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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Données de verbalisations dans la ville de Caen
Demande envoyée à Mairie - Caen le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Rapport sur le matériel roulant de passagers dans le secteur ferroviaire
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 13/08/2026 votre demande d...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande des comptes sur le prix d'installation des caméras publique
Réponse de Mairie - Champtocé-sur-Loire le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
L'adresse mail de la commune de Champtocé-sur-Loire a changé.
Merci de prendre note de la nouvelle adresse : [adresse email] sur laquelle vo...
IssyGPT - demande d'acces au documents relatifs
Demande envoyée à Mairie - Issy-les-Moulineaux le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Entretien Fort d'Issy-Les-Moulineaux
Réponse de Mairie - Issy-les-Moulineaux le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande relative à l'entretien des espaces
verts du Fort d'Issy et à la communication de différents document...
Gestion des routes et voiries de Nîmes – Documents administratifs et financiers
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
verbalisation SAS vélos 2023, 2024, 2025
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents administratifs
de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de...
Bonjour,
Pouvez vous préciser votre demande, de quel document s'agit-il?
Cordialement,
Indemnités de fonction du maire de Pérols et éventuels mandats annexes
Réponse de Mairie - Pérols le .
En attente de réponse
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Demande d'information sur la gestion du domaine la Garenne Lemot et le chateau de clisson
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Arrêtés (municipaux, préfectoraux…) camping sauvage
Réponse de Préfecture - Ardèche le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception, en tant que personne responsable de l'accès aux
documents administratifs (PRADA) pour la préfecture de l'A...
Demande de communication de documents administratifs - Budgets, indemnités et frais de fonctionnement
Réponse de Mairie - Messigny-et-Vantoux le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, nous vous transmettons en pièce jointe le bilan de la qualité de l’eau établi par l’ARS pour l’ann...
Référentiel de rattachement des communes aux Services de Gestion Comptable (SGC)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication des notes de frais du maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Nancy le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse.
J'ai pris connaissance des documents publiés sur votre site internet, mais les documents s...
Arrêtés (municipaux, préfectoraux…) camping sauvage et camping-car
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Les arrêtés d'interdiction de camping sauvage et camping-car sur les diverses communes sont pris par les différentes communes concer...
Bonjour,
Ci-joint les résultats de la dernière analyse d'eau
Envoyé depuis l'application Mail Orange
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De : Constant Thomas <[1][FOI #...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs – Budget de fonctionnement et dépenses de l’exercice 2025
Demande envoyée à Mairie - Marcilly-en-Villette le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'information concernant un accident filmé le 09 Juin 2026 entre 17h30 et 18h00 - Pantin
Demande envoyée à Commissariat de police de Pantin le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande CADA - Documents financiers relatifs au projet européen SOLSTICE - Grenoble-Alpes Métropole
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...