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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Documents du transfert de technologie de l’IA de la détection des lésions pulmonaires vers la société « Intrasense »
Réponse de Université d'Aix-Marseille le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
A l'attention de Monsieur Julien TOUSSAINT
[1][FOI #51722 email]
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication, dans un format numérique de
do...
Instructions et circulaires
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande droit d’accès aux documents administratifs : Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Orcines le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication de documents administratifs — Correspondances entre M. le Maire et la Communauté de communes du Haut Vallespir
Réponse de Mairie - Montferrer le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Veuillez prendre note du changement d'adresse mail de la mairie de Montferrer.
Dorénavant pour contacter la mairie, envoyez vos courriels à l'...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la Présidence de la République promouvant les centres de données
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porten...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Versailles le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Instruction technique
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de plans/coupe/élévation du bâtiment des douanes 1 quai du Général Lawton Collins
Réponse de Bureau de douane - Cherbourg le .
Information non détenue
Bonjour,
L’administration des douanes n'étant pas propriétaire des lieux, vous devez vous adresser aux services de France Domaines.
Un réaménagement...
Grands livres budgétaires et éléments de rémunération
Message de suivi envoyé à Centre Historique Minier de Lewarde le .
Aboutie
Bonjour Madame WATRELOT-HURET,
Je vous remercie pour l’envoi de ces documents, qui ont bien été réceptionnés.
Cordialement,
Stéphane Lenfant
Liste des caméras de sécurité
Demande envoyée à Agglomération - Muretain le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents relatifs au logiciel System V de vidéosurveillance algorithmique
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je suis toujours en attente de la communication de ces documents. Je saisirai bientôt la CADA sauf réponse rapide de votre part pour m'indiq...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application Mon Espace Santé
Message de suivi envoyé à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame,
J’accuse réception de votre document AIPD MES Documentation juridique 2026VF biff.pdf .
Je vais le lire avec attention pour savoir...
Madame Stéphanie VUILLAUME, Bonjour,
Je fais suite à votre demande de documents administratifs concernant les
frais engagés par Madame la Maire...
Monsieur Yanis DOUCOT, Bonjour,
Je fais suite à votre demande de documents administratifs concernant les
frais engagés par Madame la Maire e...
Récapitulatif des frais Mairie de Besançon 2021 à 2025
Réponse de Mairie - Besançon le .
En attente de classement
Monsieur Michel MOUSSELLE, Bonjour,
Je fais suite à votre demande de documents administratifs concernant les
frais engagés par Madame la Maire et le...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - verbalisations Code de la route (2021-2025)
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
Saisine CADA en cours
Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administr...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
menus des cantines des collèges : Historique et temps réel
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .
En attente de classement
Bonjour,
La composition des menus est sous la responsabilité (au sens de la
compétence administrative) des EPLE qui disposent de la personnalité
mor...
Bonjour,
Je reviens vers vous suite à votre mail du 22 janvier dernier, nous demandant de vous transmettre des notes de frais.
Afin de pouvoir traite...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Détails des notes de frais de Monsieur le maire sur l'ensemble du mandat en cours
Demande envoyée à Mairie - La Limouzinière le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...