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Environ 46200 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Illkirch-Graffenstaden le .

En retard (plus de 30 jours)

La Ville d'Illkirch-Graffenstaden a bien réceptionné votre courriel, il sera traité dans les meilleurs délais.
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pierrelatte le .

En retard (plus de 30 jours)

 Bonjour,   Absente le mercredi 12 juin 2024, je prendrai connaissance de votre message à mon retour le jeudi 13 juin 2024. Pour les urgences...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur,   Nous avons bien reçu votre courriel et vous en remercions.   Votre requête sera transmise dans les meilleurs délais au serv...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Tremblay-en-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, De retour lundi 8 juillet, veuillez vous rapprocher de mes collègues des Affaires générales si besoin. Cordialement, Nolwenne FRESLON Assis...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur,   Ceci est un mail automatique pour vous informer que nous avons bien reçu votre message et que celui-ci a été transmis au servi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vire-Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

Ceci est un message automatique, votre demande ne sera pas prise en compte par mail. Bonjour,  Si vous avez des demandes ou des questions à nous a...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Stains le .

Saisine CADA en cours

Conformément à la réglementation applicable, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition au traitement de vos do...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Urrugne le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]MIB LOGO Bonjour, Ma collectivité s’engage dans une démarche visant à améliorer la Qualité de Vie au Travail. Elle protège mon droit à la déconn...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Voisins-le-Bretonneux le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande. Une réponse vous sera transmise par courrier ou par courrier électronique dans les meill...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour , Absente actuellement , je vous invite à contacter Agnés DUFAY-DUPAR : [adresse email] ( [numéro de téléphone caché] ) qui assure mon remplac...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Périgueux le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre mail et transférons votre demande dans le service concerné pour traitement. Cordialement CONT...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Crau le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Nous vous confirmons avoir bien accusé réception de votre mail. Nous l’enregistrons afin de le traiter dans les meilleurs délais. Cordialeme...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Noyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Le service Accueil de la Mairie de Noyon a bien réceptionné votre mail. Nous le traiterons dans les meilleurs délais. Cordialement,
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Barentin le .

Saisine CADA en cours

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Monsieur, Par un courriel du 6 juin 2024, vous avez saisi Ile-de-France Mobilités d’une demande de communication portant sur les documents suivants ...
Demande d'information sur la sécurité aux Jeux Olympiques
Réponse de Île-de-France Mobilités le .

En attente de classement

Monsieur, Par un courriel du 17 mai 2024, vous avez saisi Ile-de-France Mobilités d’une demande de communication portant sur les documents suivants ...
Saisine de la CADA en date du 10 juin 2024, afin de confirmer le statut de document préparatoire à une décision administrative du dossier d’auto-évalua...
Bonjour, Je vous prie de trouver en pièce jointe un courrier réponse ainsi que les pièces jointes. Cordialement Mairie de Colmar Marie-Laure VOND...
Madame, Monsieur, Par courrier électronique du 28 mars 2024, vous avez demandé l'accès à plusieurs documents administratifs de la Ville de Calais au...
Documents relatifs à l'installation d'un système de vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Le Malesherbois le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur, En complément de l'envoi du 22 décembre 2023 ci-dessous, je vous prie de trouver ci-joint le point 3 de votre demande du 14 décembre 2023 : l...
Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, L'article L. 311-2 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA) prévoit que, lorsqu'une administration est saisi...
Bonjour, Suite à votre demande en date du 22 avril 2024, je vous prie de trouver, en pièces-jointes, les informations demandée. Vous souhaitant bo...