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Environ 46090 demandes d'accès à l'information trouvées
Certificat 846 A délivré par les douanes
Demande envoyée à Bureau de douane - Lesquin le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande de droit d'accès aux documents administratifs (livre
III CRPA), vous voudrez bien trouver les informations d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Malo le .
Aboutie
Monsieur,
J'accuse bonne réception des éléments demandés et vous en remercie.
Cordialement,
Guillaume Leroy,
Président de Transparence Citoy...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trept le .
En attente de clarification
Bonjour
Serait il possible que vous me donniez vos coordonnées téléphoniques pour qu'on puisse échanger ?
Je vous remercie
-----Message d'origine---...
échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Réponse de Présidence de la République le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Notes de frais - Président du Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Trélazé. Commentée le .
Aboutie
Voici une copie des fichiers envoyés en WeTransfer : https://madada.frama.space/s/oRekcKZr9jF9crK
Notes de frais - Maire de Pertuis
Demande envoyée à Mairie - Pertuis le .
En retard (plus de 30 jours)
Chère Mairie de Pertuis,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Notes de frais du maire de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Chère Mairie de Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
A l'attention de la Présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône et de ses services
Cher Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
En a...
Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rece...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Venerque le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Venerque le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .
Aboutie
Bonjour
Merci de bien vouloir me confirmer que vous avez reçu le message
ci-dessous et m’indiquer si vous souhaitez télécharger les éléments
déposé...
Bonjour.
Nous accusons bonne réception de votre réponse et vous en remercions.
Bien cordialement.
LCVR63
Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Information non détenue
Bonjour M. Heinrich,
Le service Autorité Organisatrice des Transports Collectifs de l'Eurométropole de Strasbourg a bien réceptionné votre demande par...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 28 mars 2024, je vous prie de trouver les éléments ci-joints.
Les pièces en téléchargement sont des fact...
Monsieur,
Vous trouverez en pièces jointes les justificatifs concernant les
remboursements de frais de Monsieur le Maire pour la période de 2020...
Livrables marché 2011 révision générale des politiques publiques
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en annexe les pages budgétaires relatives aux frais de représentation du Maire concernant la période de...
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver notre réponse à votre demande.
Nous vous en souhaitons une bonne réception et restons à votre disp...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .
En attente de classement
Courrier départ ADI/2024/hv/1576
en réponse au courrier ADI/2024/1689
Monsieur,
J’ai pris connaissance avec intérêt de votre courrier électronique du...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chevilly-Larue le .
Aboutie
Monsieur le Président,
A la suite de votre demande du 28 mars dernier et conformément au Livre
III du code des relations entre le public et l’ad...
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars dernier, vous avez sollicité la
communication des notes de frais de M. le Maire.
Vous trouverez l...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joints , conformément à votre demande du 28
mars 2024 , communication des notes du frais du maire pour l...