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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour Gabriel GAUTROT,
Voici une réponse à votre sollicitation du 20 aout dernier (CF mail ci-dessous).
Par "note de frais", nous distinguons 3 ca...
Demande de communication de documents administratifs – Conventions de mécénat
Réponse de École polytechnique le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame,
De retour de congés ce jour, je prends connaissance de votre demande de
communication que je me charge de transmettre.
Je ne manquer...
Bonjour,
Je suis en conges jusqu'au 1 septembre 2026.
Pour toute demande urgente, merci de contacter le service Communication
Bien cordialement,
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Monthou-sur-Bièvre le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Monsieur,
Le guichet Cada de Bordeaux Métropole accuse réception de votre demande de documents du 21 août 2026 relative à la communication des résultat...
Monsieur,
Le guichet Cada de Bordeaux Métropole accuse réception de votre demande de documents du 19 août 2026 relative à l’attribution, en 2014, d’un...
Divers documents relatifs aux projets ferroviaires en Normandie
Message de suivi envoyé à Conseil régional de Normandie le .
En attente de classement
Madame,
Je vous prie de m'excuser pour ma réponse très tardive.
Pourriez-vous autoriser l'adresse email [email address] à accéder au partage SharePoi...
arrêté précis fixant le sens de Carreterie en vigueur avant juillet 2026
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des établissements inspectés entre 2020 et 2026 dans l'académie de Versailles
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des établissements inspectés entre 2020 et 2026 dans l'académie de Lille
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Lille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais d’entretien des Jardins du palais de l’Élysée
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
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Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
L'adresse de messagerie : [Mairie - Mexy request email] ne sera plus relevé à partir du 01/09/2025
Merci de nous écrire sur : [adresse email]
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs (DADA) – Notes de frais du maire de Saint-Sever
Réponse de Mairie - Saint-Sever le .
En attente de réponse
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Bonjour,
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cybersécurité qui combine...
Demande document (Note de frais)
Demande envoyée à Mairie - La Motte-Servolex le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
demande du PV d'infraction dressé par l'adjoint à l'urbanisme de la mairie de Niort le 20/12/2024
Demande envoyée à Préfecture - Deux-Sèvres le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs — budget de la collecte des déchets
Réponse de Mairie du 14ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
* Ce message a ete emis automatiquement par le Systeme d'Information de la Ville de Paris *
Le message n'a pas pu etre remis a son destinataire.
Le m...
Demande de communication de documents administratifs — budget et marché de la collecte des déchets
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
NUMERO ET DATE DU PV D'INFRACTION dressé par Thibault Hébrard EN DECEMBRE 2024
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des documents relatifs aux frais engagés et remboursés au maire et aux élus municipaux
Réponse de Mairie - Blois le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 14 août 2026, par laquelle
vous sollicitez l’accès à l’ensemble des documents relatif...
Grands livres budgétaires pour l'année 2025
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Douaisis le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
La direction générale des services accuse réception de votre demande. Le service
compétent est saisi pour rassembler l'ensemble des documents...