éléments relatifs à la demande en objet.
La construction du complexe sportif Athénium f...
Evolution des écrans publicitaires dans les gares
Réponse de SNCF Gares et Connexions le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Contrat et renouvellement des RELAY par SNCF Gares et Connexion
Réponse de SNCF Gares et Connexions le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Diagnostic de performance énergétique (DPE) des logements au 25 rue Custine dans le 18e arrondissement de Paris
Réponse de Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75) le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je vous prie de m’excuser pour cet accusé de réception tardif : votre courriel
m’avait échappé.
Je viens de solliciter le service interne conc...