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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Délibérations sur le choix du site du village olympique et paralympique des JOP d'hiver 2030
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Village Olympique et Paralympique d'hiver 2030 Oullins-Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
En attente de classement
Bonjour,
J'ai quitté la collectivité d'Oullins-Pierre-Bénite. Pour toute information, vous pouvez joindre Maylis Gonot, directrice du pôle culture, sp...
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre deman...
Carrefour du bade
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre demande ne remplit pas, en l’état, les conditions nécessaires pour pouvoir
être enregistrée par la Commission d’accès aux documents...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Documents de marché public financement et frais de l'entretien des panneaux de signalisation de la métropole
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données de fréquentation détaillées et cartographiques du réseau de transport TUB
Réponse de Communauté d'agglomération - Saint-Brieuc Armor Agglomération le .
Erreur lors de l'envoi
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Étude TACTIS 2022 sur l'interconnexion de La Réunion par câbles sous-marins, livrables de l'observatoire des câbles et rapports d'AMO du projet ReuNION
Demande envoyée à Conseil régional - Réunion le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Demande de communication de documents relatifs au coût du dispositif ASSR 1 et 2
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande reçue le 12 août 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311...
Politique contre les nuisances causées par les pigeons
Demande envoyée à Mairie - Albi le .
En attente de réponse
Madame LA MAIRESSE
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur MORINIERE,
Je vous remercie pour votre réponse ainsi que pour votre extraordinaire rapidité dans le traitement de ma demande.
J’ai...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Grand Est le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je suis actuellement absent. Je vous lirai à mon retour le 27 août 2026. En mon
absence, vous pouvez prendre contact avec Mme Armelle BARA...
Comptage circulation réalisés a oullins au mois de juin 2026
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, veuillez trouver ci-joint les rapports
des comptages routiers réalisés en juin 2026 sur la commune...
Demande de communication de documents administratifs – dépenses de réception et colis de fin d’année
Demande envoyée à Mairie - Thionville le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des documents administratifs - Contrat de service public et DCE - Ligne Transilien (Lot L)
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande d'accès aux documents administratifs enregistrée le 13 août 2026 concernant les frais de Monsieur Sébastien Ve...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rueil-Malmaison le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'a...
communication du compte de campagne municipale 2020 au Barcares de Mr Alain Ferrand
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la fermeture du lieu de culte du 15 rue d’Estienne-d’Orves à Clichy (2013-2018)
Réponse de Mairie - Clichy le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Programme de sécurisation de la traversée RD 935 — délibérations, financement et concertation
Réponse de Mairie - Merviller le .
En attente de réponse
Bonjour,
Votre note du 12/08/2026.
Nous réceptionnons votre demande qui sera traitée en temps voulu.
Nous sommes très serein car ce dossier dont le...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villennes-sur-Seine le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...