Office français pour la biodiversirté
Autorité publique indépendante, aussi appelé OFB
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organigramme détaillé de l'OFB
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et...
Comptes rendus et avis du Conseil Scientifique
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
conventions entre OFB et Chambord
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté le .
Saisine CADA en cours
Ci joint l'avis de la CADA suite à la non réponse de l'OFB
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Avis n° 20232378 du 01 juin 2023
Monsieur Laurent COUDERCY a saisi la Commission d'accè...
compte-rendus et avis du Conseil scientifique de l'OFB pour la période 2022-2023
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Données de mesure des chevreuils issues des captures effectuées par l'OFB/ONCFS
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .
Aboutie
Cher/Chère Office français pour la biodiversité,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?