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Environ 4000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Gretz-Armainvilliers par WADIH Youssef le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des notes de frais de Juin 2020 à aujourd'hui.
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 par PLANÇON Clément le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des notes de frais de Mr Le Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Laurent-du-Var par Theo SELON le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Saint-Laurent-du-Var,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code de...
Your message to [Mairie - Houilles request email] couldn't be delivered.
delphine.kerleau wasn't found at ville-houilles.fr.
dada+request-44046-8. ....
Demande d'accès aux documents administratifs publics
Demande envoyée à Mairie - Quillan par X le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste de frais divers
Demande envoyée à Mairie - La Courneuve par VERRECCHIA le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - La Courneuve,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Noisy-le-Grand par Pourrier le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Noisy-le-Grand,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre...
Cher/Chère Mairie - Ygos-Saint-Saturnin,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Foucarmont par Chandelier le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande documents administratifs notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Bonnet-de-Mure par Lestat le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Saint-Bonnet-de-Mure,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code de...
Accès documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Vigneux-de-Bretagne par Machia le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Listes des notes de frais de déplacement, restauration et représentation
Demande envoyée à Mairie - Avrillé 49015-01 par Mathieu le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande documents administratifs notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Bonnet-de-Mure par Lestat le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Saint-Bonnet-de-Mure,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code de...
Notes de frais du maire et procès verbal du CM du 12 avril
Demande envoyée à Mairie - Eus par Océane Laparade le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande de documents afférents à l’activité du maire
Demande envoyée à Mairie - Roubaix par Ketels-Chauvin le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse par Mairie - Brive-la-Gaillarde à Clément le .
En attente de classement
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Brive-la-Gaillarde
([Mairie - Brive-la-G...
Accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Plaisance-du-Touch par Fontanilles Florent le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Pont-Audemer par Monsieur Relou le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de Madame le Maire depuis juillet 2020
Demande envoyée à Mairie - Villeneuve-sur-Yonne par Dubus le .
En attente de réponse
Mme le Maire de Villeneuve-sur-Yonne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Demande de notes de frais
Réponse par Communauté de communes - La Plaine de l'Ain à DUMAS le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie par Marie Christine EBRAN le .
En attente de réponse
Cher/Chère Communauté de communes - Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, te...