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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Verbalisations réalisées en matière d'affichage sauvage et sommes effectivement recouvrées
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Madame Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Demande d'information à propos d'une barrière installée au travers d'une rue
Réponse de Mairie - Cantenay-Épinard le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande de communication de documents – travaux SPMR et abattage d’arbres à La Ravoire
Demande envoyée à Mairie - La Ravoire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents publiques - Aménagement routier
Demande envoyée à Mairie - Paslières le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs - Frais de représentation et de déplacement
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .
Withdrawn by the requester
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil régional - Grand Est le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Rennes Métropole le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Ollainville 91461-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Objet : Demande de communication de documents administratifs relatifs aux festivités du 15 août 2026 – Été Marseillais
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention.
Cordialement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de rapport de commission de sécurité incendie pour l'école maternelle et primaire
Réponse de Mairie - Allennes-les-Marais le .
En attente de réponse
Bonjour,
Mairie d’Allennes Les Marais vous informe que l'adresse du courriel n'existe plus.
Votre message ne sera plus transféré.
Par soucis de sécu...
Demande de communication de documents administratifs – Marché de construction du Complexe sportif Athénium – Lot CVC
Demande envoyée à Mairie - Wavrin le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Indemnités et frais des membres de la délégation spéciale de Valdallière
Réponse de Préfecture - Calvados le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
L’arrêté instituant une délégation spéciale est un document public, disponible
dans le RAA du Calvados :
[1]https://www.calvados.gouv.fr/con...
Monsieur,
Depuis le 22 mars, les seuls frais engagés par Madame le Maire correspondent à
des frais de restauration, à hauteur de 106 €, engagés le 22 j...
Demande de communication des états annuels des indemnités des élus (période 2021-2025)
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .
En attente de réponse
Madame BELLIN,
Je vous remercie pour ce tableau budgétaire global. Toutefois, cette réponse ne satisfait pas à ma demande de communication de documen...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Mairie - Pérignat-lès-Sarliève le .
En attente de classement
Bonjour,
Voici les documents demandés qui sont disponibles sur le site Internet de la
commune ; vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement....
Comptes rendus relatifs au tram nord
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Information non détenue
Bonjour,
Je fais suite à votre demande en objet, pour vous indiquer que le sujet du Tram Nord et de son tracé n'a pas été évoqué depuis le 22 mars der...
Demande de communication de documents administratifs – frais et dépenses de la commune
Demande envoyée à Mairie - Caluire-et-Cuire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Résidant à Fontaines-sur-Saône depuis plus de douze ans, je suis quotidiennement contraint de traverser Caluire-et-Cuire pour me re...
Bonjour madame, monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
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Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...