Rectorat - Académie de Versailles

Rectorat

6 demandes
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Proces Verbaux élections de parents d'élèves de 2020 à 2025 inclus, et extract ECECA pour la même période
Réponse de Rectorat - Académie de Versailles le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Résultats Mouvement intra académique 2025 -Versailles
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Selon l’article L442-5 du code de l’éducation, portant sur les contrats d’association de l’État avec les établissements privés du 1...
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, En février dernier, la ministre de l'Education nationale Elisabeth Borne annonçait que 40% des établissements privés sous contrat s...
Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

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