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Environ 46300 demandes d'accès à l'information trouvées
Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Par mail du dimanche 23 juin dernier, vous demandez la communication de :
1/ Le support de "Présentation du dispositif de vidéoprotection...
Bonjour
En réponse à la demande de communication des notes de frais du Maire de Saint Estève :
- les notes de frais de déplacements du maire sur la pér...
Madame, Monsieur,
Faisant suite à votre demande de document administratif, veuillez trouver
ci-joint les frais de restaurant de M. le Maire depuis 2...
Monsieur,
Conformément à votre demande je vous prie de bien vouloir trouver l’état
des frais de représentation de Monsieur le Maire de 2020 à 20...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Brignais le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception des documents transmis et vous en remercions.
Nous vous transmettrons avec plaisir la liste des entités...
Les notes de frais du maire de Nice
Recours amiable envoyé à Mairie - Nice le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande formulée le 28 mars dernier, je vous prie
de bien vouloir trouver ci-joint les documents retraçant les note...
Demande du code source de l'application Carte Vitale
Recours amiable envoyé à GIE SESAM-Vitale le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je n'ai pas encore de réponses à ma demande ci-jointe. Pouvez-vous me répondre??
Au titre du droit d’accès aux documents administ...
Demande du code source de l'application Mon espace santé
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Saisine CADA en cours
Madame BLANDIOT,
Je vous remercie pour votre réponse. Et je regrette que celle-ci soit négative.
Vous me dites qu’un engagement a été pris dès le l...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .
Aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je suis absent, du 9 au 18 août inclus.
Merci de transmettre vos demandes sur la boîte juridique à l'adresse
suivante : [Conseil départem...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame SIMONNEAU,
Je vous remercie pour votre réponse qui clôture donc ma demande.
Cordialement,
Joran LE GALL
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Loire. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/TY8ckaeSJgXi458
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Le Pont-de-Claix. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/AxX852wMWkB7wna
Les fichiers transmis ci-dessus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/GngBiHCZzHGyLEF
Monsieur Berne,
Pour faire suite à mon précédent mail, et conformément à l’avis CADA
20243049, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les...
Les documents transmis ci-dessus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/GgcxYrnnzZ3GaEN
Demande de documents (activité contentieuse de la Caisse)
Réponse de Caisse d'allocations familiales du Rhône le .
Information non détenue
Bonjour Maître BAPCERES,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous et vous apporte
les précisions suivantes.
Il n’existe pas de rappo...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .
Aboutie
Bonjour,
Dans le cadre de la demande de communiquer les notes de frais de monsieur
le Maire, de janvier 2024 à ce jour, nous vous prions de trou...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Manosque le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
J'accuse réception de votre courrier en date du 17 juillet 2024. Toutefois, comme le prévoit l'article L300-4 du Code des relation...
Notes de frais des élus du Conseil départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine. Commentée le .
Aboutie
Les documents reçus ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/gPtpcFwqNdJbg28
Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Partiellement aboutie
Bonjour M. Coadic,
En réponse à votre demande du 4 juillet 2024 par laquelle vous sollicitez
la communication des documents suivants :
-1- La liste...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Mauguio le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Veuillez m'excuser mais le lien de téléchargement est expiré. Est-il possible d'en proposer un nouveau ?
Je vous prie de croire...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville de Bayonne
Demande envoyée à Mairie - Bayonne. Commentée le .
Partiellement aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/cyBgaJsMBzwpcJm
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Corbeil-Essonnes. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/a9eXsN3Ki6AT93Z