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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées

Arrêté préfectoral
Réponse de Préfecture - Aube le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Madame, Bonjour Monsieur, Votre courriel a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aube et orienté au service concerné. S'il s'agit d...
De de NIR

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Budget primitif 2025
Demande envoyée à Mairie - Polisot le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .

En retard (plus de 30 jours)

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Association France Réveille Toi !

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Votre courriel a bien été reçu et sera traité dans un délai de cinq jours. Toute demande de création, modification ou dissolution d’...
Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande en date du 22 avril 2025, formulée au titre du droit d’accès aux documents administratifs, et...
Notes et correspondances de l'ex adjointe aux finances
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le p...
 Monsieur Vous voudrez bien trouver ci-joint un courrier à votre intention  Vous en souhaitant bonne réception cordialement  Le correspondant cada ...
Monsieur, Faisant suite à votre demande de communication de documents administratifs du 25 février 2025, vous pourrez trouver ci-joint le courrier de...
Bonjour, Vous trouverez en PJ le récépissé de la dernière modification. Bonne réception Cordialement Bureau des associations   De: Marie Pier...
Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Demande de communication des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Pessac le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Monsieur, Je prends note de votre réponse et vous remercie. Cordialement, Henri Dénéchau
Titres de séjour en Seine-Saint-Denis
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Bonjour Madame, Bonjour Monsieur, Votre message a bien été réceptionné par la préfecture et vient d'être transmis au service compétent, pour traitemen...
Mémoire de recherches universitaire
Demande envoyée à Sous-préfecture du Raincy le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   En réponse à votre demande de communication de documents administratifs, enregistrée sous la référence 20253276, vous trouverez...
Bonjour Madame, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre de...
Monsieur, Pour donner suite à votre demande de communication de statistiques visée en objet, je vous prie de trouver ci-joint le courrier de réponse a...
Delivery has failed to these recipients or groups: [1][adresse email] The recipient's mailbox is full and can't accept messages now. Please try res...
Bonjour madame Je ne travaille plus à la direction générale  des étrangers en France depuis deux ans . Cordialement Julie DE CARLINI Adjointe à...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de la fiche de poste de Monsieur Benjamin DURAND (Mairie Lyon 7ème)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...