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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs – Maison des Sports
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
En attente de réponse
Demande de communication de documents administratifs – modification des horaires d'éclairage public
Réponse de Mairie - Carbon-Blanc le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication des dépenses prises directement en charge par le Département
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande reçue le 30 septembre 2026 et ayant pour
objet la communication des documents relatifs à des frais et...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Communauté d'agglomération - Montluçon communauté le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre demande.
Considérant le poids élevé du document (près de 30Mo) je vous invite à consulter
l...
Procédure concernant l'attribution d'un logement au 4e étage du 25 rue Custine dans le 18e arrondissement de Paris
Réponse de Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75) le .
En attente de classement
Bonjour,
Paris Habitat fait suite à votre demande formulée au titre du droit d’accès aux
documents administratifs concernant l’attribution du logement...
Qualité des eaux de baignade et santé environnementale
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - Nouvelle-Aquitaine le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Ma messagerie est protégée pour faire face aux cyberattaques.
Je vous remercie de bien vouloir cliquer sur le bouton ci-dessous pour...
Rapports de l'audit Ernst & Young 2026 sur la situation financière de la métropole de Bordeaux
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
En attente de réponse
Monsieur,
Le guichet Cada de Bordeaux Métropole accuse réception de vos demandes de communication de documents administratifs du 4 octobre 2026, relat...
coût des travaux de rénovation rue Maurice Braunstein
Réponse de Mairie - Mantes-la-Jolie le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande relative à la communication des
devis et factures concernant les travaux de rénovation de...
Communication de documents administratifs relatifs à la zone 30 et à la sécurité routière – Commune de Quéven (56530)
Réponse de Mairie - Quéven le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Documents de subvention
En attente de classement
Bonjour,
Après des recherches menées auprès des services académiques, il apparaît que
l'académie de Lille n'est pas l'administration qui détient les...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux mandats de Jean-Luc Mélenchon au Conseil général de l’Essonne
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez, en pièces jointes au présent courriel, la réponse apportée à
votre demande de communication de documents administratifs, intr...
Rapport étude réouverture voiture pont de la République
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .
Refusé
Bonjour,
Ci joint, la réponse à votre demande.
Cordialement.
Besançon, le 05/10/2026
PÔLE TRANSITION ÉCOLOGIQUE,
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
ET ESPA...
Rapports de l'audit Ernst & Young 2026 sur la situation financière de la municipalité de Bordeaux
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux. Commentée le .
En attente de réponse
Le support de présentation (qui semble aussi être le rapport final) de l'audit est accessible à cette URL : https://www.bordeaux.fr/sites/bor-bdxfr-dru...
Privatisation de la bibliothèque Sainte-Geneviève
Demande envoyée à Université Sorbonne Nouvelle le .
En attente de réponse
PRADA de l'Université Sorbonne Nouvelle
Copie au Président de l'Université Sorbonne Nouvelle
Copie au Service Juridique de l'Université Sorbonne Nouv...
Demande de communication de documents administratifs : résiliation ou abandon des projets du gymnase des Clos, de l'Ehpad de Rechèvres et du parking Saint-Pierre (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de l'article L. 311-1 du CRPA, je sollicite la communication, pour chacun des projets suivants : gymnase des Clos, E...
Demande de communication de documents administratifs : résiliation ou abandon des projets du gymnase des Clos, de l'Ehpad de Rechèvres et du parking Saint-Pierre (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de l'article L. 311-1 du CRPA, je sollicite la communication, pour chacun des projets suivants : gymnase des Clos, E...
Demande de communication de documents administratifs : audit financier commandé en 2026 (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de l'article L. 311-1 du CRPA, je sollicite la communication des documents suivants relatifs à l'audit financier com...
Demande d'accès aux documents administratifs - Évaluation du système Tesla FSD Supervised (Niveau 2)
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d'accès aux données de comptage de vehicules
Réponse de Mairie - Bourges le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande d'information relative a la suppression de la ligne de car 28 Amou-Orthez
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Rapport de Monsieur Salles architecte, pigeonnier de Légugnon
Réponse de Mairie - Oloron-Sainte-Marie le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LATRUBESSE,
En réponse à votre demande, merci de bien vouloir prendre connaissance du
courrier ci-joint que nous vous transmettons é...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin de Bourg-en-Bresse le .
Information non détenue
Monsieur,
Par courriel en date du 4 septembre 2026, vous avez saisi Grand Bourg Agglomération d'une demande de communication de documents administrati...
Notes de frais et justificatifs et compte rendu de conseil d’école
Réponse de Mairie - Four le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièces jointes les éléments demandés.
Nous n'avons pas de notes de frais concernant Monsieur le Maire.
Bonne récept...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint 2 documents.
Cordialement
Le secrétariat de la mairie de Certines