Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande.
S'il s'agit d'une demande d'extrait de matrice cadastrale, nous vous
invitons à consulter la page :...
The original message was received at Wed, 8 Jan 2025 17:05:51 +0100
from:
<[FOI #47776 email]>
----- The following addresses had permanent fatal erro...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir excuser l’envoi, par inadvertance, de la saisine de la Commission d’accès aux documents administratifs...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir excuser l’envoi, par inadvertance, de la saisine de la Commission d’accès aux documents administratifs...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver les documents demandés.
A noter :
- Il n'y a pas de mouvement sur la régie d'avance en...
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe la réponse du
Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle.
Vous en souhai...
Bonjour,
Cette adresse de messagerie n'est pas destinée à recueillir des demandes
d'information ou de prestation, et vous ne recevrez pas de rép...
Bonjour,
Cette adresse de messagerie n'est pas destinée à recueillir des demandes
d'information ou de prestation, et vous ne recevrez pas de rép...
Bonsoir Monsieur Arcade,
Je transmets votre demande à la personne concernée.
Cordialement,
Geneviève DROUET
Direction des services
[numéro de télépho...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
suite à votre mail du 07/12/2024 je vous prie de bien vouloir trouver les
données chiffrées demandées :
Au 31/12/2023,
- nombre de min...
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées dont le Département de l'Indre dispose.
Les données concernent la dernière année traitée,...
Bonjour,
Vous trouverez les documents demandés ci-joint.
Bien cordialement
Marie-Laure COLIN
Personne responsable de l'accès aux documents admi...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Afin d'apporter une réponse rapide et appropriée à votre demande, merci de
préciser le numéro RNA de votre association
Cordialement,
NG...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour
suite à votre demande vous trouverez ci-joint les informations demandées
Cordialement
[1][IMG]
Sandrine SECHI
Direction des Solidarités H...