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Environ 46090 demandes d'accès à l'information trouvées
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Toulon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Saint-Étienne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Reims le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu les données sollicitées et vous en remercions.
Bien cordialement.
LCVR63
Demande statistiques établissements DCSTI
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame Briand-Guibbaud,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour M le Maire de Clermont-Fd, le/la Personne responsable de l'Accès aux Documents Administratifs.
Nous avons saisi la CADA le 16/02/2024 concer...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
En attente de classement
Bonjour.
Nous avons bien reçu le tableau contenant les données demandées et nous vous en remercions.
Malheureusement, et sauf erreur de notre part,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mondeville 14437-01 le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Jusqu'à votre sollicitation, nous ne faisions pas de notes de frais
formalisées. Etant très récemment arrivée dans la colle...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande d'accès aux documents administratifs et à votre saisine CADA.
Vous trouverez en pièce-jointe le registre...
Rachat de programmes neufs
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .
En attente de classement
Bonjour,
J'ai bien réceptionné votre demande.
Toutefois, celle-ci ne concerne pas l'Etablissement Public du Groupe
Caisse des Dépôts et Co...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaucaire 30032-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité les services municipaux afin d’avoir communication des
documents suivants :
- les notes de frais de...
Bonjour, Monsieur Leroy
Vous trouverez ci-dessous la réponse de la commune de Petite-Île concernant les éléments demandés au titre du droit d'accès aux...
Demande de documents
Recours amiable envoyé à Mairie - Verdun 55545-01 le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Échanges entre ASPIM et le Ministère de l'économie et des finances
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle...
Echange entre la FFB et le Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roissy-en-Brie le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 15 mai, relative à la
communication des documents de frais de déplacement, res...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En retard (plus de 30 jours)
Référence : 393753
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Nous contacter),
déposée le 07/05/2024....
Ingérence Azerbaidjan - Nouvelle-Calédonie
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Portes-lès-Valence le .
Aboutie
Monsieur bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le
document souhaité.
Vous en souhaitant bonne réception et r...
Demande de notification de suspension de permis de conduire
Demande envoyée à Greffe des associations - Ille-et-Vilaine (Rennes) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...