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Environ 46800 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Neuvecelle le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous faisons suite à votre demande ci-dessous. Voici les éléments demandés :
- Note de frais du maire 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024 : nous n'...
Communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Saturnin-lès-Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Maire,
Lors de lors de la séance du Conseil municipal du 6 février 2025 s’est tenu le Débat d’Orientations Budgétaires préalablement au...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Reignier-Ésery. Commentée le .
En attente de classement
Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/733inw6xsi9H9nF
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint un courrier à votre attention.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien cordialement,
Julia GAINVILL...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande :
Mineurs et majeurs confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance de l'Oise au 31 décembre 2024 :
nombre de mineurs ac...
Demande de communication d'un extrait du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande d'avis
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne rempl...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Morillon. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/QLoXo78d3NtSaFz
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Foron. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/J82B4dsYAmE6foq
Dossier de subvention "Prolongation de la route vélo et aménagement de Mézéozen"
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
En considération de votre demande reprise ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-joint au présent mail la réponse du Département des Ardenn...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de recevoir les grands livres de 2020 à 2024.
La régie d'avance a été créé en 2023 uniquement pour le s...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
liste des logements à vendre ou vendus durant l'année 2021 par Terre d'Opale Habitat Calais
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à vos deux courriels du vendredi 31 janvier, nous vous
informons que les données auxquelles vous souhaitez avoir accès ne sont...
Communication de la délcaration préalable de coupe de la haie (protégée au PLU) de la Haye Fonteny
Demande envoyée à Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame,
Comme indiqué dans notre courriel accusant réception de votre demande en date du 20 janvier dernier, celle-ci a été transmise au service des ar...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande de documents, je vous informe que :
• M le Maire n'a pas émis de notes de frais sur la période 2020-2024.
• La comm...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Ville-en-Sallaz le .
En attente de classement
Bonjour,
A la suite d’une demande reçue en Mairie le 07 janvier dernier par M.
Jean-Luc ARCARDE et au titre du droit d’accès aux documents
administ...
Contrats et inventaires eau assainissement.
Demande envoyée à Mairie - La Souterraine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Pour préparer une formation CNFPT mais aussi au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par l...
Plans détaillés du schéma régional des véloroutes 2020 - 2030
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine. Commentée le .
Aboutie
Messages reçus sur la boîte mail associative suite à un recours CADA.
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Saisine CADA en cours
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
Effectif des écoles en date d'octobre 2024
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Bonjour M. Dupleix,
Votre demande correspond stricto sensu au jeu de données « [1]Effectifs
d’élèves par école », publié sur le site de l’open d...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Pour rappel ci-dessous les éléments qui vous ont déjà été communiqués le 06/01/2025
Cordialement
nombre de mineurs accompagnés par l'Aide s...
Monsieur HALAMA,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté portant l'instauration d'une zone 30 km/h da...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Saisine CADA en cours
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre
émail.
Il est transféré vers le service compétent pour instruction.
Ce messag...