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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
chiffres de l'accidentologie routière sur Asnières-sur-Oise (95270)
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Oise le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions versées aux associations et comptes administratifs 2021-2024
Demande envoyée à Mairie - Pennes-le-Sec le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
chiffres de l'accidentologie routière sur Franconville
Demande envoyée à Mairie - Franconville 95252-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Réalisation de la Velorue - Rue René Sentenac
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des pièces du marché – Lot n°3 – Réf. BOAMP 23-38306
Demande envoyée à Mairie - Brunoy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents de marché public - Réfection de la fontaine à eau Place de l'Europe
Demande envoyée à Mairie - Saint-Max le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d'accès aux documents administratifs (article
Demande envoyée à Mairie - Villard-de-Lans le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Études et plans d'exécution - sécurisation de la traverse de la RD 935 à Merviller
Demande envoyée à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Frontignan le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour,
Votre demande concerne la SA SNCF ; je leur ai donc transféré votre mail
conformément à l’article L.311-2 du Code des relations entre le publ...
Demande de communication de documents administratifs - M.Pierre-Ladislas Vergne (CRPA, art. L311-1)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Bonjour,
Je suis absente et serai de retour le 31 août.
Vous pouvez joindre Audrey Wunsch (votre message lui a été transféré):
[adresse email] ou Mar...
Dépenses d'entretien et de création de pistes cyclables à Dijon (2020-2026)
Réponse de Métropole - Dijon le .
En attente de réponse
Je suis absent jusqu'au14/08/2026 N'hésitez pas à m'adresser un SMS
sur mon portable si nécessaire, au [numéro de téléphone caché] Cordialem...
Frais de représentation du Maire et de ses adjoints
Réponse de Mairie - Carcassonne le .
En attente de classement
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Bonjour,
Je fais suivre votre demande au service concerné.
Cordialement,
Pauline BERJAU...
Demande de communication des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Ivry-sur-Seine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de l'ensemble des pièces justificatives et notes de frais de Monsieur le Maire Tony Leprêtre depuis son entrée en fonction.
Demande envoyée à Mairie - Harfleur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Pontet 84092-01 le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Demande de communication des documents administratifs et comptables relatifs à l'audit financier et organisationnel de la commune.
Demande envoyée à Mairie - Harfleur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Livrables axes cyclables Nantes Métropole
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Mars-d'Outillé le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Bonjour
Cette messagerie n'est plus fonctionnelle veuillez adresser vos demandes à l'adresse mail suivante:
[adresse email]
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d'accès aux échanges de tous les membres du conseil municipal, depuis juillet 2020
Réponse de Mairie - Briançon le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’ai le plaisir de vous confirmer la bonne réception de votre mail.
Celui-ci sera traité dans les meilleurs délais par les services de la Vil...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...