Search requests (page 13)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Talence le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Il semblerai que les reçus soient manquant, pourriez-vous les transmettres ? Cela fait parti de la demande initiale qui est donc déjà hors d...
Statuts de l'association Le Bel Age à Ermont
Réponse de Greffe des associations - Val-d'Oise (Argenteuil) le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous invite à prendre connaissance du document demandé concernant
l'association LE BEL AGE à ERMONT.
Sincères salutations
Service de...
Échanges et contrats sur la migration vers Microsoft 365
Réponse de Institut Polytechnique de Paris (IPP) le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous sollicitez la communication de documents relatifs au contrat de marché
portant sur des logiciels et services « Microsoft ou équivalent...
Demande de communication de documents administratifs — Statistiques et données financières sur les permis de construire (2015-2025)
Message de suivi envoyé à Rennes Métropole le .
Partiellement aboutie
Merci pour ce retour
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver au lien nextcloud ci-après les documents sollicités dans le cadre de l'avis CADA n° n° 20259394 du 06 janvi...
Bonjour
Je ne comprends pas votre demande.
Il ne me semble pas avoir de dossier en attente.
Bien Cordialement
Laurence Roidé
Responsable Etat Civil...
Demandes diverses sur le projet de l'OAP Mazagran (dit "Îlot Mazagran") du quartier Guillotière à Lyon
Réponse de GrandLyon Habitat le .
En attente de classement
Je suis absent du 25/12/2025 au 05/01/2026.
Merci de joindre le Service Relation Client de GRANDLYON HABITAT via :
Tel : [numéro de téléphone caché]....
Demande de communication du grand livre de l'année 2021 et celui de 2024
Réponse de Mairie - Fleury-les-Aubrais le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci joint un courrier à votre attention.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement.
Al...
Examens des armes au titre de l'article 36 : tenue des registres et résultats
Réponse de Ministère des Armées le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons réception de la demande de communication reçue le vendredi 6 février 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des...
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Saumur le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Échanges entre la CNIL et le Ministère de l'intérieur concernant la fuite de données des fichiers TAJ et FPR
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Commentée le .
Refusé
La CNIL a répondu à cette demande dans une de mes autres demandes (https://madada.fr/request/analyse_dimpact_relative_a_la_pr_2#incoming-15146).
Il y...
Communication des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Persan le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication d'extrait Grand Livre comptable de la mairie
Recours amiable envoyé à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .
Refusé
Madame,
Je vous remercie de votre message et vous fait part de ma surprise quant au motif de refus invoqué dans votre courrier.
En effet, j'ai d'...
Résultat des commissions ERP
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Planay 73201-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Effectif des écoles en date d'octobre 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
J’accuse réception de cette demande reçue le 27 janvier 2026.
Je vous informe qu’en ve...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application France Identité
Réponse de Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) alias France Titre le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur BRISSET,
Je vous prie de bien vouloir excuser le retard de mes réponses à vos
sollicitations.
Je vous transmettrai, dans le coura...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Vincent Scattolin
Réponse de Mairie - Divonne-les-Bains le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint, les documents à votre attention.
Cordialement,
Le secrétariat général de la CADA
20 avenue de S...
Grand livre 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Échanges entre la CNIL et l'Université de Pau et des Pays de l'Adour concernant la plainte sur l'envoi massif de mails par un candidat à la présidence de l'université.
Message de suivi envoyé à Université de Pau et des Pays de l'Adour le .
Aboutie
Madame, Monsieur
Je viens de recevoir les documents demandés par la CNIL : https://madada.fr/request/echanges_entre_la_cnil_et_lunive
Je me désiste...
Échanges entre la CNIL et l'Université de Pau et des Pays de l'Adour concernant la plainte sur l'envoi massif de mails par un candidat à la présidence de l'université.
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse rapide.
Cordialement
Julien Diaz
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Noisy-le-Grand le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Analyse d'impact relative à la protection des données du fichier TAJ
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Saisine n° 26002207
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : Demande CADA
Monsieur,
La Commission nationale de l’informatique...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...