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Documents relatifs au Conseil d'Administration du 17 octobre 2025
Réponse de INRIA le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur Esteve,
Je fais suite à votre demande de communication des données sur la
politique de mobilité et les pistes cyclables....
Objet : Votre demande d’accès aux documents administratifs – Notes de frais et justificatifs des membres du conseil municipal
Madame,
Vous avez solli...
Demande de communication du registre des autorisations de meubles de tourismes ou des autorisations
Réponse de Mairie - Colmar le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que votre demande est en cours d'examen.
Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais.
Cordialement....
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Haute-Goulaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur Bertrand Quentin,
Je me permets de revenir vers vous afin de savoir si vous avez pu prendre
connaissance de notre courriel du 27 octobre d...
Demande de documents administratif
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Listes des notes de frais de la mairie de clères
Réponse de Mairie - Clères le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour Monsieur,
Je tenais à vous informer qu'il n'y a pas de notes de frais pour la commune de Clères.
Vous en souhaitant bonne réception et restant...
communications des notes de déplacement, représentation et représentation du maire-président Gilles Bourdouleix
Demande envoyée à Mairie - Cholet le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2024 et 2025 et les livences de restauration 2024 et 2025
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour Monsieur Tranchant,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les frais de
restauration du Maire du 2^ème arrondissement de...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des pièces comptables ou des dépenses engagées par la mairie
Demande envoyée à Mairie - Saint-Laurent-de-Mure le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Laurent-de-Mure le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
La liste précédemment envoyée est complétée par deux autres listes, que je
rappelle dans le message plus bas (en bleu).
La r...
Documents de subvention
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
La liste précédemment envoyée est complétée par deux autres listes, que je
rappelle dans le message plus bas (en bleu).
La répon...
Dossier de M Christophe Rivenq (Maire et Président d'Alès agglomération
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Annexes de délibérations sur ls rapports PPP et DSP
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...