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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception
Réponse de Université Côte d'Azur le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Leucate le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande du code source de l'application Dossier Pharma
Demande envoyée à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
Relance envoyée au service Dossier pharmaceutique sur le site du Conseil national de l'ordre des pharmaciens via www.ordre.pharmacien.fr/contacter-l-or...
Monsieur,
Vous trouverez les comptes administratifs 2014 à 2024 sur ce lien :
https://we.tl/t-kBv1NMtHpz
Nous ne pouvons pas vous transmet...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-André-lez-Lille le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Proces Verbaux élections de parents d'élèves de 2020 à 2025 inclus, et extract ECECA pour la même période
Réponse de Rectorat - Académie de Versailles le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur le Citoyen anonyme,
Pour répondre à votre mail comme ci-dessous, sachez que depuis 2014, date
de sa première élection, Monsieur Chr...
Frais de représentation Maire de Montpellier
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je reviens vers vous concernant votre demande de documents administratifs
relative aux frais de représentation du Maire.
Afin de...
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les justificatifs 2020-2024.
Cordialement,
Isabelle Deverre
DIRECTRICE GÉNÉRALE DES SERV...
Grands livres budgétaires 2024
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Douaisis le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Information non détenue
Monsieur,
Conformément aux dispositions de l’article L.311-1 du Code des relations
entre le public et l’administration (CRPA), la communication...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication de données relatives à la
verbalisation sur la commune pour les exercices 2020 à 2025....
Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication des comptes administratifs
2012 à 2025. Les comptes administratifs étant votés en avril N+1...
Bonjour,
Suite à votre demande, après vérification Madame Béatrice LATOUCHE n'a donné aucune note de frais à la mairie du Lude.
Bien cordialement.
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Maurice-de-Lignon le .
Reported for administrator attention
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I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Bonjour monsieur Slisse,
Vous trouverez ci-joint les documents (avis d'attribution et acte
d'engagement type qui fait office de CCP du marché concer...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la liste des frais de représentation du maire de
Villeurbanne pour la période du 1^er janvier 2025 au 21 septembre...
Demande de notes de frais de monsieur le maire de la commune de bischoffsheim
Demande envoyée à Mairie - Bischoffsheim. Commentée le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Vous avez posté un commentaire et non répondu à l'autorité (pour lui répondre en lui renvoyant un mail, il faut choisir "écrire un messsage...
Notes de frais et patrimoine steeve briois
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Vous pouvez transmettre votre demande à l'EPT via leur formulaire de
contact, disponible à l'adresse suivante :
www.bouclenor...
Notes de frais (restauration, déplacement, représentation)
Demande envoyée à Mairie - Vitry-sur-Seine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Proposition du président du conseil scientifique de l'Inria pour les remplacements des membres nommés de la CE et pour le jury d'admissibilité
Réponse de INRIA le .
Erreur lors de l'envoi
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