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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ronchin le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour Monsieur ADAM,
En réponse à votre demande du 19 août, je vous informe que la Commune de la Fare les Oliviers ne compte pas d'établissement priv...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
notes de frais du Maire du Puy en Vellay de 2008 à 2016
Demande envoyée à Mairie - Le Puy-en-Velay le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande notes de frais des 3 dernières années
Demande envoyée à Mairie - Poitiers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande notes de frais de Monsieur Estrosi
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais Maire de Saint-Avertin
Demande envoyée à Mairie - Saint-Avertin le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs.
Réponse de Mairie - Chèzeneuve le .
En attente de classement
Bonjour
Nous n'avons aucuns frais remboursés pour Mme le Maire, Emmanuelle Bouin
par la commune de Chèzeneuve.
Cordialement
Corinne Bernet
M A I R I E...
Bonjour, en réponse à vos demandes, Monsieur le Maire n'a pas de notes de
frais de déplacements, pas de notes de frais de représentation et pas de
no...
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* [Mairie - Cagnes-sur-Me...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
En réponse à votre sollicitation , vous trouverez ci-dessous les réponses
concernant les frais de M. le maire de Montluçon.
M. Fr...
Bonjour,
Je vous informe qu'il n'y a pas de notes de frais de déplacements, ni de
restauration, ni de représentation du maire pour la commune
d'Auvi...
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Strasbourg le .
Withdrawn by the requester
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir ne pas prendre en compte cette demande , ayant trouvé les éléments que je recherchais.
En vous reme...
Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Demande envoyée à Rennes Métropole. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/rRk5B7x9cYkQZYm
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication des notes de frais et des documents budgétaires – Mairie de Chauriat (CRPA L311-1)
Réponse de Mairie - Chauriat le .
En attente de classement
Cette adresse de courriel "[Mairie - Chauriat request email]" n'est plus valide.
Veuillez utiliser l'adresse suivante : [adresse email]
Mairie de Ch...
Plan de travaux - Parc Roger Salengros
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Bonjour,
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen-d'Aunis le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...