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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande d’accès aux documents administratifs – Mois Givré (budgets et prestations artistiques)
Réponse de Mairie - Belfort le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à la demande précédente
Compte tenu du volume des documents demandés, je vous remercie de bien vouloir les trie...
Communications dépôts sauvages
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous faisons suite à votre courrier électronique reçu le 19 février 2026 aux
termes duquel vous sollicitez la communication des documents su...
Documents relatifs au projet d'aménagement de la zone commerciale des Courtils
Réponse de Communauté de communes - Val d'Orne le .
En attente de classement
Bonjour,
Bien que Mme Dauger soit en congés, elle souhaiterait échanger avec vous et vous propose un rdv aux bureaux de la CDC du Val d'Orne, 5 place n...
Demande du registre des autorisations de changement d’usage des meublés touristiques
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Contrat de délégation SAGS et affectation des recettes de stationnement – Demande de communication de documents administratifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Chambéry le .
Partiellement aboutie
OBJET : Demande complémentaire à la requête « Collectif IFSI Savoie » — Budget Annexe stationnement payant et affectation du produit des forfaits de po...
Statistiques d'utilisation et cout de l'application "Inforoute 63"
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Monsieur,
Je tiens à vous informer que votre demande initiale s'apparentait davantage à
une demande de renseignements qu'à une réelle demande de commun...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Nancy le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
La pièce jointe mentionnée n’étant pas présente dans le précédent mail, je vous
la réadresse.
Vous en souhaitant bonne réception....
Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
Réponse de SNCF Voyageurs le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Cout du magazine de la région Bretagne
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint un document récapitulatif dans un standard ouvert,
aisément réutilisable et exploitable par un système de traitemen...
Documents relatifs à la fréquentation, à l’activité et à la communication du Château des ducs de Bourbon
Réponse de Mairie - Montluçon le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande, celle-ci sera transmise au service concerné dans les meilleurs délais.
Bien cordialement
PRADA (ré...
Documents relatifs à la fréquentation, à l’activité et à la communication du MuPop
Réponse de Mairie - Montluçon le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande, celle-ci sera transmise au service concerné dans les meilleurs délais.
Bien cordialement
PRADA (ré...
Rendez-vous et correspondances entre le ministère de l'économie et le groupe Ineos
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour,
En congés, je prendrai connaissance de votre message à mon retour le lundi 17 août 2026.
En cas de nécessité, merci d'envoyer un mail à [Uni...
Demande de communication de documents administratifs – Comptes de l'association Comité des fêtes
Réponse de Mairie - Palluau le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les éléments
demandés.
Cordialement,
Mairie de Palluau
5 rue de Lattre d...
Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonjour madame Guerbaoui
Je reviens de congés, j'avais bien en tête de vous transmettre ces deux documents.
Les voici en pièces jointes.
Bien à vous,...
Contrat Local de Propreté du 2/3 — Bilans, comptes rendus, livret depuis 2020
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Marché public - Mise à disposition de baies
Réponse de Grand Port Maritime de Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Contrat entre Mistral AI, Outscale et l'état français
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Grand livre - Régie d'avance
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous et ci-joint en format excel les
données relatives aux verbalisations dans le 11e ardt de Par...
Autorisation d'ouverture tardive en cours de validité
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administra...
Rapport 2025 prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
Demande envoyée à Communauté urbaine - Grand Poitiers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique (mis à jour en 2026)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre courriel du 29 juillet dernier.
Cordialement,
Philippe Lebreton
Chef...
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication de certaines données de verbalisation.
Ci-après les éléments demandés, avec les précisions suivante...