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Environ 46000 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, Pour répondre à votre demande, Voici les dépenses concernant les frais de représentation de M. le Maire.   Cordialement.      ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wittenheim le .

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le Répertoire des Informations Publiques de la Commune de Wittenheim (68270). Je vous souha...
P/O Pauline Acedo Cécile Volpelière Commune de Vauvert - Service juridique Direction des affaires juridiques et administratives 2 place du 8 mai 19...
Bonjour,   Voici le dernier tableau que vous avez demandé à savoir les frais de déplacement du maire.   Cordialement   ───────────────────...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Monsieur, Les Archives départementales de la Haute-Saône conservent environ 200 cahiers citoyens, sous la cote 2163 W. Vous trouverez ci-joint le borde...
Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe l'ensemble des dépenses remboursées au maire de Bischwiller depuis le début du mandat jusqu'à ce jour. Il s'...
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs en date du 28 ma...
-------- Message original -------- Sujet: suite demande notes de frais du maire de la ville d'Echirolles Date: Vendredi, Avril 26, 2024 10:05 CEST D...
Bonjour Monsieur,  Vous trouverez ci-joint les documents demandés. Cependant, je vous informe que le Maire n'a pas eu recours à des frais de représen...
Demande de communication des notes de frais de Mme la Maire Présidente
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur, Pour faite suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les éléments demandés accompagnés d'un courrier et d'une délibération du conseil m...
  Bonjour, Conformément à votre demande du 28 mars 2024, veuillez trouver, ci-joint, les dépenses relatives aux frais de déplacement, représentation...
Monsieur LEROY, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les documents demandés. Vous en souhaitant bonne réception, Cordialement, Anne-...
«Bonjour,   Pour faire suite à votre demande vous trouverez les montants des frais de déplacement, de restauration et de représentation du maire e...
En réponse à votre demande, je vous prie de trouver ci-jointe les éléments attendus. De : Association Transparence Citoyenne <[adresse email]> En...
Bonjour Monsieur LEROY, Je vous prie de trouver ci-joint le documents demandés. Bien cordialement         Nathalie CALVO adresse postale Aggl...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saintes le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Je fais suite à votre demande du 28 mars dernier concernant les documents suivants : - les notes de frais de déplacements du maire (ainsi...
Rapports de la CLECT
Message de suivi envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
A l’attention de Guillaume LEROY Association Transparence Citoyenne Monsieur, Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...
Bonjour, En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints les éléments demandés. Cordialement, [1]ANZIN - ma ville, ma s...
Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments demandés.   Cordialement, Ville d'Épernay Affaires générales – Ad...
Monsieur le Président, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les éléments demandés. Je vous remercie de bien vouloir me confirmer la réc...
Monsieur le Président, Monsieur Leroy, Par courriel en date du 28 mars, vous sollicitez la commune de Croix afin d'obtenir la communication des frais...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Landerneau le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour,   Monsieur le Maire a bien pris connaissance de votre mail. Les services des finances et des ressources humaines sont en train de rassembl...
Monsieur, Vous trouverez ci-joint le retour de votre demande, Cordialement, La Direction Générale -----Message d'origine----- De : Association Transp...