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Environ 46700 demandes d'accès à l'information trouvées

Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande. S'il s'agit d'une demande d'extrait de matrice cadastrale, nous vous invitons à consulter la page :...
The original message was received at Wed, 8 Jan 2025 17:05:51 +0100 from: <[FOI #47776 email]> ----- The following addresses had permanent fatal erro...
Bonjour,   Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).  ...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ardèche le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir excuser l’envoi, par inadvertance, de la saisine de la Commission d’accès aux documents administratifs...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Charente le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir excuser l’envoi, par inadvertance, de la saisine de la Commission d’accès aux documents administratifs...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Thonon-les-Bains le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - La Chapelle-Rambaud le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Reignier-Ésery le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de trouver les documents demandés. A noter : - Il n'y a pas de mouvement sur la régie d'avance en...
Monsieur,   En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe la réponse du Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle. Vous en souhai...
Montants des subventions accordées aux subventions
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Bonjour,   Cette adresse de messagerie n'est pas destinée à recueillir des demandes d'information ou de prestation, et vous ne recevrez pas de rép...
Frais de représentation élus du 7e
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Bonjour,   Cette adresse de messagerie n'est pas destinée à recueillir des demandes d'information ou de prestation, et vous ne recevrez pas de rép...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Scionzier le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonsoir Monsieur Arcade, Je transmets votre demande à la personne concernée. Cordialement, Geneviève DROUET Direction des services [numéro de télépho...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Saint-Cergues le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour, suite à votre mail  du 07/12/2024 je vous prie de bien vouloir trouver les données chiffrées demandées : Au 31/12/2023, - nombre de min...
Monsieur, Vous trouverez ci-joint les informations demandées dont le Département de l'Indre dispose. Les données concernent la dernière année traitée,...
Bonjour, Vous trouverez les documents demandés ci-joint. Bien cordialement Marie-Laure COLIN Personne responsable de l'accès aux documents admi...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Les Gets le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Thyez le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Collonges-sous-Salève le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Ville-en-Sallaz le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour, Afin d'apporter une réponse rapide et appropriée à votre demande, merci de préciser le numéro RNA de votre association Cordialement, NG...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour suite à votre demande vous trouverez ci-joint les informations demandées Cordialement [1][IMG] Sandrine SECHI Direction des Solidarités H...