Office français pour la biodiversirté

Autorité publique indépendante, aussi appelé OFB

6 demandes
organigramme détaillé de l'OFB
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté le .

Delayed.

Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et...
Comptes rendus et avis du Conseil Scientifique
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .

Successful.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
conventions entre OFB et Chambord
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté le .

Saisine CADA en cours

Ci joint l'avis de la CADA suite à la non réponse de l'OFB " Avis n° 20232378 du 01 juin 2023 Monsieur Laurent COUDERCY a saisi la Commission d'accè...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Cher/Chère Office français pour la biodiversité, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?